CLUB ANDRE BAILLON, EN ABREGE : CAB

Dénomination : CLUB ANDRE BAILLON, EN ABREGE : CAB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 409.289.718

Publication

08/12/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 409.289.718

D�nomination

(en entier) : Club Andr� Baillon

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue de l'Observatoire 20 � 4000 LIEGE

Objet de l'acte :

Extrait de PV de l'Assembl�e g�n�rale du 21 ruai 2014

Comptes et budgets:

Le bilan et les comptes de r�sultats 2013 et le budget 2014 sont approuv�s.

Mme Caudron et Mr Planchon restent d�sign�s comme Commissaires aux Comptes pour la p�riode 2014. La d�charge est donn�e aux administrateurs.

D�missions-(r�)�lections

Nous actons

" la d�mission de Nicole Douin de l'Assembl�e g�n�rale, et donc du Conseil d'administration.

" la d�mission de Fabienne Collard du Conseil d'administration.

Olivier Croufer est r��lu au Conseil d'administration.

Composition du Conseil d'Administration:

- Marcel SCHROEDER (Pr�sident)

- Olivier CROUFER (Tr�sorier)

- Jacqueline FOIDART

- Pierre AUDRIT

- Mich�le MARTEAUX

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir,de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

09/07/2013

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0409.289.718

D�nomination

(en entier) : ASBL CLUB ANDRE BAILLON

(en abr�g�) : ASBL CAB

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue de l'Observatoire 20 � 4000 LIEGE

Objet de l'acte : modification du conseil d'administration

N� 432

STATUTS

TITRE Ier Membres, d�nomination, si�ge, dur�e

Les soussign�s :

Becken, Lambertina, �pouse Gayemet, ergoth�rapeute, rue Neuve 28, Liemeux :

Binet, Emile, docteur en m�decine, avenue des Alli�s 91, Malm�dy :

Chartier, Fran�ois, secr�taire social, rue Bois-d'Avroy 117, Li�ge ;

Degossely, Michel, neuropsychiatre, avenue Rogier 19-20, Li�ge ;

Delchef, Paul, animateur d'atelier d'expression, quai Saint-L�onard 36 A., Li�ge :

Delr�e, Charles, neuropsychiatre, rue Ch�teau Massart 11, Li�ge ;

Evrard, Edouard, neuropsychiatre, avenue des Platanes 28, Cointe-Sclession

Gayemet, L�on, ergoth�rapeute, rue Neuve 28, Lierneux :

Jobses, Jean-Marie, assistant social, rue de l'Enclume 4, Grivegn�e ;

Koninckx, No�l, neuropsychiatre, rue Emile Vandervelde 77, Roms�e ;

Lopez, Manuel Luis, assistant social, rue Saint-Laurent 125, Li�ge ;

Pirnay, Josette, �pouse Degossely, assistante sociale, avenue Rogier 19-20, Li�ge ;

Rasse, Marthe, �pouse Delchef, assistante sociale, quai Saint-L�onard 36A, Li�ge ;

Risack, Pierre, assistant social, rue Mandeville 262, Li�ge,

Tous de nationalit� belge, s'associent pour cr�er au jour de la signature des statuts, une A.S.B.L conforme

� la loi du 2716/1921.

Art. ler L'association prend le nom de Club Andr� Baillon.

En cas de contestations, quelles qu'elles soient, concernant l'appellation du Club, celui-ci pourrait renoncer � la d�nomination qu'il a choisie et lui substituer toute d�nomination de son choix. La modification de la dite d�nomination ne pourra �tre d�cid�e que par l'assembl�e g�n�rale, statuant selon les conditions sp�ciales de pr�sence et de majorit� pr�vues par la loi pour les modifications aux statuts.

Art. 2. Le si�ge social de l'association est fix� avenue de l'Observatoire, n�20 � 4000 LIEGE, L'association rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Art. 3. L'association a pour but de permettre aux personnes relevant habituellement de ta psychiatrie

d'�tre sujet � part enti�re, auteur-acteur de leur vie et de se r�inscrire dans le tissu social.

Elle met en oeuvre tous les moyens permettant de rencontrer ce but et, notamment, l'accompagnement,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

les soins ambulatoires, des habitations prot�g�es, etc.

