CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES PORTEUSES D'UNE DEFICIENCE MENTALE : ENSEMBLE, EN ABREGE : CHPPDM ENSEMBLE

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES PORTEUSES D'UNE DEFICIENCE MENTALE : ENSEMBLE, EN ABREGE : CHPPDM ENSEMBLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 876.882.572

Publication

10/04/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M002.2

Déposd au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

3 1 1441S2811i

teeeffer

11

111

II

Réservé

au

Moniteur

belge

*14078460*

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège " Objet de l'acte

D'un acte reçu

0876.882.572

Centre d'hébergement pour personnes porteuses d'une déficience mentale

ENSEMBLE

ASBL

4900 SPA, Avenue du Château, 16

Modification - Approbation du projet de cession d'une branche d'activités et renouvellement de mandats

par le Notaire Yves HUSSON à Chimay, le 28 mars 2014, enregistré à Chimay le 31 mars

2014, il résulte que:

ONT COMPARU

1/ L'Association Sans But Lucratif « CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES PORTEUSES

D'UNE DEFICIENCE MENTALE : ENSEMBLE « ayant son siège social à 4900 SPA, Avenue du Château, 16

- RPM : 876.882.572

Constituée par acte sous seing privé du sept octobre deux mille cinq, publié aux annexes du Moniteur

' Belge du quatre novembre deux mille cinq, sous le numéro 05158031.

Ici représentée par:

Monsieur Jean-Paul DUMONT, administrateur et président, demeurant à 5660 Petite-Chapelle, Rue du Bois

numéro 1. Numéro national :44.03.10-083.77

ci-après dénommée "la cédante"

2/ L'Association Sans But Lucratif, dénommée" DOMAINE DE LA BROUFFE" ayant son siège social a 6660 COUVIN-MARIEMBOURG, Rue D'Arschot, 50 RPM: 0544487.526.

, Constituée par acte sous seing privé du seize janvier deux mille quatorze, publié aux annexes du Moniteur

Belge du vingt-huit janvier deux mille quatre, sous le numéro 14027987.

Ici représentée par:

1/ Monsieur Jean-Paul DUMONT, administrateur, demeurant à 5660 Petite-Chapelle, Rue du Bois numéro

1. Numéro national :44.03.10-083.77.

2/ Madame COULON Christine, administrateur, demeurant à 5660 Couvin, Route de Pesche, 50 NN:

: 66.10.07-030.31

ci-après dénommée "la cessionnaire".

Lesquelles requièrent le Notaire soussigné d'acter sous la forme authentique ce qui suit 1/ Approbation du projet de cession d'une branche d'activités.

, Le Conseil d'Administration des deux sociétés comparantes déclare ici approuver les procès-verbaux,: dressés en date du vingt-sept mars deux mille quatorze, du projet de cession d'une branche d'activités à titre: ! gratuit par la société cédante a la société cessionnaire.

A ces procès-verbaux sont annexés, le projet de cession, un rapport justificatif du projet de cession et un bilan ne remontant pas a plus de trois mois.

2/ Renouvellement des mandats d'administrateurs.

Par assemblée générale extraordinaire du vingt-sept mars deux mille quatorze, les membres de l'ASBL ENSEMBLE" ont décidé de renouveler les mandants d'administrateur et de président de Monsieur Jean-Paul DUMONT, prénommé et le mandat d'administrateur- délégué de Monsieur Jean-Pol BOLLETTE demeurant ài , 4910 Theux, Rue des Sarts, 11. Numéro National: 60.11.18-325.84.

! Ces deux renouvellements de mandat ont été approuvé par la majorité des associés

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/08/2014
ÿþ~ MOD WORD 11.1

t

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

IIVN~VI'~IIMflWVMVN~VI~W

*19199393*

Depuse uü Greffe dts ffiNMneMge$IÈGE

2 4 JUIL. 20t4

Le Greffier

Greffe

N° d'entreprise : 0876882572

Dénomination

(en entier) : Centre d'Hébergement pour Personnes Porteuses d'une Déficience Mentale

(en abrégé) : CHPPDM ENSEMBLE

Forme juridique : ASBL

Siège : '4900 SPA, Avenue du Château, 16

(adresse complète)

objet( ) de l'acte :Modification des statuts - Approbation des résolutions du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de l'ASBL CHPPDM ENSEMBLE du 27 juin 2014

D'un acte reçu par le Notaire Yves HUSSON à Chimay, le 3 juillet 2014, enregistré au premier bureau de l'enregistrement de Charleroi il, te 4 juillet 2014, vo1.535, fo1.30, case '17. Reçu 50,00 E. Signé Le Receveur: M, STOQUART,

A COMPARU

L'Association Sans But Lucratif « CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES PORTEUSES D'UNE DEFICIENCE MENTALE » en abrégé « CHPPDM ENSEMBLE » ayant son siège social à 4900 SPA, Avenue du Chàteau, 16 - RPM Liège : BE 0 876.882.572

Constituée par acte sous seing privé du sept octobre deux mille cinq, publié aux annexes du Moniteur Belge du quatre novembre deux mille cinq, sous le numéro 05158031.

Ici représentée par :

Monsieur Jean-Paul DUMONT, administrateur et président, demeurant à 5660 Petite-Chapelle, Rue du Bois numéro 1. Numéro national : 44.03.10-083.77

Laquelle requière le Notaire soussigné d'acter sous la forme authentique ce qui suit:

L' Approbation des résolutions du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de I' ASBL ici comparante, du 27 juin 2014 dont l'ordre du jour est le suivant :

1/ PREMIERE RESOLUTION : Approbation des comptes au 31/12/2013 :

Les membres présents à l'assemblée générale du 27 juin 2014 ont approuvé à l'unanimité les comptes de

l'exercice clôturé au 31/12/2013.

2/ t EUXIEME RESOLUTION : Démission et nomination de membres :

L'assemblée générale du 27 juin 2014 a accepté :

-La démission de Monsieur Guy MONNIER du poste de membre de l'ASBL ENSEMBLE à partir du 27 juin

2014 et lui a donné quitus de son mandat.

-La démission de Monsieur Christian PERLOT du poste de membre de ('ASBL ENSEMBLE à partir du 27

juin 2014 et lui a donné quitus de son mandat.

-La nomination de Monsieur Thierry SE1REK1D1S au poste de membre de l'ASBL ENSEMBLE à partir du 27

juin 2014.

-La nomination de Madame Annick BOUCHOMS-CARPENTIER au poste de membre de l'AMI,

ENSEMBLE à partir de 27 juin 2014.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

> Y

~3 "" s

Réce;.vé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

3/ TROISIEME RESOLUTION : Démission et nomination d'administrateurs

L'assemblée générale du 27juin a accepté :

-La démission de Monsieur Christian PERLOT du poste d'administrateur de l'ASBL ENSEMBLE à partir du

27 juin 2014 et lui a donné quitus de son mandat.

-La nomination de Monsieur Thierry SEIREKIDIS au poste d'administrateur de I'ASBL ENSEMBLE à partir

du 27juin 2014.

-La nomination de Monsieur Philippe BOUETTE au poste de Directeur Financier.

4/ QUATRIEME RESOLUTION : Renouvellement du mandat de Reviseur

L'assemblée générale du 27 juin 2014 a accepté de reconduire le mandat de Réviseur de Monsieur

LECOQ, représentant DGST et ce jusqu'à l'assemblée générale de 2017.

Le mandat s'élève à 6.142,28 E TTC par année de prestation et indexable. La nomination est « intuitu

personnae » envers Monsieur LECOQ

5/ CINQUIEME RESOLUTION : Approbation de la scission ASBL ENSEMBLE ET ASBL DOMAINE DE LA BROUFFE:

L'assemblée générale du 27 juin 2014 a approuvé la scission de l'ASBL ENSEMBLE et de l'ASBL DOMAINE DE LA BROUFFE, telle que présentée à l'assemblée générale tenue en date du 30/03/2014.

