CERCLE EQUESTRE DE LA CHEVALERIE

Dénomination : CERCLE EQUESTRE DE LA CHEVALERIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 633.515.512

Publication

14/07/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mon 22

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ntreprise : '~_ J l ~~- J7.e.

D�nomination

(en entier) : CERCLE EQUESTRE DE LA CHEVALERIE

(en abr�g�);

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : RUE HARKAY 555 4400 FLEMALLE

Objet de l'acte : constitution

STATUTS ACTE DE CONSTITUTION sous seing priv�

L'an 2015, le 1 juillet

Ont comparu

LACHARON JEAN-LUC, n� le 29 juillet 1964, domicili�, Rue Blum 15 � 4101 Jemeppe sur Meuse, NN 640729-061-74.

BEULERS MARC, n� le 7 novembre 1962, domicili�, Rue Harkay 555 � 4400 Fl�malle, NN 621107-259-37. BEULERS JULIE, n�e le 29 ao�t 1989, domicili�e, Rue Grededar 17 � 4432 Alleur, NN 890829-366-10. GREGOIRE PHILIPPE, n� le 15 avril 1961, domicili�, Rue de le Bruy�re 28 � 4400 Fl�malle, NN 610415; 317-57,

lesquels sont d�sign�s ci-apr�s comme membres fondateurs de l'association. Les comparants d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif comme suit :

TITRE Ier. D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Art. 1. L'association prend la d�nomination de " CERCLE EQUESTRE DE LA CHEVALERIE ". L'association est une association sans but lucratif r�gie par la loi du 27 juin 1921. Tous les actes, factures, annonces,' publications et autres pi�ces �man�s de l'association doivent mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou ' suivie imm�diatement de ces mots �crits lisiblement et en toutes lettres association sans but lucratif,

Art. 2, Le si�ge social de l'association, est fix� dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge et est actuellement �tabli � 4400 Fl�malle, Rue Harkay 555.

Il peut �tre transf�r�, par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cet arrondissement ainsi qu'en r�gion wallonne. Des bureaux r�gionaux peuvent �tre cr��s en d'autres endroits du pays et � l'�tranger par d�cision du conseil d'administration.

Art. 3, L'association a pour objet la promotion de l'�quitation et plus particuli�rement le d�veloppement et fa promotion de ce sport aupr�s des jeunes. Le d�veloppement du sport �questre en g�n�ral dans l'esprit tant du <c sport pour tous � que de la comp�tition de haut niveau et plus particuli�rement du concours hippique et des comp�titions traditionnellement organis�es, de faciliter le d�veloppement du sport �questre et de ses pratiques ainsi que l'�levage d'�quid�s adapt�s � son objet, de permettre � ses membres de participer � des entra�nements et des comp�titions et stages �questres tant avec des chevaux dont l'association pourra �tre propri�taire qu'avec leur(s) propre(s) monture(s), de permettre � ses membres de trouver toutes les informations li�es � fa pratique de l'�quitation et de l'�levage, d'h�berger des chevaux r�form�s ou abandonn�s, d'informer tous ses membres de tous les �v�nements �questres se d�roulant dans la Province de Li�ge et au Benelux et la CEE ainsi qu'en Europe, de tenter d'amener un ou plusieurs cavaliers au niveau international, de d�fendre les int�r�ts des cavaliers et meneurs dans le cadre des trac�s de randonn�es ainsi que dans le cadre de toutes les comp�titions �questres, de procurer � ses membres un agr�ment li� � la constitution d'un centre de r�unions amicales et sportives, de permettre l'occupation dans le monde �questre de travailleurs sociaux difficilement int�grables dans une activit� �conomique commerciale traditionnelle, de favoriser l'apprentissage des langues �trang�res par le biais du cheval., Elle pourra exercer son objet et ses activit�s dans un ou plusieurs centres �questres d�j� existant ou dans des infrastructures de son choix. Elle pourra exercer son objet social dans un local adapt� pouvant recevoir tous ses membres comme une caf�t�ria: ou toute autre forme de local.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

" Maa 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge Cet objet peut �tre r�alis� de toutes mani�res. L'association peut accomplir tous actes quelconques se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie � son objet ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser de toutes mani�res � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son objet. Le conseil d'administration a qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue de l'objet de l'association.

L'association peut notamment rechercher des subsides, publics ou priv�s destin�s � favoriser son objectif. Elle peut organiser des manifestations sportives ou culturelles, prendre ou donner en location des emplacements pour chevaux, et �ventuellement organiser une buvette accessoire, Elle pourra prendre en copropri�t� des chevaux n�cessaires � la r�alisation de son objet. Elle pourra organiser des comp�titions �questres et autres.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE Il. Membres, cotisations

Art. 5. Le nombre de membres n'est pas limit�. Leur nombre minimum est fix� � quatre.

Outre les membres fondateurs, l'association est compos�e de membres effectifs et de membres d'honneur et adh�rents. L'ensemble des droits sociaux est reconnu aux seuls membres fondateurs et effectifs.

Art, 6. Peuvent �tre admis comme membres effectifs ; les personnes physiques et morales qui s'int�ressent � la r�alisation de l'objet social de l'association et qui sont accept�s comme tels conform�ment � l'alin�a 2 ci-dessous. La qualit� de membre effectif peut �tre obtenue moyennant l'acceptation du conseil d'administration qui statue sur ces demandes sans devoir en aucun cas motiver sa d�cision,

L'admission comme membre implique l'adh�sion aux pr�sents statuts et le cas �ch�ant, au r�glement d'ordre int�rieur et le respect de ceux-ci.

Art. 7, La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 8. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu de m�me que leur ayants droit et cr�anciers ainsi que les h�ritiers et ayants droit d'un membre d�c�d� ou d�mis ne peuvent demander le remboursement des cotisations et n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition des scell�s, ni inventaires, La suspension ou la perte de la qualit� de membre n'aura aucune influence sur les obligations contractuelles du membre suspendu ou d�mis � l'�gard de l'association, si celles-ci d�coulent de service fournis par l'association.

Art. 9, La cotisation des membres est fix�e annuellement par le conseil d'administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � EUR 100 euros par an. Le membre en retard de cotisation est consid�r� comme d�missionnaire un mois apr�s l'envoi d'une mise en demeure de paiement, adresse par lettre recommand�e et rest�e sans effet, Le membre d�missionnaire reste tenu au paiement de la cotisation pour la cotisation pour l'exercice au cours duquel sa d�mission est re�ue, constat�e ou d�cid�, ainsi que pour l'exercice suivant.

TITRE III. -- Administration, conseil d'administration

Art. 10. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs, et en tout temps r�vocables par elle. Le mandat est gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 11, Les membres du conseil d'administration sont �lus pour une dur�e ind�termin�e.

Art. 12. Chaque ann�e, le conseil �lit un bureau comprenant un pr�sident, un vice-pr�sident et un tr�sorier, Le conseil d'administration est autoris� � d�l�guer la partie de ses attributions qu'il d�termine, et notamment la gestion journali�re de l'association, � un de ses membres ou � toute autre personne. Pour ce faire, il peut �galement cr�er des comit�s techniques, des comit�s de projets ou autres.

Art. 13. Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige. Le pr�sident convoque le conseil et le pr�side; en cas d'emp�chement le conseil est pr�sid� par le vice-pr�sident et en cas d'emp�chement des deux par le plus �g� des administrateurs pr�sents, Le conseil ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. L'administrateur emp�ch� ou absent peut se faire repr�senter par un autre administrateur. Toutefois aucun ne peut ainsi repr�senter plus d'un administrateur. Toute d�cision du conseil est prise � la majorit� absolue des voix. De chaque r�union, il est tenu un proc�s-verbal qui est transcrit dan un registre et sign� par le pr�sident ou par deux membres du conseil.

Art, 14. Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus quant � l'administration et la gestion de l'association. li est comp�tent pour toutes les questions, except� celles r�serv�es explicitement � l'assembl�e g�n�rale par la loi et les statuts, Le conseil d'administration �tablit, le cas �ch�ant, le r�glement d'ordre int�rieur, il est titulaire de la comp�tence r�siduaire � l'�gard de l'assembl�e g�n�rale sous r�serve de faire confirmer par cette derni�re les mesures urgentes ou exceptionnelles qu'il a �t� amen� � prendre.

Art. 15. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, en nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences � charge du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� �ventuel.

Art. 16. Tous les actes qui engagent l'association sont sign�s par un administrateur, lequel n'aura pas � justifier, vis-�-vis des tiers, d'une d�lib�ration pr�alable du conseil d'administration. Les actes de gestion journali�re sont, le cas �ch�ant, sign�s par la ou les personnes d�sign�es � cet effet par le conseil.

TITRE IV. -- Assembl�e g�n�rale

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres fondateurs et effectifs de l'association. Ses attributions consistent � :

1. Nommer et r�voquer les administrateurs, autres que les administrateurs permanents et, le cas �ch�ant, fixer le montant de leur r�mun�ration.

2. Approuver ou rejeter annuellement les comptes et les budgets.

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au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

3. Modifier les statuts de l'association en se conformant � la l�gislation en la mati�re.

4. Prononcer la dissolution de l'association,

5. Exclure un membre.

6. Exercer tous pouvoirs qui lui seraient conf�r�s par la loi ou par les statuts.

Art. 18. Sauf dans les cas ou la loi ou les pr�sents statuts en d�cident autrement, l'assembl�e g�n�rale est :valablement compos�e quel que soit le nombre de membres et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Toutefois, les d�cisions reprises � l'article 17 3� , 4� et 5� ne pourront �tre prises que par une ' assembl�e o� deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s-en moyennant un vote � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si ces conditions de pr�sence ne sont pas remplies, une seconde assembl�e peut �tre convoqu�e. La seconde assembl�e pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s_ La d�cision de cette seconde assembl�e sera alors soumise � l'homologation du tribunal civil. Il ne pourra �tre proc�d� � la modification de l'objet social de l'association que moyennant l'unanimit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 19. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par un administrateur et se r�unit au moins une fois par an au cours du deuxi�me semestre. Elle est convoqu�e par les soins du conseil d'administration par simple lettre au moins quinze jours � l'avance et mentionne l'ordre du jour. il ne peut �tre d�lib�r� que sur les points repris � l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut � tout moment convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire; il y est tenu en cas de demande d'un cinqui�me des membres.

Art. 20. Chaque membre dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque membre peut se faire

repr�senter � l'assembl�e par un autre membre moyennant procuration �crite. Un membre peut, en qualit� de

porteur de procurations, repr�senter au maximum un dixi�me des membres.

Art. 21. Les proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale sont consign�s dans un registre et sign�s par le

pr�sident de s�ance et �ventuellement par les membres qui en font la demande. Le registre des proc�s-

' verbaux est conserv� au si�ge de l'association ou tous les int�ress�s pourront en prendre connaissance mais

sans d�placement des registres. Si les int�ress�s ne sont pas des associ�s mais justifient de leur Int�r�t

l�gitime, cette communication est subordonn�e � l'autorisation �crite du pr�sident du conseil d'administration.

Les copies ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs.

TITRE V. Budgets et comptes

Art. 22. L'exercice social commence le 1er janvier de chaque ann�e pour se terminer le 31 d�cembre

suivant. Par exception, le premier exercice social comprendra le temps � courir depuis ce jour jusqu'au 31

d�cembre 2016. Les comptes de l'exercice �coul� et les budgets de l'exercice suivant seront soumis chaque

ann�e � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VI. -- Dissolution, liquidation

Art. 23. La dissolution et la liquidation de l'association est d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale conform�ment

au prescrit de l'article 18 des pr�sents statuts. L'assembl�e r�gle en m�me temps le mode de liquidation,

d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et �ventuellement leurs �moluments.

TITRE VII. -- Dispositions diverses

Art. 24. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif et par ses modifications l�gales �ventuelles-

Nominations-Conseil d'administration

L'association �tant constitu�e, l'assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� de nommer aux fonctions

d'administrateurs de l'association :

Monsieur Lacharon Jean-Luc, Monsieur Beulers Marc et Madame Beulers Julie

Les administrateurs, r�unis en conseil, nomment

En qualit� de pr�sident : Monsieur Lacharon Jean-Luc

En qualit� de secr�taire, Madame Beulers Julie

En qualit� de tr�sorier x Monsieur B,-ulers Marc

Fait � Fl�malle, le 1 juillet 20

LACHARON Jean-Luc Pr�sident Fondateur

SEULE Tr�so

BEULERS Julie Secr�taire Fondateur

GREGOIRE Philippe Fondateur

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Coordonnées
CERCLE EQUESTRE DE LA CHEVALERIE

Adresse
RUE HARKAY 555 4400 FLEMALLE

Code postal : 4400
Localité : Awirs
Commune : FLÉMALLE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

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