BIZZ TO FLY, EN ABREGE : BTF

Dénomination : BIZZ TO FLY, EN ABREGE : BTF

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 600.847.593

Publication

20/03/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOo WORD 11.1

N� d'entreprise : (, o o `'� 1 5 S 3 D�nomination

(en entier) : Bizz To Fly

(en abr�g�): BTF

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Marcel Remy, 46 � 4030 Grivegn�e

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Constitution

ASBL Bizz To Fly

Article 1 er. D�nomination

Il est constitu� une association sans but lucratif d�nomm�e " Bizz To Fly " ASBL , [en abr�g�, � BTF�].

Article 2. Fondateurs

Les fondateurs sont

Monsieur Micha�l Vondenhoff, domicili� rue Marcel Remy, 46 � 4030 Grivegn�e

Monsieur Lionel Maccarini, domicili� rue de l'Enclume, 74 � 4030 Grivegn�e

Monsieur S�batlen Meurice, domicili� rue Verte, 363 � 4040 Herstal

Madame Val�rie Femandez domicili� rue Marcel Remy, 46 � 4030 Grivegn�e

Ma�tre Steve Van Laenen domicili� rue Joseph Rouyer, 4 4460 Gr�ce-Hollogne

Article 3. Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 4030 Grivegn�e, Rue Marcel Remy 46. Arrondissement Judiciaire de Li�ge

Article 4. But(s)

L'association a pour but(s) ;

L'organisation d'un r�seau de professionnels Ind�pendants ou de personnes ayant une activit� relative au

m�tier d'ind�pendant.

"

La mise en relation de contacts entre diff�rents professionnels.

L'organisation de conf�rences, rencontres, meeting afin de favoriser l'�ch�ance et le r�seau de ses membres.

L'association r�alise ce(s) but(s) de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � ses buts ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation,

Article 5. Dur�e

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. L'exercice social co�ncide avec l'ann�e civile. II est repris l'ensemble des engagements des fondateurs depuis le premier juillet 2014.

Article 6. Les cat�gories de membres

L'association comprend au moins 3 membres effectifs.

Article 7. L'admission des membres

Pour qu'un membre ou adh�rent soit accept�, il faut que l'ensemble des membres et adh�rents approuve � l'unanimit� l'inscription du nouveau membre apr�s une premi�re r�union de pr�sentation.

Une seule profession ne pourra �tre repr�sent�e dans l'ASBL. Ce qui interdit donc la redondance des activit�s.

L'�ge maximum pour devenir membre est de 45 ans � la premi�re Inscription au registre des membres..

Tout membre et adh�rent s'engage � une certaine d�ontologie et une maintenir une renomm� positive. Il est important de maintenir une r�putation de bon p�re de famille et que l'ensemble des membres et adh�rents s'engagent � se renseigner et d�velopper fe r�seau de l'ensemble de l'ASBL.

Article 8. La d�mission des membres

La d�mission des membres effectifs et adh�rents est adress�e par courrier au pr�sident.

Est r�put� d�missionnaire tout membre :

'qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les trente jours apr�s un rappel et une mise en

demeure par courrier recommand�.

"qui ne remplit plus les conditions qui ont Justifi� son affiliation.

Le conseil d'administration constate la r�alisation de ces conditions.

Article 9. L'exclusion des membres

Chaque membre ne pourra rater plus de 5 r�unions sous peine d'exclusion cors de la sixi�me r�union par un vote � l'unanimit� des membres participants.

L'exclusion des membres effectifs et adh�rents est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � l'unanimit�, pour non respect des statuts, pour motif grave, s'ils entravent volontairement la r�alisation du but de l'association ou s'ils pr�sentent un risque de r�putation pour l'association.

Le membre dont l'exclusion est demand�e peut personnellement ou par personne interpos�e pr�senter sa d�fense par oral et/ou par �crit.

La d�cision de l'assembl�e g�n�rale ne doit pas �tre motiv�e.

Article 10. Droits des membres

Outre les droits qui leur sont reconnus par la loi, les membres effectifs et les membres adh�rents disposent

des droits suivants :

'�changer des contacts entre eux

'Utilisation du r�seau pour faire conna�tre ses activit�s.

Article 12. Cotisations

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle. Celle-ci ne peut exc�der par membre 1.500,00 EUR. Le conseil d'administration peut autoriser les membres � fragmenter le paiement de la cotisation par trimestre.

