CERCLE ROYAL DES BEAUX-ARTS DE LIEGE

Dénomination : CERCLE ROYAL DES BEAUX-ARTS DE LIEGE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 410.084.425

Publication

06/03/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

R�serv� luili 111111111e u

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 410.084.425

D�nomination

(en entier) : Cercle Royal des Beaux-Arts de Li�ge

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbi

Si�ge : rue Soeur de Hasque, 9 a - 4000 Li�ge

Objet de l'acte : Modification statutaire - renouvellement CA - d�l�gu�s � la gestion journali�re

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale de l'ASBL Cercle Royal des Beaux-Arts de Li�ge du 03 f�vrier 2014

L'assembl�e r�unie ce 03 f�vrier 2014 et valablement constitu�e selon les quorums de pr�sence requis par la loi du 27 juin 1921 et les statuts a d�cid� aux quorums de vote requis par la m�me loi et par les statuts :

1. D'adopter les statuts suivants lesquels remplacent les statuts pr�c�dents :

Titre 1- D�nomination, si�ge social, but

Article 1 : L'association est d�nomm�e � Cercle Royal des Beaux-Arts de Li�ge�.

Article 2 : Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge, rue des Soeurs de Hasque la � 4000 Li�ge. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 : L'association a pour but de regrouper des artistes et des amateurs d'art, d'encourager les beaux-arts � Li�ge et de sensibiliser le public � l'art.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment par l'organisation d'expositions d'ensemble et particuli�res d'artistes belges et �trangers, membres ou non de l'ASBL. Elle vient en aide aux artistes n�cessiteux ou malades en organisant gratuitement des expositions ; elle secoure les femmes et les enfants d'artistes d�c�d�s.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M0D 2.2

L'association ne se r�clame d'aucune �cole, ne d�fend aucun programme et se veut ind�pendante de toute tendance.

Article 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. �e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre r� Membres - Cotisation

Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur. Le nombre de membres adh�rents et d'honneur est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 5. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et Ies pr�sents statuts.

Les membres effectifs, adh�rents, d'honneur s'engagent � respecter les pr�sents statuts et le cas �ch�ant, toutes d�cisions prises par l'association.

Article b : Sont membres effectifs ceux qui sont actuellement membres de l'assembl�e g�n�rale ainsi que toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite au Conseil d'administration ; celui-ci statuera sur Ieur demande et pr�sentera leur candidature � l'assembl�e g�n�rale suivante qui votera, � bulletins secrets, � la majorit� des deux tiers. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat.

Article 7 : Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui sont admis par le conseil d'administration.

Sont membres d'honneur les personnes choisies par le conseil d'administration, pour les services rendus � l'art en g�n�ral et � la dite association.

Parmi les membres d'honneur, iI y a l'Echevin en charge de la Culture � la Ville de Li�ge qui est �galement membre de fait. La perte de Ia qualit� entra�ne ipso facto la perte du statut de membre d'honneur.

Article 8 : Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit et par recommand� sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire : le membre effectif absent ou non excus� pour trois assembl�es g�n�rales ou qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, durant deux ann�es cons�cutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspepdre, jusqu'� d�cision de I'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de I'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni

t

MOD 22

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relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es,

Article 9 : L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la prise de connaissance par le conseil d'administration de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Article 10 : Les membres effectifs et adh�rents pourront �tre tenus de payer une cotisation annuelle dont le

montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 100 euros.

Titre III - Assembl�e g�n�rale

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur qu'il aura d�sign�.

Les membres adh�rents et d'honneur peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 12 : L'assembl�e g�n�rale est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration) ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes et en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution et l'affectation de l'actif �ventuel ;

- l'admission et l'exclusion de membres ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- tous les cas exig�s par la loi et les statuts.

Article 13 : Tous les membres effectifs sont convoqu�s, par le conseil d'administration, � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, dans le premier trimestre.

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MOD 2.2

La convocation, envoy�e par courrier ou par courriel ou encore par t�l�fax au moins huit jours avant, doit pr�ciser la date, L'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 14 : L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration Iorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � I'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne une procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Les votes relatifs � des questions de personnes se font au scrutin secret, sauf pour les admissions de membres.

Article 16 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge.

