CENTRE SCOLAIRE DON BOSCO A SOUGNE-REMOUCHAMPS, EN ABREGE : CSDBR

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE SCOLAIRE DON BOSCO A SOUGNE-REMOUCHAMPS, EN ABREGE : CSDBR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 425.447.047

Publication

01/10/2014
ÿþMOD 2.2

(-DA ' r Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

111111 *14178980* Uh

N° d'entreprise : 425.447.047

Dénomination

(en entier) : Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps

(en crée): CSDBR

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue de la Porallée 40 4920 Remouchamps

Oblet de l'acte : Démission d'administrateurs, décharge des commissaires aux comptes

Procès Verbal de l'assemblée générale statutaire du "Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps A.S.B.L" tenue au siège de l'association le 22 mai 2014 à 16h avenue de la Porallée 40 4920 Remouchamps.

1. Ordre du jour: le président rappelle les éléments de la convocation qui nécessite la publication aux annexes du Moniteur: Démission d'administrateurs et décharge des commissaires aux comptes

2. Démission d' un administrateur:

l'asserriblée générale de ce jour prend acte de la démission comme administrateur de M. Zondennan Georges demeurant rue Michaël 170 4845 Sart-lez-Spa

3. Décharge des commissaires

Après examens des comptes de l'année 2013 et avoir entendu le rapport de Monsieur Alain Lonhienne, réviseur d'entreprise, décharge est donnée aux commissaires aux comptes et aux administrateurs pour l'exécution de leur mission durant l'année 2013.,

Gillard Victor Damhaut Georges

Président. Secrétaire





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

4

s.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Procès Verbal de la réunion du CONSEIL D'ADMINISTRATION de l'association " Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps A.S.B.L"

La réunion fait immédiatement suite à l'assemblée générale du jour (22/05/2014)

1 Approbation du rapport précédent

Le rapport est approuvé à l'unanimité.

2 Désignation officielle des fonctions

Les fonctions sont réparties comme suit:

Gillard Victor ; Président

Lambinon Denis ; Vice-président et représentant de l'autorité provinciale salésienne

Damhaut Georges :Secrétaire et délégué à l'administration:

Louis Alfred (Freddy) : Délégué à l'administration et trésorier

Administrateurs:

Berghmans Paule: Elle pourra être remplacée "au coup par coup" par une autre

religieuse de la congrégation, alors "invitée" à la réunion.

Dekeyser Albert

Gerard Pierre

Job Michel

Conformément à l'article 33 des statuts, le conseil d'administration définit la gestion journalière de ['association:

signer la correspondance quotidienne, signer tous les reçus pour les lettres recommandées, les documents des colis adressés à l'association, ouvrir et clôturer un compte bancaire, représenter l'association à l'égard de

toute autorité, administration ou service public, prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en

Suvre des décisions du conseil d'administration ou de l'assemblée générale.

Conformément à l'article 33 des statuts, le C.A. délègue la gestion journalière à

Gillard Victor, Louis Alfred et Damhaut Georges

Conformément à l'article 34 des statuts, le C.A. confirme

-la direction de l'école fondamentale à M. Gerard Hallet. Il a les pouvoirs requis par les dispositions

légales et réglementaires pour l'exercice de sa fonction.

-la direction de l'école secondaire à M. Dominique Germain. II a les pouvoirs requis par les dispositions

légales et réglementaires pour ['exercice de sa fonction.

Les mandats leur ont été précisés dans une lettre de mission.

Conformément à l'article 34 des statuts, pour tous les actes de gestion et représentation définis par ces

mandats, une seule signature suffit.

Conformément à l'article 33 §3 des statuts, pour représenter et engager valablement l'association vis-à-vis de tiers et pour tous les actes qui dépassent la gestion journalière, le conseil d'administration en date de ce jour, le 22/05/2014, délègue ses pouvoirs à

Victor Gillard, Alfred Louis et Georges Damhaut

Conformément à l'artide35 des statuts, pour représenter et engager valablement l'association, il faut la signature conjointe de deux administrateurs.

