CERCLE ROYAL DES OFFICIERS ET DES CONSEILLERS DE LA POLICE LOCALE DE LIEGE

Association sans but lucratif

Dénomination : CERCLE ROYAL DES OFFICIERS ET DES CONSEILLERS DE LA POLICE LOCALE DE LIEGE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 453.624.359

Publication

24/03/2015

�� MOP 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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R�sen

au Monito belge

Division LIEGE

1 2 BARS 2015

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N� d'entreprise : 0453,624.359

D�nomination

(en entier): CERLCE ROYAL DES OFF1CiERS ET DkS CONS E1LLE"RS

(en abr�g�) : DE LA Pol-ice LocA L. !; .tu L&&

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue Natalis 60 � 4020 Li�ge Berlgique

Objet de l'acte : Modification des statuts 1 Nomination Administrateurs

EXTRAIT du Proc�s-Verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 12 juin 2014

1. L'assembl�e acte la d�mission de :

- Serge LODRINI Pr�sident ;

- Paul DOUTREWE- lerVice Pr�sident ;

- Philippe MOHR- 2�me Vice Pr�sident ;

- Jean Paul BONJEAN -Tr�sorier ;

- Myriame TALMAZAN -Tr�sorier Adjoint ;

- Michel LEGUEBE-Secr�taire.

EXTRAIT du Proc�s-Verbal du Conseil d'Administration du 11 septembre 2014

1. L'assembl�e proc�de � l'�lection des douze (12) administrateurs suivants

BEAUPERE Christian

BOLAND Martial

CARRAL Paul

CASTERMANS Alphonse

FONCK Jean-Marie

HALENG Fr�d�rique

HENDRICK Vincent

LEJEUNE Jean-Michel

MATHIEU Christel

SMEETS Amaud

STROBBE Marc

TESSON Christian

2. Le conseil d'administration proc�de � la d�signation du Bureau Ex�cutif suivant

Le pr�sident : Christel MATHIEU

Pr�sident d'honneur : Alphonse CASTERMANS

1 er Vice-Pr�sident : Martial BOLAND

2�me Vice-Pr�sident : Christian BEAUPERE

Secr�taire : Jean-Michel LEJEUNE

Secr�taire adjoint : Vincent HENDRiCK

Tr�sorier : Christian TESSON

Tr�sorier Adjoint : Fr�d�rique HALENG

EXTRAIT du Proc�s-Verbal de l'Assembl�e G�n�rale du premier janvier deux mille quinze.

1. Les nouveau statuts du Cercle sont accept�s � l'unanimit�.

STATUTS DES COORDONNES

CHAPITRE L D�nomination, si�ge social, exercice, objet

Art. 1. L'association adopte la d�nomination � CERCLE ROYAL DES OFFICIERS ET DES CONSEILLERS

DE LA POLICE LOCALE DE LIEGE �.

Cette d�nomination devra toujours �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but

lucratif� ou des initiales � ASBL �,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

C MOD 2.2

i i i, Elle a son si�ge � Li�ge. Actuellement �tabli rue Natalis, 60 � 4020 Li�ge, le si�ge peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration, dans tout autre lieu de cette agglom�ration. Toute modification du si�ge social sera publi�e, dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge Art. 2. L'association a pour objectifs de ;

'favoriser la coh�sion des membres Officiers et Conseillers gr�ce � des activit�s diverses (didactique, teambuilding,...) ;

favoriser l'�mergence d'une coh�sion au sein des services de la police li�geoise en d�veloppant des activit�s sportives, culturelles ou sociales et autres ;

'd�velopper l'axe de proximit� entre la Police locale de Li�ge et les citoyens par l'interm�diaire d'activit�s � caract�re sportif, culturel ou tout autre activit� susceptible de parvenir � cette fin.

La philosophie qui pr�side aux actions de l'association est de nature partenariale, positive, p�dagogique, ludique, conviviale et activement citoyenne,

CHAPITRE Il. Membres en fonction et anciens

Art. 3. L'association est compos�e de membres actuellement en fonction et anciens membres du Corps de Police de Li�ge. Les membres composent l'assembl�e g�n�rale. Les membres jouissent de la pl�nitude des droits. Le nombre de membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Le candidat � l'admission en qualit� de membre adresse sa demande par �crit au conseil d'administration. Les nouveaux membres sont admis par l'assembl�e g�n�rale.

La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e, Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Devenir membre implique une adh�sion sans r�serve aux statuts et r�glements de l'association, ainsi qu'�

leurs modifications. . Art. 4. Peuvent exclusivement �tre membres de l'association des officiers de police ou des conseillers en fonction ou anciennement en fonction.

Art, 5. Les membres payent en cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale � 5 euros. Ce montant pourra �tre r�vis� chaque ann�e lors de l'Assembl�e G�n�rale et ne pourra exc�d� 250 euros.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui a �t� adress�.

Art. 6. Les membres sont libres de se retirer de l'association � tout moment en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Tout membre qui d�c�de est �galement r�put� d�missionnaire � la date de son d�c�s,

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sur requ�te d�ment motiv�e du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui seraient rendus coupables de manquements graves aux statuts ou d'atteinte � l'honneur et � la r�putation de l'association.

Art. 7. Les membres d�missionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social, ne peuvent exiger des comptes, ni faire apposer des scell�s ou faire �tablir un inventaire.

CHAPITRE III. Assembl�e g�n�rale

Art. 8. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi et les pr�sents statuts.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit

1. de modifier les statuts,

2. d'admettre les nouveaux membres,

3. d'exclure un membre,

4. de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� en finalit� sociale,

5. de nommer et r�voquer les administrateurs,

6. de nommer et r�voquer le ou les commissaires, le ou les v�rificateurs aux comptes, le ou les liquidateurs ainsi que de fixer leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e,

7. d'approuver annuellement les comptes et budget,

8. d'approuver, le cas �ch�ant, le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications,

9. de donner la d�charge aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs,

10. de d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale,

11. d'indiquer la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres. Le pr�sident aura mandat pour le faire.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

a t e . t MOD 2.2

S 1 1a Art. 10. Tous les membres sont convoqu�s obligatoirement en assembl�e g�n�rale par le pr�sident. Si l'assembl�e g�n�rale doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci sont annex�s � la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge Les convocations sont diffus�es par courrier postal ou �lectronique � tous les membres huit jours au moins avant la date fix�e et doivent contenir l'ordre du jour.

Art, 11. Chaque membre a le droit et le devoir d'assister et de participer aux assembl�es g�n�rales et d'y prendre part aux votes, chacun disposant d'une voix.

II peut en cas d'emp�chement se faire repr�senter par un mandataire, membre lui-m�me, �tant entendu que nul ne peut repr�senter valablement plus d'une voix en dehors de la sienne.

Sauf en cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts, rassembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et des d�cisions sont prises � la majorit� absolue, la voix du pr�sident du conseil d'administration �tant pr�pond�rante en cas de parit� des voix, Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. Quand l'assembl�e doit d�cider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'ASBL ou de sa transformation en soci�t� � finalit� sociale, les votes nuls, blancs ainsi que les absentions sont assimil�s � des votes n�gatifs.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur l'exclusion d'un membre, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, relative aux associations sans but lucratif et ses modifications.

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour,

Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� si au moins la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s au conseil d'administration et que ces derniers acceptent � l'unanimit� d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Art, 12. Les d�lib�rations et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont obligatoirement consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire d�sign� et ins�r�s dans un registre sp�cial conserv� au si�ge de l'association, o� les membres sont autoris�s � en prendre connaissance, mais sans d�placement des registres. Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou par un autre administrateur.

CHAPITRE 1V. Conseil d'administration

Art. 13. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de minimum trois et de maximum sept administrateurs, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans et en tout temps r�vocable par elle. Le mandat d'administrateur se termine � la date de la 3�me assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit celle qui l'a d�sign� comme administrateur. Les administrateurs sont choisis parmi les membres apr�s un appel � candidature.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membre de l'association. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration, Les administrateurs sortants sont r��ligibles, Le conseil d'administration agit en coll�ge, sauf d�l�gation

sp�ciale. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�vera le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Art. 14. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de son rempla�ant au moins une fois par semestre et chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige ou lorsque deux administrateurs au moins le demandent, Il doit �tre r�uni lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en font la demande. La convocation du conseil d'administration est envoy�e par courrier postal ou �lectronique au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

La convocation du conseil d'administration est envoy�e par courrier postal ou �lectronique au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, en ce compris ali�ner, hypoth�quer et soumettre un litige � l'arbitrage, Les membres du conseil d'administration ne pourront disposer, pour cette gestion, de cartes de cr�dit ou autre instrument de cr�dit. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de sa comp�tence,

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re, c: �-d. engagent l'association pour un montant sup�rieur � 1.250 � , sont sign�s par le pr�sident ou le ler ou 2�me vice-pr�sident et le tr�sorier ou le tr�sorier adjoint. Les signataires n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art. 15. Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� absolue des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s dont le nombre ne peut �tre inf�rieur aux deux tiers au moins des membres du conseil. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

En cas de partage, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante,

Les membres du conseil peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'une procuration d�ment sign�e. Un administrateur ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s au conseil d'administration et que ces derniers acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Art. 16. Le conseil d'administration peut d�l�guer une partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs ou � des tiers. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi

MOD 2.2

Volet B - suite

que la dur�e du mandat. La cessation de fonction d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil d'administration.

Le conseil d�signe parmi les administrateurs un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Art. 17. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

CHAPITRE V. Budgets, comptes et dispositions diverses

Art. 18. L'exercice social co�ncide avec l'ann�e civile. Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre, un bilan et les comptes de l'exercice �coul� sont �tablis.

Chaque ann�e, l'assembl�e g�n�rale � l'occasion de sa session ordinaire proc�de au remplacement des administrateurs d�missionnaires ou arriv�s en fin de mandat, ceux-ci sont r��ligibles.

Les comptes sont soumis en m�me temps que le budget pour l'exercice suivant � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle.

Le budget pr�sente les recettes et les d�penses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant. Art. 19. L'assembl�e g�n�rale d�signe deux v�rificateurs aux comptes parmi ses membres non administrateurs.

Art. 20. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre instaur�. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y �tre apport�es n�cessitent une d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la moiti� des membres et statuant � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents et repr�sent�s.

Art. 21. Les actions judiciaires, tant en demandant, qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par la personne habilit�e � repr�senter l'association.

Toutefois, si l'action est intent�e contre un membre de l'association, un administrateur, un commissaire, une personne habilit�e � repr�senter l'association ou un mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale, la d�cision est prise par l'assembl�e g�n�rale,

Art, 22. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'association ayant un objet similaire.

Art, 23. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi en vigueur r�gissant les associations sans but lucratif.

" Ir R�serv�

Moniteur

belge

Jean-Michel LEJEUNE

Administrateur

Secr�taire

D�pos�s en m�me temps : Un exemplaire du pv du CA du 11 septembre 2014, un exemplaire du pv de l'AG du 06/0112015 et un exemplaire du pv du CA du 06/01/2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
CERCLE ROYAL DES OFFICIERS ET DES CONSEILLER…

Adresse
RUE NATALIS 60 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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