BTSYSTEM

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BTSYSTEM
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 833.017.885

Publication

19/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 27.06.2014, DPT 09.08.2014 14421-0548-013
20/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe 1,100 WORP 77 1

t]9 d'entreprise 0833.017.885 Dénomination

(en entier) " BTSYSTEM

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' Déposé au gre u

Tribunal de Comme de Huy, le

11 FEV 1&

Le Gre

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effe

(en abrégé).

Fouine juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue St-Pierre, 4132 à 4500 HUY

(adresse complète)

Obj,et(s) de l'acte : Transfert du siège social dela société

Extrait du procès-verbal de la réunion de gérance du 01/01/2014:

Le Gérant décide du transfert du siège social de la SPRL BTSYSTEM, actuellement basé "Rue St-Pierre, 4/32 à 4500 Huy" vers l'adresse suivante: "Rue Auguste Lambert , 4 à 4264 Ligney".

Benoît TITS

Gérant

Mentionner 5ur la derníèie pczgE. du Volet 6: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des titis

Au verso : Nom et signature

09/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 28.06.2013, DPT 01.07.2013 13266-0164-013
24/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 29.06.2012, DPT 17.07.2012 12314-0354-013
24/01/2011
ÿþ Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

*11300593*

Déposé

20-01-2011

Greffe

N° d entreprise : Dénomination

(en entier) : BTSYSTEM

0833017885

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 4500 Huy, Rue St-Pierre 4 Bte 32

Objet de l acte : Constitution

D'un acte reçu par Denis GREGOIRE, notaire associé de la société de notaires "Denis GRÉGOIRE, Renaud GRÉGOIRE et Marjorie ALBERT, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 20 janvier 2011, en cours d'enregistrement à Huy I, il résulte que:

1.-Monsieur TITS Benoît Emile Vincent, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve le huit avril mil neuf cent septante-neuf, célibataire, domicilié à 4500 Huy, rue Saint-Pierre, 4/32.

2.-Mademoiselle MARTIN Sabine, née à Seraing le vingt-cinq novembre mil neuf cent quatre-vingt-six, célibataire, domiciliée à 4500 Huy, rue Saint-Pierre, 4/32

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination "BTSYSTEM", au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) divisé en cent parts sociales (100.-) sans mention de valeur nominale représentant chacune un centième de l'avoir social.

Le siège social est établi à 4500 Huy, Rue St-Pierre, 4/32.

Les 100 parts sociales ont été souscrites en espèces, au prix de 186,00 EUR chacune, comme suit:

-Par Monsieur TITS Benoît, à concurrence de 99 parts sociales;

-Par Mademoiselle MARTIN Sabine, à concurrence de 1 part sociale.

Les comparants ont libéré les parts souscrites en numéraire par un versement en espèces à concurrence de un tiers. De ce fait se trouve présentement à la disposition de la société la somme de six mille deux cents euros (6.200,00 EUR).

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

1. - toutes activités de conception, production, réalisation, édition, distribution, exploitation, maintenance, reproduction, animation, traduction/adaptation et promotion de tous site internet, ainsi que de tous programme informatique et électronique qu il soit destiné au net ou non, ainsi que la production, diffusion, achat, vente et la commercialisation en générale de tous programme informatique sur support électronique (disquette, CD-Rom, etc) sans que la présente liste soit limitative.

- La gestion ; la saisie et le traitement de données ; l activité de banque de données ; la récupération de données.

- Le commerce (achat, vente, location, mise à disposition) de matériel informatique, électronique et de communication de toute nature en ce compris toutes activités annexe telle que la conception, la réalisation de tout logiciels, jeux électroniques, la production, l entretien et la maintenance de matériel électronique, cette énumération étant exemplative et non limitative.

- La mise à disposition de logiciels en ligne.

2. - la conception, la mise en application et la commercialisation de services informatiques et de tous systèmes de programmation s y rapportant

- la mise à disposition sous quelque forme que ce soit, notamment la location et la vente (en gros ou en détail) de matériel informatique, électronique et de communication de toute nature, d ordinateurs et de produits se rattachant à l équipement de ceux-ci, en particulier de logiciels d application.

- l achat, la vente au détail et en gros, l importation, l exportation, l installation, la réalisation, la maintenance, l entretien et la réparation de tous appareils, matériel, programmes et câblages, réseaux filiaires ou sans fil, qu il s agisse d informatique, de bureautique, de multimédia, de téléphonie, de mobiliers, etc.

- la maintenance et le développement de tout matériel informatique, photographique, audio-visuel, multimédia ...

- la conception et l installation de sites informatiques, pages web.

- l installation, l assistance d ordinateurs personnels et de logiciels.

- le commerce de tous accessoires et produits dérivés ou publicitaires liés aux activités prédécrites, fournitures de services de télécommunication.

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- la papeterie et tous consommables et articles de bureau ;

- d appareils de téléphonie, télégraphie, appareils électriques et électroniques, audio et vidéo, l informatique, y compris les appareils de télécommunication, centraux téléphoniques, télécopieurs, ainsi que tout composant de montage de ces appareils ;

- de tout matériel se rapportant au traitement direct ou indirect de l image ou du son (matériel photographique, audio, vidéo, télévisuel, multimédia, ...) et de tous accessoires et papiers ;

- toutes activités telles que la conception, la réalisation de tout logiciels, la production, l entretien et la maintenance de matériel électronique, cette énumération étant exemplative et non limitative.

- le commerce en gros ou en détail d appareils de téléphonie, télégraphie, appareils électriques et électroniques, audio et vidéo, pour la reproduction musicale en tout genre, l informatique, y compris les appareils de télécommunication, centraux téléphoniques, télécopieurs, ainsi que tout composant de montage de ces appareils

3. - Tous travaux d édition.

- La société pourra en particulier créer et exploiter les CD (compact-disks), tout support multimédia et sites  Internet , vendre tout ce qui concerne les multimédias et les produits présents sur les sites  Internet et les produits informatiques.

- toutes activités se rapportant à la conception, la réalisation, l exploitation, la commercialisation, l achat, la location et la vente de toutes les formes de publicité généralement quelconques, et ce sur tous supports matériels, audio-visuels, informatiques, généralement quelconques.

4. - Tous travaux d installation électronique de bâtiments, de câbles et appareils électriques, de systèmes de télécommunication et informatiques, de systèmes de surveillance et d alarme contre les effractions.

- la surveillance ou la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d alarmes électroniques (anti-vol, incendie, etc), y compris leur installation et leur maintenance.

- l installation, la réparation, la réfection et l adaptation, la vente de dispositifs de verrouillages mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et chambres-fortes, et comprenant leur surveillance ou leur surveillance à distance.

5. - La recherche, la conception, l engineering, la transformation, l amélioration et la réalisation de tous matériels et concepts dans le domaine de l informatique, de l automation, de la robotique, de l électronique, de la commande numérique, de l optique, de l électricité, de la mécanique, de la machine-outil, de l électromécanique.

- La commercialisation (en gros ou au détail), l importation, l exportation, la distribution, le service après-vente de tous types de matériels et de services  dans les domaines prédécrits- destinés à toute industrie et/ou administration publique ou privée.

- La fabrication, l installation, le câblage, la maintenance de tout matériel ou de toutes machines électroniques.

6. Les prestations de services, de conseil/consultance, de gestion et d organisation d entreprises, assistance, formation, de renseignements dans son sens le plus large et notamment mais non exclusivement : gestion journalière de sociétés, analyses de besoins, d études techniques et scientifiques, d études de marché, de méthode de marketing et de commercialisation de services ou de produits, études de sécurité, économiques, juridiques et fiscales, restructuration d entreprise, analyses financières, organisation et gestion des ressources humaines, administrative, mise en place de structure financière, opération de restructuration, de type venture capital, fusion et acquisition, politique d investissement ; en matière de logistique et de création, d administration et gestion (d entreprises), la gestion de projets, le développement et la mise en place de solutions dans les domaines financiers, administratifs, organisationnels et informatiques, de stratégie managériale, de l informatique, de la communication, de l audiovisuel, les télécommunications et des multimédias, du project management et coaching, ainsi que le courtage commercial dans les domaines ci-avant décrits.

7. Toute activité se rapportant au domaine de la communication, et notamment :

- la création, la réalisation, la production, la distribution, la promotion, la location, l achat et la vente de tous programmes radiophoniques, audiovisuels et musicaux, y compris les messages publicitaires sous toutes formes ; la vente d espaces publicitaires radiophoniques ou audiovisuels sous toutes formes et ce sur tous supports matériels, audio-visuels, informatiques, généralement quelconques.

- Les activités de publicité, de promotion et de relations publiques

- la conception, la réalisation, l organisation, la commercialisation de tout événement médiatique et de tout système d information en relation avec les activités de la société ;

- Le commerce, courtage de tous travaux de photographie ou photocopie à titre industriel ou privé, tous travaux de laboratoires y afférents comme tous traitements de l'image par quelque procédé que ce soit, ainsi que le commerce de matériel et de produits photographiques, films documentaires et des reportages photographiques, l'exploitation commerciale de prises de vues ainsi réalisées, le commerce de tout le matériel exigé pour ce genre d'activités ; l'achat, la location et la vente de tout matériel se rapportant au traitement direct ou indirect de l'image.

- L organisation, l achat, la vente, la location, la réalisation de tout matériel publicitaire et opérations concernant l organisation, l exploitation, la gestions d événements culturels, artistiques ou sportifs

- Le conseil et la formation en communication

- La gestion et la conception de budgets publicitaires, direct marketing, promotionnels, nouveaux médias et relations publiques, l étude et l exécution de telles actions

- La création, la production et la diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ainsi que la vente de biens et services relatifs à la publicité au sens large.

- Le lettrage, la décoration et tout type d activités connexes.

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8. - L électricité générale -pour bâtiments industriels et privés- ainsi que tout ce qui s'y rapporte.

- l'entreprise de dépannage et d'entretien à domicile de tous appareils et machines.

- la réalisation, le commerce (en gros ou au détail), le placement, l entretien de toute installation électrique,

de tout système d élévateur ou d ascenseur, de protection et barrière électrique ou électronique, de tout

appareil de domotique ou électrique quelconque ;

9. - l'étude, le conseil, la consultance, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services relativement

aux machines, outils, composant ou outillage métallique intervenant dans les machines et outils et pièces

utilisées dans le domaine de toutes les activités de la société.

- la prestation de conseils techniques.

- La société pourra également s intéresser à la conception, la fabrication et la réparation, le courtage, la

location, la vente en gros ou en détail, de tous matériaux en bois, pierre, PVC et autre matériaux synthétiques

et de leurs dérivés, ainsi que tout objet, machine, composant, matériaux ou outillage intervenant de manière

directe ou indirecte dans les domaines précités.

- la fabrication, l installation, le câblage, la maintenance de tout matériel ou de toutes machines mécaniques

ou électroniques, l usinage sur site.

- Toutes activités dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pièces

détachées ou manufacturées.

- l acquisition, la location, la relocation, le leasing et la vente de machines, outils et véhicules ;

- la vente, l achat, la création, la fabrication, la réparation de tous articles et services utiles liés aux activités

de la société et l équipement de la personne en général, notamment vêtements, chaussures et accessoires.

- L'entreprise de location de tout matériel relatif aux activités ci-dessus.

Cette spécification n'est pas limitative, mais seulement énonciative.

10. - La gestion et la direction opérationnelle d entreprises, l interim management et la gestion de projet.

- Le management et la fourniture à des entreprises et des sociétés, de services, de formations et conseils, de gestion et d organisation d entreprises, ce dans le sens le plus large du terme, tant en Belgique qu à l étranger.

L'étude, la création, l'acquisition, la vente, la mise en valeur, l'exploitation, la direction, la gérance, la régie, l'organisation, le financement, le contrôle de toutes affaires ou entreprises industrielles, commerciales, financières, mobilières et immobilières;

11. - La fourniture à tous tiers d'une assistance intellectuelle ou matérielle par tous moyens, fussent-ils

financiers;

- la représentation, la distribution, la location de tout matériel susceptible d'être utilisé comme support ou

complément de toute création;

- la gestion et l'exploitation de droits de propriété intellectuelle tant en Belgique qu'à l'étranger.

12. - Toutes activités de conseils, d études et de services en matière d analyse de besoins, d études techniques et scientifiques, d études de marché, de méthode de marketing et de commercialisation de services ou de produits, mais également en matière de création, d administration et de gestion d entreprises.

13. - La facilitation et l accompagnement de tiers pour le démarrage, la reconversion ou le démantèlement, ou l achat et la vente de projets et entreprises ayant un rapport avec les activités précitées.

- La prise de participations sous quelque forme que ce soit dans toutes les sociétés et entreprises existantes ou à créer et la promotion et la reconversion de sociétés par apport d assistance technique ou financière et, le cas échéant, par fusion avec elles.

- La participation directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit, à la création, au développement, à la transformation et au contrôle de toute société ou entreprise belge ou étrangère et l octroi à de telles entreprises de tous concours notamment financier, technique, commercial ou administratif ; l administration, la supervision au contrôle de toutes sociétés liées ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres.

14. La remise en état des lieux après travaux, l'exécution pour les tiers de travaux de levage, y compris l'installation d'échafaudages montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail.

15. - Toutes activités d expertise, d audit, de renseignements et plus particulièrement en matière de

développement des capacités industrielles et technologiques des entreprises.

- La gestion et la coordination de chantiers, la sécurité, l analyse de risques, la création et la gestion de

projets.

- La coordination de tous travaux de sous-traitance.

- La prestation de main d'Suvre dans toutes les activités de la société.

16. La société a également pour objet toutes activités (notamment de consultance et les services qui en découlent) de marketing et de graphisme et dans ce cadre elle pourra créer et exploiter tout concept, image, logo et publication, faire de la mise en page, de l édition, de l impression et de l imprimerie, nécessaire à l exercice de son objet social.

La commercialisation (en gros ou au détail), l importation, l exportation, la distribution, le service après-vente de tous types de matériels et de services, de tous accessoires et produits dérivés ou publicitaires liés aux activités prédécrites, destinés à toute industrie et/ou administration publique ou privée.

La réalisation, la vente, la location de produits, d articles promotionnels ; le sponsoring en tout genre et la création de logos.

17. - Toutes prestations d intermédiaire commercial pour la vente, l achat, la distribution, l importation ou l exportation, en gros ou en détail, de tous produits ou services généralement quelconques.

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- Ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion, dans la plus large acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus précisément sa mise en valeur, en location et son entretien.

- effectuer ou participer à toute construction en qualité de constructeur professionnel, ou de promoteur,

- dans le cadre de cette gestion, notamment acquérir, lotir aliéner, prendre et donner à bail tous biens meubles et immeubles, contracter ou consentir tous emprunts hypothécaires ou non, cette énumération n'étant pas limitative.

18. La société pourra également effectuer, pour compte propre ou compte tiers, tous travaux de bureau, tels que l administration et le secrétariat ; la prestation de tout service administratif ou social.

19. - Toutes fonctions de consultance et/ou de service, la formation, l expertise technique et l assistance, liées aux domaines précités ou autres ; ainsi qu organiser toutes conférences, réunions ou séminaires en rapport directement ou indirectement avec son objet social.

La société pourra également réaliser et publier toutes enquêtes, études et analyses dans ces domaines.

- La société pourra également effectuer toutes activités de cours, formations, l étude de projets, d organisation d événements, salons, conférences, réunions, séminaires, soirées, incentive, réception, ainsi que toutes activités de décoration, animations, recyclages pour personnes privées ou pour des sociétés, ou de toute autre activité de loisirs ou professionnelle. Dans ce cadre, la société pourra effectuer l exploitation de cafétéria et de petite restauration, la fourniture de boissons, la location de différents matériels relatifs à ces activités.

- Toutes organisations d expositions ou participations à des expositions, d enseignement ou prestations d enseignement et cours.

- La société pourra également effectuer toutes activités de formations, cours, l écolage, voyages, rallyes et l étude de projets pour personnes privées ou pour des sociétés.

20. La société pourra en outre réaliser l achat, le montage-démontage, la réparation, la transformation, la vente, la distribution, la location, l échange, l import, l export, en gros et en détail, l intermédiaire de commerce, l expédition, la création, la fabrication, la réparation, la livraison et l installation, le traitement, le transport, l entreposage, la distribution, le service après-vente de tous produits, services, procédés et méthodes ayant un rapport avec son objet social et de tout matériel, matières premières et mobilier pouvant servir et nécessaire à son activité ou liés à l objet de la société, et à l organisation d évènements de toutes natures.

- Elle pourra notamment prendre, acquérir, exploiter ou concéder (en location) tous fonds de commerce, tous brevets, licences, marques de fabrique (et de commerce) ou procédés de fabrication relatifs à son objet, réaliser le développement, la gestion, la mise en valeur, la prise ou l attribution de licences, de brevets, de know-how et autres droits intellectuels.

- l acquisition, la location, la relocation, le leasing et la vente de machines, outils et véhicules ;

- L'entreprise de location de tout matériel relatif aux activités ci-dessus.

21. - L import-export, le commissionnement, le courtage, la représentation, l achat, la vente, le commerce sous toutes ses formes de tous produits et techniques.

- La société peut effectuer directement ou indirectement toutes activités d intermédiaire, de mandataire, de prestations financières, commerciales, techniques, administratives ou sociales pour compte de tiers en rapport avec son objet social.

- la prestation de service de conseil en organisation et gestion d entreprises actives dans ce domaine ou dans tout autre domaine au sens le plus large qui soit, la représentation, la promotion et l intervention en tant qu intermédiaire commercial.

- l'activité de lobbying, d'intermédiaire, de mise en contact et/ou de conseil, sous quelque forme que ce soit, dans toutes les matières et activités évoquées dans le présent objet social.

- La représentation commerciale, tant en Belgique qu'à l'étranger, de tous biens de quelque nature que ce soit ; le commerce et le négoce international des tous produits.

22. Dans toutes les activités précitées, la sélection et le recrutement de personnel (technique, administratif ou autre), tant pour son compte que pour le compte d autres entreprises.

La société pourra également mettre à la disposition de tiers tous moyens (en ce compris la mise à disposition de personnel) nécessaires à la réalisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout matériel, meuble ou installation nécessaire à la production et la diffusion de ses produits et supports ou à l exercice de son activité.

23. La société a également pour objet, sur le plan civil, et pour compte propre, :

- toutes opérations immobilières généralement quelconques, dans le sens le plus large, notamment l aliénation (achat, vente, cession, acquisition par voie d apport, fusion/absorption, etc), la réalisation, la conception, les études, la coordination, l'expertise, l'expropriation, l échange, le lotissement, la construction, l aménagement, la promotion, la restauration, la transformation, la division horizontale et verticale, la mise sous le régime de la co-propriété, la viabilisation, l exploitation et la mise en valeur ainsi que la location, la sous-location, le leasing, la cession de bail et la gestion d immeubles (bâtis ou non bâtis, ruraux, urbains, agricoles, industriels, forestiers ou autres) et de meubles, de droits immobiliers ou de fonds de commerce, la mise en valeur et la gestion de tous biens immeubles et en général l exécution de toutes opérations immobilières, l étude et l exécution de toute opération en relation avec tout droit immobilier par nature, par incorporation ou par destination ; ainsi que cultiver, faire cultiver ou mettre en jachère.

Elle pourra donner en location ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou en partie.

- Ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion, dans la plus large acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus précisément sa mise en valeur, en location et son entretien.

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- Effectuer ou participer à toute construction en qualité de constructeur professionnel, ou de promoteur,

24. La société pourra, uniquement pour son compte propre, acquérir, détenir et gérer un patrimoine de valeurs mobilières et immobilières, matières premières et devises étrangères à titre permanent ou provisoire, licences, marques, brevets, obligations, actions, titres de créances ou instruments financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement.

25. - Sous réserve des dispositions légales et réglementaires relatives à l épargne publique, la société peut recevoir, emprunter, accorder des emprunts, garantir des engagements de tiers, notamment et non exclusivement de ses filiales.

- Elle pourra réaliser le financement, sous toutes formes, de toutes entreprises ou opérations de tiers au moyen de prêts et de crédits, de caution, d aval, ou de garantie généralement quelconque, même hypothécaire et en général de toutes opérations financières au sens large, sauf si elles sont réservées par la loi aux banques, sociétés de bourse ou aux organismes de crédits.

- Elle peut se porter caution, constituer des garanties personnelles et réelles au profit de tiers, personnes physiques ou morales, notamment et non exclusivement de ses filiales.

26. L acceptation et l exercice de mandats de gérant, d administrateur, de liquidateur et de membre de comité de direction dans toutes sociétés, entreprises ou associations.

La société peut réaliser son objet social en tous lieux, de toutes les manières et selon les modalités qui lui paraissent les mieux appropriées. Le cas échéant, elle se conformera pour telle ou telle activité à la loi réglementant l'accès à la profession ou l obtention d agréments. La société pourra également regrouper toute sa clientèle sous forme de club ou toute autre forme valable moyennant ou non redevance à fixer par la gérance. Elle pourra développer ses activités elle-même ou en collaboration avec des gérants ou franchisés indépendants.

La société peut faire ces opérations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses membres, et même pour compte de tiers, notamment à titre de commissionnaire.

Toute activité reprise ci-avant qui nécessiterait une autorisation préalable ou un accès à la profession sera suspendue jusqu'à l'obtention éventuelle de cette autorisation ou accès à la profession.

La société pourra réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.

Elle pourra s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes sociétés, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature à favoriser la réalisation de son objet, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits et services.

La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est réglée conformément aux dispositions du Code des sociétés et en particulier des articles 249 et suivants dudit Code.

Toutefois, chaque associé bénéficie d un droit de préférence pour l acquisition des parts sociales, tant entre vifs que pour cause de mort.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, lesquels ont seuls la direction des affaires sociales.

En cas de vacance de la place d'un gérant, l'assemblée pourvoit à son remplacement; elle fixe la durée des fonctions et les pouvoirs du nouveau gérant. La cessation des fonctions des gérants ou de l'un d'eux pour quelque cause que ce soit n'entraîne pas la dissolution de la société.

Lorsqu une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu en désignant simultanément son successeur. La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

De même, si la présente société est amenée à exercer des fonctions de gestion, il lui appartiendra de désigner un représentant permanent.

Monsieur TITS Benoît Emile Vincent, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve le huit avril mil neuf cent septante-neuf ( 790408-173-13 ) a été nommé gérant statutaire pour toute la durée de la société.

Conformément aux articles 257 et 258 du Code des Sociétés chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Le gérant pourra déléguer une partie de ses pouvoirs à un tiers, associé ou non.

Le mandat de gérant est exercé à titre gratuit ou rémunéré selon décision de l assemblée générale.

Toutefois, le mandat de gérant, de même que les prestations des associés, pourront être rémunérés à la condition que l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix décide l'octroi de telles rémunérations et fixe le montant de ces rémunérations, soit fixe, soit proportionnel.

Un gérant statutaire ne peut être révoqué que de l'accord unanime de tous les associés, y compris le gérant lui-même, s'il est également associé. La révocation d'un gérant statutaire entre en vigueur à dater de la décision de l'assemblée générale.

Un gérant non statutaire peut en tout temps être révoqué par décision de l'assemblée générale prise à la majorité simple des voix des associés présents ou représentés.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Ses pouvoirs peuvent être révoqués en tout ou en partie pour motifs graves, en respectant les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à tout autre endroit fixé par les avis de convocation. Chaque part donne droit à une voix.

L'assemblée générale annuelle et ordinaire se tiendra le dernier vendredi du mois de juin à vingt heures au siège. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant, à la même heure.

L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être sur la demande d'associés représentant au moins le cinquième du capital social.

Toute assemblée générale, tant ordinaire qu'extraordinaire, réunissant l'intégralité des titres, pourra délibérer et statuer valablement sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux convocations.

À défaut de réunir l'intégralité des titres, l'assemblée générale tant annuelle qu'extraordinaire se réunira sur la convocation de la gérance.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée à la poste adressée à chaque associé quinze jours francs au moins avant la date de la réunion.

Aussi longtemps que la société ne compte qu'un associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer.

Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Le premier exercice social a pris cours à l acte constitutif pour s achever le trente et un décembre deux mille onze.

A la clôture de l'exercice social, la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels, conformément à la loi.

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, résultant des comptes annuels approuvés constitue le bénéfice net de l'exercice.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement cinq pour cent au moins pour la formation de la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que la réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le restant du bénéfice net est laissé à la libre disposition de l'assemblée générale, qui pourra décider de l'affecter à la constitution de réserves ou de le distribuer en tout ou en partie aux associés sous forme de gratifications ou dividendes, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.

Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la décharge à donner au(x) gérant(s).

La liquidation de la société sera opérée par le gérant ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.

Après réalisation de l'actif et apurement du passif, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées par eux.

En application du Code des sociétés, il n a été nommé aucun commissaire.

Le mandat du gérant statutaire, Monsieur Benoît TITS, est rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Le gérant ainsi nommé peut valablement engager la société sans limitation de sommes.

Il est nommé jusqu'à révocation.

Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société a déclaré reprendre à son compte tous les engagements souscrits par le fondateur au nom de la société en formation et ce depuis le premier janvier deux mil onze.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura acquis la personnalité morale.

La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

Pour extrait analytique conforme

Dépôt simultané d'une expédition de l'acte.

Denis GREGOIRE, notaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BTSYSTEM

Adresse
RU EAUGUSTE LAMBERT 4 4254 LIGNEY

Code postal : 4254
Localité : Ligney
Commune : GEER
Province : Liège
Région : Région wallonne