BIG METALLIC

Association sans but lucratif


Dénomination : BIG METALLIC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 533.947.089

Publication

17/05/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1111111111 jlijg111111111111

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : « BIG METALLIC »

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Texte

A.S.B.L

AVENUE LABOULLE 10810021- 4130- TILFF

CONSTITUTION GROUPE FOLKLORIQUE.

533 S 1U 083

«Big Métallic »

PROJET DE STATUTS COORDONNES

Membres fondateurs :

CRAHAY Alain, Armand, Philippe, Pascal domicilié à 4160 ANTHISNES,

Cour saint Laurent, 13.

BOEHMER Morgane, Martine, Aline domicilié à 4130 TiLFF, avenue Laboulle, 108/0021

- STRIVAY Véronique, Michèle, Jacqueline domicilié à 4130 TILFF, Quai Sainte-Anne, 21.

Titre ler. - Dénomination - siège - but - durée

Article 1. : L'association prend pour dénomination A.S.B.L. « Big Méta¬ lic »

Article 2. : Le siège de l'association est établi Avenue Laboulle 108 B 21 à 4130 TILFF dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être modifié à tout moment par le C.A.

Article 3.: L'association a pour but la coopération au développement du folklore en Belgique et à l'étranger. L'association pourra dans les limites légales, faire toutes opérations, ayant directement ou indirectement pour objet de favoriser la réalisation du but social.

Article 4. : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

en tout temps être dissoute à la majorité des deux tiers de l' assemblée générale.

Titre H. - Membres, admissions, sortie, engagement.

Article 5. : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à douze. Les premiers membres étaient les constituants. Par son adhésion aux présents statuts, chaque membre s'interdit tout acte préjudiciable au but social ou incompatible avec le caractère propre de l'association défini à l'article 3.

Article 6. : Sont membres adhérents les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer à ses activités, et qui s'engagent à respecter le règlement d'ordre intérieur de l'association. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 7. : La qualité de membre est accordée pour une durée indéterminée. Elle prend fin par démission volontaire, exclusion ou décès. La démission volontaire doit être adressée par simple lettre au Président du Conseil d'Administration. L'exclusion ne peut être décidée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, le membres dont l'exclusion est envisagée, étant préalablement entendu et ne participant pas au vote. En outre, tout membre qui, régulièrement convoqué, n'assiste pas à deux assemblées générales successives sans s'être fait excuser ou qui est en retard de paiement de deux cotisations annuelles, sera réputé démissionnaire.

Article 8. : L'interdiction d'un membre entraîne de plein droit sa retraite de l'association.

Article 9.: Les membres démissionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers de membres décédés, n'ont aucun droit sur le fond social.

Article 10. : Les membres sont astreints à une cotisation dont le montant maximal est de 25,00 EUR par an. Ils n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.

Titre III. - Administration, gestion journalière.

Article 11. : L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés parmi les membres de l'assemblée générale pour six ans au plus et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles à leur demande. La première fois et après trois ans, la moitié des administrateurs sont sortants par tirage au sort. Tout

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOQ 2.2

administrateur désigné pour pourvoir à une vacance, survenue en cours de mandat, n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci. Aussi longtemps qu'il n'est pas pourvu au remplacement, les autres administrateurs remplissent la plénitude des compétences du conseil d'administration.

Article 12.: Le conseil choisit parmi ses membres un président, deux vice 

présidents, une secrétaire, une trésorière à savoir : Président : CRAHAY Alain, Armand, Philippe, Pascal domicilié à 4160.

ANTHISNES, Cour Saint -- Laurent, 13.

Vice-présidents : DE WUFFEL Pascal, Etienne, Serge, Nicolas domicilié à 4020. CHENEE, rue des Crâlhîs, 5/6.

VOLVERT Mickael, Philippe, Marie-Rose, domicilié à 4170. COMBLAIN-AU-PONT, Clos Nolupré, 10.

Secrétaire : BOEHMER Morgane, Martine, Aline domicilié à 4130. TILFF, Avenue Laboulle, 108/0021.

Trésorière : STRIVAY Véronique, Michèle, Jacqueline domicilié à 4130. TILFF, Quai Sainte-Anne, 21

En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions

sont assumés par le plus ancien des autres, administrateurs.

Le conseil choisit également deux vérificatrices aux comptes à

savoir :

DECERF Laetitia, Pierrette, Catherine, Elisabeth domicilié à 4130. ESNEUX, Place de la gare, 8/12.

DEHOUSSE France, Lucienne, Augusta, Ivan domicilié à 4171. POULSEUR, Cité Félix Thomas, 29.

Article 13.: Le conseil d'administration se réunit au moins 3 fois par an. Le conseil d'administration est convoqué par le président ou par deux administrateurs. La convocation doit être faite par écrit au moins huit jours à l'avance. Elle doit mentionner le jour, le lieu et l'ordre du jour. Les délibérations du conseil d'administration doivent être approuvées à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés. Un rapport de chaque conseil d'administration doit être établi. Il est signé par le président et distribué aux administrateurs au plus tard avec la convocation pour la prochaine réunion du conseil d'administration. Le conseil d'administration édicte tous les règlements d'ordre intérieur qu'il juge utile.

Article 14. : Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l' administration sociale dans le sens le plus large. - Dans cet ordre d'idée, il peut notamment : faire et recevoir tous paiements, en exiger ou donner quittance, faire ou recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner,ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

consentir et conclure tous contrats, marchés ou entreprises,contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits conventionnels ou réels, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, donner mainlevée avant ou après paiement, de toutes inscriptions, privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou autres empêchements, plaider, tant en demandant qu' en défendant, devant toutes juridictions, exécuter ou faire exécuter tout jugement, transiger, compromettre.

Article 15. : Le conseil peut déléguer la gestion journalière, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué, choisi parmi ses membres, et dont il fixera les pouvoirs. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Article 16.: Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale,il suffira, pour que l'association soit valablement représentée à l'égard des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, qui devront justifier d'une délégation du C.A.

Article 17. : Les actions judiciaires, tant demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président ou d'un administrateur délégué.

Article 18. : Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Titre IV.- Assemblée générale.

Article 19. : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont de sa compétence :

" Les modifications des statuts.

" La nomination et la révocation d'administrateurs.

" L'approbation des comptes et budgets.

" La dissolution volontaire de l'association.

" Les exclusions de membres.

" La décharge à octroyer aux administrateurs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MaD 2.2

" Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d'administration.

Article 20. : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du deuxième semestre. L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que le but social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième des membres au moins le demande. Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 21. : Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou mail adressé à chaque membre, huit jours au moins avant la réunion, et signée, au nom du conseil, par le président, l'administrateur délégué ou deux administrateurs. Elles contiennent l'ordre du jour. L' assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

Article 22. : L' assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par le plus ancien des administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire.

Article 23. : Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat. Tous les membres ont droit de vote égal ; chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 24.: En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises. Par dérogation à l'alinéa qui précède, les décisions de l'assemblée comportant modification aux statuts, exclusion de membre ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire à ce régulièrement requises par la loi.

Article 25.: Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés du président et du secrétaire, ainsi que des membres qui le demandent, et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en produire en justice ou ailleurs sont signés par le président du conseil ou par deux administrateurs. Ces extraits sont délivrés à tout membre ou à tout tiers qui en fait le demande, moyennant, pour celui-ci, justification de son intérêt légitime.

Article 26. : Le C.A. éditera un réglement d'ordre intérieur qui sera approuvé par l'A.G.

MOD 2,2

Volet B Suite

Titre V.- Budgets et comptes

Article 27. : Chaque année, au 30 juin, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale du premier semestre suivant.

Réservé

au

Moniteur

belge

Titre VI.- Dissolution et liquidation

Article 28.: En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Article 29.: Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une association, ayant le même but social que la nôtre. Celle-ci sera déterminée par l'assemblée générale. A défaut de décision de l'assemblée générale à cet égard dans les trois mois de la dissolution, le liquidateur demandera aux pouvoirs publics de désigner une organisation et à laquelle les fonds seront remis ainsi que les costumes et accessoires.

Fait à Tilff le 29 Avril 2013

Le Président, Les vice-présidents, La secrétaire, La trésorière

Cr. 449

.1a De W " e P.. scal Boehmer Morgane Striivay Véronique

Les vérificatrices aux comptes

Decerf Laetitia, Dehousse France

MéQtiti[insC68udgaldesililèèeppggedffltElt=Ee : Mume MiCiAreeteqbiredul0taieeitisAtAt14eQIdQbbptddegappC39Qn8Q30utfdeqpins6Qneas agpAtibpautilixidereppté0ati;e d'bssfettitiuil !da`datldatiarbmU'tioggaAttisaeeàngcueddeSitjass

A.. ~ra." cn " Álnrn a1 cinn.eli.ra

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BIG METALLIC

Adresse
AVENUE LABOULLE 108, BTE 0021 4130 TILFF

Code postal : 4130
Localité : Tilff
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne