BOCCA JUNIOR AYWAILLE, EN ABREGE : BOCCA JUNIOR AYW

Association sans but lucratif


Dénomination : BOCCA JUNIOR AYWAILLE, EN ABREGE : BOCCA JUNIOR AYW
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.393.802

Publication

28/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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au

Moniteu

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 834.393.802

Dénomination

(en entier) : Bocca Junior Aywaille

(en abrégé) : Bocca Junior Ayw

Forme juridique : ASBL

Siège : rue des 4 Fils Aymon, 6, 4920 AYWA1LLE

Objet de l'acte : Transfert de siège social - nomination et démission -ajout d'objet

modification de l'article 2 des statuts de l'ASBL Bocca Junior Aywailie

- Son siège social sis rue des 4 Fils Aymon, 6, à 4920 Aywaille est transféré à la rue Mazeure, 6, à 4140 SPRI MONT depuis la date d'assemblée du 16/05/2014

modification de l'article 3 : (ajout d' objets) en date 16/05/2014

L'association a pour objet

- Occasionnellement, le développement des métiers liés à l'événementiel ainsi que le développement des

artistes et musiciens francophones

-Tout évènement qu'il soit festif, sportif ou culturel pour subvenir au besoin financier du club

Nomination:

MILCAMPS Julien RN : 86081516583 - qualité : Vice-président - en date du 16/05/2014

Démissions :

CLOTUCHE Sébastien - RN :88030318344 - qualité correspondant qualifié - en date du 16/05/2014

JACOBY Claude - RN 61090904757 qualité : Président en date dul 6/05/2014

LEFIM Raymonde - RN: 92051548859 - qualité secrétaire en date du 16/05/2014

21/03/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : ( (393 î0i

Dénomination

(en entier) : Bocca Junior Aywaille

(en abrégé) : Bocca Junior Ayw

Forme juridique : ASBL

Siège : rue des 4 Fils Aymon, 6 4920 AYWAILLE

Objet de l'acte : Constitution ASBL

En date du 21 décembre 2010,

Les soussignés :

CLOTUCHE SEBASTIEN, RN : 8803031183-44

domicilié rue DES 4 Fils Aymon, 6, 4920 AYWAILLE

RAYMONDE LEFIN., RN : 9205151488-59

domiciliée rue de Bastogne, 32, 4920 AYWAILLE

GREGOIRE CHRISTOPHE, RN : 8707141385-04

domicilié rue Mazeure, 6, 4140 SPRIMONT

MINGUET BRIGITTE, 5901281366-40

domiciliée rue Mazeure, 6, 4140 SPRIMONT

JACOBY Claude, RN : 6109091047-57

domicilié rue aux Petites Croix, 69, à 4920 AYWAILLE

Ont convenu de créer ce Jour une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les actes comme suit :

TITRE I

Dénomination - Siège social dans l'arrondissement Judiciaire de LIEGE

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MOO 2,2

Article 1

L'association est dénommée BOCCA JUNIOR AYWAILLE

Article 2

Son siège social est établi à .AYWAILLE

Rue des 4 Fils Aymon 6 4920 AYWAILLE

TITRE Il

Objet

Article 3

L'association a pour objet :

- Le développement de la jeunesse par la pratique des sports athlétiques

" La promotion du sport en général et la propagation du football en salle en particulier

TITRE III

Associés

Article 4

L'association est composée de membres obligatoirement affilés à la ligue francophone de

Football en Salle ASBL. Le nombre minimum des membres du club ne peut être inférieur à 10.

Article 5

Sont membres :

Les comparants au présent acte, tout membre qui, ultérieurement, sera admis en cette

qualité par décision du conseil dadministration.

Article 6

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit

leur démission au conseil d'administration.

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MOD 2.2

membres qui seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 7

L'associé démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu

ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV

Cotisations

Article 8

La cotisation est fixée à un minimum de 7,50 euro et à un maximum de 124euro

TITRE V

Assemblée Générale

Article 9

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association réunissant tous les associés.

Article 10

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

- De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière.

- De nommer et de révoquer les administrateurs

- D'approuver annuellement les budgets e les comptes

- De fixer le montant de la cotisation

- D'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts

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MOD 2.2

Article 11

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration, d'office une fois par an, en avril, mai ou juin ou lorsque 115 des membres en font la demande. Les convocations sont faites par lettre missive, adressée huit jours au moins avant la reunion de !assemblée. Ces convocations contiennent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur des points portés à l'ordre du jour.

Article 12

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi sur les A.S.B.L. ou les présents statuts. En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 13

L'assemblée ne peut verbalement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés, un membre ne pouvant représenter qu'un seul autre membre.

Article 14 -

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux

signés par le president et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent en prendre

connaissance, mais sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés, par

lettre à la poste.

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M00 2.2

TITRE VI

Conseil d'administration

Article 15

L'association est administrative par un sonseil composé de cinq administrateurs au moins et

de sept au plus nommés recevables par l'assemblée générale, choisis parmi ses membres.

Article 16

La durée du mandat est fixée à 6 années. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 17

Le Conseil désigne, parmi ses membres, un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

Article 18

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents, le nombe d'administrateur présents ou représentés ne pouvant être inférieur à deux tiers au moins des membres du conseil. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 19

Le Conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la

gestion de l'association.

Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la loi à

l'assemblée générale est de sa cornpetence.

MOD 2.2

. "

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Article 20

Le Conseil d'administrtlon peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de

l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, associé ou non.

Article 21

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation speciale du consell,solt par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 22

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne son responsables que de l'éxecution de leur mandat.ceile-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII

Dispositions diverses

Article 23

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée generale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner àl'actif net de l'avoir social.Cette affection devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaissance ou en faveur dune association ayant un but similaire à la présente.

Article 24

Tous les conflits d'origine sportive qui surgiraient au sein de 'association seront d'abord soumis à l'assemblée générale.

En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, le differend sera soumis à une commission de la Ligue Francophone de Football en Salle en vertu du règlement organique de celle-ci.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 25

L'association prend l'engagement de se conformer aux stauts et règlements de la ligue

Francophone de Football en Salle et aux conventions conclues par celle-ci.

Elle soumettra à l'approbation de celle-cf ses statuts et les modifications qui y seraient

éventuellement apportés.

Article 26

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer au 31 décembre.

Composition du Conseil d'Administration

Président : JACOBY CLAUDE: 09/0911961

Rue:au petites croix 69, 4920 AYWAILLE - NUM NATIONAL: 61090904757 GSM: 0477 83 710

Vice-Présidente : MINGUET BRIGITTE: 28/01/1959

Rue Mazeure 6, 4140 SPRIMONT - REGISTRE NATIONAL:59012836640 -GSM: 0479 77 33 37

Trésorier : GREGOIRE CHRISTOPHE: 14/07/1987

Rue Mazeure 6, 4140 SPRIMONT - REGISTRE NATIONAL: 87071438504- GSM:04731 45 23 55

Secrétaire : LEFIN RAYMONDE: 15/05/1992

Rue de Bastogne 32, 4920 Aywaille - REGISTRE NATIONAL: 92051548859 GSM: 0478 44 12 05

Correspondant qualifié : CLOTUCHE SEBASTIEN: 03/03/1988

Rue des 4 fils Aymon 5, 4920 AYWAILE - REGISTRE NATIONAL: 88030318344

GSM:0494 27 57 79

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Réservé

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belge

Coordonnées
BOCCA JUNIOR AYWAILLE, EN ABREGE : BOCCA JUN…

Adresse
RUE DES 4 FILS AYMON 6 4920 AYWAILLE

Code postal : 4920
Localité : AYWAILLE
Commune : AYWAILLE
Province : Liège
Région : Région wallonne