Le montant des cotisations des membres effectifs et adh�rents est d�termin� par l'assembl�e g�n�rale lorsqu'elle arr�te le budget.

Article 13, Assembl�e g�n�rale - Comp�tences

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs de l'association.

. Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est obligatoire pour les objets suivants :

1.1a modification des statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1a nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration est attribu�e ;

4.Ia d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5.I'approbation du budget et des comptes ;

6.1a dissolution de l'association ;

7.l'exclusion d'un membre effectif et adh�rent ;

8,1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

[...]

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 14. Assembl�e g�n�rale - R�unions

L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins 1 fois l'an, sur convocation du pr�sident.

Les membres sont convoqu�s par courrier postal ou �lectronique, envoy� au moins huit jours calendrier avant la r�union.

L'assembl�e g�n�rale dolt �tre convoqu�e lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande. Article 15. Assembl�e g�n�rale D�cisions

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, sauf dans les cas o� II en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts, en cas de partage des voix, celle du pr�sident, du vice-pr�sident ou du d�l�gu� � la gestion journali�re qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 16. Assembl�e g�n�rale Publicit�

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association, sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Tout membre peut demander des extraits sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Les tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits relatifs � des points qui les concernent sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Article 17. Conseil d'administration - Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf ceux que la loi et les statuts r�servent express�ment � l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration peut d�l�guer certaines comp�tences � un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs en coll�ge.

Le conseil d'administration peut �laborer, adopter, modifier et abroger un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 18. Conseil d'administration Nomination Composition

Les membres du conseil d'administration sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale en son sein,

La dur�e du mandat d'administrateur est de 30 ans. Toutefois, l'assembl�e g�n�rale peut limiter la dur�e du mandat d'un nouvel administrateur au temps n�cessaire � l'ach�vement du mandat de l'administrateur qu'Il remplace. Le mandat d'administrateur est renouvelable.

Le conseil d'administration comprend au moins trois personnes ou deux personnes si l'association ne comprend que trois membres effectifs. Le nombre de membres du conseil doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

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Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

Le conseil d'administration peut choisir en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire. Le pr�sident du conseil d'administration assume �galement la pr�sidence de l'assembl�e g�n�rale.

Les fonctions de pr�sident, de vice-pr�sident, de tr�sorier, de secr�taire ainsi que celles de membre du Conseil d'Administration sont gratuites.

Article 19. Conseil d'administration Cessation de fonctions

La d�mission des administrateurs doit �tre adress�e par �crit au pr�sident.

La r�vocation d'un administrateur est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale. La r�vocation peut �tre prononc�e pour sanctionner toute action ou omission l�sant gravement les Int�r�ts de l'association ou s'il entrave volontairement la r�alisation du but de l'association ou s'il pr�sente un risque de r�putation pour l'association.

Article 20. Conseil d'administration R�unions

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que l'exigent les int�r�ts de l'association. L'ordre du jour est Joint � la convocation.

Quand un administrateur est emp�ch� d'assister � une s�ance du conseil d'administration, il peut se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut remplacer qu'un seul autre administrateur.

L'administrateur peut se faire assister d'experts.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits � l'ordre du Jour. Toutefois, le conseil d'administration peut ajouter des points � l'ordre du jour s'il r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Articles 21. Conseil d'administration -- D�cisions

Sauf dispositions contraires des pr�sents statuts, le conseil d'administration d�lib�re valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Chaque administrateur dispose d'une voix, En cas d'�galit�, la voix du pr�sident vaut double.

Article 22. Budget et comptes annuels

Le conseil d'administration soumet chaque ann�e � l'assembl�e g�n�rale le projet de budget pour l'exercice suivant ; fi lui soumet �galement pour approbation les comptes de l'exercice qui pr�c�de, �tablis conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 et � ses arr�t�s royaux d'ex�cution.

SI l'association atteint deux des trois crit�res fix�s par l'article 17, �3, de la lol du 27 Juin 1921, l'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire et d�termine, ie cas �ch�ant, sa r�mun�ration.

Article 23. D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement (s'il s'agit d'une personne), conjointement ou en coll�ge (s'il s'agit de plusieurs personnes).

La d�cision de d�l�gation est prise � la majorit� simple des membres du conseil.

A titre indicatif, la gestion journali�re comprend le pouvoir d'accomplir les actes suivants pour autant qu'ils n'exc�dent pas un montant de 500 EUR, index� conform�ment � l'�volution de l'indice des prix � la consommation, par projet, op�ration, d�cision ou paiement concern�s :

'prendre toute mesure n�cessaire ou utile � la mise en oeuvre des d�cisions du conseil d'administration ; 'signer la correspondance journali�re ;

'prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif � ces biens ;

r�clamer, toucher et recevoir toutes sommes d'argent, tous documents et biens de toutes esp�ces et en donner quittance ;

" effectuer tous paiements ;

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" conclure tout contrat avec tout prestataire de services ind�pendant ou fournisseur de l'association, en ce compris tout �tablissement de cr�dit, entreprise d'investissement, fonds de pension ou compagnie d'assurance

'faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant

l'achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;

'signer tous re�us pour des lettres recommand�es, documents ou colis adress�s � l'association].

Le mode de cessation de fonctions du d�l�gu� � la gestion journali�re est identique � ce qui est pr�vu pour la fonction d'administrateur.

Article 24. Repr�sentation

Le conseil d'administration d�signe une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui repr�sentent valablement l'association � l'�gard des tiers.

Cette d�cision est prise � ia majorit� simple des membres du conseil.

Les pouvoirs sont exerc�s individuellement ou conjointement (si plusieurs personnes sont d�sign�es), ii peut s'agir de la ou des m�mes personnes que celles d�l�gu�es � la gestion journali�re.

ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe et les publications au Moniteur belge.

Le mode de cessation de fonctions des personnes habilit�es � repr�senter valablement l'association est identique � ce qui est pr�vu pour la fonction d'administrateur.

Article 25. Modifications aux statuts

Toute modification aux pr�sents statuts ne peut faire l'objet d'une d�lib�ration que si elle a �t� explicitement annonc�e dans la convocation de la r�union de l'assembl�e g�n�rale � l'ordre du jour de laquelle elle figure. Cette convocation doit �tre envoy�e huit jours calendrier au moins avant la r�union.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Elle se prononce � la majorit� des deux tiers des voix.

Si le quorum des pr�sences requis n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e est convoqu�e avec le m�me objet � l'ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres pr�sents ou repr�sent�s, elle d�cide valablement � la majorit� des deux tiers des voix.

La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union. Article 26. Dissolution

Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signe un liquidateur et d�termine ses pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quel que moment ou pour quelle que cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute est affect� � S'organisation ou aux organisations qui succ�dent � l'association pour autant qu'il soit affect� � une fin d�sint�ress�e ou � d�faut, � une ou � des organisations qui poursui(ven)t des buts similaires ou analogues � ceux de l'association, pour autant qu'il solt affect� � une fin d�sint�ress�e. La d�cision d'affectation du patrimoine est prise par l'assembl�e g�n�rale ou, � d�faut, parie liquidateur.

Article 27. Disposition finale

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arr�t�s royaux d'ex�cution.

Monsieur Lionel Maccarini, Monsieur Micha�l Vondenhoff, Monsieur S�bastien Meurice, Maitre Steve Van Laenen et Madame Val�rie Fernandez sont nomm�s au poste d'administrateur,

Apr�s d�lib�ration au sein de du conseil d'administration, il est d�cid� de nommer :

Volet B - Suite

'Monsieur Micha�l Vondenhofau poste de pr�sident 'Monsieur S�bastien Maurice au poste de vice-pr�sident "Ma�tre Steve Van Laenen au poste de vice-pr�sident "Madame Val�rie Fernandez au poste de secr�taire 'Monsieur Lionel Maccarini au poste de tr�sorerier

Monsieur Micha�l Vondenhoff est d�l�gu� � la gestion journali�re,

Monsieur Lionel Maccarini est nomm� au poste de repr�sentant et pourra ainsi accomplir toutes les : formalit�s de constitution.

Est d�pos� en m�me temps copie des statuts.

Pour extrait conforme

Lionel Maccarini

Bijlagen bij-het-Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

" au 'Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BIZZ TO FLY, EN ABREGE : BTF

Adresse
RUE MARCEL REMY 46 4030 GRIVEGNEE(LIEGE)

Code postal : 4030
Localité : Grivegnee
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées BIZZ TO FLY, EN ABREGE : BTF

Coordonnées
BIZZ TO FLY, EN ABREGE : BTF