BOUGE ET VOUS ?

Dénomination : BOUGE ET VOUS ?

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 538.804.415

Publication

01/10/2013

��MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 5`5 Z . ?)d-1 . �5

D�nomination

(en entier) : Bouge et Vous ?

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Bout de Rotheux 8 4120 NEUPRE

Objet de l'acte : Constitution

ASBL Bouge et Vous ?

L'an deux mille treize, le 12 ao�t, sont r�unis :

1.Derouaux Adrien, n� le 20 f�vrier 1982 � Li�ge, domicili� � 4120 NEUPRE, Bout de Rotheux 8

2.Berhin Aurore, n�e le 23 avril 1983 � Li�ge, domicili�e � 4120 NEUPRE, Bout de Rotheux 8

3.Hacourt Christiane, n�e le 18 mars 1958 � Li�ge, domicili�e � 4121 NEUPRE, Chauss�e de Marche 101,

4,Derouaux Jean-Pierre, n� � Li�ge le 12 f�vrier 1952, domicili� � 4122 NEUPRE, Rue Grosse-Pierre 22

5.Hacourt Fran�oise, n�e le 13 ao�t 1954 � Li�ge, domicili�e � 4122 NEUPRE, Rue Grosse-Pierre 22

6,Berhin Michel, n� le 10/12/1955 � Li�geomicili� � 4550 NANDRIN, Rue Saint-Donat, 11

7,MeuterAnne, n�e le 31/05/1955 � Gosselies, domicili�e � 4550 NANDRIN, Rue Saint-Donat, 11

R�unis � Neupr�, � 20 heures, les soussign�s d�cident de fonder l'association sans but lucratif � Bouge et Vous ? � ;

Il est d�cid� � l'unanimit� d'adopter les statuts suivants

I. STATUTS

TITRE I - DUR�E, D�NOMINATION, SI�GE SOCIAL

Article 1

L'association est d'une dur�e illimit�e et porte la d�nomination � Bouge et Vous ? � ;

Article 2

Son si�ge social est �tabli Bout de Rotheux, 8 � 4120 Neupr�. Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration en tout autre lieu. Le si�ge social est situ� dans l'arrondissement judiciaire de LIEGE.

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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R�serv�

au

Moniteur

belge

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

TITRE II - OBJET

Article 3

L'association a pour but d'organiser des activit�s p�dagogiques, �ducatives, sportives et r�cr�atives favorisant l'�panouissement des personnes en difficult� de d�veloppement ou en situation de handicap ainsi que toute personne d�sireuse de rencontrer l'�ne et les autres animaux.

Elle peut notamment ;

a)entreprendre toute activit� de nature � favoriser l'objet

b)organiser des activit�s sportives, ludiques qui feront d�couvrir la nature, l'environnement et les animaux

aux enfants et aux adultes

c)participer de mani�re directe ou indirecte � la promotion de l'activit� physique, de la sant� et du bien-�tre.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, notamment en vue d'obtenir des fonds pour organiser son activit�.

TITRE III - ASSOCI�S

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de

membres effectifs est fix� � trois.

Le nombre de membres adh�rents est illimit�.

Article 5

Peuvent �tre admis comme membre effectif ou membre adh�rent : toute personne manifestant un int�r�t pour l'objet repris � l'article 3,

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'ASBL devra poser sa candidature par �crit en main du Pr�sident du conseil d'administration. Cette candidature sera soumise � l'assembl�e g�n�rale qui est seule comp�tente pour admettre les membres. Pour �tre admis un candidat devra obtenir le soutien de deux-tiers des membres pr�sents lors de l'assembl�e g�n�rale r�guli�rement convoqu�e.

La liste des membres effectifs est d�pos�e chaque ann�e au greffe du tribunal de commerce du si�ge de l'ASBL.

Toute personne d�sirant �tre membre adh�rent de l'ASBL devra avoir acquitt� le montant de la cotisation annuelle et satisfaire aux �ventuelles conditions d'admission d�termin�es dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 6

Les membres effectifs et adh�rents s'engagent par leur adh�sion � se soumettre aux statuts, r�glement int�rieur et aux d�cisions des organes de l'association.

Article 7

Tout membre effectif peut, � tout moment, se retirer de l'association en adressant, par lettre recommand�e, sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui ne r�pond plus aux conditions d'admission pr�vues � l'article 5 des pr�sents statuts. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des voix pr�sentes. L'assembl�e g�n�rale veillera pr�alablement � une d�cision d'exclusion � convoquer le membre effectif concern� en l'invitant � exposer ses moyens de d�fense. Tout membre effectif r�guli�rement convoqu� qui ne se pr�sentera pas � l'assembl�e � laquelle il a �t� convi� sera exclu d'office.

Par d�cision motiv�e, le conseil d'administration peut suspendre un membre effectif jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui veillera � convoquer l'int�ress� dans un d�lai de trois mois � dater de la suspension.

Article 8

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., MOD 2.2

Le membre effectif d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers des ayants-droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur l'avoir social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni lev�e, ni reddition des comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 9

L'assembl�e g�n�rale fixe le montant de la cotisation annuelle pour les membres effectifs et les membres adh�rents. Le montant maximum de la cotisation sera de 150,00 EUR.

TITRE V - ASSEMBL�E G�N�RALE

Article 10

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

1.les modifications aux statuts sociaux ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.I'approbation des budgets et des comptes ;

4.Ia dissolution volontaire de l'association ;

5.les exclusions d'associ�s,

6.1a transformation de l'association ;

Article 12

11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e durant les 6 premiers mois de l'ann�e civile.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un tiers des membres effectifs.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre adress�e � chaque membre effectif au moins quinze jours avant la date fix�e par l'assembl�e g�n�rale. La convocation indique � peine de nullit� les jours, heure et lieu de l'assembl�e g�n�rale.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Il ne peut �tre d�lib�r� sur les points qui ne figurent pas � l'ordre du jour que sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale prise � la majorit� des trois-quarts des voix des membres.

Article 14

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif. La procuration doit �tre �crite et peut �tre adress�e par t�l�copie ou courrier �lectronique.

Article 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Sauf dans les cas o� il y est pourvu autrement par les statuts ou la loi, la moiti� des membres ayant droit de vote doit �tre pr�sente � l'assembl�e pour qu'une proposition puisse �tre soumise au vote. Si cette condition n'est pas remplie, une nouvelle assembl�e est r�guli�rement convoqu�e end�ans les quinze jours, qui statue valablement sur les m�mes points, quel que soit le nombre des membres pr�sents.

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Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, la proposition est rejet�e.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celle-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit les deux-tiers des membres effectifs. Si les deux-tiers des membres effectifs ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents.

Toute modification des statuts requiert une majorit� sp�ciale de trois quarts des membres effectifs pr�sents. Article 17

L'assembl�e g�n�rale nomme chaque ann�e, parmi ses membres effectifs et en dehors des membres du conseil d'administration, un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association.

Les pi�ces et livres relatifs � la comptabilit� et aux proc�s-verbaux sont soumis au contr�le du commissaire quinze jours au moins avant la date fix�e par l'assembl�e g�n�rale statutaire ou toute assembl�e g�n�rale extraordinaire � l'ordre du jour de laquelle figure une discussion sur la gestion financi�re de l'association.

Article 18

A l'assembl�e g�n�rale statutaire :

-le pr�sident fait rapport sur l'activit� de l'association pendant l'ann�e sociale �coul�e ;

-le tr�sorier fait rapport sur la situation financi�re ;

-les commissaires aux comptes font rapport sur la gestion des comptes pour l'ann�e �coul�e ;

-l'assembl�e g�n�rale vote d�charge aux commissaires et au conseil d'administration pour la gestion de

l'ann�e �coul�e ;

-il est proc�d� aux �lections statutaires, au vote du budget de l'exercice � venir et � la discussion des points

� l'ordre du jour.

Article 19

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident et le secr�taire.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Tout membre effectif peut demander des extraits sign�s par le pr�sident ou le secr�taire du conseil d'administration.

Toute modification aux statuts doit �tre adress�e dans le mois de sa date au Moniteur Belge pour �tre publi�e. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission, r�vocation d'administrateur.

TITRE VI - ADMINISTRATION

Article 20

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres effectifs minimum nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale en tout temps r�vocables par elle.

Article 21

Le conseil d�signe parmi ses membres effectifs un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire.

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` } Article 22

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou � la demande d'un tiers de ses membres effectifs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres effectifs est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des membres effectifs pr�sents. Quand il y a parit� des voix, la proposition est rejet�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�es par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et les autres actes seront valablement sign�s par le pr�sident ou le secr�taire.

Article 23

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Article 24

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s choisis pan-ni ses membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs.

Article 25

Le conseil peut constituer des commissions charg�es notamment de l'organisation des activit�s sportives, ludiques ou r�cr�atives.

Article 26

Le pr�sident repr�sente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs � cet effet.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 27

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 28

Le vote secret est requis lorsqu'il s'agit d'�lire � des charges ou des fonctions ou de prendre une d�cision concernant une ou des personnes. En cas de parit� des voix lors du vote secret, la proposition est rejet�e.

Article 29

Des membres invit�s par le pr�sident ou un membre effectif du conseil d'administration peuvent assister � toutes les r�unions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et des commissions auxquelles ils doivent �tre convoqu�s. Ils n'ont pas de voix d�lib�rative. Ces membres invit�s sont des membres adh�rents � l'assoolation sous condition de l'article 5.

TITRE VIII - DISSOLUTION

Article 30

La dissolution de l'association ne peut �tre prononc�e que sur la d�cision des deux-tiers des membres effectifs pr�sents � une assembl�e g�n�rale convoqu�e sp�cialement � cette fin et r�unissant au moins deux-tiers de ses membres effectifs.

Si ce nombre n'est pas atteint, le conseil d'administration convoque une nouvelle assembl�e g�n�rale qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents ; cette d�cision devra cependant �tre homologu�e par le tribunal civil.

Article 31

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur qui sera charg� de r�partir le patrimoine entre les diff�rents membres effectifs de l'association.

Volet B - Suite

Article 32

La loi du 27 juin 1921 accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif est d'application pour tout ce qui n'est pas r�gl� par les pr�sents statuts.

ILDISPOSITION TRANSITOIRE

Conform�ment � l'article 20 des statuts adopt�s � ce jour, l'assembl�e g�n�rale statuant � l'unanimit� d�signe en qualit� d'administrateurs :

1.Derouaux Adrien

2.Berhin Aurore

3.Derouaux Jean-Pierre

4.Hacourt Christiane

Le conseil d'administration s'est r�uni suite � l'assembl�e g�n�rale et a d�cid� de d�l�guer la gestion journali�re de I'ASBI_ BOUGE ET VOUS ? � Monsieur Adrien DEROUAUX pr�cit�.

Adrien DEROUAUX,

Administrateur

R�serv� agi Moniteur belge

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Coordonnées
BOUGE ET VOUS ?

Adresse
BOUT DE ROTHEUX 8 4120 NEUPRE

Code postal : 4120
Localité : Ehein
Commune : NEUPRÉ
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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