23/05/2014
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte au greffe M00 2.O
TMUNAL Ltk, COMililERC
quai d'Arona 4
13 MAI 014
4500 HUY Greffe
1111111111111110111
R�s
Mon be
D�nomination
(en entier) : Carabine Club Amay Thiers
Forme juridique : ASSL
Si�ge : rue Des sports,47 4540 AMAY
N' d'entreprise : 4140.885.45
Objet de l'acte : Modification des statuts.
NOUVEAUX STATUTS
APPROUVES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
du 30 mars 2014
TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL
Art. 1 L'association est d�nomm�e Carabine Club Amay Thiers, en abr�g� : CCAT.
Art. 2 Son si�ge social est �tabli � 4540 AMAY, rue des Sports 47, dans l'arrondissement judiciaire
de Li�ge.
Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute,
TITRE Il: OBJET BUT
Art. 4 L'association a pour but la promotion du sport en g�n�ral et, en particulier, la promotion et la pratique des disciplines de tir � la carabine et � l'arme de poing.
Art. 5 L'association a pour objet l'organisation d'activit�s li�es � la pratique des diff�rentes disciplines de tir sportif et r�cr�atif, ainsi que l'organisation de cours, de comp�titions, de formations et de toutes manifestations en rapport avec cet objet.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.
TITRE Ill : MEMBRES
Section 1: Admission.
Art. 6 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum
des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de tous les droits."
cocardes aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.
Art. 7 Sont membres effectifs
1.- les membres �g�s de 18 ans au moins et ayant plus de deux ann�es cons�cutives d'inscription au club;
2.- tous membres adh�rents �g�s de 18 ans au moins qui, pr�sent�s par un membre du conseil d'administration, sont admis par d�cision de ce conseil en r�unissant les deux tiers des voix pr�sentes. Art. 8 Sont membres adh�rents, les personnes qui ont satisfait aux conditions d'affiliation pr�vues dans le r�glement d'ordre int�rieur et qui:.
1,- comptent moins de deux ans ann�es cons�cutives d'inscription
2,- ou sont �g�s de moins de 18 ans.
Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents.
Art. 9 Les membres adh�rents jouissent des m�mes droits accord�s aux membres effectifs, sauf le droit
de vote � l'assembl�e g�n�rale et le droit de repr�sentation de l'association.
Les membres adh�rents sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale et ont un droit de participation aux d�bats.
Section 3 : D�mission, exclusion, suspension.
Art. 10 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en
adressant par �crit leur d�mission � l'association.
Est en outre r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe avant le
31janvier de l'ann�e � consid�rer.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso Nom et signature
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MOD 2.0
Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � la suspension par le conseil d'administration ou � l'exclusion par l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, tout membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave au r�glement d'ordre Int�rieur, aux statuts et aux lois.
Art. 11 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni opposition de scell�s, ni inventaire.
Art. 12 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.
TITRE IV: COTISATIONS
Art. 13 Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle. Cette cotisation est la somme de deux montants :
1,- la cotisation destin�e au club, dont le montant est fix� par le conseil d'administration avec l'approbation de l'assembl�e g�n�rale. En 2014, cette cotisation annuelle ne peut �tre sup�rieure � 150� . Ce montant maximum sera index� � partir de l'exercice 2015 sur base de l'�volution de l'indice sant�.
2.- le cas �ch�ant, le prix de l'affiliation du membre � la f�d�ration � laquelle le CCAT est affili�.
Des cotisations r�duites peuvent �tre pr�vues, par exemple pour les jeunes, les membres d'une m�me famille ou les affiliations en cours d'exercice. Ces montants seront stipul�s dans le r�glement d'ordre int�rieur.
TITRE V ; ASSEMBLEE GENERALE
Art. 14.- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.
Art, 15.- L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les
pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
lies modifications aux statuts ;
2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs;
3.1e cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;
4.I'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas
�ch�ant aux commissaires ;
5.1a dissolution volontaire de l'association ;
6.1es exclusions de membres ;
7.1a transformation de l'association en soci�t� ou groupement � finalit� sociale.
Art. 16,- II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier trimestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale � tout temps par d�cision du conseil d'administration et � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.
Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn� dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.
Art. 17.- L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire et/ou message �lectronique (e-mail) adress� par le secr�taire au nom du conseil d'administration, au moins deux semaines avant l'assembl�e g�n�rale.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Art. 18.- Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la Joi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour � condition que plus de la moiti� des membres effectifs soient pr�sents ou repr�sent�s
Art. 19,- Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
Art. 20,- L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et, � d�faut, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.
Art, 21.- L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf pour les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf pour les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts.
Art. 22,- L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur l'exclusion d'un membre, sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts que si ces modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum des pr�sences n'est pas atteint lors de la premi�re r�union, une seconde r�union sera convoqu�e dans un d�lai de minimum 1 semaine et de maximum
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3 semaines. Cette seconde r�union pourra d�lib�rer valablement, quel que le soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Pour cette seconde r�union, le d�lai minimal de convocation des membres est de cinq jours.
Art. 23.- Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance sans d�placement du registre et apr�s requ�te au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation�
Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur fes associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions d'administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.
TITRE VI ADMINISTRATION
Art. 24.- L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins et de douze membres au plus. Le conseil d'administration est compos� de personnes nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de quatre ans maximum, et en tout temps r�vocables par elle.
Art. 25.- En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire sera nomm� par le conseil d'administration jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale. L'administrateur provisoire n'a pas de droit de vote au sein du conseil d'administration� L'�lection d'un nouvel administrateur figurera � l'ordre du jour de la prochaine assembl�e g�n�rale. L'administrateur �lu ach�ve le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Art. 26.- Les administrateurs sortant sont r��ligibles de plein droit sans aucune limitation. Chaque ann�e, un quart des membres du conseil d'administration sera sortant et r��ligible selon les modalit�s pr�vues par le R01. Les postes de Pr�sident, Secr�taire et Tr�sorier ne seront pas �lus la m�me ann�e.
Art, 27.- Le conseil d'administration attribue � ses membres les mandats des diff�rents administrateurs.
En cas de n�cessit�, un administrateur peut occuper deux mandats, sauf les mandats de pr�sident,
de secr�taire et de tr�sorier qui ne sont pas assoclables entre eux.
Le comit� ex�cutif est compos� du pr�sident, du secr�taire et du tr�sorier. Le comit� ex�cutif administre
les t�ches courantes et la gestion journali�re.
En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g�s des administrateurs
pr�sents.
Le membre du conseil d'administration qui serait absent plus de deux r�unions du conseil cons�cutives
sans �tre valablement excus� sera consid�r� comme d�missionnaire
Art. 28.- Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge qui ne peut statuer que si la majorit� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une procuration.
Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� de voix, celte du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.
Les d�cisions du conseil sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial�
Le proc�s-verbal de chaque r�union sera envoy� � tous les administrateurs et soumis � l'approbation des membres lors de la prochaine r�union du conseil�
Art, 29,- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Art, 30.- Le conseil d'administration d�l�gue la gestion journali�re de l'association au comit� ex�cutif compos� du pr�sident, du secr�taire et du tr�sorier, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, Il en fixera les pouvoirs. Les membres du comit� ex�cutif agissent individuellement.
Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re est sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme stipul� � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
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MOD 2.0
Art. 31.- Les personnes habilit�es � repr�senter l'association et qui ne font pas partie du comit� ex�cutif agissent conjointement � deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein.
Ces personnes n'auront pas � se justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.
L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.
Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme stipul� � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL
Art. 32.- Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.
Art 33,- Le secr�taire et, en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition,
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 34.- En compl�ment des statuts, le conseil d'administration �tablit un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.
Art. 35.- L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.
Art. 36.- Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �
l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils ont tenus et, le cas �ch�ant,
publi�s conform�ment � la loi
Art. 37.- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs,
d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.
Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation
des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'a l'affectation de l'actif net,
sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies
de la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.
Art, 38.- Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.
Art. 39,- Le r�glement d'ordre int�rieur comprendra obligatoirement toutes les dispositions pr�vues par la
r�glementation sportive et la l�gislation applicable en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte
contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.
MOD 2.0
Volet B - Suite
Art. 40.- Administrateurs
Suite � l'assembl�e g�n�rale du 9 mars 2014 � 11 heures, la modification du conseil d'administration est la suivante.
D�mission du poste d'administrateur de Christophe Dessy n� le 11 d�cembre 1975, domicili� � 4540 Amay chauss�e Roosevelt, 58/1
L'assembl�e g�n�rale a confirm� les mandats d'administrateur et les fonctions :
-I Pr�sident 'Paul HERBILLON, n� le 29 juin 1957 domicili� � 3800 Sint-Truiden, Helstiovenstraat 35 2.Secr�taire :Bene HENUZET, n� le 2 f�vrier 1954 domicili� � 4540 AMAY rue Gaston Gr�goire,9 3,Tr�sorier:Jean-Michel BRASSINE, n� le 29 octobre 1954 domicili� � 4540 AMAY rue Roua, 78 4.Administrateur: Th�odore GOTTGENS, n� le 26 juin 1943 domicili� � 4100 SERAING rue Des Sables,85 5.Administrateur: Roger Salv�, n� le 15 avril 1947 domicili� �4540 AMAY rue Thiers Philippart,48 &Administrateur: Johnny LAENEN, n� le 15 avril 1943 domicili� � 4540 AMAY rue Sartage, 17 7.Administrateur: Michel SERVAIS,n� le 21 f�vrier 1952 domidl� � 4317 FAIMES rue de la Vall�e,15
8.Arlministrateur:Jacques PARMENTIER,n� le 4 janvier 1954 domicil� � 4540 AMAY chauss�e de Tongres,281
9.Administrateur: Nicolas SCHEPENS, n� le 22 mai 1994 domicili� � 4400 FLEMALLE rue Harkay,119 10Administrateur: Michel VANEETVELD, n� le 20 avril 1949 domicili� � 4520 WANZE rue Honlet,16
Henuzet Beno�t Secr�taire
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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09/12/2013
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D�pos� au gr e du
Tribunal de Comm e de Huy, le
27 NOV 013
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Greffe
D�nomination
(en entier) : Carabine Club Amay Thiers
Forme juridique : ASBL
Si�ge : rue Des sports,47 4540 AMAY
N� d'entreprise : 4140.885.45
Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration
Suite � l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du dimanche 27 octobre 2013 � 10 heures,
1-D�mission du pr�sident;VERWIMP Alain , rue Saule Gaillard, 31 � 4540 Amay n� le 12/07/1950
2-Article 20.
L'association est g�r�e par un CA compos� de 3 membres au moins, Le conseil d'administration est compos� de personnes nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de quatre ans,et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association,
3-Le conseil d'administration se compose;
HERB1LLON Paul, Helshovenstraat,35 3800 Sint-Truiden n� le 29/10/1954 Pr�sident BRASSINE Jean-Michel, r. Roua 78 4540 AMAY n� Ie 29/10/1954 Tr�sorier HENUZET Benoit, rue Gaston Gr�goire, 9 4540 AMAY n� le 02/02/1954 Secr�taire LAENEN Johnny, rue Sartage, 17 4540 AMAY n� le 10/01/1958 administrateur PARMENTIER Jacques, chauss�e de Tongres, 281 4540 AMAY n� le 30/11/1943 administrateur
SCHEPENS Nicolas, rue Harkay,119 4400 FLEMALLE n� le 22/05/1994 administrateur VANEETVELD Michel, rue Honlet,16 4520 WANZE n� le 20/04/1949 administrateur GOTTGENS Th�odore, r. des Sables85 4100 SERAING n� le 29/06/1943 administrateur SALVE Roger, r. Thiers Philippart,48 4540 AMAY, n� le 07/01/1947 administrateur DESSY Christophe, ch�e Roosevelt,58/1 4540 AMAY, n� le 11/12/1975 administrateur SERVAIS Michel, r. de la Vall�e, 15 4317 FAIMES n� le 21/02/1953 administrateur
Pour le conseil d'administration
Le secr�taire Benoit Henuzet
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers
Au verso ; Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge
16/04/2015
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOa 2.0
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D�pos� au gr ff~ du
Tribunal de Comm p e de Li�gu
division de uy, le
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2Q15
D�nomination (en entier) Carabine Club Amay Thiers
Forme juridique : AS BL
Si�ge : rue Des sports,47 4540 AMAY
N' d'entreprise 4140.885.45
Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration
Suite � l'Assembl�e G�n�rale du dimanche 8 mars � 10 heures,
D�mission de
[RENEN Johnny, rue Sartage, 17 4540 AMAY n� le 10/01/1958 administrateur et de VANEETVELD Michel, rue Honlet,16 4520 WANZE n� le 20/04/1949 administrateur
Un Nouvel administrateur
ZARBO Onofrio, rue Saint Nicolas, 53 4000 LIEGE n� le 25/09/1956 administrateur
Comit� en place
HERBII_LON Paul, Helshovenstraat,35 3800 Sint-Truiden n� le 29/10/1954 Pr�sident BRASSINE Jean-Michel, r. Roua 78 4540 AMAY n� le 29/10/1954 Tr�sorier
HENUZET Beno�t, rue Gaston Gr�goire, 9 4540 AMAY n� le 02/02/1954 Secr�taire PARMRNTIER Jacques, chauss�e de Tongres, 281 4540 AMAY n� le 30/11/1943 administrateur SCHEPENS Nicolas, rue Harkay,119 4400 FLEMALLE n� le 22/05/1994 administrateur GOTTGENS Th�odore, r. des Sables85 4100 SERAING n� Ie 29/06/1943 administrateur SALVE Roger, r. Thiers Philippart,48 4540 AMAY, n� le 07/01/1947 administrateur SERVAIS Michel, r. de la Vall�e, 15 4317 FANES n� le 21/02/1953 administrateur
Pour le conseil d'administration Le secr�taire
Benoit Henuzet
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge