CENTRE LIEGEOIS D'AIDE AUX JEUNES, EN ABREGE : CLAJ

Dénomination : CENTRE LIEGEOIS D'AIDE AUX JEUNES, EN ABREGE : CLAJ

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 409.138.080

Publication

11/05/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

N� d'entreprise : 409.138.080

D�nomination

(en entier) : Centre Li�geois d'Aide aux Jeunes

(en abr�g�) : C.L.A.J.

Farine juridique : asbl

Si�ge : rue Ernest de Bavi�re, 6, 4020, Li�ge

Objet de l'acte : RECONDUCTION DES STATUTS COORDONNES AVEC APPORT D'UNE MODIFICATION AU NIVEAU DU TITRE 2 - art. 4 : "OBJET - BUTS"

Extraits de l'Assembl�e g�n�rale du 22/04/2011 Centre Li�geois d'Aide aux Jeunes asbl 4020 Li�ge

N � d'entreprise : 409.138.080

I. RECONDUCTION DES STATUTS COORDONNES INTEGRANT UNE MODIFICATION DU TITRE 2 - ART 4 "OBJET - BUTS"

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 19/11/2004, tels que publi� aux annexes du Moniteur belge du 31/12/2004, l'assembl�e g�n�rale r�unissant le quorum de pr�sences requis et � l'unanimit� des votes, avait revu les statuts et avait �labor� les statuts coordonn�s de l'asbl , en ex�cution des modifications apport�es par la loi du 26/0512002. Ceux-ci ont �t� republi�s tels quels aux annexes du Moniteur du 26/02/2010 suite � l'assembl�e g�n�rale du 24/09/2010.

Lors de la r�union qui s'est tenue ce 22/04/2011, l'assembl�e g�n�rale d�ment r�unie a pris la d�cision � l'unanimit� d'apporter une modification au titre 2 -art 4 - "objet - buts" de l'asbl ; nous reprenons donc ci-apr�s. le texte des statuts in extenso tel que publi� pr�c�demment mais incluant cette modification.

Titre 1 er - D�nomination, si�ge social.

Article 1 :

L'association est d�nomm�e "Centre Li�geois d'Aide aux Jeunes", en abr�g� : "CLAJ".

Article 2 :

Son si�ge social est �tabli � Li�ge (4020) rue Ernest de Bavi�re, 6.

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Article 3 :

Toute modification du si�ge social ne peut �tre effectu�e que par l'assembl�e g�n�rale comptant un quorum' de pr�sences et de votes de 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s. L'acte de modification du si�ge social est, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et ses modifications subs�quentes dont la loi du 02 mai 2002, d�pos� au greffe du tribunal comp�tent et publi� aux Annexes du Moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Titre 2 - Objet - buts

Article 4 :

L'asbl a pour objet le d�veloppement d' un service AMO qui a pour but l'aide pr�ventive au b�n�fice des jeunes et de leur famille, dans leur milieu de vie et dans leurs rapports avec l'environnement social.

Pour ce faire, le service d�veloppe une aide individuelle, une action communautaire et peut d�velopper des actions collectives.

Ces niveaux d'actions ont pour but de pr�venir la rupture du jeune avec ses cadres de vie et d'offrir un accompagnement socio-�ducatif aux jeunes et aux familles expos�s � des difficult�s d'ordre social, affectif , relationnel, �conomique, culturel ou de toute autre forme. Le service n'a pas dans ses missions le suivi psychologique.

Le service AMO peut d�velopper toute r�flexion et action qui visent � trouver une solution � tout m�canisme d'exclusion des jeunes et de leur famille.

Ces actions se fondent n�cessairement dans le cadre du d�cret de l'Aide � la Jeunesse en Communaut� fran�aise du 04/03/1991, de l'arr�t� du 15103/1999 organisant les missions des AMO ainsi que de ses modifications �ventuelles (� ce jour celle du 12 octobre 2008).

