04/03/2014
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge Mal 21
apr�s d�p�t de l'acte au greffe
Adresse de la succursale en BELGIQUE:
Rue Emile G�rard, 26 4000 LIEGE - BELGIQUE
Objet de l'acte : Ouverture d'une succursale en Belgique 1 Nomination du repr�sentant l�gal 1 Objet social.
Le 05/01/2014 s'est tenue au si�ge de la succursale � Bruxelles, l'Assembl�e G�n�rale des associ�s de la
Soci�t� � responsabilit� limit�e par actions de droit anglais:
BRUSSELS INTERNATIONAL OFFSHORING S.A. LIMITED
Suite B - Harley Street - W1 G9QR - LONDON - ENGLAND
Soci�t� inscrite sous le num�ro 8713534 au registre des compagnies d'Angleterre et Wales.
STATUTS:
1. La pr�sente soci�t� s'appelle : BRUSSELS INTERNATIONAL OFFSHORING S.A. LIMITED
2. La soci�t� est officiellement sise en Angleterre et au Pays de Galles
Suite B - Harley Street - W1 G9QR - LONDON - ENGLAND
3. Les objectifs de la soci�t� sont:
(a) Faire du commerce en tant que soci�t� commerciale g�n�rale
(b) Faire des acquisitions � travers achat, bail, �change, embauche ou d'autre mani�re et acqu�rir des actions de n'importe quelle propri�t�, et tous les droits ou privil�ges de toute nature ou en rapport � toute propri�t� de tous type.
(c) Faire des acquisitions par l'achat, l'application, l'inscription ou autrement et prot�ger, prolonger et renouveler, soit au Royaume Uni, soit ailleurs, tous les brevets, les droits des brevets, les licences, tes processus secrets, !es marques commerciales, les dessins, les protections et les concessions, ou tout autre type de droit de propri�t� intellectuelle, et renoncer, alt�rer, modifier, utiliser et en profiter ainsi que les produire ou accorder des licences ou des privil�ges en rapport � celles-ci.
(d) Acqu�rir ou entreprendre la totalit� ou une part de l'affaire, la client�le et les actifs d'une personne, entreprise ou soci�t� en continuant ou ayant l'objectif de continuer les affaires pour lesquels la soci�t� est autoris�e et entreprendre toutes ou quelques obligations de paiement de ladite personne, entreprise ou soci�t� en tant que partie de cette acquisition, ou acqu�rir des int�r�ts ou faire partie d'un partenariat ou un autre type d'accord pour partager les revenus, ou pour la coop�ration, l'assistance r�ciproque avec cette personne, entreprise ou soci�t�, ou afin tif assister autrement ladite personne, entreprise ou soci�t�, et pour accorder, en tenant compte pour n'importe quelle action ou situation mentionn�e pr�c�demment ou propri�t� acquise, toute action, obligation, portefeuille d'obligations ou valeurs qui pouvaient �tre convenus, et poss�der, retenir, vendre, hypoth�quer et/ou n�gocier toutes les actions, les obligations, un portefeuille d'obligations ou des valeurs ainsi re�us.
(e) Am�liorer, g�rer, construire, r�parer, d�velopper, �changer, laisser en bail ou autrement, hypoth�quer, charger, vendre, en disposer, en profiter, accorder des licences, des actions, des droits et des privil�ges en rapport � son activit�, ou n�gocier autrement avec tout ou une partie de la propri�t� et les droits de la soci�t�.
(f) investir et n�gocier avec l'argent de la soci�t� qui n'est pas imm�diatement requis et n�gocier autrement les investissements faits de la mani�re que la soci�t� a sp�cifi� pr�c�demment.
(g) emprunter et demander de l'argent ou offrir des emprunts sous tous termes avec ou sans garantie �
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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BRUSSELS INTERNATIONAL OFFSHORING S.A. LIMITED
Soci�t� � responsabilit� limit�e par actions de droit Anglais
Suite B, 29 Harley Street - W1G9QR - LONDON - ENGLAND
N� d'entreprise : D�nomination
(en entier) :
Forme juridique :
Si�ge :
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2014 - Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2014 - Annexes du Moniteur belge
toute personne, entreprise ou soci�t� (sans porter pr�judice aux associ�s de cette soci�t�), accepter des garanties, des contrats d'indemnisation, et de toute type d'assurance, recevoir de l'argent ou des emprunts selon tous termes, et assurer le paiement ou le remboursement des montants d'argent, la performance des actions de toute personne, entreprise ou soci�t� (sous les termes mentionn�s pr�c�demment).
(h) Emprunter, collecter de l'argent et assurer le remboursement de l'argent emprunt�, collect� ou poss�d� � travers les hypoth�ques, les charges, les gages standard, acquisitions prioritaires, ou d'autres gages portant sur la totalit� ou sur une partie des actifs de la soci�t� (soit ceux qui existent d�j� ou ceux qui viendront � �tre acquis dans l'avenir), le capital provisoire y compris, par une hypoth�que similaire, les gages standard, acquisition prioritaire, ou actions afin de garantir l'accomplissement par la soci�t� de toute obligation ou responsabilit� qu'elle puisse engager ou qui puisse l'attacher,
i) Retirer, faire, accepter, endosser, escompter, n�gocier, ex�cuter et �mettre des ch�ques, des lettres de change, des billets � l'ordre, des bons de souscription, des obligations, et d'autres valeurs n�gociables et transf�rables.
j) Appliquer �, promouvoir et obtenir n'importe quel Acte du Parlement, ordre ou licence du D�partement du Commerce ou d'une autorit� afin de permettre � la soci�t� de r�aliser n'importe quel objectifs ou, pour mener � bien n'importe quelle modification de la constitution de la soci�t� ou pour un autre propos qui pourrait para�tre planifi� de mani�re directe ou indirecte avec le but de promouvoir les int�r�ts de la soci�t�, et pour s'opposer � toute d�marche ou application qui pourrait sembler planifi�e directe ou indirectement de mani�re � porter pr�judice aux int�r�ts de la soci�t�.
k) Acqu�rir par souscription ou autrement, poss�der, vendre, n�gocier, placer, garantir et disposer des actions, des fonds, des obligations, un portefeuille d'obligations, ou d'autres valeurs �mises ou garanties par toute soci�t� constitu�e ou d�veloppant ses affaires partout dans le monde, et des valeurs �mises ou garanties par n'importe quel gouvernement ou autorit� municipale, locale, n'importe o� dans le monde.
1) Surveiller, contr�ler, financer, subsidier, coordonner, ou donner assistance aux soci�t�s chez lesquelles la soci�t� a directement ou indirectement des int�r�ts financiers.
m) Promouvoir une autre soci�t� dans le but d'acqu�rir la totalit� ou une part de cette affaire ou la propri�t� d'entreprendre, ou l'acquisition des obligations de la soci�t� ou d'entreprendre n'importe quelle affaire (entreprise) ou op�ration, qui pourraient probablement b�n�ficier la soci�t� ou augmenter la valeur d'une telle propri�t� ou affaire de la soci�t�, et placer ou, garantir, souscrire, garantir le placement ou acqu�rir toutes ou une part des actions et des valeurs (gages) d'une des soci�t�s comme expliqu� ci-dessus.
n) Vendre ou disposer de la totalit� ou d'une part de l'affaire ou de la propri�t� de la soci�t� de la mani�re que la soci�t� reste profitable.
o) Agir en tant qu'agents, courtiers ou administrateurs vis-�-vis des autres personnes, soci�t�s ou entreprises, et ainsi pouvoir entreprendre et s'acquitter des sous-contrats.
p) R�mun�rer toute personne, entreprise ou soci�t� rendant service � la soci�t� soit en esp�ces, soit autrement.
q) Distribuer parmi les membres de la soci�t� toute propri�t� qui soit distribuable �quitablement parmi eux.
r) Se procurer le paiement de tous ou de quelques frais n�cessaire � la promotion, formation et incorporation de la soci�t�.
s) Rendre ou attribuer des pensions, des annuit�s, des primes, et des pensions de retraite ou d'autres indemnit�s, b�n�fices ou assistance caritative et plus g�n�ralement fournir des avantages, des �quipements, et des services � toute personne qui sont ou ont �t� Directeurs ou employ�s de la soci�t�, ou d'une soci�t� subsidiaire, une soci�t� d�tenue par la soci�t� ainsi que dans les soci�t�s subsidiaires, saisies, ou associ�es, les veuves, les veufs, les enfants et d'autres parents et d�pendants desdites personnes; faire des paiements destin�s aux assurances, comprenant les assurances pour les directeurs, fonctionnaires ou les auditeurs contre n'importe quelle responsabilit� contract�e par lesdites personnes en rapport � n'importe quelle action de leur part, en rapport � l'ex�cution de leurs obligations et devoirs vis-�-vis la soci�t�.
t) Etre en conformit� avec les stipulations de la section 155 et 158 de l'Acte afin de fournir, directe ou indirectement, tout type d'assistance financi�re (comme stipul� dans la section 152(1) (a) de l'Acte) pour tout propos tel qu'il est stipul� dans la section 151 (1) et/ou la section 151 (2) de l'Acte.
u) Faire en sorte que la soci�t� soit inscrite et reconnue partout dans le monde.
r
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v) D�velopper toutes les activit�s pour lesquelles elle est autoris�e partout dans le monde et n'importe o�, en tant que directeurs, agents entrepreneurs ou autrement, et � travers les agents, les courtiers, les sous-entrepreneurs, et autrement soit toute seule ou conjointement avec des autres.
w) R�aliser d'autres activit�s jug�es fortuites ou favorables � la r�alisation des buts de la soci�t� ou de n'importe quel pouvoir octroy� par l'Acte ou par cette clause.
Et pour que :
(1) Nul objectif expos� pr�c�demment en soit restrictivement interpr�t�, la plus large interpr�tation sera donn�e � chacun de ceux-ci, sauf o� le contexte le requiert, d'une certaine fa�on limit� ou restreint par r�f�rence e aux termes d'une autre sous clause de celle-ci, ou par r�f�rence au nom de la soci�t�.
(2)L'expression � soci�t�/soci�t�� dans cette clause, sauf o� il est employ� en rapport � la Soci�t�, sera estim�e faire allusion � n'importe quel partenariat ou autre groupe de personnes, incorpor�s ou non incorpor�s et dans le cas �ch�ant, inscrits, r�sidents, ou domicili�s au Royaume Uni ou ailleurs.
(3)Dans cette clause l'expression � l'Acte � veut dire l'Acte de la Soci�t� de 2006, mais afin que toute r�f�rence dans cette clause � toute stipulation de l'Acte soit jug�e, inclure une r�f�rence � des modifications statutaires ou � la remise en acte de cette stipulation pour le temps en vigueur.
4.- La responsabilit� des membres est limit�e.
5.- Le capital social de la soci�t� est de �350.000 divis� en 100 actions ordinaires de �3500 chacune
Nous, les signataires � ce M�morandum d'Association, souhaitons �tre rassembl�s dans une soci�t� � la
suite de ce m�morandum et souhaitons prendre le nombre d'actions d�taill�es en face de nos noms
respectifs.
Noms et adresses des souscripteurs :
Monsieur Guy CHARLES, domicili�: Dr�ve du Bois des Aulnes, 7 -1410 WATERLOO - BELGIQUE
10 actions sont enregistr�es en tant que souscripteur primitif au nom de Monsieur Guy CHARLES
Monsieur Guy CHARLES, est nomm� repr�sentant l�gal de la soci�t� en vertu de la Section lO de la Loi sur les soci�t�s de 2006.
ASSEMBLEE GENERALE
Ordre du jour : Ouverture de la Succursale en Belgique / Nomination du repr�sentant l�gal / Objet social /
Gestion journali�re.
Monsieur Guy CHARLES, Dr�ve du Bois des Aulnes, 7 -1410 WATERLOO - BELGIQUE
Agissant en qualit� de directeur de: BRUSSELS INTERNATIONAL OFFSHORING S.A. LIMITED
A convenu de constituer la Succursale de la soci�t� de droit Anglais Ltd en Belgique � dater du :
1 Janvier 2014
Adresse de la Succursale en BELGIQUE: Rue Emile G�rard, 26 4000 LIEGE - Belgique
qui peut �tre transf�r�e partout en BELGIQUE par simple d�sicion des repr�sentants l�gaux qui ont tous
pouvoirs aux fins de faire constater, modifier et authentifier par proc�s verbal d'assembl�e g�n�rale et
modification au moniteur Belge des statuts.
Ayant pour objet : OBJET SOCIAL
SOCI�T� DONT L'OBJET PRINCIPAL EST LA GESTION D'AUTRES SOCI�T�S
La soci�t� a pour objet la gestion au sens large de toutes soci�t�s ou entreprises de droit belge ou de droit �tranger, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res, ainsi que le contr�le de leur gestion ou la participation � celle-ci par la prise de tous mandats au sein desdites soci�t�s ou entreprises.
A cet effet elle peut notamment accomplir tous actes g�n�ralement quelconques n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social des soci�t�s dont elle exerce ou contr�le la gestion, ou � la gestion desquelles elle participe, ainsi que les actes impos�s par la loi auxdites soci�t�s, eu �gard � leur objet social.
Elle peut, en outre, sous r�serve de restrictions l�gales, faire toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social. La soci�t� peut �galement s'int�resser par voie de fusion, scission, apport de branche d'activit�, apport d'universalit�, apport partiel d'actif ou de toute autre mani�re, � toute entreprise ou soci�t� ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe au sien, ou de nature � le favoriser ou � le d�velopper. Elle peut encore g�rer son propre patrimoine et s'int�resser par toutes voies de droit au d�veloppement de celui-ci.
