CENTRE ISLAMIQUE ET CULTUREL D'ANS, EN ABREGE : CICA

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE ISLAMIQUE ET CULTUREL D'ANS, EN ABREGE : CICA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.736.864

Publication

19/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOA 2.2

Réservé ius

au

Moniteur

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N° d'entreprise : 0834.736.864

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique et Culturel d'Ans

(en ahrégè) : CICA

Forme juridique : Association sans but locratif

Siège : Rue d'Othée 29, 4430 Ans

Objet de l'acte : Modéfication des statuts - Modéfication du conseil d'administration -Modéfication du siège social.

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 29/09/2013

L'an deux mille treize, Le vingt-neuf septembre, Les membres de l'assemblée générale se sont réunis en

extraordinaire sur convocation du Conseil d'Administration.

La séance est ouverte à 17 heures.

Sont présents :

Messieurs les membres du Conseil d'Administration :

- EI Hadj Ouazri Président

- El Hadef Youssef Vice-président

- Mabrouki Khiaid Trésorier

- Ouchan Rachid Trésorier adjoint

- Rassíli Youssef Secrétaire

- Ait Boukhars Abdarahim Secrétaire-adjoint

- Bakkali Mimoun Administrateur

Sont égaiement présents :

Les membres de l'assemblée générale. Le Président rappelle que les convocations ont été envoyées en conformité aux statuts de l'association. L'annonce à égaiement été faite le vendredi (prière du Midi), ainsi que par affichage. Un sms à également été envoyé aux membres le samedi 28 septembre 2013 par Youssef El Hadef.

Le président informe l'assemblée d'une modification de l'ordre du jour. En effet, pour des raisons de timing,

il sera impossible de débattre des autres points à savoir :

-Règlement d'ordre intérieur :

-Projet construction :

L'assemblée générale accepte la modification de l'ordre du jour initialement communiqué.

Le Président après vérification, constate que le quorum requis est atteint et dés lors que le Conseil d'Administration peut valablement siéger et délibérer sur l'ordre du jour suivant

30- Statuts de l'association : analyse et modification.

32- Election du Conseil d'Administration.

31- Divers.

Pour le bon déroulement de la réunion, Abdarahim est désigné secrétaire par intérim.

L'ouverture de cette assemblée est faite par notre imam avec la lecture de quelques versets coranique.

Le président remercie fes membres de l'assemblée pour leur présence et les remercient de la confiance témoigné envers le conseil d'administration. if est demandé aux membres de l'AG désirant prendre la parole, de se manifester (en levant la main) et d'attendre son tour.

Il est rappelé que cette assemblée est à la demande de la majorité des membres de l'association lors de l'assemblée générale du 16 juin 2013, rue d'Othée 29Bis à 4430 Ans.

Afin de satisfaire l'assemblée, l'ordre du jour se déroulera de la manière suivante :

Abdarahim, secrétaire ajointlintérim procédera à la lecture des statuts en français (pour les francophones) et Youssef, secrétaire générale en arable.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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t MOD 2.2

PROCÈS VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 0611012013

En l'an 2013, le ó Octobre 2013 à 17h30 (après la célébration de la prière d' « El Asr », au siège social de l'association du « Centre Islamique et Culturelle d'ANS », sis Rue d'Othée n°212 à 4430 Ans, se sont réunis, en assemblée générale extraordinaire, les membres de l'association dite en abrégé « CICA », afin d'acter la fin du mandat des administrateurs en fonction à ce jour et de procéder aux élections secrètes en vue de la nomination d'un nouveau conseil d'administration constitué de 7 membres.

Il est constaté que les membres de l'association sont présents et qu'en conséquence, l'assemblée générale est habilitée à prendre des décisions et à délibérer valablement, conformément aux statuts de l'association.

Les membres sortants du conseil d'administration sont :

EL HADJ EL HADEF MABROUKI OUCHAN RASSILI AIT BOUKHARS BAKKALI

Ouazri Youssef Khalid Rachid Youssef Abdarahim Mimoun Président Vice-président Trésorier Trésorier-adjoint Secrétaire Secrétaire-adjoint Admninistrateur

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Les nouveaux membres (ré)élus du conseil d'administration sont :

Nom Prénom Mandat

EL HADJ Ouazri

MABROUKI Khalid

MOUJAHID Anisse

BAKKALI Mimoun

BAKKALI Abdelkarim

EL HADOUCH1 Mohamed

AZZAOUI Abdeillah Président (réélu) Trésorier (réélu) Secrétaire Admninistrateur (réélu) Admninistrateur Admninistrateur Admninistrateur

Signatures

Trésorier

MABROUKI Khalid

_____ _b__

Admninistrateur

BAKKALI Mimoun

Admninistrateur

BAKKALI AbdelKarim

Admninistrateur

EL HADOUCHI Mohamed

Admninistrateur

AZZAOUI Abdelllah

Président

Secrétaire

EL HADJ Ouazri MOUJAHID



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u

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOA 2.2

LES NOUVEAUX STATUTS DE L'ASBL

«Centre Islamique et Culturelle d'Ans»

En abrégé C1CA

Association sans but lucratif

À Ans, Rue d'athée, 212

Numéro d'entreprise 834.736.864

TITRE 0  Fondateurs

El Hadj Ouazri, 43 Rue Joseph Servais, 4430 Ans

Youssef El Hadef, 117 Rue des Nations Unis, 4432 Allleur

- Khalid Mabrouki, 2, Rue Joseph Servais, 4430 Ans

Abdeliiah Azzaoui, 8/23 Rue Jean Volders, 4430 Ans

Ahmed Rassili, 17 Rue Oefize, 4431 Loncin

Mohammed El Khalfioui, 237 Rue d'athée 4430 Ans

Moustapha Ben Hammou, 7, Rue Joseph dejardin, 4430 Ans

Nia : Pour l'ensemble des fondateurs : voir l'annexe

TITRE 1- Dénomination, siège, objet, durée

Article 1

L'association prend pour dénomination Centre Islamique et Culturel d'ANS, en abrégé « C1CA ».

Article 2

L'association est située dans l'arrondissement judiciaire de liège à 4430 Ans, rue d'athée n°212.

Article 3

L'association a pour objet d'animer et de gérer, en conformité avec les intérêts de la communauté musulmane, un lieu de culte inusutrnan et plus particulièrement la Mosquée

« Assounna » dont les activités principales seront

a)La célébration des prières rituelles quotidiennes et hebdomadaires.

b) Les leçons d'instructions religieuses pour les enfants et les membres de la communauté musulmane.

c)La célébration des fêtes liturgique et autres activités culturelles dont notamment les conférences, rencontres, débats, et autres activités pédagogiques, artistiques et sportives répondant aux besoins généraux et spécifiques de la communauté musulmane.

d) L'ouverture de dialogue entre la communauté musulmane est les autres communautés de du pays. e)Enfin, l'association peut entreprendre toutes les activités qui seront nécessaires à la réalisation des objectifs poursuivis ; elle pourra, notamment, poser des actes de commerce.

Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

L'association sera également tenue par son règlement d'ordre intérieur.

TITRE Il - Membres, admissions, sortie

Article 5

Le nombre des membres est illimité sans pouvoir être inférieur à trois. Les premiers membres sont les comparants aux présentes.

Article 6

Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration et approuvées par l'assemblée générale. Ces derniers ne sont pas tenus â justifier leurs décisions. L'association est ouverte à tout musulman sans aucune considération de son origine ethnique ou géographique pour autant qu'il observe les règles essentielles de son orientation islamique. Tout nouveau membre s'engage à observer les statuts et les décisions des assemblées générales prises en exécution desdits statuts.

Article 7

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre au conseil d'administration.

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MOP 22

Article a

L'association est aussi habilitée à prendre les mesures qui s'imposent à l'encontre de tout membre qui n'observerait pas ses orientations fondamentales. Tout membre peut être exclu de l'association par décision de l'assemblée générale délibérant à la majorité des deux tiers des voix. Les exclus ou les démissionnaires n'ont aucun droit sur ie fond social. Les héritiers d'un membre décédé ne peuvent exiger de comptes, réclamer d'indemnités, faire apposer les scellés, ni provoquer d'inventaire.

Article 9

Est membre toute personne qui s'acquitte de la cotisation mensuelle dont le montant ne peut être inférieur à 10,00 ê, payable au plus tard le quinzième jour du mois. » Tout membre qui n'aura pas versé sa cotisation pendant six mois consécutifs, sera réputé de plein droit ne faisant plus partie de L'association.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni accès (clé, code,...), ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni prétendre à reprendre du matériel, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 11

Le fond social est réputé comme étant la propriété exclusive de l'association. Les membres du conseil d'administration démissionnaire ou sortant n'ont aucun droit sur le fond social. lis ne pourront en aucun cas réclamer ou conserver des biens faisaient partie du fond social.

