BOXING-TROOZ

Dénomination : BOXING-TROOZ

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 838.788.890

Publication

07/09/2011

��f Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) Forme juridique :

Si�ge :

Objet de l'acte :

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BOXING-TROOZ

Association sans but lucratif

Rie des Bouleaux,11 � 4870 Trooz

Constitution

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2011- Annexes du Moniteur belge

A.S. B.L.

� BOXING-TROOZ �

Le 01 septembre 2011 � Li�ge

Les personnes suivantes ont constitu� l'association sans but lucratif dont les statuts figurent ci-apr�s :

-Mr MORENO Y COLERO Francisco Javier rue des Bouleaux,11 4870 TROOZ N.N. 581004.393.96

-Mme DURTKA Dominique rue des Bouleaux,11 4870 TROOZ N.N. 590928.328.37

-Mr. DELBECQ Salomon rue Saint Vincent,6 4020 LIEGE N.N.850418.195.11

-Mlle MORENO DURTKA Caroline rue Saint Vincent,6 4020 LIEGE N.N. 840406.352.96

-Mr SERESIAT Philippe Avenue des Thermes,6 4050CHAUDFONTAINE N.N.590727.329.24

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art.1 L'association est d�nomm�e BOXING-TROOZ.

Art.2 Son si�ge social est �tabli � l'adresse suivante: Rue des Bouleaux 11, 4870 TROOZ dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge. II peut �tre transf�r� par d�cision, de l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure de modification des statuts dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la communaut� fran�aise. Wallonie Bruxelles.Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du moniteur Belge.

Art.3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE Il : OBJET BUT

Art.4 -- L'association a pour but: la promotion du sport et de la boxe en particulier.

L'association a pour objet: l'organisation d'activit�s li�es � la pratique de la boxe par l'organisation de cours,

de comp�tition, de formations, ... Elle peut accomplir tous les actes se rapportant � son objet. Elle peut pr�ter

son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

Art.5 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif social net restant apr�s acquittement

des dettes et apurement des charges sera affect� � une association poursuivant un but similaire.

TITRE III : MEMBRES

Art.6 L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres

effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Art.7 Sont membres effectifs :

" Les fondateurs de l'A.S.B.L. �BOXING-TROOZ �.

" Tout membre qui r�pond aux conditions statutaires, et qui a �t� admis comme membre effectif, apr�s consultation de l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration.

Art. 8 Sont membres adh�rents: tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration conform�ment aux prescriptions de la f�d�ration. _ membre adh�rent ne prend part � aucun vote.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Art. 9 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de la pr�sente A.S.B.L. en adressant par �crit leur d�mission � l'association sans avoir � pr�senter de justification.

Sont en outre r�put�s d�missionnaires, les membres effectifs et les membres adh�rents qui ne paient pas la cotisation qui leur incombent, sans avoir � pr�senter de justification.

Tout membre effectif ou membre adh�rent d�missionnaire reste toujours redevable de sa cotisation pour l'ann�e en cours.

Celle-ci sera toujours r�clam�e au membre effectif ou adh�rent s'il d�missionne durant ['ann�e en cours. L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut �tre prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient pr�sents.

Le membre effectif dont la suspension est envisag�e sera entendu par le conseil d'administration avant que celui-ci ne statue. Le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra s'il le d�sire, �tre assist� d'un conseil.

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par recommand�.

La sanction est d�ment motiv�e.

Les membres adh�rents qui ne remplissent pas leurs engagements vis-�-vis de l'A.S.B.L. BOXING-TROOZ ou en transgressent les statuts, peuvent �tre exclus.

L'exclusion d'un membre adh�rent est de [a comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

Aucune proposition d'exclusion ne sera recevable si elle n'est pas introduite par le Conseil d'administration qui devra avoir pr�alablement entendu le membre. L'exclusion d'un membre adh�rent par l'assembl�e g�n�rale requiert une majorit� des 2/3 des membres pr�sents et repr�sent�s.

En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le Conseil d'administration a le droit de suspendre le membre int�ress�. Le Conseil d'administration ne peut prononcer la suspension qu'apr�s que le club int�ress� ait �t� invit� par lettre recommand�e � pr�senter sa d�fense.

ART.10 Le membre effectif, ou le membre adh�rent d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants-droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni appositions des scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations.

ART.11 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

ART.12 Les membres effectifs et adh�rents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation

est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne peut �tre inf�rieur � 5 � et sup�rieur � 100 E.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

ART.13 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

ART.14 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�e � sa comp�tence:

1.Les modifications des statuts;

2.La nomination et la r�vocation des administrateurs;

3.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs;

4.La dissolution volontaire de l'association;

5.Les exclusions des membres;

6.La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

ART.15-- Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant de premier

semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil

d'administration, � la majorit� simple ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Dans ces deux cas, les raisons de la convocation doivent �tre clairement mentionn�es et adress�es par

courrier recommand� au pr�sident de l'A.S.B.L., avec copie d�ment certifi�e au secr�taire. L'assembl�e

g�n�rale sera convoqu�e dans les 45 jours calendrier apr�s r�ception de la demande, les mois de juillet et ao�t

non compris.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres

effectifs doivent y �tre convoqu�s.

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MOD 2.2

ART.16 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins quinze jours avant l'assembl�e et sign�e par le secr�taire (ou le pr�sident) au nom du Conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Pour �tre jointe � l'ordre du jour, cette proposition doit parvenir au Conseil d'administration au moins 10 jours avant la tenue de l'assembl�e g�n�rale. Un ordre du jour modifi� sera d�s lors adress� avant l'assembl�e g�n�rale � chacun des membres effectifs.

ART.17 Les membres effectifs, personnes physiques ou morales ne disposent que d'une voix. Chaque membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

ART.18 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur le plus �g�.

ART.19 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement pour autant que 50% des membres effectifs soient pr�sents ou repr�sent�s. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Les votes blancs, nuls et abstentions ne sont pas pris en compte. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace est pr�pond�rante.

ART.20 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association sans but lucratif � Boxing TROOZ �, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux A.S.B.L.

ART.21 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�e par extraits aux annexes du moniteur belge comme dit � l'article 26 novies.

Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

ART.22 L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil, d'administration est compos� d'un nombre minimum de 3 personnes et de 7 personnes au maximum.

Le nombre des administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs. Le Conseil d'administration choisit un pr�sident en son sein pour une dur�e qu'il d�termin�e. La dur�e de mandat au sein du Conseil d'administration est de 3 ans.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au Conseil d'administration. La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

ART.23 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par une assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

ART.24 Le conseil forme un coll�ge, sauf d�l�gation sp�ciale. Il se r�unit aussi souvent que n�cessaire, sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ces d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident du conseil d'administration est pr�pond�rante.

Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

ART.25 Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'administration.

ART.26 Le Conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un (ou plusieurs) administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein, � un ou plusieurs membres ou tiers et dont il fixera les pouvoirs. Le Conseil d'administration garde une comp�tence discr�tionnaire pour appr�cier le maintien ou non � son poste du (ou des) d�l�gu�(s) �lu(s) � la gestion journali�re.S'ils sont plusieurs, ils agissent coll�gialement. Le (ou les) d�l�gu�s(s) exerce(nt) leur(s) mandat(s) � titre gratuit.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

ART.27 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident du Conseil d'administration, lequel n'aura pas � justifier de ses pouvoirs � l'�gard des tiers. Pour tout acte qui engage financi�rement l'association pour un montant sup�rieur � 1000� , la signature conjointe de deux administrateurs est obligatoire.

M00 2.2

Volet B - Suite

L'association est outre repr�sent�e par tout administrateur, membre ou tiers agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision de conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

ART.28 Le secr�taire et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

ART.29 L'exercices social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

ART.30 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et le cas �ch�ant publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

L'assembl�e g�n�rale d�signe deux v�rificateurs aux comptes charg�s du contr�le des comptes de

l'association et de la r�daction d'un rapport financier annuel.Ils sont repr�sent�s par le conseil d'administration

et nomm�s pour deux ans par l'assembl�e. Ils sont r��ligibles.

ART.31 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les A.S.B.L.

TITRE VIII : DOPAGE : LUTTRE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

ART.32 Le r�glement d'ordre int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et le respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

ART.33 L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1,Le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens vis�s par l'arr�t� ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 ;

2.La liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 relatif � la liste des substances et moyens vis�s par la loi du 02 avril 1965 interdisant ta pratique du doping � l'occasion de comp�titions sportives ;

3.Les mesures disciplinaires que la F�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

ART.34 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� des membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

ART.35 L'association � l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration concernant :

lies droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs;

2.Les mesures disciplinaires ainsi que fes proc�dures et leur champ d'application ;

3.L'exercice du droit et � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

ART.36 L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles � Ja s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la F�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la F�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs. L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � sa disposition des membres au si�ge de l'association.

TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Pour les premiers exercices sont d�sign�s administrateurs :

1.MORENO Y COLERO Francisco Davier

2.DURTKA Dominique

3.DELBECQ Salomon

4.MORENO DURTKA Caroline

5.SERESIAT Philippe

Le pr�sident du Conseil d'administration est: MORENO Y COLERO Francisco Javier ;

Le vice-pr�sident du Conseil d'administration est : DELBECQ Salomon ;

La tr�sori�re du Conseil d'administration est: DURTKA Dominique ;

Administratrice du Conseil d'administration est MORENO DURTKA Caroline ;

Le secr�taire du Conseil d'administration est: SERESIAT Philippe ;

Le d�l�gu� � la gestion journali�re est: MORENO Y COLERO Francisco Javier ;

La personne habilit�e � repr�senter l'A.S.B.L.BOXING-TROOZ est: MORENO Y COLERO Francisco Davier.

Le premier exercice d�butera le 01/08/2011 pour se cl�turer le 31/11/2011

La premi�re assembl�e g�n�rale aura lieu juin 2012

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2011- Annexes du Moniteur belge

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Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BOXING-TROOZ

Adresse
RUE DES BOULEAUX 11 4870 TROOZ

Code postal : 4870
Localité : Forêt
Commune : TROOZ
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BOXING-TROOZ

Coordonnées
BOXING-TROOZ