L'association peut accomplir, en Belgique, comme � l'�tranger, soit seule ou en partenariat avec d'autres, soit pour son propre compte, soit pour le compte de tiers, soit par elle-m�me, soit par l'interm�diaire de tiers, toute op�ration se rapportant directement ou indirectement � ses buts. A ces fins, l'association pourra poss�der ou acqu�rir tout mat�riel ou bien qu'elle jugera utile, r�aliser toutes les actions et tous les actes juridiques n�cessaires � son objet social et d�velopper tous moyens pour atteindre les objectifs qu'elle s'est assign�s. Elle pourra notamment effectuer toutes op�rations immobili�res - achat, vente, location, ali�nation, en liaison avec ledit objet; elle pourra �galement recevoir tous dons et legs. Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle pourra notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Titre 3 - Membres effectifs :

Article 5 :

L'association est compos�e de membres effectifs. Ils ont seuls le droit de voter et de participer �

l'assembl�e g�n�rale, leur nombre n'est pas limit� sans pouvoir �tre inf�rieur � quatre.

Article 6 "

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es � la majorit� des 213 souverainement par l'assembl�e g�n�rale sur pr�sentation par le Conseil d'administration. Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite et motiv�e au Conseil d'administration.

Article 7 :

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission � l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des

deux tiers des voix, pr�sentes ou repr�sent�es.

La d�mission et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin

1921.

Article 8 :

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni ie remboursement des cotisations vers�es.

Article 9 :

Le Conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

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MOD 22

Titre 4 - Cotisations

Article 10 :

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par

l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra pas �tre sup�rieur � 50 euros.

Titre 5 - L'assembl�e g�n�rale

Article 11 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil

d'Administration ou, s'il est absent, par l'administrateur-d�l�gu� ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 12 :

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou, � d�faut, de l'administrateur-d�l�gu�, ou de la personne qui le remplace par procuration, est pr�pond�rante.

Article 13 :

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts.

Sont notamment de sa comp�tence :

1. toute modification des statuts sociaux;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3. la nomination et la r�vocation des commissaires aux comptes;

4. l'approbation des budgets et des comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, au commissaire aux comptes;

5. la dissolution volontaire de l'association;

6. l'exclusion de membres;

7. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 14 :

il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration et � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 15 :

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins 8 jours calendrier avant l'assembl�e et sign�e par le pr�sident ou l'administrateur d�l�gu� au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 16 :

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Ce mandataire doit �tre un autre membre. Chaque membre ne peut toutefois �tre titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 18 "

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies. II en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

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M00 2.2

Titre 6 - Le Conseil d'Administration

Article 19 :

Le Conseil d'Administration est compos� de trois personnes au moins, choisies par les membres, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 6 ans et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 20 :

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 21 :

Le Conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un administrateur-d�l�gu� et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur-d�l�gu� ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22 :

Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur-d�l�gu�. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Chaque membre du Conseil d'administration a le droit de se faire repr�senter par un mandataire. Ce mandataire doit �tre un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut toutefois �tre titulaire que d'une procuration.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est

pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et

l'administrateur-d�l�gu� et inscrites dans le registre sp�cial.

Article 23 :

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles ou immeubles, ainsi que prendre et c�der un bail m�me pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s et officiels, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer aux droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles personnelles, donner mainlev�e avant ou apr�s paiement, de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou d'autres emp�chements, plaider tant en demandant qu'en d�fendant, devant toute juridiction, ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 24 :

Le Conseil d'administration d�l�gue la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � l'administrateur-d�l�gu� choisi en son sein. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies.

Titre 7 - Gestion journali�re et mandats sp�cifiques

Article 25 :

L'administrateur-d�l�gu� seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s par l'administrateur-d�l�gu�, en fonction d'une d�l�gation sp�ciale que lui conf�rent les autres membres du Conseil d'administration. L'administrateur-d�l�gu� n'aura pas � se justifier de ses pouvoirs � l'�gard de tiers.

La gestion du personnel lui est aussi d�l�gu�e. Il d�termine leur engagement, leur licenciement et leurs traitements, dans le respect des bar�mes l�gaux et des conventions collectives du secteur. De m�me, il d�termine l'occupation des membres du personnel, travail qu'il peut d�l�guer en tout ou en partie � un directeur nomm� parmi les membres du personnel de l'asbl.

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c MOD 2.2

fl arr�te tout r�glement d'ordre int�rieur. If ouvre tout compte financier, peut contracter tout emprunt bancaire, proc�de � signature de tous baux locatifs en regard avec la gestion de l'association. Il peut proc�der � toute location et � tout achat de mat�riel n�cessaire, retirer toute pi�ce juridique, acte notari� et pli recommand�. Il peut nommer un responsable � la gestion journali�re et � la gestion sociale � qui il transmet les pouvoirs de simple administration.

Article 26 :

Les administrateurs, dont la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re (administrateur-d�l�gu�) ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 8 - Dispositions diverses

Article 27:

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 28 :

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s, conform�ment � l'article 17 de la loi.

Article 29 :

Le cas �ch�ant, l'assembl�e g�n�rale d�signe un Commissaire, choisi lorsque la loi l'exige parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Article 30 :

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Article 31 :

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf

cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

MANDATS:

Membres effectifs :

- CLIGNET Jean-Claude, domicili� boulevard de l'Est, 4, 4020, Li�ge, nomm� le 28/08/1998;

- MARCHAND Pierre-Philippe, domicili� rue des Epic�as, 12, 4431, Loncin, nomm� le 26/04/1989;

- SCHMITZ Camille, domicili� avenue Sluysmans, 34, 4030, Grivegn�e, nomm� le 28/08/1998;

- ROSSIUS Nicole, domicili�e rue Mousset, 17, 4671, Salve, nomm�e le 28/08/1998;

- MORMONT Luc, domicili� rue P. Antoine, 137, 4040, Herstal, nomm� le 28/08/1998;

- NAMOTTE Andr�, domicili� rue Petite Foxhalle, 78, 4040, Herstal, nomm� le 28/08/1998

- FRANCOIS Marc, domicili� rue Lens St servais, 4524, Ligney, nomm� le 19/11/2004;

Administrateurs :

- CLIGNET Jean-Claude, domicili� boulevard de l'Est, 4, 4020, Li�ge, r��lu en qualit� d'administrateur-pr�sident le 24/09/2010, fin du mandat en 2016 si non reconduction;

- MARCHAND Pierre-Philippe, domicili� rue des Epic�as, 12, 4431, Loncin, r��lu en qualit� d'administrateur-d�l�gu� et comme personne d�l�gu�e � la gestion journali�re de l'association le 24/09/2010, fin du mandat en 2016 si non reconduction;

- SCHMITZ Camille, domicili� avenue Sluysmans, 34, 4030, Grivegn�e, r��lu en qualit� d'administrateur-secr�taire le 24/09/2010, fin du mandat en 2016 si non reconduction;

- ROSSIUS Nicole, domicili�e rue Mousset, 17, 4671, Salve, r��lue en qualit� d'administratrice le

24/09/2010; fin du mandat en 2016 si non reconduction;

MOD 2.2

Volet B - Suite

- MORMONT Luc, domicili� rue P. Antoine, 137, 4040, Herstal, r��lu en qualit� d'administrateur le 24/09/2010; fin du mandat en 2016 si non reconduction.

- NAMOTTE Andr�, domicili� rue Petite Foxhalle, 78, 4040, Herstal, r��lu en qualit� d'administrateur le 24/09/2010 ; fin du mandat en 2016 si non reconduction.

Fait � Li�ge, le 22/04/2011, en double exemplaire

(sign�) MARCHAND Pierre-Philippe - Administrateur-D�l�gu�

ayant pouvoir de repr�sentation conform�ment � l'article 25 des statuts

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE LIEGEOIS D'AIDE AUX JEUNES, EN ABREGE…

Adresse
RUE ERNEST DE BAVIERE 6 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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