BLUE MOON

Dénomination : BLUE MOON

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 836.979.643

Publication

30/04/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MGD2.2

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N� d'entreprise : 836.979.643

D�nomination

(en entier) : BLUE MOON

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : All�e des �rables,31,4601 ARGENTEAU

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

Texte:. Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 04 f�vrier 2014

4.Modifications des Statuts :

L'article 2 est modifi� enti�rement ainsi ;

Article 2

L'association a son si�ge au 5, Rue de Borre � 4601 ARGENTEAU , Arrondissement judiciaire de Li�ge. Il pourra �tre transf�r� en un autre lieu par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale,

L'article 18 est modifi� est ajoutant le terme � restants � dans le texte :

Article 18 : � des fondateurs restants �

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

23/04/2014

��Moo 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 836.979.643

D�nomination

(en entier) : BLUE MOON

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBU

Si�ge : All�e des �rables,31,4601 ARGENTEAU

Oblet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Texte:

Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 04 f�vrier 2014

1 D�mission comme Secr�taire de Monsieur J�r�my KNOPS, All�e des �rables,31,4601 ARGENTEAU, (NN: 83060827311), n� � Rocourt, le 08/06/1983

2 Nomination comme Secr�taire de Madame B�atrice BERTRAND,Rue du village,71,4600 LANAYE (NN: 67112416616), n�e � Hermalle s/Argenteau, le 24I11I1967.Le Secr�taire assume coll�gialement avec les autres membres du Conseil d'Administration, tous les pouvoirs pr�vus par les statuts de l'ASBL.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

27/06/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N d'entreprise;

D�nomination

(en entier) : BLUE MOON ASBL

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : ALLEE DES ERABLES, 31, 4601 ARGENTEAU

Obiet de l'acte : CONSTITUTION DE L'ASBL ET DE SES STATUTS

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. BLUE MOON ASBL

TU' 4601ARGENTEAU

1. Num�ro d'identification:

DL Membres fondateurs: (Nom, pr�nom, adresse)

DL 1)ENGIN Erol, Rue de Borre, 5, 4601 ARGENTEAU

e 2)KNOPS J�r�my, All�e des �rables, 31, 4601 AGENTEAU

r" -" 3)PIRONNET Etienne, Rue Marchand, 61, 4600 VISE

et BLUE MOON A.S.B.L.

et STATUTS

et Titre I - D�nomination, si�ge, dur�e, objets et associ�s.

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Article ler:

Le 1er Juin 2011, il a �t� cr��, conform�ment � la loi du 02 mai 2002, une association sans but lucratif,

d�nomm�e "BLUE MOON" dont la dur�e est illimit�e. .

Article 2:

L'association a son si�ge au 31, All�e des Erables � 4601 ARGENTEAU, Arrondissement judiciaire de Li�ge.

II pourra �tre transf�r� en un autre lieu par d�cision de l'assembl�e g�n�ral.

Article 3:

L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, d'organiser diff�rents types de manifestations culturelles et principalement des concerts avec comme point d'orgue, le BLUE MOON FESTIVAL.

A ces fins, l'association pourra poss�der tous immeubles et �quipements, exploiter tous les services � but culturel, passer toutes les conventions utiles avec les pouvoirs publics ou les particuliers, et participer � toute association ayant un objet compatible avec le sien.

Article 4:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOU 2.2

L'association est compos�e de personnes physiques, morales et associations de fait ayant qualit� de:

- membres associ�s;

- membres adh�rents,

1� Les membres associ�s sont:

a)les membres fondateurs

b)les personnes ou les associations exer�ant une activit� particuli�rement li�e aux objectifs de l'association, pour autant que la candidature de ces personnes ou associations, pr�sent�e par un membre associ�, ait �t� agr��e par le Conseil d'Administration � la majorit� des deux tiers.

2� Les membres adh�rents sont les personnes ou les associations qui en font la demande, b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux conditions des r�glements int�rieurs mais qui ne poss�dent pas de droit de vote.

Il est tenu, au si�ge de l'association, un registre contenant l'identit� et la qualit� des membres de chaque cat�gorie, avec l'indication de leur admission et de sa date, et �ventuellement, de leur d�mission, d�c�s ou exclusion.

Cl� Les membres contresignent la mention de leur admission.

CJA

Cette signature entra�ne leur adh�sion aux statuts de l'association, � ses r�glements int�rieurs et aux d�cisions

e de ses organes.

Article 5:

La qualit� de membre se perd:

e

- par le d�c�s;

- par la d�mission notifi�e par lettre, de l'int�ress� au Conseil d'Administration;

- par le d�faut du paiement des cotisations dues, constat� apr�s rappel par l'assembl�e g�n�rale;

� - par radiation prononc�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux-tiers, pour refus d'observer les prescriptions des statuts ou des r�glements int�rieurs ou pour tout autre motif

� grave propre au membre, � la personne morale ou � l'association de fait qui l'a d�l�gu�.