TITRE 111- Fond social

Article 12

Le fond social se compose de toutes les sommes d'argent, toutes les marchandises, de tous les livres et d'une façon générale de tout ce qui sera apporté par les fondateurs à l'association. Il sera augmenté du produit des cotisations des membres, des subsides versés par les pouvoirs publics, des dons et legs qui seront

recueillis.

TITRE IV- Administration, gestion journalière

Article 13

L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'un minimum de trois

administrateurs et un maximum de sept.

Article 14

La durée du mandat est de 2 ans, Les membres sortants sont rééligibles pour un maximum de 3 mandats.

Les élections se feront par vote secret.

Article 15

L'assemblée générale élit parmi ses membres le président, le secrétaire, le trésorier et un maximum de

quatre administrateurs,

Article 16

Le conseil d'administrations se réunit sur la convocation du président ou de deux membres du conseil d'administration aussi souvent que l'intérêt de l'association le nécessite. Il ne peut statuer que si la majorité des 2/3 de ses membres est présente.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou son remplaçant étant en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans les procès-verbaux signés par les membres qui y ont pris part inscrit dans un registre spécial.

Les extraits à en fournir, en justice ou ailleurs, sont signée par le président et le secrétaire.

Article 17

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association; tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi est de la compétence du conseil. Il statue notamment sur tout traités, transactions et compromis sur l'acquisition, l'aliénation, l'échange de tous les biens meubles ou immeubles, sur tous baux et locations, sur toutes acceptations de dons, legs et transferts de tout biens sur tous les emprunts, avec ou sans garantie hypothécaire, sur toute renonciation à tout droits hypothétiques, de privilèges et d'actions résolutoires, avec mainlevée de toute inscriptions hypothécaires avec ou sans paiement, saisies et oppositions sur toutes actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sans avoir à justifier envers les tiers ni d'une délibération de l'association, ni d'un pouvoir spécial quelconque.

I

MOD 22

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Article 18

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association, poursuite

et diligence du président du conseil d'administration.

Article 19

Les actes qui engagent l'association sont signés par au moins trois membres du Conseil d'Administration

dont le président.

Article 20

Tout retrait du compte bancaire de l'association ainsi que toute transaction d'un nouveau projet non

approuvé par l'AG dépassant les quinze milles euros nécessitent l'approbation de l'AG.

Article 21

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut également conférer tout ou partie de ses pouvoirs à tous mandataires de son choix, membre du conseil d'administration ou non.

Article 22

Le conseil d'administration veillera à remplir des formalités des publications requises par la loi du vingt-sept

juin dix-neuf cent vingt et un.

TITRE V - Assemblée générale

Article 23

C'est l'assemblée générale qui a le rôle décisif dans la mesure où ses décisions font force de la loi au

niveau des gestionnaires de l'association. C'est elle qui délient les pouvoirs souverains de l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1° Les modifications aux statuts sociaux ;

2° La nomination et la révocation des administrateurs ;

3° L'approbation des budgets et des comptes ;

4° La dissolution volontaire de l'association ;

5° L'exclusion des membres ;

6° Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au

conseil d'administration.

Article 24

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars, au siège social ou en tout autre endroit indiqué par les convocations. La date de l'assemblée générale ordinaire sera communiquée 30 jours avant. Toutes voies de communication étant acceptées.

Article 25

Les assemblées générales extraordinaires seront convoquées par le conseil d'administration chaque fois

qu'il le jugera aux intérêts de l'association.

Article 26

Les convocations sont faites par le conseil d'administration, soit verbalement, soit par plis confiés à la poste

ou données à domicile et signés au nom du conseil par le président du conseil ou deux administrateurs.

Article 27

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou à défaut, du vice-

président ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 28

Les membres pourront se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre muni de pouvoirs

écrits. Aucun mandataire ne peut représenter plus d'un membre,

Article 29

En règle générale, l'assemblée est valablement constituée, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Par dérogation de l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modifications au statuts, exclusion de membre ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et, éventuellement, d'homologation judiciaire à ce régulièrement requis par les articles 8, 12 et 20 de la loi.

MOD2.2

Volet B Suite

Article 30

Les décisions des assemblées générales, signées par le président, le secrétaire et les membres qui le demandent, sont consignées dans un registre spécial, conservé au siège de l'association, où les intéressés pourront en prendre connaissance, mais sans déplacement dudit registre. Si les intéressés ne sont pas membres et justifient d'un intérêt légitime, cette communication a lieu par la délivrance d'extraits certifiés conformes ou toute autre manière jugée plus opportune par te président du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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" Réservé au t'oniteur belge

TITRE VI- Budget et comptes

Article 31

Chaque année, à la date du trente et un décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE Vil- Dissolution, liquidation

Article 32

L'association ne peut être dissoute que par l'assemblée générale réunissant les deux tiers des

membres de l'association. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion,

qui délibérera valablement, quel que soit le nombre des membres présents. Aucune décision ne sera adoptée

que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 33

En cas de dissolution, le patrimoine de l'association ne pourra être consacré qu'au service de culte islamique ; il sera donc remis à une autre mosquée ou association similaire, à déterminer par l'assemblée générale convoquée par les liquidateurs.

Signatures

Président Secrétaire Trésorier Admninistrateur

EL HADJ Ouazri MOUJAHID rsse MABROUKI Khalid BAKKALI Mimoun



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Admninistrateur Admninistrateur Admninistrateur

BAKKALI AbdelKarim EL HADOUCHI Mohamed AZZAOUI Abdelllah

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27/06/2013
ÿþN° d'entreprise : 0834.736.864

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique et Culturel d'Ans

(en abrégé) : C.i.C.A.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue d'Othée 29 - 4430 Ans

Objet de l'acte : Renouvellement du Conseil d'Administration

C I CA1001/AA/16062013 C.I.C.A BCE 0.834.736.864 Siège social : Rue d'Othée 29 4430 Ans

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA DÉLIBÉRATION

DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE -- ANS LE 16 JUIN 2013

L'an deux mille treize,

Le seize juin,

L'assemblée générale de l'associatation CICA s'est réunis en assemblée générale extraordinaire au siège social à Ans. La séance est ouverte à 18 heures

sont présents

Messieurs

a-El hadj Ouazri  Président

b-El Hadef Youssef  Vice-président

c-Mabrouki Khalid  Trésorier

d-Rassilli Youssef - Secrétaire

Sont également présent, les membres représantant l'assemblée générle de l'association.

Le président constate que le quorum requis est atteint et dés lors la présente assemblée est valablement constituée pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

La liste des membres présents sera annexé au présent procès-verbal.

ORDRE DU JOUR.

1. Renouvellement des membres du Conseil d'Administration.

2. Acte d'achat de la salle Saint-Eloi.

1-Renouvellement du Conseil d'Administration,

Le président expose les faits et propose à l'assemblée générale de procéder à l'élection des membres du Conseil d'Administration. Le débat est ouvert.

Après un large débat sur le reouvellement des membres du Conseil d'Administration, l'assemblé générale décide d'approuver la résolution suivante avec effet au 12 mars 2013 pour les membres ci-dessous.

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOO 2.2

Volet B - suite

Monsieur El Hadj Ouazri est reconduit au poste de Président.

Monsieur El Hadef Youssef est reconduit au poste de Vice-président.

Monsieur Mabrouki Khlaid est reconduit dans ses fonctions de Trésorier.

Monsieur Rassilli Yousset est reconduit dans ses fonction de Secrétaire.

Par ailleurs, l'assemblée générale de l'association souhaite élargir la composition du Conseil d'Administration. Un appel à candidature est lancée.

Monsieur Ait Boukhars Abdarahim au poste de Secrétaire-adjoint.

Monsieur Ouchan rachid au poste de Trésorier-adjoint.

Monsieur Bakkali Mimoun au poste d'Administrateur.

Ces trois désignations entrent en fonction à partir du 16 juin 2013.

2-Acte d'achat de la salle Sainte-Eloi.

L'assemblée générale de l'association décide et donne procuration à l'ensemble des membres du Conseil d'Administration nouvellement constitué pour la signature de l'acte d'achat de la salle Sainte-Eloi.

Personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 21h30

De tout ce qui a été dit, est dressé le présent procès-verbal.

Fait à Liège en trois exemplaires, le 16 juin 2013.

(Suivent les signatures,)

Monsieur El Hadj Ouazri Monsieur EI Hadef Youssef

Président. Vice-president

Monsieur Mabrouki Khlaid Monsieur Rassilli Youssef

Trésorier, Secrétaire

Monsieur Ait Boukhars Abdarahim Monsieur Ouchan rachid

Secrétaire-adjoint Trésorier-adjoint

Monsieur Bakkali Mimoun

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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22/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0834.736.864

Dénomination

(en entier) : Centre islamique et Culturel d'Ans

(en abrégé) : C.I.C.A.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue d'Othée 29- 4430 Ans

Objet de l'acte : démissions et nomination

L'an 2012, le 15 février à 20 heures 30, au siège social de l'association, rue d'Othée 29 à 4430 Ans :

Sont présents

Messieurs ;

1-EL HADJ Ouazri  Président

2-EI Hadef Youssef  Vice-président 3-Mabrouki khalid --Trésorier

4-Azzaoui Abdelilah - Secrétaire sortant 5-Youussef Rassilli - Secrétaire entrant

Afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1-Démission de Monsieur AZZAOUI Abdelilah au poste de Secrétaire. 2-Nomination de Monsieur RASSILLI Youssef au poste de Secrétaire .

Il est constaté que les membres de l'association sont présents et qu'en conséquence, le conseil est habilitée à prendre des décisions et à délibérer valablement, conformément aux statuts de l'association.

Première résolution

 Démission du Secrétaire

-Monsieur A77AOUI Abdelilah nous fait part de sa démission en qualité de Secrétaire de l'association au 15 février 2012.

Deuxième résolution

 Nomination du secrétaire :

RASSILI Yousef nommé au poste du secrétaire à partir du 08/10/2012.

Après un large débat, le Conseil d'administration accepte la démission du Secrétaire.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité des voix.

Le Conseil d'Administration confirme que Monsieur AZZAOUI Abdelilah n'a plus d'engagement vis-à-vis de

l'association à partir du 15 février 2012.

Plus aucun n'étant à l'ordre du Jour, la séance est levée à 22 heures 30.

EL HADJ Ouazri, AZZAOUI

Président Secrétaire cl

delilah, MABROUKI Khalid, EL HADEF Youssef

issionnaire Trésorier Vice-président

Youssef Rassit' Secrétaire

u recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes .ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur fe ernière page d

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2012 - Annexes du Monittujhelge

25/05/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

11111

1I1I1

N° d'entreprise : 834.736.864

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique et Culturel d'ANS

(en abrégé) : CICA

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 29b, Rue d'Othée, 4430 Ans

°blet de l'acte : Rectification à la date du 30 avril 2011

Le siège social de l'a.s.b.l est situé à rue d'Othée 29, 4430 Ans et non pas rue d'Othée 29b, 4430 Ans

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou ries personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOU 2.2

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~

xo et B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

05/04/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



N° d'entreprise g31-1 - 86~

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique et Culturel d'ANS

(en abrégé) : CICA

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 29b, Rue d'Othée, 4430 Ans

Objet de l'acte : Fondation

TITRE 0 - Fondateurs

El Hadj Ouazri, 43 Rue Joseph Servais, 4430 Ans

Youssef El Hadef, 117 Rue des Nations Unis, 4432 Allleur

Khalid Mabrouki, 2, Rue Joseph Servais, 4430 Ans

Abdelilah Azzaoui, 8/23 Rue Jean Volders, 4430 Ans

Ahmed Rassili, 17 Rue Defize, 4431 Loncin

Mohammed El Khalfioui, 237 Rue d'Othée 4430 Ans

Moustapha Ben Hammou, 7, Rue Joseph dejardin, 4430 Ans

TITRE I - Dénomination, siège, objet, durée

Article 1 L'association prend pour dénomination Centre Islamique et Culturel d'ANS, en abrégé « CICA ».

Article 2 L'association est située dans l'arrondissement judiciaire de liège à 4430 Ans, rue d'Othée

n°29bis.

Article 3 L'association a pour objet d'animer et de gérer, en conformité avec les intérêts de la

communauté musulmane, un lieu de culte musulman et plus particulièrement la Mosquée « Assounna » dont les activités principales seront :

a)La célébration des prières rituelles quotidiennes et hebdomadaires.

b)Les leçons d'instructions religieuses pour les enfants et les membres de la communauté musulmane.

c)La célébration des fêtes liturgique et autres activités culturelles dont notamment les conférences, rencontres, débats, et autres activités pédagogiques, artistiques et sportives répondant aux besoins généraux et spécifiques de la communauté musulmane.

d) L'ouverture de dialogue entre la communauté musulmane est les autres communautés de du pays. e)Enfin, l'association peut entreprendre toutes les activités qui seront nécessaires à la réalisation des objectifs poursuivis ; elle pourra, notamment, poser des actes de commerce.

Article 4 L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

L'association sera également tenue par son règlement d'ordre intérieur.

TITRE II - Membres, admissions, sortie

Article 5 Le nombre des membres est illimité sans pouvoir être inférieur à trois. Les premiers membres

sont les comparants aux présentes.

Article 6 Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

d'administration et approuvées par l'assemblée générale. Ces derniers ne sont pas tenus à justifier leurs décisions. L'association est ouverte à tout musulman sans aucune considération de son origine ethnique ou géographique pour autant qu'il observe les règles essentielles de son orientation islamique. Tout nouveau membre s'engage à observer les statuts et les décisions des assemblées générales prises en exécution desdits statuts.

Article 7 Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre au

conseil d'administration.

Article 8 L'association est aussi habilitée à prendre les mesures qui s'imposent à l'encontre de tout

membre qui n'observerait pas ses orientations fondamentales.

Tout membre peut être exclu de l'association par décision de l'assemblée générale délibérant à la majorité des deux tiers des voix. Les exclus ou les démissionnaires n'ont aucun droit sur le fond social. Les héritiers d'un

Mentionner sur la dernière page du Volet ..B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

membre décédé ne peuvent exiger de comptes, réclamer d'indemnités, faire apposer les scellés, ni provoquer d'inventaire.

Article 9 Tout membre doit payer une cotisation mensuelle dont le montant ne peut pas être inférieur à dix euros, payable dans les huit premiers jours de chaque mois. Tout membre qui n'aura pas payé sa cotisation pendant six mois de suites sera réputé de plein droit démissionnaire. La radiation de la liste des membres est effectuée d'office par le conseil d'administration.

Article 10 Chaque année le conseil d'administration dresse la liste des membres, en indiquant les noms, prénoms et demeure de chacun. Il déposera cette liste au greffe du tribunal civil du siège de l'association dans le mois qui suivra l'assemblé annuel.

TITRE III- Fond social

Article 11 Le fond social se compose de toutes les sommes d'argent, toutes les marchandises, de tous les livres et d'une façon générale de tout ce qui sera apporté par les fondateurs à l'association. Il sera augmenté du produit des cotisations des membres, des subsides versés par les pouvoirs publics, des dons et legs qui seront recueillis.

TITRE IV- Administration, gestion journalière

Article 12 L'association est administrée pár un conseil d'administration composé de quatre membres au

moins.

Article 13 La durée du mandat est de deux ans. Les membres sortants sont toujours rééligibles mais ne

peuvent briguer au-delà de trois mandats successifs.

Article 14 L'assemblée générale élit parmi ses membres un président. Le président élit un vice-président,

un secrétaire et un trésorier pour former le conseil d'administration.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président.

Article 15 Le conseil d'administrations se réunit sous la convocation du président ou de deux

administrateurs aussi souvent que l'intérêt de l'association le demande.

Il ne peut statuer que si la majorité des 2/3 de ses membres est présente.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou son remplaçant étant en

cas de partage, prépondérante.

Elles sont consignées dans les procès verbaux signés par les membres qui y ont pris part inscrit dans un

registre spécial. Les extraits à en fournir, en justice ou ailleurs, sont signée par le président et le secrétaire.

Article 16 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de

l'association ; tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par les statuts ou par la loi est de la compétence du conseil. il statue notamment sur tout traités, transactions et compromis sur l'acquisition, l'aliénation, l'échange de tous les biens meubles ou immeubles, sur tous baux et locations, sur toutes acceptations de dons, legs et transferts de tout biens sur tous les emprunts, avec ou sans garantie hypothécaire, sur toute renonciation à tout droits hypothétiques, de privilèges et d'actions résolutoires, avec mainlevée de toute inscriptions hypothécaires avec ou sans paiement, saisies et oppositions sur toutes actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sans avoir à justifier envers les tiers ni d'une délibération de l'association, ni d'un pouvoir spécial quelconque.

Article 17 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de

l'association, poursuite et diligence du président du conseil d'administration.

Article 18 Les actes qui engagent l'association sont signés par deux membres du conseil d'administration.

Article 19 Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de ta signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Il peut également conférer tout ou parti de ses pouvoirs à tous mandataires de son choix, membre de conseil ou non.

Article 20 Le conseil d'administration veillera à remplir des formalités des publications requises par la loi du vingt-sept juin dix neuf cent vingt et un.

TITRE V - Assemblée générale

Article 21 C'est l'assemblée générale qui a le rôle décisif dans la mesure où ses décisions font force de la

loi au niveau des gestionnaires de l'association. C'est elle qui détient les pouvoirs souverains de l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence.

1)Les modifications aux statuts sociaux.

2)La nomination et la révocation des administrateurs.

3)L'approbation des budgets et des comptes.

4)La dissolution volontaire de l'association.

5)L'exclusion des membres.

6)Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration.

Article 22 II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de

janvier, au siège social ou en tout autre endroit indiqué par les convocations.

Article 23 Les assemblées générales extraordinaires seront convoquées par le conseil d'administration

chaque fois qu'il le jugera aux intérêts de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2011- Annexes du Moniteur belge

" Réservé

au

Moniteur

belge



MOQ' 2.2

Volet B - Suite

Article 24 Les convocations sont faites par le conseil d'administration, soit verbalement, soit par plis" confiés à la poste ou données à domicile et signés au nom du conseil par le président du conseil ou deux administrateurs.

Article 25 L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Le président désigne le secrétaire.

Article 26 Les membres pourront se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre muni de pouvoirs écrits. Aucun mandataire ne peut représenter plus d'un membre.

Article 27 En règle générale, l'assemblée est valablement constituée, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Par dérogation de l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modifications au statuts, exclusion de membre ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et, éventuellement, d'homologation judiciaire à ce régulièrement requis par les articles 8, 12 et 20 de la loi.

Article 28 Les décisions des assemblées générales, signées par le président, le secrétaire et les membres qui le demandent, sont consignées dans un registre spécial, conservé au siège de l'association, où les intéressés pourront en prendre connaissance, mais sans déplacement dudit registre. Si les intéressés ne sont pas membres et justifient d'un intérêt légitime, cette communication a lieu par la délivrance d'extraits certifiés conformes ou toute autre manière jugée plus opportune par le président du conseil d'administration.

TITRE VI- Budget et comptes

Article 29 Chaque année, à la date du trente et un décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE VII- Dissolution, liquidation

Article 30 L'association ne peut être dissoute que par l'assemblée générale réunissant les deux tiers des membres de l'association. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion, qui délibérera valablement, quel que soit le nombre des membres présents. Aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 31 En cas de dissolution, le patrimoine de l'association ne pourra être consacré qu'au service de

culte islamique ; il sera donc remis à une autre mosquée ou association similaire, à déterminer par l'assemblée

générale convoquée par les liquidateurs.

TITRE VIII- Dispositions transitoires

1.Le premier exercice social est sensé commencer ce jour pour se terminer exceptionnellement le trente et

un décembre deux mille onze.

2.La première assemblée générale aura lieu en deux mille onze.

3.Les comparants déclarent que le premier conseil d'administration de l'association est formé comme suit :

Secrétaire : Abdelilah Azzaoui

12/03/2011

Président : EI Hadj Ouazri Vice président : Youssef EI Trésorier : Khalid Mabrouki--

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom'et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de epresenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom ee ignature

30/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Bijlagen-bij-het-Belgisch Staatsblael- -30-106/2015 - Annexes du-Moniteur-be1ge-

ri 9 -08- 21113

Division LIEGE

effe

N' d'entreprise : 0834.736.864

Dénomination

(en entler) : Centre Islamique et Culturel d'Ans

(en abrégé): CICA

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue d'Othée 212.4430 Ans

Objet do l'acte : Renouvellement du Conseil d'Administration

PROCES VERBAL DE LA REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE A : RUE D'OTHEE 212 -- 4430 ANS

LE 07 JUIN 2015

Réf : AA12015/001-07062015

L'an deux mille quinze,

Le sept juin,

Les membres de l'assemblée générale se sont réunis en extraordinaire sur convocation du Conseil d'Administration, La séance est ouverte à 18h15 heures. Sont présents :

Messieurs les membres du Conseil d'Administration

-El Hadj Ouazri Président

-EL Hadouchi Mohamed Administrateur

-Mabrouki Khlaid Trésorier

-Azzaoui Abdelilah Administrateur

-Bakkali Mimoun Administrateur

-Bakkali Abdelkarim est quant à lui arrivé en retard.

Est excusé : Anisse Moujahid Secrétaire

Sont également présents :

Les membres de l'assemblée générale, La liste des membres présents sera annexée au présent procès-verbal. -152 membres sont présents, dont 29 par procurations

Un comité chargé des élections a été désigné par l'assemblée générale en date du 24 mai 2015. Celui-ci se chargera d'organiser les élections, de vérifier les critères, et de réclamer les documents nécessaires afin d'introduire sa candidature à un poste au conseil d'administration. Le comité fait office également de scrutateurs.

Le comité rappelle que les convocations ont été envoyées en conformité aux statuts de l'association. L'annonce a également été faite le vendredi (prière du Midi), ainsi que par affichage. Un message « sms » a également été envoyé à tous les membres de l'association.

La mission du comité chargé des élections prendra fin à la clôture de la présente assemblée générale extraordinaire.

Le comité informe que l'assemblée peut valablement siéger et délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1 I

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

ivSOD 2.2

1-Election du nouveau conseil d'administration.

Le comité remercie les membres de l'assemblée pour leur présence et les remercient de la confiance témoigné envers le comité,

Il est rappelé que cette assemblée est à la demande de la majorité des membres de l'association lors de l'assemblée générale ordinaire du 29 mars 2015. La présente assemblée est filmée.

DELIBERATION ORDRE DU JOUR ;

1-Election du conseil d'administration.

Trois isoloirs ont été aménagés par le comité et les votes se font à bulletin secret. Les bulletins de vote sont ensuite glissés dans une caisse en plastique transparente et scellé par le comité. Le comité présente la liste des candidats et rappelle que pour le poste ou un seul candidat se présente, le nombre de vote afin d'être élu est de 50 % des voix + 1 voix.

a)CANDIDATS A UN POSTE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION :

Président:

" OUAZRI El hadj (candidat au poste de président)

" BENAMMAR Rachid (candidat au poste de président)

Secrétaire:

" RASSILI Youssef (candidat au poste de secrétaire)

" OUAZRI El hadj (candidat au poste de secrétaire)

Trésorier:

" EL HADEF Youssef (candidat au poste de trésorier)

" NOUR1 Said (candidat au poste de trésorier)

Vice-président:

" NOURI Said (candidat au poste de vice-président)

" CHAABI Mohamed (candidat au poste de vice-président)

Secrétaire-adjoint:

AIT BOUKHARS Abderrahim (candidat au poste de secrétaire adjoint)

Trésorier adjoint:

" 1DOUFKIR Ali (candidat au poste de trésorier adjoint)

Administrateur:

" EL AZIZ Ahmed (candidat au poste d'administrateur)

b)Elections du Conseil d'Administration.

Les membres sont appelés à élire le nouveau conseil d'administration par bulletin secret. Après dépouillement des votes, le comité présente le résultat des élections à l'assemblée générale. Est élu au conseil d'administration :

Président : BENAMMAR Rachid

Vice-président : NOURI Mohamed

Secrétaire : RASSILI Youssef

Secrétaire adjoint : AIT BOUKHARS Abdarahim

Trésorier : EL HADEF Youssef

Trésorier adjoint : IDOUFKIR Ali

Administrateur : EL AZIZ Ahmed

Réservé

" Moniteur belge

Mob 2-2

Volet B - Suite

La présente constitution du conseil d'administration est élue jusqu'en mars 2017. Les élections devront être annoncées un mois avant l'assemblée générale ordinaire, soit en février 2017,

Personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 22h15.

De tout ce qui a été dit, est dressé dans le présent procès-verbal.

Fait à Ans, le 7 juin 2015

Président :BENAMMAR Rachid Vice-président : NOURI Said

Secrétaire :RASSILI Youssef Secrétaire adjoint :AIT BOUKHARS Abdarahim

Trésorier : EL HADEF Youssef Trésorier adjoint ; IDOUFK1R Ali

Administrateur : EL AZIZ Ahmed

EL HADJ Ouazri (président sortant)

MABROUKI Khalid (trésorier sortant) AZZAOUI Abdelilah (administrateur sortant) BAKKALI Mimoun (administrateur sortant) BAKKALI Abdelkarim (administrateur sortant) MOUJAHID Anisse (secrétaire sortant) HADDOUC Mohamed (administrateur sortant)

Les membres du Comité des élections,

Bijlagen-bij-het Belgisch-Staatsblad 30/06/2015 _ Annexes

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Coordonnées
CENTRE ISLAMIQUE ET CULTUREL D'ANS, EN ABREG…

Adresse
RUE D'OTHEE 212 4430 ANS

Code postal : 4430
Localité : ANS
Commune : ANS
Province : Liège
Région : Région wallonne