Toutes les résolutions ont été approuvées à l'unanimité des membres présents à l'assemblée générale ordinaire du 27 juin 2014.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

déposé en même temps: expédition , copie du PV du 27/06/2014.

NOTAIRE INSTRUMENTANT: YVES HUSSON A CHIMAY

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/07/2013
ÿþRéser au Monite belge

1111111111

*131194

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

N° d'entreprise : 0876.882.572

Déposé aa Wolfe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERViE;;iO

19 JUIL. 2013

Le Greffier

Greffe

Le. Greffier déldgts,

Monique COUTELIEt

Dénomination (en enfler) CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES PORTEUSES D'UNE DEF1CIENCE MENTALE ; ENSEMBLE



30/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

(en abrégé) " CHPPDM ENSEMBLE

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE DU CHATEAU 16 4900 SPA

Objet de l'acte : NOMINATIONS/DEMISSIONS D'ADMINISTRATEURS, DE MEMBRES hT DE DIRECTEURS

Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 21.06.2013

- Nomination/ démission

- Mise à disposition de véhicules

- Divers

Les membres présents à l'assemblée générale ordinaire acceptent à l'unanimité:

- La nomination de Jean-Paul Hauseux, domicilié rue de Franchimont 3 à 4800 Verviers au poste

d'administrateur.

- La démission de Bernard Grogna du poste d'administrateur,

- La nomination de Christian Petiot, domicilié 11 Grand Place à 02150 Lappion, France, et de Bernard

Grogna, domicilié Rue du Pairon 10 à 4831 Bilstain Limbourg, en tant que membres de l'Asbl.

- La démission de Jean-François Gatelier et de Michel Poucet en tant que membres de l'Asbl.

- La démission de Sophie Delhez en tant que directrice à la gestion journalière d'Ecaussines à partir du

21/06/2013.

- La démission d'Etienne Diacre en tant que directeur de la gestion journalière de Spa à partir du

21/06/2013.

Mr Jean-Paul Dumont

Président

Administrateur

Monsieur Jean-Pol Bollette

Secrétaire

Administrateur- délégué

Déposé au tribunal de commerce le procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 21.06.2013

Mentionner sur fa dernière page du Vofet B " Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

06/11/2012
ÿþ [À!13I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

*12181089"

N° d'entreprise ; 0876.882.572 Dénomination

(en entier) : CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES PORTEUSES D'UNE DEPICIENCE MENTALE : ENSEMBLE

(en abrégé) : CHPPDM ENSEMBLE

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE DU CHATEAU 16 4900 SPA

Objet de l'acte : DEMISSION/NOMINATION AU POSTE D'ADMINISTRATEUR

Ordre du jour:

- démission et décharge à un administrateur

- nomination d'un administrateur

- Mandat réviseur reconduit

- divers

Les membres présents à l'assemblée générale extraordinaire acceptent à l'unanimité:

- la démission de Mr Christophe Grégoire au poste d'administrateur, à la date du 13 septembre 2012.

La présente assemblée lui donne pleine et entière décharge pour sa gestion effectuée durant la période

de ses activités.

- La nomination de Mr Christian Perlot, domicilié 11 Grand Place à 02150 Lappion, France. Son mandat

débute le 13 septembre 2012 pour une durée de 5 ans et sera exercé à titre gratuit.

- Le mandat du réviseur qui vient à échéance à 1'AG 2011, est reconduit avec effet rétroactif jusque l'AG

2014. Le mandat est d'un montant de 6142,28 ¬ TTC par année de prestation et indexable. La nomination

est intuitu personnae envers Monsieur Lecoq représentant DGST.

- divers: néant

Mr Jean-Paul Dumont

Président

Administrateur

Mr Jean-Pol Boulette

Secrétaire

Administrateur-délégué

Déposé au tribunal de commerce le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 13/09/12

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

18/04/2012
ÿþ M0D 2.2

EtiFt1B3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



*ma1 i, iu9*

Réservé

au

Moniteur

belge

IE

N° d'entreprise : 0876.882.572

gAponé nu Peu du

figlNNAk MhllrflAf" PE VEl1VlEl1S

5 - A'JR, 2012

nGréfn

Dénomination

(en entier) : Centre d'hébergement pour personnes porteuses d'une

déficience mentale: Ensemble

(en abrègé) : CHPPDM: Ensemble

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue du Chateau 16 4900 SPA

ablet de l'acte : NOMINATION AU POSTE DE DIRECTRICE - GESTION JOURNALIERE

Les membres présents à l'assemblée générale extraordinaire acceptent à l'unanimité la nomination de

-Madame Delhez Sophie au poste de directrice, chargée de la gestion journalière du Manoir d'Ecaussines. Madame Delhez est domiciliée Route de Grosbois 8 à 4950 Waismes. Sa nomination est effective à partir du ler avril 2012

Jean-Paul Dumont

Président

Sophie Defhez

Directrice nouvellement nommée

Jean-Pol Bollette

administrateur délégué de l'asbl

Déposé au tribunal de commerce le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du Zef avril 2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

09/08/2011
ÿþMOD 2.2

97' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

" 11123134+

N d'entreprise : 0876.882.572 Dénomination

(en entier) : Centre d'hébergement pour personnes porteuses d'une déficience mentale: Ensemble

{en abrégé) : CHPPDM f n s t re. 1.) P. É-

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue du Chateau 16 4900 SPA

Objet de l'acte : NOMINATION AU POSTE DE SOUS-DIRECTRICE - GESTION JOURNAL1ERE

Les membres présents à l'assemblée générale extraordinaire acceptent à l'unanimité la nomination de

-Madame Delhez Sophie au poste de sous directrice, chargée de la gestion journalière du Manoir d'Ecaussines. Madame Delhez est domiciliée rue Marie-Anne Libert 11a à 4960 Malmedy. Sa nomination est effective à partir du 24 juin 2011.

j

Réservé

au

Moniteur

belge

[

Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

2 8 JUIL. 2011

Greffe

Le Greffier Le Greffier délégué, (~ácznin_u_eCQI.1TELI ER

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Jean-Paul Dumont

Président

Sophie Delhez

Sous-directrice nouvellement nommée

Jean-Pol Bollette

administrateur délégué de l'asbl

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/05/2015
ÿþN° d'entreprise : 0876,882.572

Dénomination

(en entier) : CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE PORTEUSES

D'UNE DEFICIENCE MENTALE

(en abrégé) : CHPPDM ENSEMBLE

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : AVENUE DU CHÂTEAU 16 - 4900 SPA

()blet de l'acte : DEMISSION - NOMINATION

Suivant l'assemblée générale ordinaire du vendredi 3 avril 2015, ii est décidé de :

- Démissionner monsieur Jean-Paul Dumont, domicilié rue du bois 1 - 5660 Petite Chapelle, de son poste de membre de I'ASBL Ensemble, de son poste de président ainsi que de son poste d'administrateur à la date du 3 avril 2015 en donnant quitus aux mandats;

- Nomination de madame Cathy Simal, domiciliée rue de la Hoegne 6/2 - 4910 Theux, au poste de directrice' de la gestion journalière à la date du 18f juillet 2013 (ratification de la décision du C.A. du 21 juin 2013);

- Nomination de Joseph Junglings, domicilié rue Henri-Blès 19 - 4000 Liège, au poste de membre de l'ASBL Ensemble, au poste d'administrateur, ainsi que Président à la date du 03.04.2015.

Déposé en même temps ; PV de l'assemblée générale du 3 avril 2015.

.t u

BOLLETTE JEAN-POL

ADMINISTRATEUR DELEGUE

NI

ius

r

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au t,c~

TFt1Bt3tlAL DE çO.iiME, ut r,=. ;

division de VervierM

-5 MAI 20,5

Le Greffier Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES PORTEUSE…

Adresse
AVENUE DU CHATEAU 16 4900 SPA

Code postal : 4900
Localité : SPA
Commune : SPA
Province : Liège
Région : Région wallonne