Tout membre expos� � l'exclusion est admis � pr�senter ses explications oralement ou par �crit devant le

.cl conseil d'administration, avant d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de cessation de la participation d'un membre agissant en qualit� de d�l�gu� d'une personne morale, il sera pourvu � son remplacement � l'initiative de celle-ci. Le conseil d'administration ne

" pourra rejeter la candidature propos�e que pour motif s�rieux et fond�.

el En cas de rejet d'une candidature, il sera tenu d'admettre une autre candidature, � moins de justifier l'existence

" d'une cause de radiation.

Titre Il: Administration

Article 6:

L'association est administr�e par une assembl�e g�n�rale, un conseil d'administration et un bureau.

CJA .

A. Assembl�e G�n�rale.

Article 7:

L'assembl�e est compos�e des membres. Elle se r�unit au moins une fois par an en session ordinaire sur convocation du Conseil d'administration. En session extraordinaire, elle se r�unit sur convocation du Conseil d'Administration ou sur demande d'un tiers au moins de ses membres.

. MOD 2.2

Les convocations sont adress�es par le conseil d'administration par lettre missive ordinaire � chaque membre 8 jours au moins avant la r�union. Elles sont sign�es, au nom du conseil d'administration, par le pr�sident et le secr�taire. Les convocations indiquent le lieu, le jour et l'heure de la r�union. Elles contiennent l'ordre du jour et l'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points qui y figurent.

Sont r�serv�es � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale:

les modifications aux statuts;

la nominaticin des administrateurs et leur r�vocation;

la nomination �ventuelle des v�rificateurs aux comptes;

l'approbation des budgets et des comptes;

les exclusions des membres;

la dissolution volontaire de l'association;

la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateur.

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, � son d�faut par fe vice-pr�sident.

DL

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� plus un de ses membres sont pr�sents ou "

repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e � nouveau

e et � quinze jours d'intervalle. Elle d�lib�re alors valablement quel que soit le nombre de

membres pr�sents ou repr�sent�s. .

Tous les membres ont un droit de vote �gal, chaque membre ne dispose que d'une seule voix.

e

b Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale, mais chaque membre ne peut d�tenir plus d'une procuration.

Il est dress� proc�s-verbal des s�ances. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire et les membres qui le d�sirent. Le registre des proc�s-verbaux peut �tre consult� aupr�s du secr�taire par les membres � leur demande, et par toutes les personnes qui justifient d'un int�r�t l�gitime, apr�s accord du conseil d'administration.

0

N

�L'assembl�e g�n�rale peut d�signer deux v�rificateur aux comptes qui �tudient les comptes de l'exercice clos et le projet de budget de l'exercice suivant �tablis par le conseil d'administration, et font

eq conna�tre leurs conclusions � l'assembl�e g�n�rale.

B. Conseil d'administration" et bureau.

Article 8:

e"

z L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� d'au minimun deux membres et d'un

l maximum 6 si le nombre de membres le permet, �lus par l'assembl�e g�n�rale.

Il se r�unit sur convocation dupr�sident aussi souventque l'int�r�t de l'association l'exige. Il doit �tre convoqu�

9 q

pQ chaque fois qu'un tiers de ses membres le demande.

el Le mandat des administrateurs prend fin par expiration du terme, d�c�s, d�mission ou r�vocation par l'assembl�e g�n�rale.

En cas de d�c�s ou de d�mission d'un administrateur, une assembl�e g�n�rale extraordinaire sera convoqu�e dans les trois mois pour pourvoir � son remplacement.

Le mandat des administrateurs prend d'autre part fin par la disparition de la qualit� en laquelle ils ont �t� nomm�s.

Cette disparition est constat�e par le Conseil d'Administration, soit d'office, soit � la demande de tout membre int�ress�.

Il peut �tre pourvu � son remplacement jusqu'� la plus proche assembl�e g�n�rale par cooptation de la personne ayant �t� d�sign�e dans la qualit� qui avait justifi� la nomination du membre

r'

M00 2.2

sortant. L'association est seule ma�tre de son choix et l'administrateur ne peut en aucun cas conserver son mandat sans l'accord des organes de gestion de l'association.

L'ordre du jour des s�ances est �tabli par le bureau. ll comporte obligatoirement les sujets dont la discussion est demand�e par' le tiers des membres du conseil.

Article 9:

La pr�sence de la moiti� des membres du conseil d'administration est n�cessaire pour la validit� des d�lib�rations. Si le quorum n'est pas atteint � ta premi�re r�union, une deuxi�me r�union est convoqu�e dans les 8 jours et le conseil statue quel que soit le nombre de pr�sents.

Les d�lib�rations sont prises � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque membre ne dispose que d'une seule voix. Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre membre du conseil, mais chaque membre pr�sent ne peut d�tenir plus d'une procuration.

La voix du pr�sident, � d�faut celle du vice-pr�sident, est pr�pond�rante en cas de partage. Selon les besoins et � titre consultatif, le pr�sident peut convoquer aux r�unions du conseil toute personne �trang�re au conseil ou � l'association dont la pr�sence lui para�trait utile ou opportune

{{ est tenu un proc�s-verbal des s�ances. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Le registre des proc�s-verbaux peut-�tre consult� aupr�s du secr�taire par les membres et par toute personne justifiant d'un int�r�t l�gitime, apr�s accord du conseil d'administration.

~. Article 10:

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous.actes d'administration et de disposition int�ressant l'association.

bTout ce qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale est de la comp�tence du conseil. Article 11:

Sauf d�l�gation sp�ciale �manant du conseil, les actes qui engagent l'association sont sign�s par le pr�sident ou par un administrateur d�sign� par le Conseil d'administration ou � d�faut, par un agent d�l�gu� � cette fin par le Conseil d'Administration.

0

N

Les actions judiciaires sont suivies au nom du conseil d'administration par le pr�sident ou par un administrateur

o d�l�gu� � cet effet par le conseil.

r

N

Arliclel2:

b

.Le conseil, lors de sa constitution ou de son renouvellement, choisit parmi ses membres:

04. - un pr�sident,

el - un vice-pr�sident et secr�taire

Ceux-ci forment le bureau de l'association avec les autres membres du conseil �ventuellement d�sign�s par

pq celui-ci.

el Le bureau assure l'ex�cution des t�ches d�finies par l'Assembl�e G�n�rale et par le Conseil d'Administration. :r.73

Le bureau se r�unit sur convocation d'un de ses membres aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige.

Le conseil peut d�l�guer en outre les pouvoirs qu'il d�termine, � l'un des membres du bureau.

Titre III - Dispositions financi�res diverses.

Article 13:

Le montant et les modalit�s de versement des cotisations sont fix�s annuellement par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du Conseil d'administration, lors de la discussion et du vote du projet de budget de l'association. Cette cotisation ne peut exc�der la somme de 1.000� .

r MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Article 14:

Un jeton de pr�sence peut �tre allou� par l'Assembl�e G�n�rale au Conseil d'Administration et au Bureau.

Sans pr�judice des articles 3,� 2, et 11, les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 15:

L'exercice social de I'A.S.B.L commence le 1er janvier pour se cl�turer le 31 d�cembre.

Les comptes et bilan seront d�pos�s dans les six mois de la cl�ture de l'exercice. La comptabilit� respectera les obligations de la loi.

Titre IV - Modifications statutaires et dissolution.

Article 16:

Les statuts ne peuvent �tre modifi�s que par un vote de l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s et pour autant que les deux tiers des membres soient pr�sents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

A d�faut, une nouvelle r�union pourra �tre convoqu�e dans les quinze jours, � laquelle l'assembl�e g�n�rale pourra d�lib�rer, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

" Article 17:

La dissolution de l'association ne peut intervenir que par d�cision de rassembl�e g�n�rale comprenant les deux tiers des membres en exercice et apr�s un vote � la majorit� des quatre cinqui�me des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si fe quorum n'est pas atteint, l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e � nouveau et � quinze jours d'intervalle. Elle d�lib�re alors valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s " mais dans ce cas, sa d�cision devra �tre soumise � l'homologation du tribunal civil.

Article 18:

" En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale de l'association proc�de � la d�volution des biens de l'association. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment et pour quelque cause que ce soit, l'actif net apr�s acquittement des dettes, remboursement des pr�ts des fondateurs et apurement des charges sera de plein droit attribu� en propri�t� � une oeuvre caritative choisie par l'assembl�e g�n�rale

Nomination des administrateurs: .

ENGIN Erol, Pr�sident, rue de Borre, 5 � 4601 Argenteau - NI 69.01.26-111.80

KNOPS Jeremy, Secr�taire, all�e des Erables, 31 � 4601 Argenteau - NI 83.06.08-273.11

Signatures

PIRONNET Etienne, Membre KNOPS Jeremy, Secr�taire ENGIN Erol, Pr�sident

Mentionner sur" la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom ei qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BLUE MOON

Adresse
Si

Code postal : 4601
Localité : Argenteau
Commune : VISÉ
Province : Liège
Région : Région wallonne

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