Gillard Victor, président Damhaut Georges, secrétaire

Volet B - Suite

MOD 2.2

MetitinnaesatimaJdreiffikepagvddiffljefek : glaue 1\ltlfereetigatifMilduictleieeilieenteettiattboulciadq:ijaesenriesocutideqppeserinnes eqprititIpounriddereppetEenterbseeleitkoiàeireldadaroatnoggargereeià'ëiàgallitIdseitiess

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28/02/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise 426.447.047

Dénomin &lion

(en entrer) : Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps

(en abrégé) : CSDBR

Forme juridique. ASBL

Siège " avenue de la Porallée 40 4920 Remouchamps

Obielez. ra:A2 : Démission et nomination d'administrateurs, reconduction du mandat de réviseur d'entreprise pour 3 ans

Procès Verbal de l'assemblée générale statutaire du "Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps A.S.B.L" tenue au siège de l'association le 14 novembre 2013 à 16h30 avenue de la Porallée 40 4920 Rernouchamps.

1. Ordre du jour. le prészident rappelle les éléments de la convocation qui nécessite la publication aux annexes du MoniteurDémission et nomination d'administrateurs, reconduction du mandat de réviseur d'entreprise pour 3 ans.

2. Démission d' un administrateuc

l'assemblée générale de ce jour prend acte de la démission de M. Jeanmart Joseph demeurant rue des Wallons 59 4000 Liège.

3. nomination d'administrateurs:

I l'assemblée générale de ce jour nomme comme administrateurs pour une durée de six ans les personnes suivantes:

a) Mne. Berghmans Paule demeurant rue Gaston Barry 66 1300 La Hulpe

b) M. Giffard Victor demeurant rue Chaumont 1 4970 Stavelot

c) M. Job Michel demeurant Grand Bru 20 à 6941 Villers-sainte-Gertrude

d) M. Lambina n Denis demeurant rue Ferrer 54140 Sprimont

e) M. Zonderman Georges demeurant rue F. Michaël 170 4845 Sart-Lez-Spa

4. reconduction du mandat de commissaire aux comptes ( réviseur d'entreprise).

Après examens des comptes de l'année 2012 et le fait de donner décharge aux commissaires pour l'exécution de bleur mission durant l'année 2012, l'assemblée générale de ce jour décide la reconduction du mandat de la S.P.R.L Alain Lonhienne, réviseur d'entreprise représentée par Alain Lhoienne pour trois ans. Le siège de la S. P.R.L se situe rue de l'agneau 5A à 4140 Sprimont.

Louis Alfred Damh a ut Georges

Président ff. Secrétaire

Procès Verbal de la réunion du CONSEIL _d'ADMINISTRATION de l'association " Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps A.S.B.L."

La réunion fait immédiatement suite à l'assemblée générale du jour qui a nommé des membres du conseil d'administration pour une durée de 6 ans.

-02- 914

G refib

MOD 2.2

Volet B - Suite

lApprobation du rapport précédent

Le rapport est approuvé à l'unanimité.

2Désignation officielle des fonctions

Les fonctions sont réparties comme suit

Gillard Victor (Vicky) : Président

Zonderrnan Georges : Vice-président

Damhaut Georges :Secrétaire et délégué à l'administration:

Louis Alfred (Freddy: Délégué à l'administration et trésorier

Lembinon Denis: représentant de l'autorité provinciale salésienne

Administrateurs:

Soeur Berg hmans Marie-Paule. Elle pourra être remplacée "au coup par coup" par une autre

religieuse de la congrégation, alors "invitée" à la réunion.

Dekeyser Albert

Gerard Pierre

Job Michel

Conformément à l'article 33 des statuts, le conseil d'administration définit la gestion journalière de

L'association:

signer la correspondance quotidienne, signer tous les reçus pour les lettres recommandées, les documents

des colis adressés à l'association, ouvrir et clôturer un compte bancaire, représenter l'association à l'égard de

toute autorité, administration ou service public,. prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en

Suvre des décisions du conseil d'administration ou de l'assemblée générale.

Conformément à l'article 33 des statuts> le CA délègue la gestion journalière à

Gillard Victor, Zonderman Georges, Louis Alfred et Damhaut Georges.

Conformément à l'article 34 des statuts, le C.A confirme

-la direction de l'école fondamentale à M. Gerard HaIlet Il a les pouvoirs requis par tes dispositions légales et réglementaires pour l'exercice de sa fonction_

-la direction de l'école secondaire à M. Dominique Germain. II a les pouvoirs requis par les dispositions

légales et réglementaires pour l'exercice de sa fonction_

Les mandats leur ont été précisés dans une lettre de mission.

Conformément à l'article 34 des statuts, pour tous les actes de gestion et représentation définis par ces

mandats, une seule signature suffit.

Conformément à l'article 33 §3 des statuts, pour représenter et engager valablement l'association vis-à-vis

de tiers et pour tous les actes qui dépassent la gestion journalière, le conseil d'administration en date de ce

jour, le 14111/2013, délègue ses pouvoirs à

Victor Gillard, Georges Zonderman,Alfred Louis et Georges Damhaut

Conformément à l'article35 des statuts, pour représenter et engager valablement l'association, il faut la

signature conjointe de deux administrateurs.

tRézervé

eu

' Moniteur I belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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03/03/2011
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Réser au - Monite belgi

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Dénomination Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps

(en entier) : Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de la Porallée 40 à 1920 Sougné-Remouchamps

N° d'entreprise : 425.447.047

Obiet de l'acte : Démission et nomination d'administrateurs ; renouvellement de mandats d'administrateurs ; reconduction du mandat du réviseur d'entreprise pour trois ans.



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge Procès-verbal de l'assemblée générale statutaire du a Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps ASBL » tenue au siège de l'association le 20 mai 2010 à dix-sept heures, à 4920 Remouchamps, avenue de la Porallée 40, .





1. Ordre du jour : le président rappelle les éléments de la convocation qui nécessite la publication aux annexes du Moniteur : Démission d'administrateurs, Nomination d'administrateurs, renouvellement de mandats d'administrateurs; renouvellement du mandat du réviseur d'entrepris.

2. Démission d'administrateurs :

l'assemblée générale de ce jour prend acte de la démission des administrateurs suivants :

a) M. Armand Burette demeurant rue aux Deux Croix 75 à 4920 Aywaille

b) M. Paul Scavée demeurant rue Heid du Pouhon 1212 à 4920 Nonceveux

c) M. Jacques Snackers rue Marchand 36 à 4684 Haccourt (Oreye

2 Nomination d'administrateur

L'assemblée générale de ce jour nomme comme administrateur pour une durée de six ans la personne suivante : M. Albert Dekeyse n°reg.nat.420404 34 557, né à Roux le 4 avril 1942 et demeurant rue du cimetière 22 à 4140 Sprimont

3. Renouvellement de mandats d'administrateurs

L'assemblée générale de ce jour renouvelle les mandats des administrateurs : MM. Jeanmart Joseph, Louis Alfred, Damhaut Georges, Gérard Pierre pour une période de six ans. Les mandats de ces membres venant à expiration le 9 décembre 2010.



















4. Reconduction du mandat du commissaire aux comptes (réviseur d'entreprise). Après l'examen des comptes de l'année 2009 et le fait de donner décharge aux commissaires pour l'excution de leur mission durant l'année 2009, l'assemblée générale de ce jour décide la reconduction du mandat de la

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

SPRL Alain Lonhienne, réviseur d'entreprise représentée par Alain Lonhienne pour trois ans. Le siège de la SPRL se situe rue de l'Agneau 5A à 4140 Sprimont.

Jeanmart Joseph Damhaut Georges

Président Secrétair

Procès-verbal de la réunion du CONSEIL d'ADMINISTRATION de l'association a Centre Scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps ASBL » tenue le 20 mai 2010 à 18h30 au siège social de l'association..

Immédiatement après l'assemblée générale de ce jour qui a nommé des membres du conseil d'administration pour une durée de six ans, soit jusqu'à l'issue de l'assemblée générale de 2016, les administrateurs se réunissent pour se répartir entre eux les mandats prévus à l'article 29 des Statuts.

A l'unanimité, les décisions suivantes sont prises :

1.. Président : M. Jeanmart Joseph, rue des Wallons 59 à 4000 Liège

2. Vice-Président et Trésorier : M. Louis Alfred, rue de la Redoute 26 à 4920 Sougne-Remouchamps

3. Secrétaire : M. Damhaut Georges rue En Leva 8 à 4920 Remouchamps

Administrateurs :

" M. Gérard Pierre rue du Passeur d'eau 15 à 4920 Remouchamps

" M Dekeyser Albert rue du Cimetière 22 à 4140 Sprimont.

1. Conformément à l'article 33 des statuts, le conseil d'administration définit la gestion journalière de l'association :

Signer toute correspondance quotidienne ; signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association ; ouvrir et clôturer un compte bancaire ; représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public ; prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration ou de l'assemblée générale.

2. Conformément à l'article 33 des statuts, le conseil d'administration, en date du 9 décembre 2004, délègue la gestion journalière à :

-M. Damhaut Georges 390224 273 34

-M. Louis Alfred 411221 179 39

-M. Jeanmart Joseph 361003 027 30

Conformément à l'article 35 § 1 des statuts, pour tous les actes de gestion journalière, une seule signature suffit..

3. Conformément à l'article 34 § 2 des statuts, le conseil d'administration donne les mandats suivant :aux

directions

-La direction de l'Ecole Fondamentale est confiée à M.Hallet Gérard. Il a les pouvoirs requis par les

dispositions légales et réglementaires pour l'exercice de sa fonction.

-La direction de l'École Secondaire est confiée à M. Germain Dominique Il a les pouvoirs requis par les

dispositions légales et réglementaires pour l'exercice de sa fonction.

Les mandats seront précisés dans une lettre de mission.

Conformément à l'article 34 des statuts, pour tous les actes de gestion et de représentation définis par ces mandats, une seule signature suffit.

4. Conformément à l'article 33 § 3 des statuts, pour représenter et engager valablement l'association vis-à-vis de tiers et pour tous les actes qui dépassent la représentation et la gestion journalière, le conseil d'administration, en date du 9 décembre 2004, délègue ses pouvoirs à :

-M. Jeanmart Joseph 361003 027 30

-M. Damhaut Georges 390224 273 34

-M .Louis Alfred 411221179 39

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Réseryé"

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Conformément à l'article 35 des statuts, pour représenter et engager valablement l'association, il faut la signature conjointe de deux administrateurs.

5. Le conseil d'administration, sur base de l'exercice écoulé et des exercices antérieurs, constate que notre association est répertoriée dans les grandes asbl. Le conseil d'administration demande donc au trésorier de veiller à ce que la comptabilité soit tenue de manière conforme aux obligations comptables prévues par la loi.

Le Président, Le secrétaire

Jeanmart Joseph Damhaut Georges

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

14/07/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

~. .

Staatsblad-- 141d7T2 ll - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij 1ïeï"Bëlgisch

Procès Verbal de l'Assemblée Générale de l'ASBL"Centre Scolaire Don Bosco

à Sougné-Remouchamps", tenue au siège de l'association le jeudi 28 mai 2015 à 16h

sous la présidence de M .V.Gillard

Présents: MM Arcq M., DekeyserA..Eloy P Felix P. Germain D., Gillard V.,

Haliet G.,Job M., Lambinon D., Louis F. _Noirfalise J-C ., Damhaut G.

Absents et excusés: M. le Doyen Leroy

MM Gerard P Goffin M.,J. Orban J.

Absents MM Motch J ., Zonderman G.

Invités et présents: S.M.Christine Hausman

Mme Michel A.

MM. Burdot R. Willems Q.

Le président accueille chacun et lit un texte d'une soeur salésienne rappelant la figure de Don Bosco et son engagement. Il rappelle la présence de droit de S.M.Baudewijns àl'A.G. Et son remplacement en séance par S.M.C. Hausman.

1. Approbation du rapport précédent

Le rapport de la réunion du 14 novembre 2013 est approuvé à l'unanimité

2Présentation du bilan et commentaires (annexe 1,2 et 3)

Les documents « analyse financière, schéma complet » et « comptes 2014-budgets 2015 » sont distribués,

ainsi qu'un rapport « simplifié » dans sa présentation.

3Lecture du rapport de M.Lonhienne

L'adjoint de M.Lonhienne détaille le document « simplifié » établi par le bureau de M.Lonhienne. Ce document réclamé l'an dernier par le C.A. nous indique que la situation est saine et sous contrôle ;

M.Lonhienne explique ensuite la complexité d'établir un document plus explicite que le document comptable habituel car l'année civile ne coïncide pas avec l'année scolaire.

M. Lonhienne remet au président une "attestation sans réserve des comptes annuels de l'exercice

clôturé le 31 décembre 2014" (annexe 4), dont il fait lecture. Le président se chargera de la transmission au

greffe.

4. Décharge aux administrateurs

Les membres de l'a.g. donnent décharge aux administrateurs pour l'exercice 2014

111R1111111

N° d'entreprise : 425.447.047

Dénomination

(en entier) : Centre scolaire Don Bosco à Sougné-Remouchamps

(en abrégé) : CSDBR

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue de la Porallée 40 4920 Remouchamps

Objet de l'acte : Décharges aux administrateurs et Commissaire aux Comptes. Nominations

d'administrateurs ,

5. Décharge au Commissaire aux comptes.

Les membres de l'AG donnent décharge au Commissaire aux Comptes pour le travail de l'exercice 2014.

Monsieur Lonhienne demande de transmettre ses félicitations aux comptables des 2 sites

pour le travail remarquable fourni.

1. NlOD 22

Réservé Volet B - Suite

au " 6

Moniteur 7

belge



8.Situation administrative de I'AG et du CA.

Conformément à l'article 27.1 des statuts de l'A.S.B.L. , sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale nomme Soeur Marie Baudewyns et Monsieur José Orban au conseil d'administration pour un mandat de Bans venant à expiration en mai 2021.

Conformément â l'article 8 des statuts Soeur Marie-Christine Hausman représentera habituellement Soeur Marie Baudewyns qui ne peut se libérer de son horaire de cours.

V.Giliasd exptitique aussi ta prochaine modiitiaation de 4'ASK e %nstittst Saint-Rapha t, oauvse de DM Bosco », qui chapeaute l'internat. Le souhait est d'accepter fa démission des P.Salésiens qui en sont encore membres et d'y faire entrer les membres du C.A., voire de toute I'AG ; des écoles.

A suivre.

Il sollicite l'avis des membres pour renouveler les accords avec le SEGEC.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

lard G.Damhaut



'lard Secrétaire

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Coordonnées
CENTRE SCOLAIRE DON BOSCO A SOUGNE-REMOUCHAM…

Adresse
AVENUE DE LA PORALLEE 40 4920 SOUGNE-REMOUCHAMPS

Code postal : 4920
Localité : Sougné-Remouchamps
Commune : AYWAILLE
Province : Liège
Région : Région wallonne