CENTRE CULTUREL TURC DE HERSTAL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CENTRE CULTUREL TURC DE HERSTAL
Dénomination : CENTRE CULTUREL TURC DE HERSTAL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 423.430.140

Publication

30/01/2013
ÿþ MOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe





111



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Dénomination

(en entier) : Centre Culturel Turc de HERSTAL

Forme juridique : Asbl

Siège : Place des Volontaires de 1830 n°32A à 4040 Herstal

N° d'entreprise : 423.430140

Objet de l'acte : nomination d'un nouveau conseil d'administration

L'assemblée générale s'est réunie le 16 décembre 2012 et a décidé à l'unanimité d'apporter des

modifications à la composition du conseil d'administration de l'asbl.

Ne renouvellent pas leur mandat: AKTURK Ayhan, KOCABIYIKOGLU Erol, CAKRAK Ebru, AYAR lsmail, KAVA Ismail.

Voici les nouveaux membres du Conseil d'administration:

1- CETIN Hasan, Rue Emile Muraille, 171 - 4040 HERSTAL

NN: 56121530916

2- SENER ()mer, Quai de l'Abattoir; 47 - 4040 HERSTAL

NN: 66062748932

3- BATAKLI Hasan, Rue Hyacinthe Collette, 13 - 4040 HERSTAL

N N:67102927937

4- GOLDEN Eyup, Rue Hoyoux, 160 - 4040 HERSTAL

NN: 62050353137

5- ISIK Sema, Rue Désiré Janson, 13 - 4040 HERSTAL

NN: 61012058308

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : CETIN Hasan

Vice-Président, Trésorier Vice-Président, Secrétaire Administrateur : Administrateur SENER Omer

BATAKLI Hasan

GULDEN Eyüp

ISIK Sema

Le Comité de Contrôle est composé de;

1-GEMICI Yakup, Rue de la Wallonie 2812.4680 Hermée

2- KIi_INC Yakup, Rue du Bois Gilles 31  4040 Herstal

Fait à Herstal, en trois exemplaires, le 18 décembre 2010

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

18/02/2015
ÿþ ~.~ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Division LIEGE

s FEV, 7m!

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination : Centre Culturel Turc de Herstal

Forme juridique: ASBL

Siège : Place des Volontaires de 1830 n° 32A, 4040 HERSTAL

N° d'entreprise : 0423.430,140

Objet de l'acte ; Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 10 janvier 2015

Herstal, le 10/01/2015

Ordre du jour :

1.Décharge sur les comptes 2013-2014.

2.Démission de l'ancien CA et nomination des membres du nouveau CA

3.Explication des comptes et situation à ce jour

4.Définition des partenaires de l'asbl

L'assemblée générale s'est réunie ce jour et a donné l'approbation des comptes et leurs décharge pour les

comptes des années 2013 et 2014.

La décision a été prise a l'unanimité des présents.

Ne renouvellent pas leur mandat :

1- ÇET1N Hasan, Rue Emile Muraille, 171 - 4040 HERSTAL

NN: 56121530916,

2- $ENER orner, Quai de l'Abattoir, 47 - 4040 HERSTAL

NN: 66062748932,

3- BATAKLI Hasan, Rue Hyacinthe Collette, 13 - 4040 HERSTAL

NN:67102927937

4- GOLDEN Eyup, Rue de Hoyaux 160 - 4040 HERSTAL

NN: 62050353137

5- IS1K Sema, Rue Désiré Janson, 13 - 4040 HERSTAL

NN: 61012058308

Voici les nouveaux membres du conseil d'administration :

1-AYDIN Hasan, Rue Thier des monts,152  4040 HERSTAL

NN :78.08.29-063.82

2-KILIC Yakup, Rue du Bois Gilles, 31  4040 HERSTAL

NN :64.0920-489.27

3-CORAN Mustafa, Rue de la Bance,32- 4040 HERSTAL

NN : 79.12.08-081.64

4-SAHINBAY Yunus Emre, Rue Moulin Maisse, 20  4040 HERSTAL

NN : 85.05.29-171.03

5-AYAR Ismail, Rue Renardi,3  4000 Liege

NN : 78.12.12-473.16

6-CETIN Turan, Rue Docteur Albert Schweitzer, 19 -- 4040 HERSTAL

NN :80.01.10-469.45

7-IC Kadir, Lotissement Les Roses, 814- 4680 Oupeye

NN :83.02.01-593.67

Mentionner sur la dernière page du'/ let B : Au recto . Nom et qualité du notaire instrumenta-nt ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : AYDIN Hasan

Vice-Président KILIC Yakup

Vice-Président, Trésorier : SAHINBAY Yunus Emre

Vice-Président, Secrétaire : COBAN Mustafa

Administrateur : Administrateur Administrateur : AYAR Ismail

CET1N Turan

1C Kadir

Le Comité de Contrôle est composé de;

1- KUS Murat

2- EFE Bekir

3-CALMUK Necati

Fait à Herstal, en autant d'exemplaire que de parties, le 10 Janvier 2015

Après explication et énumération des statuts, nous passons au vote à mains levée des membres :

152 votants : 152 pours 0 contre

La nomination du nouveau conseil d'administration est approuvée à l'unanimité des membres présents. Fin de la séance 17 h00.

Hasan Aydin Kilic Yakup SAHINBAY Yunus Emre COBAN Mustafa

AYAR Ismail CETIN Turan IC Kadir

Mentionner sur la dernière page du Volet B . Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Volet B - Suite

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

8-MM. AYDIN Hasan, KIL1C Yakup, COBAN Mustafa, SAHINBAY Yunus Emre, SAHINBAY Yunus Emre, CETIN Turan, IC Kadir plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

26/04/2011
ÿþ dó Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mofl2.0



Réservé

au

Moniteur



belge

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Dénomination

(en entier) : Centre Culturel Turc d" HERSTAL

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue de la station, 24 4040 Herstal

N° d'entreprise : 423.430.140

Objet de l'acte : modification des statuts et nomination d'un nouveau conseil d'administration et siège social

Lassamblée générale s'est réuni le 18 décembre 2010 et a décidé à l'unanimité d'apporter des modifications à la dénomination, aux statuts ainsi qu'à la composition du conseil d'administration de l'asbl. Voici le nouveau statut dont les modifications ont été approuvé:

Les soussignés :

1- AKTÜRK Ayhan, Rue de la limite 243, 4040 HERSTAL Président

NN: 61.05.01 /541.66

2-KOCABIYIKOCLU Erol, Rue traleau 19, 4040 HERSTAL Vice-Président

NN: 68.05.20 / 459.16

5- ÇAKRAK Ebru, Rue hoyoux 3, 4040 HERSTAL Vice-Président

NN:81.08.25 / 244.84

3- AYAR lsmail, Rue renardi 3, 4000 LIEGE Secrétaire

NN: 78.12.12/473.16

4- KAVA lsmail, avenue des bouleaux 9, 4042 HERSTAL Trésorier

NN: 72.10.10 / 461.25

Tous d'origine Turque ou établis dans le Royaume, inscrits au registre de la population, en possession d'un

permis de séjour et résidant en Belgique, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont

arrête les statuts comme suite :

Article 1 er . L'association est dénommée : Centre Culturel Turc d'Herstal en abrégé CCTH

Article 2. Son siège social est établi à 4040 Herstal, Place des volontaires de 1830, no:32/A, dans

l'arrondissement judiciaire de Liège et le conseil d'administration est habilite a changer le siège au sein de

l'arrondissement.

Article 3. L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 4. L'association a pour but de:

A. favoriser l'intégration de la population d'origine turque au sein de leur pays d'adoption;

B. faire l'union et developper la solidarité et l'entraide ;

C. promouvoir l'aspect culturel, religieux et d'enseignement a ses membres ou a la population locale;

D. procurer un bâtiment afin de réaliser les activités culturelles, sportives, religieuses et d'enseignement à ses membres ou a la population par l'achat, la location ou la construction ;

E. procurer le personnel nécessaire afin d'assurer les activités culturelles, sportives, religieuses et d'enseignement a ses membres ou a la population locale;

F. d'interpeller les pouvoirs compétents afin de collaborer, d'organiser, gérer les activités culturelles, sportives, religieuses et d'enseignement ;

G. de permettre aux membres et a la population de vivre en harmonie et de garder ses us et coutumes tant culturels que religieux ;

H. publier des brochures et ou des journaux d'informations des activités a ses membres ou a la population locale ;

I. prendre part dans différentes structures locales ayant dans leur objectif l'intégration, la solidarité et: l'entraide comme compétence,

J. participer aux festivités locales ou régionales afin d'être reconnue et acceptée ;

Mentionner sur la denifeie pàge dù /di t B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

K. d'organiser des séances d'informations de type conférences sur des thèmes ayant pour objet : comme la santé, l'intégration, les droits et devoirs des citoyens belges, communautaires ou extra communautaires, des droits des femmes... afin d'informer nos membres ou populations locales.

Article 5. L'association a pour objet, a l'exclusion de toute idée politique, de faire des différences entre toutes les composantes d'ethnie, de pratiquer des activités autre que celles prévues pour les associations sans but lucratif.

Article 6. L'association est composée par

A. Une assemblée générale ;

B. Un conseil d'administration ;

C. Un organe de contrôle

Article 7. L'association est composéede membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts. Le nombre de membres effectifs de l'association n'est pas limite. Son minimum est fixe à trois. Sont adhérents : les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci et qui sont en ordre de cotisation.

Article S. L'admission de nouveaux membres effectifs ou adhérents est décidée souverainement par le conseil d'administration.

Article 9. Toute personne souhaitant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. Les membres effectifs admis apporteront une aide effective et régulière à l'association. Les membres adhérents seront par exemple les personnes qui participent aux activités organisées par l'association.

Article 10. Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit leur démission au conseil d'administration. Néanmoins, les membres effectifs ou adhérents peuvent être exclus par une majorité des deux tiers a l'assemblée générale et ne pourront en aucun cas demander une indemnité. Cette disposition est établie pour tous membres ou adhérents.

Article 11. L'associe démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits de l'associée décède, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relève, ni reddition de compte, ni apposition de scelles, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 12. Assemblée générale :

A. Elle est composée des membres effectifs, et adopte les principales décisions et nominations;

B. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent par un administrateur admis par ses pairs. Il est proposer par le président du conseil d'administration un secrétaire de réunion;

C. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association ;

D. Ses compétences sont : les modifications au statuts, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, nomination ou démission des administrateurs, les exclusions d'associes;

E. le conseil d'administration ou son président ou 1/3 des membres effectifs peut convoquer l'assemblée générale et ce par courrier;

F. Les membres adhérents peuvent être invites à l'assemblée générale mais ils ne peuvent intervenir dans les décisions ;

G. Chaque membre effectif a une voix à faire valoir ;

H. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, une assemlée générale exraordinaire par décision du conseil d'administration;

I. Elle ne peut avoir heu que si la moitie plus un des membres régulièrement inscrits sont présent ;

J. Les décisions se prennent à la majorité simple donc la moitie plus une voix présente ou représente, sauf dans le cas ou il est décide autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante ;

K. l'assemblée générale se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnes dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent être convoques ;

L. Seul les membres en ordre de cotisation pourront faire valoir leur vote.

Article 13. Le Conseil d'administration

A. L'association est administrée par un conseil d'administration :

B.Le conseil d'administration est élu parmi les candidats au scrutin secret. Selon le vote, les cinq premiers élu a la majorité des voix, composeront le conseil d'administration et les autres seront les membres suppléants.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Les membres élus doivent se réunir en dans les sept jours afin de constituer le conseil d'administration et en informer tous les membres et autorités compétentes et sont nommés par l'A.G. pour durée de (2) deux ans.

C. Composée de cinq membres au moins nommés parmi les membres effectifs par l'assemblée générale par une majorité simple ;

D. Le conseil désigne parmi ses membres, un président, deux vice-président, un trésorier, un secrétaire, (et des administrateurs.)

Article 14. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Les décisions se prennent a la majorité simple donc la moitie plus une voix présente ou représente, sauf dans le cas ou il est décide autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante

Article 15. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence : les actes réserves par la loi ou les présents statuts à celles de l'assemblée générale

Article 16. Le conseil d'administration nomme tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 17. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Article 18. Les actions judiciaires, tant demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de la société par le conseil d'administration.