Article 17 : Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre IV .. Conseil d'administration

Article 18 : L'association est administr�e par un conseil d'administration de quatre membres au moins nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Article 19 : La dur�e du mandat est fix�e � six ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 20 : Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, le cas �ch�ant un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

~ M00 2.2

Article 21 : Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur qu'il aura d�sign�.

Article 22 : Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple,

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante. Les d�cisions sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire ou un autre administrateur d�sign� � cet effet. Ils sont sign�s par le pr�sident.

Article 23 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 24 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres. Il en d�finira les t�ches.

Article 25 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs, au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 26 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 27 : Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux Annexes du Moniteur belge.

Titre VI - Dispositions diverses

Article 28 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

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Article 29 : L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

,

M0D 2.2

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Article 30 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 4 ans, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Article 3 I : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera

un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social lequel doit �tre affect� en tout �tat de cause � une fin d�sint�ress�e et si possible en faveur d'une association ayant un but similaire.

Article 32 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

2. D'acter la d�mission de Monsieur Stas Richard en qualit� de v�rificateur aux comptes

3. De renouveler le conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale a act� la d�mission de :

BURAT, Juliana, avenue des Courtils, 4, 4684 Haccourt, n�e le 26/09/1943, � Rocourt, RN : 43.09.26 098-88 ;

L'assembl�e g�n�rale a renouvel� le conseil d'administration et d�sign� comme administrateurs :

1- DESIDERIO Francis, 29, rue Renardi, 4000 Li�ge n� le 05/01/1952 � Wandre RN : 52.01.05-069.07

2- HEUSCHEN Serge, 58, Quai Bonaparte, 4020 Li�ge n� le 15/12/1948 � Stoumont RN : 48 12 15 081-76

3- SIMON Eric, 43, rue Emile Zola, 4100 Seraing n� le 27/08/1963 � Waremme RN : 63 08 27-203 75

4. STAS Richard,100, rue Jean Pauly, 4432 Alleur n� le 27/09/1961 � Xhendremael RN : 61 09 22-321 72

5. KIWI Jean-Michel, 15a, quai de Rome - 4000 Li�ge n� le 29/10/1939 � Herstal RN : 39 10 29 - 125 88

Eux seuls constituent le conseil d'administration.

4. De fixer la cotisation � 40 euros

AROD 2.2

Volet B - suite

DESIDERIO Francis

Pr�sident

Extrait du proc�s-verbal du Conseil d'administration de l'ASBL Cercle Royal des Beaux-Arts de Li�ge du 03 f�vrier 2014

Le conseil d'administration de l'association, r�uni ce 03 f�vrier 2014 et valablement constitu� selon les quorums de pr�sence requis a d�cid� aux quorums de vote requis :

1) de d�signer � la qualit� de

Pr�sident: DESIDERIO, Francis

Secr�taire : HEUSCHEN, Serge

Tr�sorier: SIMON, Eric

2) de d�signer en qualit� de d�l�gu�s � la gestion journali�re pour une dur�e de 6 ans renouvelable :

1) DESIDERIO Francis, 29, rue Renardi, 4000 Li�ge n� le 05/01/1952 � Wandre RN : 52.01.05-069.07 ;

2) SIMON Eric, 43, rue Emile Zola, 4100 Seraing n� le 27108/ 1963 � Waremme RN : 63 08 27-203 75 Ils agissent en qualit� d'organe individuellement.

3) de mandater Monsieur Francis DESIDERIO pour l'accomplissement des formalit�s li�es au d�p�t et � la publication des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration

DESIDER10, Francis

Pr�sident

D�pos� en m�me temps que l'extrait du PV de l'AG du 03 f�vrier 2014 en original et en m�me temps que l'extrait du PV du CA du 03 f�vrier 2014 en original, Francis DESIDERIO, administrateur-d�l�gu�

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/01/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2

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belge

N� d'entreprise :

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D�nomination

(en entier) : Cercle Royal des Beaux Arts de Liege

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(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Soeurs nde Hasque, 1 a, L(0 o 0

Objet de l'acte : modification

ECHEVIN DE LA CULTURE : PRESIDENT D'HONNEUR BURAT JULIANA DIT JULIAN VAN BUR : PRESIDENTE STAS RICHARD: VERIFICATEUR AUX COMPTES

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Ali verso " Nnm et sinnature

Coordonnées
CERCLE ROYAL DES BEAUX-ARTS DE LIEGE

Adresse
RUE DES SOEURS DE HASQUE 1A 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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