Elle organise des prises en charges individuelles, de groupe, communautaires, int�gr�es � la collectivit�, par le biais d'activit�s favorisant l'expression, la cr�ativit� et la communication,

L'association est partie prenante de toute r�flexion ou action men�e sur un plan g�n�ral concernant l'�volution des soins dans le secteur psychiatrique, la pr�vention, la promotion de la sant� mentale,

Elle veillera � d�fendre les int�r�ts mat�riels et moraux des personnes pr�sentant des troubles psychiatriques aupr�s des pouvoirs publics et de l'opinion publique.

Art. 4. L'association est habilit�e � collecter et � acqu�rir tous biens meubles ou immeubles n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son objet. Elle peut accepter tous dons ou legs, organiser toutes manifestations � son profit et disposer de l'avoir social, soit en jouissance, soit en pleine propri�t�, soit en d�p�t, ou sous toute autre forme.

Art. 5. La dur�e de l'association est illimit�e,

TITRE Il Membres

Art. 6. L'association est compos�e de membres. Seuls les membres ont la pl�nitude des droits sociaux. Le nombre des membres n'est pas limit�, mais ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Sont membres : un d�l�gu� pour chacune des �quipes de travailleurs de l'association telles que d�finies par le r�glement d'ordre int�rieur ainsi que tout qui en fait la demande, par �crit, au conseil d'administration qui transmet la demande � l'assembl�e g�n�rale la plus prochaine, laquelle assembl�e est seule habilit�e � statuer sur ces demandes,

Elle statue � la majorit� simple.

Art. 7. Les membres sont libres de se retirer de l'association en tout temps en adressant leur d�mission

par lettre au conseil d'administration. Tout membre qui ne s'excuse pas � deux assembl�es

g�n�rales cons�cutives est r�put� d�missionnaire.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit�

des deux-tiers des membres sur proposition du conseil d'administration. Le conseil d'administration

peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus

coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social

La perte de qualit� de travailleur entra�ne la perte de qualit� de membre de l'ASBL.

Art. 8. Le Conseil d'Administration tient un registre des membres dont une liste actualis�e est d�pos�e chaque ann�e au Tribunal du Commerce dans le mois de la date anniversaire du d�p�t des statuts.

TITRE III Assembl�e g�n�rale de l'A.S.B.L.

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale des membres est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence

les modifications aux statuts

l'�lection et la r�vocation des administrateurs

l'approbation des budgets et des comptes

la ratification de l'admission et l'exclusion des membres de l'association

la dissolution volontaire de l'association

Art. l0. L'assembl�e g�n�rale ordinaire est convoqu�e obligatoirement par le conseil d'administration dans le courant du ler semestre de l'ann�e sociale. L'ordre du jour est joint � la convocation. L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t de l'association l'exige.

Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des membres le demande. Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e. Les convocations peuvent se faire par lettre missive ordinaire et sign�e au moins par un administrateur, Elles doivent �tre transmises au moins huit jours avant la r�union. Elles doivent contenir l'ordre du jour et l'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du

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MOA 2.2

jour. Toute proposition sign�e par un nombre de membres �gal au vingti�me de la derni�re liste annuelle devra n�cessairement �tre port�e � l'ordre du jour. Tous les membres ont droit de vote �gal, chacun d'eux disposant d'une voix. Tout membre peut se faire repr�senter par un membre de son choix, chaque membre ne pouvant disposer de plus de trois voix, quel que soit le nombre de procurations dont il serait porteur.

Art. 11. L'assembl�e est valablement constitu�e pour autant qu'elle comporte un minimum de

trois membres pr�sents et ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises ; en cas de parit� des voix, celle de celui qui pr�side est pr�pond�rante.

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'assembl�e comportant modifications aux

statuts, admissions et exclusions d'associ�s ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les oonditions sp�ciales de pr�sence de majorit� et �ventuellement d'homologation judiciaire pr�vue par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 1V - Administration

Art. 12. L'association est administr�e par un conseil compos� d'au moins trois membres, �lus par rassembl�e g�n�rale et en son sein.

L'administrateur qui souhaite d�missionner adresse sa demande par �crit au conseil d'administration qui en prend acte jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

ils sont nomm�s pour une dur�e de trois ans. Leur mandat expire imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale annuelle cl�turant la troisi�me ann�e de leur entr�e en fonction. Les administrateurs sont r��ligibles.

Art. 13. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re et la repr�sentation de l'association, aveo l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs

personnes, administrateurs ou non. Le(s) d�l�gu�(s) agissent) en qualit� d'organe. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

La gestion journali�re est le pouvoir d'accomplir des actes d'ex�cution journali�re conform�ment � la ligne de conduite d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre accomplis r�guli�rement pour assurer la bonne marche des activit�s d�ploy�es par l'association, en ce compris

notamment : l'ouverture et la gestion des comptes bancaires, la relation avec les pouvoirs publics, la tenue de la comptabilit�, la tenue des documents administratifs (convocations,

proc�s-verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc.).

Le mandat prend fin automatiquement quand te d�l�gu� charg� de la gestion journali�re et de

la repr�sentation perd sa qualit� d'administrateur ou de membre du personnel de I'ASBL.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat

conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la gestion journali�re et de la repr�sentation

de l'ASBL.

Art. 14. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements

de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u et aux

fautes commises dans leur gestion.

Art. 15. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident et �ventuellement un vice-pr�sident. Le conseil d'administration se r�unit � la demande du pr�sident, du vice-pr�sident ou de deux administrateurs.

Tous les administrateurs doivent y �tre convoqu�s. Les membres du conseil d'administration peuvent se faire repr�senter aux r�unions du conseil par un mandataire, lui-m�me administrateur,

Le conseil d�lib�re et statue valablement si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Art. 16, Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les

actes d'administration qui int�ressent l'association et qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou

les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

II peut notamment faire et recevoir tous payements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner, ainsi que prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neuf ans tous biens meubl�s et immeubles affect�s au service de l'association, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats, march�s et entreprises, contracter tous emprunts, avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, avec stipulation de voie par�e, renoncer � tous droits, obligationnels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties personnelles ou r�elles, donner main lev�e, avant ou apr�s paiement, de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements, plaider, tant en demandant qu'en d�fendant, devant toutes juridictions et ex�cuter ou faire ex�cuter tous jugements, transiger et compromettre.

C'est aussi le conseil d'administration qui nomme et r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et r�tributions.

Art. 17. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son pr�sident ou d'un administrateur � ce d�l�gu�, sauf dans le cadre de la d�l�gation pr�vue � l'article 13.

Tout acte engageant l'association, tout devoir et procuration, toute r�vocation d'agents, employ�s ou salari�s de l'association, � d�faut d'une d�l�gation donn�e par une d�lib�ration sp�ciale du conseil d'administration, sont sign�s conjointement par deux administrateurs qui auront �t� d�sign�s � cette fin par le conseil d'administration les administrateurs faisant usage de la signature ainsi conf�r�e n'ont pas � justifier envers les tiers d'une d�cision pr�alable du conseil.

Art. 18.Les d�cisions de l'association sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux.

Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou, en cas

d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Ils sont sign�s parle pr�sident et un membre et conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association.

Tout membre peut consulter ces proc�s-verbaux mais sans d�placement du registre. Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou par un autre administrateur.

Art. 19.L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Chaque ann�e, au plus tard le 30 juin, les comptes de l'exercice �coul� sont arr�t�s et le budget du prochain exercice est pr�sent�. Les comptes et budgets sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale qui d�signera deux de ses membres pour v�rifier les comptes et budgets.

A cette occasion, l'assembl�e g�n�rale peut donner d�charge aux administrateurs par un vote s�par�. TITRE V - Dissolution, liquidation, modification des statuts

Art. 20. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale nommera un ou plusieurs liquidateurs, lesquels auront pour mission d'apurer le passif social et d'affecter le solde de l'actif � une institution ayant un but similaire � celui de la pr�sente association, et en tout �tat de cause, � une fin d�sint�ress�e.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie par le ou par les liquidateurs aux fins de l'affectation de l'actif social.

Art. 21. Les modifications aux statuts portant sur l'un des objets en vue desquels l'association est constitu�e devront �tre vot�es � l'unanimit� des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e.

TITRE VI -- Dispositions g�n�rales

Art. 22. Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 accordant la personnification civile aux associations sans but lucratif,

(Suivent les signatures)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Lors de l'Assembl�e G�n�rale du 22 mai 2013

Les comptes 2012 ont �t� contr�l�s par Madame CAUDRON et Monsieur PLANCHON qui les d�clarents justes

Les comptes 2012 et budget 2013 ont �t� approuv�s

- Admission � l'Assembl�e G�n�rale ;

Fabienne Collard, Anne Deuse, Jacqueline Foidart, Pierre Audrit

- Le mandat de Monsieur Marcel SCHROEDER a �t� renouvel�

- Composition actuelle du Conseil d'Administration :

Marcel SCHROEDER, Pr�sident

Olivier CROUFER, Secr�taire

Mich�le MARTEAUX

Nicole DOU1N

Fabienne COUARD

Jacqueline FOI DARD

Pierre AUDRIT

MOD2.2

18/02/2013

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N� d'entreprise : 409.289.718

D�nomination

(en entier) : Club Andr� Baillon

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue de l'Observatoire 20 � 4000 LIEGE

Objet de l'acte

Objet de l'acte: extrait de I' Assembl�e G�n�rale du 23 mai 2012

" Les comptes 2011 ont �t� contr�l�s par Mme CAUDRON et Mr PLANCHON, qui les d�clarent clairs,

bien tenus et justes.

Les comptes de r�sultat et bilan 2011 sont approuv�s par rassembl�e et d�charge est donn�e aux�

administrateurs.

Les budgets 2012 sont approuv�s.

D�missions de l'Assembl�e G�n�rale :

- Monsieur COOLEN Pierre.

- Madame BOURGEOIS Pascale

Admissions � l'Assembl�e G�n�rale :

- Madame DOUIN Nicole

- Madame AVERLANT Christine ,

Elections au Conseil d'Administration:

- Madame DOUIN Nicole est �lue au conseil d'administration pour une dur�e de 3 ans.

-- Madame MARTEAUX Mich�le est r��lue au conseil d'administration pour une dur�e de 3 ans.

Composition actuelle du Conseil d'Administration:

- Monsieur SCHROEDER Marcel, pr�sident.

- Monsieur FRANSSEN Michel.

- Monsieur CROUFER Olivier (secr�taire)

- Madame MARTEAUX Mich�le,

- Madame DOUIN Nicole,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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02/09/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Moniteur

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N� d'ertreprise " 409.289.718

D�nomination

fen enter) " Club Andr� BAILLON

(en abreg�l

Forme juridique . asbl

Si�ge : Avenu� de l'Observatoire, 20 � 4000 Li�ge

Objet de l'acte : Modification dans la composition de l'Assembl�e G�n�rale et dans celle du Conseil d'Administration

L'Assembl�e G�n�rale de l'asbl Club Andr� BAILLON s'est tenue valablement le 25 mai 2011 et a admis en

son sein Monsieur Olivier Croufer domicili� Place du XXao�t, 19/071 � 4000 Li�ge. Mme Marie-Louise Herman

a annonc� sa d�mission de.l'Assembl�e G�n�rale.

Le Conseil d'Administration a subi les modifications suivantes:

- d�mission de Madame Marie-Louise HERMAN

- d�mission de Madame Jacqueline DOMINIQUE (qui reste membre � l'AG)

- �lection de Monsieur Olivier CROUFER

- r��lection de Monsieur Michel FRANSSEN qui �tait en fin de mandat

Marcel Schoeder a �t� d�sign� pr�sident de l'asbl lors de la r�union du Conseil d'Administration qui s'est

tenue le 20/06/2011. -

Le sousgin�, Marcel SCHROEDER, agissant comme pr�sident de l'asbl Club Andr� BAILLON, certifie la pr�sente d�claration sinc�re et compl�te.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B . Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme a l'�gard des tiers

Au verso : Nom-et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CLUB ANDRE BAILLON, EN ABREGE : CAB

Adresse
AVENUE DE L'OBSERVATOIRE 20 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

CLUB ANDRE BAILLON, EN ABREGE : CAB

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CLUB ANDRE BAILLON, EN ABREGE : CAB

Coordonnées
CLUB ANDRE BAILLON, EN ABREGE : CAB