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SOCI�T� DE CONSEILS
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant �:
La consultance et/ou la prestation de services dans les domaines de la gestion, de l'administration, de la restructuration, du d�veloppement, de la reconversion et du management d'entreprises, dans le cadre d'une activit� de d�veloppement et de commercialisation de logiciels de tous types et/ou de tous concepts de gestion et de management d'entreprises en g�n�ral;
La consultance, la prestation de services, la formation, et l'expertise dans les domaines de la conception et la mise au point de mod�les num�riques, algorithmes et logiciels de tous types;
D'effectuer des �tudes, de programmer et de mettre en route des syst�mes d'organisation, de vente, de publicit�, de marketing, de mettre en application des syst�mes pour traiter des donn�es et toutes techniques en rapport avec la gestion technique, administrative, �conomique et g�n�rale d'entreprises;
De concevoir, d'�tudier, de promouvoir et de r�aliser tous projets informatiques, bureautiques et tout ce qui s'y rapporte:
Domiciliation de soci�t�s, locations bureaux, salie de r�union
Centre de coordination International & Centre d'affaires.
Centralisation et coordination des activit�s comptables et administratives.
-Toutes autres activit�s ayant un caract�re pr�paratoire ou d'assistance aux soci�t�s.
Elle peut en autre faire toutes op�rations se rattachant directement ou indirectement � son objet social.
Relation avec les autorit�s nationales et internationales.
Cr�ation et maintenance de site web, installations et maintenances techniques.
Cr�ation et maintenance de r�seau informatique.
- Ing�nierie financi�re - Optimisation fiscale - Placements - Investissements
Publicit�s.
Tous travaux de secr�tariat en g�n�ral,
Tous travaux de secr�tariat en g�n�ral.
Tous travaux d'encodage et de traitement de l'information etlou de donn�es informatiques;
La r�alisation d'�tudes, sur base des domaines pr�cit�s, et en particulier, la r�alisation de simulations et analyses num�riques ainsi que l'�tude de l'optimisation de proc�d�s et/ou proc�dures;
De dispenser des avis financiers, techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme; � l'exception des conseils de placement d'argent et autres, fournir son assistance et ex�cuter des services directement ou indirectement sur le plan de I'administration et des finances, de la vente, de la production et de la gestion en g�n�ral; fournir toutes prestations de service et ex�cuter tous mandats sous forme d'�tudes d'organisations, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son objet social,
La recherche, la conception, le d�veloppement, l'engineering, la production, le commerce, la diffusion, le marketing, l'am�lioration et la r�alisation de tous mat�riels et concepts dans les domaines de la mod�lisation, de l'informatique et de ia programmation, pour tout particulier, toute industrie ou administration publique ou priv�e.
L'acceptation et l'exercice de mandats relatifs � l'administration, � la gestion, � la direction, au contr�le et � la liquidation de toutes soci�t�s, entreprises ou associations.
Elle peut accomplir d'une mani�re g�n�rale toutes op�rations industrielles et commerciales, financi�res et civiles, mobili�res et immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.
Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.
Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.
La soci�t� a pour objet de faire pour son compte ou pour compte d'autrui, toutes op�rations se rattachant ou
le
Volet B - Suite
indirectement � la vente, rachat, la distribution, l'�tude, la cr�ation, le d�veloppement, le montage, l'exploitation de toutes formules et la commercialisation sous toutes ses formes.
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, de faire pour son compte toutes les op�rations d'achat, de vente de bien de tout type en tant que d�taillant et/ou grossiste.
R�serv�
au
Moniteur
belg�
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Les op�rations d'achat et de vente peuvent �galement concerner la gestion de patrimoine immobilier.
La soci�t� peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.
Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un rapport identique, analogue, similaire ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise ou � lui procurer des mati�res premi�res, des marchandises,
La gestion journali�re et technique de la Succursale sera effectu� par
Monsieur Guy CHARLES � dur�e ind�termin�e.
Fin du ler exercice comptable fix� au 30/01/2015
Premi�re assembl�e g�n�rale en D�cembre 2015
La soci�t� utilisera le nom suivant : BRUSSELS INTERNATIONAL OFFSHORING S.A. LIMITED Est d�sign� comme Repr�sentant L�gal en Belgique de ladite Succursale avec tous pouvoirs pour repr�senter cette derni�re vis-�-vis de tiers et pour engager la Succursale : Monsieur Guy CHARLES
En sa qualit� de : Repr�sentant L�gal de la succursale Belge: Monsieur Guy CHARLES
Annexes: - Statuts en anglais
- Statuts en fran�ais
- Certificat d'incorporation U.K.
- Certificats d'incorporatrion en fran�ais
- Assembl�e g�n�rale PV
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature