CENTRE CULTUREL ESPAGNOL, EN ABREGE : CCE

Dénomination : CENTRE CULTUREL ESPAGNOL, EN ABREGE : CCE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 414.130.018

Publication

22/02/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte leOD 2.2

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IV' d'entreprise : 414.130.018

D�nomination

(en entier) : Centre culturel espagnol

(en abr�g�} : cce

Forme juridique : asbl 11 Si�ge : LIEGE4h

Objet de l'acte : Modification des statuts et renouvellement du conseil d'administration

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2011- Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale du 02.02.2008 a adopt� les statuts modifi�s et coordonn�s comme suit de l'ASBL:

STATUTS

Titre 1 D�nomination, si�ge social, but

Article 1er: L'association fond�e en 1974 (Annexes au MB du 9 mai 1974) est d�nomm�e Centre culturel espagnol.

Article 2: Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge � 4000 LIEGE, rue Saint L�onard, 438.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera su ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3: L'association a pour but

-Promouvoir les initiatives qui favorisent l'engagement citoyen, l'entraide, la participation sociale et culturelle

des migrants

-Participer � la diffusion et la promotion de la cr�ation artistique, cin�matographique et litt�raire en langue

castillane et dans les langues officielles du royaume d'Espagne

-L'organisation de rencontres interculturelles en vue de stimuler le partage d'exp�riences au profit de la collectivit�

-D'�tre un moyen d'�ducation permanente et de p�dagogie interculturelle tourn� vers le grand public

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens conformes aux lois et r�glements.

Elle peut accomplir ainsi tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but, recevoir et poss�der tous biens mobiliers et immobiliers, s'assurer fa collaboration, sous toutes fes formes, de personnes appartenant � toutes les disciplines permettant de mener � bien les activit�s qu'elle entreprendra. Elle peut notamment pr�ter son concours, collaborer et s'int�resser � toutes activit�s, associations, organisations, institutions proches de ses buts.

Article 4: L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il Membres

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t'association, ia fondation ou t'organisrne � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MDD2.2

Article 5: L'association est compos�e de membres. Le nombre de membres est illimit� et ne peut �tre inf�rieur � 3. Les membres jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et fes pr�sents statuts.

Sont membres les personnes admises en tant que tels par le conseil d'administration, dans le respect de la proc�dure �tablie � l'article suivant.

Article 6: Le candidat � l'admission en qualit� de membre doit �tre pr�sent� par au moins deux membres. Ce candidat adresse sa demande au conseil d'administration. Les nouveaux membres sont admis par le conseil d'administration. La d�cision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Article 7: Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire de plein droit le membre qui est l'objet d'une interdiction judiciaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par recommand� ainsi que le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 3 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

L'assembl�e g�n�rale constate que le membre est r�put� d�missionnaire.

Le non respect des statuts, l'inconduite notoire, des agissements ou dires susceptibles de nuire gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association peuvent conduire � l'exclusion d'un membre.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 21 3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Article 8: L'association doit, sous la responsabilit� du conseil d'administration, tenir, au si�ge social de l'association, un registre des membres.

Titre Ill Cotisations

Article 9: Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d'administration et ne peut d�passer 75 euros.

Titre IV -- Assembl�e g�n�rale

Article 10: L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou s'il est absent par un vice-pr�sident ou � d�faut par l'administrateur qu'il d�signe ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 11: L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour:

Q'la modification des statuts;

Q'la nomination et la r�vocation des administrateurs et des �ventuels v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration);

Q'la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes;

Q'l'approbation des comptes et des budgets; Dia dissolution;

Q'l'exclusion de membres;

Dia transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;

Q'tous les cas exig�s dans les statuts.

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MOD 2.2

Article 12: Touts les membres sont convoqu�s � rassembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire confi�e � la poste, courriel ou bulletin de liaison au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. La convocation est sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 13: L'assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par le conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres. Le Pr�sident aura mandat pour le faire.

Article 14: Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Tout membre peut se faire repr�senter par un autre membre � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Les votes nuls, blancs ou les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Quand l'assembl�e doit d�cider de l'exclusion d'un membre, d'une modification des statuts, de la dissolution de l'asbl ou de sa transformation en soci�t� � finalit� sociale, les votes nuls, blancs ou les abstentions sont assimil�s � des votes n�gatifs.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 15: L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur l'exclusion d'un membre, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment � la loi relative aux associations sans but lucratif.

Article 16 : Les proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres.

Article 17: L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Toutefois, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� si au moins la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s et que ces derniers acceptent � l'unanimit� d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Titre V Conseil d'administration

Article 18: L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres ou des tiers. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 19: La dur�e du mandat est fix�e � 5 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20: Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et/ou un coordinateur, et ou un ou plusieurs vice-pr�sident, et/ou un secr�taire, et/ou un tr�sorier.

Article 21: Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. Il est convoqu� par lettre ordinaire confi�e � la poste, courriel ou bulletin de liaison au moins huit jours avant la date de la r�union. La convocation doit pr�ciser l'ordre du jour. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur qu'il d�signe ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Article 22: Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Chaque administrateur dispose d'une voix. Tout membre peut se faire repr�senter par un autre membre � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un membre. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres.

MOO 2.2

Le conseil d'administration ne peut valablement d�lib�rer que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Toutefois, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� si au moins la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s et que ces derniers acceptent � l'unanimit� d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Article 23: Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv� � rassembl�e g�n�rale en vertu de la loi ou des statuts est de sa comp�tence. II peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger et compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toutes dur�es, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 24: Le conseil d'administration agit en coll�ge sauf d�l�gation sp�ciale. Ainsi il peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � celle-ci, � une ou plusieurs personnes, administrateur ou non. Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re agi(ssen)t en qualit� d'organe. S'ils sont plusieurs ils agissent individuellement.

La mandat prend fin automatiquement lorsque le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur ou de membre du personnel de l'asbl.

Le conseil d'administration peut � tout moment et sans qu'il doive se justifier mettre fin au mandat conf�r� � la personne ( aux personnes) charg�e(s) de la gestion journali�re.

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e " Article 25: L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes exc�dant les limites de la gestion

journali�re et en justice par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration agissant seul et qui, en tant qu'organe, ne devra pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

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Le mandat prend. fin quand la ..personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa

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Article 26: Les. administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de

l'ex�cution de leur mandat.

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Titre VI Actions en justice

Article 27: Les actions en justice tant en demandant qu'en d�fendant sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par la personne mandat�e � cet effet par le conseil en application de l'article 25.

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Toutefois si l'action est intent�e contre un membre de l'association, un administrateur, un v�rificateur, une personne habilit�e � repr�senter l'association ou un mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale, la d�cision est prise par l'assembl�e g�n�rale.

Titre VII Dispositions diverses

Article 28: Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � l� majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

pq Article 29: L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 30: Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de rassembl�e g�n�rale.

Article 31: L'assembl� g�n�rale peut d�signer un ou plusieurs v�rificateur(s) aux comptes, nomm�(s) pour 5 ans et r��ligible(s), charg�(s) de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son (leur) rapport annuel.

MOD 2.2

Volet B - suite

Article 32: En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateur(s), d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social lequel doit �tre affect� � une fin d�sint�ress�e. Cet actif net de l'avoir social doit �tre affect� � une oeuvre de but et objet similaires � ceux de la pr�sente association.

R�serve r,'au Moniteur belge

Article 33: Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi relative aux associations sans but lucratif.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� les administrateurs suivants :

1� Santos Rey Francisco Javier,

2� Fernandez Fernandez Julie ,

30 Santiago Garcia Alvarez,

4� Margarita Fern�ndez Fern�ndez

5� Andy L�pez Usagre

60 Paula M�rquez Deharo

qui acceptent ce mandat.

A cette m�me date, les administrateurs ont d�sign� en qualit� de:

Pr�sident: M. Santos Rey Francisco Javier

Coordinateur, Vice Pr�sident: Mme Julie Femandez Femandez

Tr�sorier: M. Santiago Garcia Alvarez

Administrateur. Mme Margarita Fern�ndez Fern�ndez

Administrateur. M. Andy L�pez Usagre

Administrateur: Mme Paula M�rquez Deharo

En qualit� d'organe de repr�sentation g�n�rale : M. Santos Rey Francisco Javier

En qualit� d'organe d�l�gu� � la gestion journali�re, M. Santos Rey Francisco Javier

F. J. Santos Rey

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE CULTUREL ESPAGNOL, EN ABREGE : CCE

Adresse
RUE LAMBERT GRISARD 1 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

CENTRE CULTUREL ESPAGNOL, EN ABREGE : CCE

Association sans but lucratif

Publication

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