BLEGNY BASKET CLUB

Association sans but lucratif


Dénomination : BLEGNY BASKET CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.535.265

Publication

21/08/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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H d'entreprise 422.535 265

Dénomination

Een entier) : Blegny Basket Club

en abrégé)

Forme juridique A.S.B.L.

Siège Rue de la Waide, 11 4670 Blegny

O blet de l'acte : Admission, démission et modification des statuts

Texte

L'assemblée générale du mercredi 22 mai 201; a accepté la nomination en tant qu'administrateurs. de Yves

>Monami Béatrice Dessart et Véronique Bamps. en remplacement de Marguerite Chat-lier et Muriel lulémont.

démissionnaires.

Les soussignés

1)Sandro Fortunato. né à Liège le 12/1011959_ habitant rue de Housse 61 à 4671 Housse

2)Iean-Marie Tllomassin né à Trembleur le 5/5/1947. habitant rue de la Waide. 11 à 4670 Blegny

3Wves Monaini, né à Hermalle le 17/3/1965. habitant rue de l'Institut. 13 à 4670 Blegny

-)Béatrice Dessart, née Hermalle à le 29/311963, habitant rue Entre Deux Villes, 60 à 4670 Blegny

5)Véronique Bamps. née à Rocourt le 1/511967, habitant rue E. Vendervelde 549 à 4610 Bellaire

ont décidé, au cours de la même Assemblée Générale, de procéder à la modification coordonnée des statuts de

ladite association. conformément aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par

les lois du 2 mai 2002 et du 16 janvier 2003.

Titre I Dénomination, siège, objet.

Art 1" L'association dénommée ASBL Blegny Basket Club a comme numéro d'identification 4891/82 et numéro d'entreprise 422.535.265, et aura son siège à Blegny.

Celui-ci pourra être transféré. par décision de l'assemblée générale. dans tout lieu de la commune. 11 est actuellement établi rue de la Waide, 11.

Art 2. L'association relève de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Art 3 L'association a pour but d'offrir la possibilité de pratiquer un sport, et notaimuent le basket bail. Elle a pour objet l'organisation de manifestations sportives. Elle peut accomplir tous Ies actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art 4. Sa durée est illimitée.

Titre 2 Associés.

Art 5 Le nombre de membres ne pourra être inférieur à trois. L'admission de nouveaux membres est décidée par le conseil d'administration. Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises en qualité de membres sympathisants.

Seuls les membres effectifs de l'association jouissent des droits et des obligations conférés par les présents statuts et par la loi du 27 juin telle que modifiée.

Art 6. La démission, suspension. exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée. Tout membre est libre de se retirer de l'association par lettre recommandée. Une copie du procès verbal du conseil d'administration actant la démission sera communiquée au membre démissionnaire dans les huit jours du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou sympathisant ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Le membre concerné par cette mesure peut

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Volet B - Suite

demander à être entendu préalablement par I'assemblée générale. Il doit formuler cette demande par écrit, adressée au président du conseil d'administration. au moins trois jours francs avant l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut suspendre le ou les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Art 7. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fond social. lis ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés. ni inventaires.

Art 8. Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée. ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leur capacité et de leur dévouement. Par contre, des personnes étrangères à l'association, des membres sympathisants. peuvent participer aux manifestations (principalement entraînements et rencontres de basket bail) moyennant payement d'une affiliation. Le montant de cette aifitiation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 300 euros.

Art 9. Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre 3 Administration.

Art 10.L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée et en tout temps révocables par elle, à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Art 11. Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs, conformément à l'article 10 de la loi du 27 ,juin 1921.

Art 1.21e conseil d'administration ne peut statuer que si plus de la moitié des membres sont présents. En cas de partage des voix, ia voix du président est prépondérante.

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, il peut désigner un autre administrateur pour le remplacer à cette séance.

Lorsque, pour quelque motif que ce soit, un administrateur se trouve définitivement dans l'impossibilité de remplir son mandat, ie conseil d'administration peut assurer son remplacement. Cette désignation doit être ratifiée par la plus prochaine assemblée générale.

Art 13. Le conseil désigne parmi ses membres au moins un président, un trésorier et un secrétaire, un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Art 14. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale.

Art 15 Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande, Les convocations sont envoyées par le président ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, fax, courriel, SMS, ou même verbalement,

Art 16. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi, ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art 17. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou à plusieurs de ses membres. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce et publier, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

Art 18 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées au nom de l'association par le conseil d'administration.

Art 19. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art 20. Le secrétaire, et en son absence le président, est habilité pour accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et pour accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Art 21. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Titre 4 Assemblée générale.

Art 22. L'assemblée générale est réservée aux membres effectifs.

Art 23. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservés à sa compétence :

1° La modification des statuts ;

2° la nomination, révocation des administrateurs ;

3° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas o( une

rétribution est attribuée ;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5° l'approbation des budgets et comptes ;

6° la dissolution de l'association ;

70 l'exclusion d'un membre;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9° tous les cas où les statuts l'exigent.

Art 24. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois d'août. Tous fes membres doivent être convoqués huit jours avant la date. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation

Art 25. L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Une personne ne peut représenter qu'une seule autre, pour autant qu'elle soit munie de la procuration dûment signée. Les décisions sont prises à la majorité des votes valables, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Les résolutions de l'assemblée seront consignées dans un registre qui peut être consulté par les associés ou les tiers au siège social de l'AS. 8.

Art 26.L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts de l'association ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une deuxième réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et adopter les modifications aux majorités prévues ci-dessus.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après le première réunion.

Titre cinq. Budget et comptes.

Art 27 L'année sociale commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin.

Art 28 Le conseil d'administration est tenu de soumettre tous les ans à l'approbation de l'assemblée générale les comptes de l'année écoulée et un budget pour l'année à venir. L'approbation des comptes vaut décharge pour le conseil d'administration.

Titre six. Dispositions diverses.

Art 29. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne un liquidateur, détermine ses pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif. Cette affectation devra être faite à une oeuvre sociale ou à une autre A S.B. L ayant un objet similaire.

Art 30. L'assemblée générale du 22 mai 2013 a désigné comme administrateurs

1)Sandro Fortunato, président

2)Jean-Marie Thornassin, secrétaire et trésorier

3)Yves Moirerai,

4)Béatrice Dessert,

5)Véronique Barups,

Art 31 Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée sont applicables.

A Blegny, le 29 mai 2013

Coordonnées
BLEGNY BASKET CLUB

Adresse
RUE DE LA WAIDE 11 4670 BLEGNY

Code postal : 4670
Localité : BLÉGNY
Commune : BLÉGNY
Province : Liège
Région : Région wallonne