Article 19. Les actes qui engagent l'association ou ses finances ; y compris ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et le trésorier, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. En cas d'indisponibilité démontrée du président et du trésorier, la signature de chacun d'eux pourra être remplacée par les signatures de deux administrateurs. Ce qui précède dans le présent article conceme la gestion à l'égard de l'extérieure. Au niveau de la gestion interne, chaque administrateur devra être consulté et avoir marqué de maniére indéniable son accord sur tous les actes qui engagent l'association ou ses finances, y compris ceux de la gestion journalière. Chaque administrateur sera informé dans les plus bref délai des décisions qui auraient dû être prises durant son absence.

Chaque administrateur devra être mis en possession :

1. des différents documents utiles à la gestion de l'association ;

2. des états de la caisse et des états des dépenses engagées selon un rythme mensuel, ou hebdomadaire en cas d'activité financière intense ;

3. des procès- verbaux numérotés des réunions des conseils d'administration et des assemblées générales.

Article 20. Les administrateurs, membres effectifs et membres adhérents pourront être remboursés des frais qui leur sont réellement occasionnés par l'exercice de leur mandat et / ou leur participation aux activités de l'association, étant entendu que toute notion de gain matériel est exclue.

Article 21. En cas de dissolution prononcée par l'A.G. ou par voie judiciaire, l'actif social net restantes et ses biens mobiliers et immobiliers après acquittement du passif sera affecté à la D.S.(1) désigné par les présents statuts et dont elle dépend.

Article 22. Aprés épuisement de la procédure statutaire tous les litiges relatifs à la gestion de l'association surgissant au sein de celui  ci découlant de l'application du présent règlement sont tranchés par un collège arbitral composé de trois membres de la commission judiciaire (article I / 52 et VII / 77.21).

Article 23. Donations. Les donations sont acceptées en délivrent un reçu au donneur. Les reçus des donations doivent posséder un numéro de série. Si les reçus n'ont pas été procurés de la D.B.(1), ils peuvent être imprimés en un nombre suffisant avec la décision du conseil d'administration.

Article 24. Le Comité de Contrôle

A. Le comite de contrôle élu par l'assemlée générale ,est composé de 2 membres titulaire et 2 membres de réserve. Au cas des membres titulaires démissionne l'un des membres de réserve prend sa place comme membre titulaire.

B. Le comité de contrôle, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat. Les commissaires vérifient la conformité au règlement des activités et dépenses du conseil d'administration, et assiste une fois tous les 3 mois à la réunion du C.A.pour l'aider dans ses démarches. Les commissaires avertissent le C.A. lorsqu'ils constatent des non-conformités. Si,

Réservé

,au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Volet B - Suite

malgré ces avertissements, ceux-ci persistent, les commissaires informent, par écrit, la D.B.(1). Dans ce cas, la D.B.(1). analyse les faits et agit en avertissant le C.A. selon les procédures légales.

Article 25. Commissions d'activités diverses: elles peuvent être crées si il y a un besoin réelle et si elles ont une utilité pour l'ASBL. Ces commissions doivent se conformer au présent statut. Ces commissions pourront avoir la forme suivante: commission des jeunes, commission des femmes, commission des affaires religieuses. D'autres commissions pourront se créer avec l'avis favorable du conseil d'administration.

Dispositions transitoires

les démissionnaires et leurs fonctions de Conseil d'Administation

Erdol Musa: Vice Président

Berber Abd u l lah: Secréta i re

Çetin Hasan:Administrateur

es démissionnaires et leurs fonctions de Comité de Contrôle

Deniz Hayrullah

Kulaçoglu Yüksel

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

Mr Ayhan Aktürk; Mr Erol Kocabiyikoÿlu; Mm Ebru Çakrak, Mr Ismail Ayar; Mr Ismail Kaya, plus amplement qualifiés ci-dessus, qui accepte ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Aktürk Ayhan

Vice Président : Kocabiyikoglu Erol

Vice Président : Çakrak Ebru

Secrétaire: Ayar Ismail

Trésorier : Kaya Ismail

Le Comité de Contrôle ont désignée comme;

MILASLI ?uayip

?ENER Amer

Fait à Herstal, en autant d'exemplaire que de parties, le 18 décembre 2010

1)Diyanet de Belgique à Bruxelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE CULTUREL TURC DE HERSTAL

Adresse
PLACE DES VOLONTAIRES DE 1830 32A 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne