CENTRE DES JEUNES DES VENNES, EN ABREGE : C.J.V.

Dénomination : CENTRE DES JEUNES DES VENNES, EN ABREGE : C.J.V.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 429.830.655

Publication

12/05/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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� 'entreprise : 0429.830.655

D�nomination

(en entier) : CENTRE DES JEUNES DES VENNES

(en abr�g�) : C.d.V.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de Londres, 16 4020 Li�ge

Objet de l'acte : Modification et refonte des statuts

L'assembl�e G�n�rale qui s'est tenue le 1 avril 2015 a approuv� � l'unanimit� des membres

pr�sents et repr�sent�s Ja modification des statuts pour les mettre en conformit� avec la loi du 2

mai 2002.

Titre 1- D�nomination, si�ge social

Article fer

L'association sans but lucratif est d�nomm�e � Centre des jeunes des Vennes �, en abr�g�

� CJV �. Cette d�nomination sera toujours pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention

� association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �

Article 2

Le Si�ge de l'association est �tabli dans l'arrondissement de Li�ge � 4020 Li�ge, 16 rue de

Londres. 11 ne peut �tre modifi� que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant aux conditions

de majorit� requises pour la modification des statuts. Toute modification du si�ge social doit �tre

communiqu�e dans le mois de sa date au greffe du tribunal de commerce.

Titre Il - But

Article 3

L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, d'assurer le bon fonctionnement d'un

centre de jeunes, dont l'admission et l'exclusion des membres ne peut �tre fond�e sur la moindre

discrimination id�ologique, religieuse, politique, de sexe, d'origine ou de nationalit�, en vue

d'organiser la participation de la jeunesse � la programmation et � la r�alisation d'activit�s

d'animation socio-culturelle r�pondant aux besoins g�n�raux ou sp�cifiques du milieu

d'implantation en conformit� avec le d�cret du 20 juillet 2000 relatif � l'agr�ment des centres de

jeunes. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, et

notamment pr�ter son concours ou s'int�resser � toute activit� similaire et se doter de tous les

moyens propres � atteindre les buts qu'elle s'est fix�e.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e

Titre Iii - Membres

Article 5

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents

Les membres effectifs sont compos�s

1�de 4 membres de droit repr�sentants la Ville de Li�ge et d�sign�s par le Conseil Communal de

Li�ge

2�des membres effectifs admis par le Conseil d'administration dont le nombre ne peut �tre

inf�rieur � 8 ni sup�rieur � 30.

Un tiers du total des membres repris en 1 �et 2�do ivent �tre �g�s de moins de 25 ans

Seuls les membres effectifs ont la qualit� d'associ�s;

Les membres adh�rents participent � tout ou partie des activit�s sur base des dispositions

arr�t�es par le Conseil des jeunes, conform�ment aux modalit�s fix�es ci-apr�s.

Article 6

Toute personne qui d�sire �tre membre effectif tel que d�crit au 2�de l'article 5, doit adresser une

demande �crite au conseil d'administration.

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Article 7

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste. Est aussi r�put� d�missionnaire le membre effectif qui se sera absent� � deux assembl�es cons�cutives sans avoir donn� procuration � un autre membre et qui, pr�venu, n'aura pas manifest� sa volont� de rester membre. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance. Le membre dont l'exclusion est propos�e ne participe pas au vote. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est souveraine et sans appel.

Article 8

Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayant droits d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement des cotisations vers�es,

Titre 1V - Cotisations

Article 9

Le conseil d'administration fixera le montant de la cotisation annuelle applicable aux membres effectifs de l'association tels tels que d�crits au 2�de l'article 5. Le cas �ch�ant, il pourra insta urer des montants de cotisations variables en fonction de param�tres objectifs. Le taux maximum des cotisations ne peut exc�der 50� par an.

Titre V - Assembl�e G�n�rale

Article 10

L'assembl�e g�n�rale des associ�s, compos�e exclusivement de tous les membres effectifs est le pouvoir souverain de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en son absence par le premier vice-pr�sident.

Article 11

Sont r�serv�s � la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale

1�La modification des statuts de l'association

2�La nomination et la r�vocation des administrateu rs

3�L'approbation des budgets et comptes

4�La dissolution volontaire de l'association

5�Toute d�cision d�passant la limite des pouvoirs statutairement ou l�galement d�volus au conseil d'administration

6�L'exclusion des membres

7�La d�charge � donner aux administrateurs

8�La nomination du ou des liquidateurs et la fixat ion de la r�mun�ration de celui-ci ou de ceux-cl Article 12

Il doit �tre tenu chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire dans le premier trimestre suivant la fin de l'exercice, un exercice complet se d�roulant du ler janvier au 31 d�cembre. En outre, le conseil d'administration convoque l'assembl�e chaque fois que la gestion de l'association l'exige. L'assembl�e g�n�rale doit aussi se r�unir extraordinairement lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en font la demande au conseil d'administration.

Article 13

Tous les membres sont convoqu�s � la derni�re adresse connue, � l'initiative du conseil d'administration qui fixe l'ordre du jour, par pli, carte ordinaire, fax ou e-mail exp�di� dix jours avant l'assembl�e, sous la signature du secr�taire.

Article 14

Chaque membre a le droit de se faire remplacer par un autre associ�, chaque associ� ne peut �tre titulaire de plus d'une procuration. Pour pouvoir assurer son mandat, le mandataire doit �tre porteur d'un �crit ou d'un fax sign� par le mandant.

Article 15

Sauf dans le cas ou la statut ou la loi � titre suppl�tif en d�cident autrement, l'assembl�e est valablement compos�e quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix ; en cas de partage des votes, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Par d�rogation � l'alin�a qui pr�c�de, certaines d�cisions requi�rent la r�union d'un quorum et d'une majorit� particuli�re. Pour toute d�cision relative � la modification des statuts, � la modification du but en vue duquel l'association est constitu�e ou en vue de prononcer la dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale ne pourra valablement d�lib�rer que si 2/3 des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Dans l'hypoth�se ou ce quorum ne sera pas atteint, l'assembl�e g�n�rale ne pourra se prononcer sur ces points, m�me port�s � l'ordre du jour, et une nouvelle assembl�e g�n�rale devra �tre convoqu�e au plus t�t 15 jours apr�s celle au cous de

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laquelle il aura �t� constat� que le quorum n'est pas atteint. Cette assembl�e g�n�rale pourra se prononcer quelque soit le nombre de pr�sents ou repr�sent�s.

Les conditions de majorit�s suivantes devront �tre acquises pour certains types de d�cisions. - majorit� de 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s pour la modification des statuts - majorit� de 4/5 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s pour la modification du but en vue duquel l'association est constitu�e

- majorit� de 4/5 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s pour prononcer la dissolution de l'association

- majorit� de 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s pour l'exclusion d'un membre

- majorit� de 4/5 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s pour les prononcer sur un point urgent non inscrit � l'ordre du jour

Article 16

Le pr�sident du conseil d'administration ou, en son absence, le premier vice-pr�sident ou, en l'absence de ce dernier, le deuxi�me vice-pr�sident, pr�side l'assembl�e g�n�rale dont il d�signe le secr�taire au d�but de chaque s�ance. Celui-ci est responsable du proc�s verbal qui est est approuv� par l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 17

Seuls les points fix�s � l'ordre du jour donnent lieu � un vote de d�cision, toutefois, les d�lib�rations sur des questions cons�cutives � une premi�re d�cision peuvent de l'accord du conseil d'administration d�boucher sur des votes au cours de la m�me assembl�e,

Article 18

Toute proposition d'inscription � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale ordinaire doit �tre pr�sent�e par �crit au pr�sident du conseil au plus tard le 15 novembre la pr�c�dent, elle porte la signature d'au moins un dixi�me des membres de l'assembl�e arrondi au chiffre sup�rieur s'il �chet, elle est accompagn�e d'une br�ve note expliquant les raisons de la demande.

Article 19

Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution, l'actif net de l'association sera offert, par la derni�re assembl�e g�n�rale, � une des oeuvres d�sign�es d�fendant les m�mes valeurs dans le quartier et ses environs.

Article 20

Le conseil d'administration veille � la tenue au si�ge de l'association du registre des membres effectifs. Ce registre reprend les nom, pr�nom, domicile et num�ros de registres nationaux des membres. Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres effectifs sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration dans les 8 jours de la connaissance que le conseil en a eu. Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres effectifs ainsi que tous les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'assooiation. La consultation doit �tre pr�c�d�e d'une demande �crite adress�e au conseil d'administration. En aucun cas, les documents pr�cit�s ne pourront �tre d�plac�s. Le conseil d'administration veillera en outre � d�poser et � faire publier conform�ment aux dispositions l�gales et r�glementaires tous les actes vis�s par la loi,

Titre VI - Conseil d'administration

Article 21

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos�e 6 membres au moins et 18 membres au plus, dont 4 repr�sentants de la Ville de Li�ge et dont un tiers au moins est �g� de moins de 25 ans. Les membres sont �lus par les membres associ�s correspondant � leur cat�gorie d'�ge,

Le nombre de membres du Conseil d'administration doit �tre inf�rieur au nombre de membres associ�s.

L'assembl�e g�n�rale d�signe les administrateurs par vote secret et pour une dur�e de deux exercices, les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Un administrateur ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Le Conseil nomme parmi ses membres un pr�sident, deux vice-pr�sidents, une tr�sorier, un secr�taire et un secr�taire adjoint qui forment le bureau. Le bureau comprend au moins un tiers de membres �g�s de moins de 25 ans.

Le conseil peut d�signer comme membre du bureau un ou plusieurs administrateurs suppl�mentaires sans que le nombre de membres du bureau puisse d�passer 9.

Article 22

Le conseil d'administration se r�unit au moins trois fois par an sur convocation du pr�sident. Le conseil d'administration est valablement r�uni lorsque la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si ce quorum n'est pas atteint, une nouvelle r�union est convoqu�e 8 jours au moins apr�s la premi�re avec le m�me ordre du jour. Le conseil d�lib�re alors valablement quel

, que soit le nombre d'administrateurs pr�sents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge Il prend ses d�cisions � la majorit� des pr�sents, les votes d'abstention �quivalant � des absences pour le calcul de la majorit�; en cas d'�galit� des voix, le suffrage du pr�sident est pr�pond�rant. Pour le surplus, le conseil arr�te lui-m�me son r�glement int�rieur d�s sa premi�re s�ance ; celuici re�oit la m�me publicit� que toutes autres d�cisions.

Les d�lib�rations du conseil sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par la majorit� des membres pr�sents aux votes intervenus ; ces proc�s-verbaux sont inscrits dans un registre sp�cial; toute copie ou extrait est valablement d�livr� et certifi� par d�cision et signature du pr�sident.

Article 23

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration ou de dispositions int�ressant l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts de rassembl�e g�n�rale.

Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire ou recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles ou immeubles, ainsi que prendre et c�der � bail m�me pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentie et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles ou personnelles, donner mainlev�e, avant ou apr�s paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements, ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le conseil nomme tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue, Il d�termine leurs occupations et traitements.

Article 24

Le conseil peut d�l�guer tout ou partie de la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, au bureau ou � un administrateur d�l�gu� choisi par ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Article 25

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de la soci�t�, par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident, sans que celui-ci doive justifier autrement que par le pr�sent statut, d'aucun mandat sp�cial.

Article 26

Tous actes engageant l'association; autres que ceux vis�s aux articles 24 et 25, et pouvoirs et procurations, notamment en vue de la repr�sentation ext�rieure de l'association, sont, � d�faut d'une d�l�gation donn�e par d�cision sp�ciale du conseil d'administration, assum�s et d�livr�s par le pr�sident du conseil ou par deux administrateurs, sans que ceux-ci doivent justifier autrement que par le pr�sent statut, d'aucune d�cision pr�alable ou mandat sp�cial du conseil d'administration.

Titre VII - Conseil des jeunes

Article 27

Le conseil d'administration assure la cr�ation et le fonctionnement r�gulier d'un conseil des jeunes, qui se r�unit au moins deux fois l'an, compos� de membres �lus par et parmi les membres adh�rents et d'un d�l�gu� au moins par organisation qui participe � la vie du Centre; � cet effet, le conseil d'administration veille � la convocation au moins une fois tous les deux ans d'une assembl�e de tous les usagers. Les membres de l'�quipe d'animation du centre si�gent de droit, avec voix consultative, au conseil des jeunes.

Article 28

Le conseil des jeunes a pour mission de proposer, de pr�parer et d'organiser les activit�s du Centre.. Il propose �galement au conseil d'administration le r�glement d'ordre int�rieur de la maison de jeunes et ses r�visions �ventuelles.

Article 29

Le conseil des jeunes pourra d�l�guer ses pouvoirs � certains de ses membres agissant individuellement ou coll�gialement selon ce qui sera pr�cis� dans les d�l�gations.

Article 30

Le conseil des jeunes ne d�lib�re valablement que si un tiers au moins de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Article 31

L'association entend se conformer enti�rement � la loi sur les associations sans but lucratif. En cons�quence, tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts est r�gi par la loi sur les associations sans but lucratif.

Article 32

Dispositions transitoires.

au

Moniteur

belge

Le pr�sent texte s'applique � dater du jour de la reconnaissance par la Ville de Li�ge du Centre des Jeunes des Vennes comme Maison de Jeunes Communale.

Les statuts tels qu'approuv�s par l'AG du 8 octobre 2007 restent d'application jusqu'� cette date. Approuv�s par l'assembl�e g�n�rale du 1 avril 2015

P Stassart, pr�sident. M Derison, secr�taire

Liste des d�missionnaires

Michel Philippart De Foy

Benoit Narynx

Abrahem Amajouf

Abdallah Amajouf

Samir Talbi

C�line Sciacca

Mohamed Djelit

Membres

Pierre stassart pr�sident

L�on Gillain vice-pr�sident

Jean-Marie Stassart tr�sorier

Florence Dufrasne administratrice

Pierre Gillain administrateur

Liste des nouveaux membres :

Monique Derison secr�taire 65042706434 R�gine Kerzmann administratrice 760810 026 65 Besarta Qalaj administratrice jeune 970325 51418 Sacha Derison administrateur jeune 950324 Zinet Agirman administratrice jeune 970530 244 55 Bernard Cerullo administrateur jeune 910313 171 13 Thomas Gillain administrateur jeune 910131 147 65

M�aritianeMaatdasteiIliegeg9eidtfflet33- : A6tirteaitn NdnareettqlatitieckiteeitEikerlsstinaaeatdantzaUtida�8=san1360aix� dceeSeanees a�ttateame rddaeppi'�eateed'bs8oti&tiagedattdfltigroaU'tilngaiteatteit'i3ggatictidpsigess

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Coordonnées
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Adresse
RUE DE LONDRES 16 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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