CLUB CYCLISTE BAELENOIS , EN ABREGE : C.C.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB CYCLISTE BAELENOIS , EN ABREGE : C.C.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.246.403

Publication

02/06/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

À après dépôt de l'acte

M002.2

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N° d'entreprise : 836.246.403

Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COM 1ERCE DE LIÈGE

division de V'ervien-..;.

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Dénomination

(en entier) : Club Clycliste Baelenois

(en abrégé) : C.C.B.

Forme juridique : Assiociation Sans But Lucratif

Siège : Rue Stendrich, 12, 4837 Baelen

Objet de Pacte Démission - Nomination

L'assemblé générale du 21 février 2014 acte les modifications suivantes:

Démission au poste de secrétaire et d'administrateur: Marbaise Charles, Rue Stendrich, 12, 4837 Baelen, né le 26.04.1959.

Démission du comité: Nullens Daniel, Chemin des Passeurs, 9, 4837 Baelen, né le 16 septembre 1968 de Schaus Jean-Marie, Trois Bourdon, 46, 4840 Welkenraedt, né le 07 novembre 1951.

Démission du comité et membre du club: Debougnoux Christian, rue Heggen, 47C, 4837 Baelen, né le 04 mai 1968.

Nomination au poste de secrétaire et d'administrateur. Pire cédric, Route de Dolhain, 30, 4837 Baelen, né le 12 mars 1980.

Nomination comme membre du club et du comité: Sgarlata Jean-François, rue Saint-Paul, 7, 4837 Baelen, né le 6 mars 1973 de Weyckmans Olivier, rue Saint Paul, 23, 4837 Baelen, né le 21 décembre 1978 de Margermans Damien, Honthem, 4,4837 Baelen, né le 21 janvier 1971.

Nouveau siège social: Route de Dolhain, 30, 4837 Bade)

Royen Benoit

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/05/2012
ÿþMon 2.2

4/1 b) Uty Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

Dénomination

(en entier) : Club Cycliste Baelenois

(en abrégé) : C.C.B

Forme juridique : Assiociation Sans But Lucratif

Siège : Rue St&ndrich, 12, 4837 BAELEN

Objet de l'acte : Démission - Nomination

L'assemblée générale du 02 mars 2012 acte les modification suivantes:

Démission au poste de trésorier et d'administrateur: Toussaint Léon, Rue Saint Paul, 12, 4837 Baelen, né le 22 décembre 1964 à Clermont.

Nomination au poste de trésorier: Dethier Alain, Rue Wilson, 61, 4830 Limbourg, né le 1 mai 1969 à Verviers,

Royen Benoit

Président.

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Na d'entreprise : 836.246.403

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/05/2011
ÿþMOD 2.2

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

*11079181

Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

1:°3 MAI 2011

Le Greffier

N° d'entreorise :© g36: Ici b . ° 3

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Dénomination

(en entier) : Club Cycliste Baelenois

(en abrégé) : C.C.B.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Stendrich 12 - 4837 MEMBACH

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Statuts du Club Cycliste Baelenois A.S.B.L.

Rue Stendrich, 12, 4837 Baelen

Le 18 février 2011

Les soussignés :

1. Corman Alfred, Rue Dréve Rouge, 23, 4710 Lontzen

2. Debougnoux Christian, Heggen, 47c, 4837 Baelen

3. Demonty Marc, Mazarinen, 14, 4837 Baelen

4. Dethier Alain, Rue Wilson, 61, 4830 Limbourg

5. Fias André, Route Jean XXIII, 6, 4837 Baelen

6. Kerf Gérard, Rue Heggen, 28, 4837 Baelen

7. Marbaise Charles, Stendrich, 12, 4837 Membach

8. Massenaux Jean, Rue Oeveren, 18, 4837 Baelen

9. Nullens Daniel, Chemin des Passeurs, 9, 4837 Baelen

10. Royen Benoit, Route de Henri-Chapelle, 88, 4821 Andrimont

11. Schauss Jean-Marie, Rue Trois Bourdon, 46, 4840 Welkenraedt

12. Toussaint Léon, Rue Saint Paul, 12 4837 Baelen

13. Wertz Dominique, Wooz, 6, 4831 Bilstain

ont tous convenu de constituer une association sans but lucratif et ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE lef - Dénomination, siège social

Article ler: Dénomination de l'association

L'association est dénommée « Club Cycliste Baelenois » (en abrégé C.C.B.).

Article 2 : Siège social

Le siège social de l'association est établi rue Stendrich, 12, 4837 Baelen, dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

TITRE 2 - But

Article 3 : Buts et activités

L'association a pour but la pratique, dans un cadre non professionnel, du cyclotourisme et du sport cycliste, par le biais de l'organisation régulière de randonnées cyclistes.

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes :

-) l'organisation de randonnées sur route et en VTT ;

-) la participation à des randonnées VTT organisées en Belgique et à l'étranger ;

-) la participation à des épreuves cyclosportives, en Belgique et à l'étranger ;

-) l'organisation ou la participation à l'organisation d'épreuves cyclosportives en Belgique.

-) l'organisation ou la participation à l'organisation d'épreuves de course à pied en Belgique.

L'association peut accomplir seule ou avec d'autres associations, tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3 - Membres

Article 4 : Membres

L'association est composée de membres et de membres adhérents.

Les fondateurs soussignés sont les premiers membres. Les membres forment seuls l'assemblée générale.

Leur nombre est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

Les noms, prénoms et domicile des membres sont repris au registre tenu par le Conseil d'Administration au

siège de l'association où il peut être consulté sur demande préalable et sans déplacement du dit registre.

Article 5 : Conditions d'admission des membres

Sont membres :

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres au moins est admis en qualité de membre par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes ou représentées.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Sa décision est sans appel et il n'est pas tenu de motiver sa décision.

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le Conseil d'Administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration.

Article 6 : Conditions de sortie des membres

Les membres et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

Tout membre sera réputé démissionnaire, s'il ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. Il restera redevable de la cotisation de l'année en cours.

L'exclusion d'un membre ou d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le membre qui fait l'objet d'une proposition d'exclusion doit en être averti par une convocation explicite à prendre part à cette assemblée générale.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

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M00 2.2

Ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations, dons ou apports versés.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours

de leur démission, suspension ou exclusion.

TITRE 4 - Cotisations

Article 7 : Cotisation

Les membres et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par le Conseil d'Administration, sans pouvoir dépasser

500 EUR (cinq cents euros).

Outre la cotisation, les membres peuvent effectuer des dons en faveur de l'association.

TITRE 5 - Assemblée générale

Article 8 : Attributions

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration, ou s'il est absent, par le plus âgé des

administrateurs présents.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant, la nomination et la révocation des vérificateurs aux comptes et la fixation de leur éventuelle

rémunération ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux vérificateurs aux comptes ;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'exclusion d'un membre;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

-tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 9 : Convocation assemblée et délibération

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'Administration ou à défaut par un administrateur par

courrier adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil

d'Administration ou lorsqu'un cinquième des membres au moins en fait la demande.

L'ordre du jour doit être mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par vingt pourcents des

membres doit être portée à l'ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui ne peut être titulaire que de deux procurations.

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts, l'assemblée générale ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président sera prépondérante.

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres et exprimées par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

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MOD 22

Article 10 : Communication des décisions de l'assemblée générale

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du Conseil d'Administration et par un administrateur.

TITRE 6 - Administration

Article 11 : Administrateurs

L'association est administrée par un conseil composé de cinq membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres de l'assemblée générale. Il ne comptera toutefois que deux membres si l'association ne compte que trois membres.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et choisis parmi les membres pour trois ans. Leurs mandats sont renouvelables. Les mandats des administrateurs sont exercés à titre gratuit.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du Conseil d'Administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

La démission s'opère par envoi d'une simple lettre au Conseil d'Administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres notamment un président, un trésorier, et un secrétaire ou toute autre fonction qu'il jugera nécessaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 12 : Fonctionnement du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Un administrateur peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire que de deux procurations.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 13 : Attributions

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le Conseil d'Administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, et dont il fixera les pouvoirs. En particulier, le trésorier et le président sont mandatés pour exécuter les transactions financières.

Le Conseil d'Administration établit les comptes et le budget qu'il soumettra à l'approbation de l'assemblée générale lors de sa réunion annuelle.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent en collège.

Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature du président et d'un administrateur ou par la signature de deux administrateurs.

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, est exercée, à moins d'une délégation spéciale du Conseil d'Administration, par le président et par un administrateur au moins, agissant conjointement, désignés par le Conseil d'Administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

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MOD 2.2

Article 14 : Responsabilités

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE 7 - Règlement d'ordre intérieur

Article 15 : Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra étre présenté par le Conseil d'Administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le Conseil d'Administration statuant à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés.

TITRE 8 - Dispositions diverses

Article 16 : Comptes

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 18 février 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2011.

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et au plus tard le 30 juin de chaque année et pour la première fois en 2012.

Article 17 : Vérificateur aux comptes

Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale pourra désigner deux vérificateurs aux comptes, membres de l'association, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de leur mandat.

Article 18 : Dissolution

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera ses ou leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 19 : Affectation du patrimoine en cas de dissolution

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment que ce soit, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une association qui poursuit un but similaire à celui de l'association dissoute.

Article 20 : Divers

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Article 21 : Actions antérieures à la constitution

L'association reprend à son compte tous les engagements pris pour elle par ses fondateurs depuis le premier janvier 2011.

Article 22 : Nomination des administrateurs

Les membres et fondateurs se constituent en assemblée générale et nomment les administrateurs suivants :

-Corman Alfred, courtier en assurance, rue Drève Rouge, 23, 4710 Lontzen, né le 21 août 1952 à Henri-

Chapelle ;

-Debougnoux Christian, responsable technique, Heggen, 47c, 4837 Baelen, né le 4 mai 1968 à Eupen ;

-Dethier Alain, libraire, Rue Wilson, 61, 4830 Limbourg, né le ier mai 1969 à Verviers ;

-Marbaise Charles, informaticien, Stendrich,12, 4837 Membach, né le 26 avril 1959 à Ougrée ;

-Nullens Daniel, électricien, Chemin des Passeurs, 9, 4837 Baelen, né le 16 septembre 1968 à Verviers ;

MOD 2.2

Volet B - Suite

-Royen Benoit, commerçant, Route de Henri-Chapelle, 88, 4821 Andrimont, né le 16 juin 1961 à Verviers ; -Schauss Jean-Marie, retraité, Rue Trois Bourdon, 46, 4840 Welkenraedt, né le 7 novembre 1951 à Eupen ; " -Toussaint Léon, opérateur extrusion, Rue Saint paul, 12, 4837 Baelen, né le 22 décembre 1964 à Clermont

sur Berwinne ;

-Wertz Dominique, installateur sanitaire, Wooz, 6, 4831 Limbourg, né le 10 mai 1968 à Eupen.

Le Conseil d'Administration ainsi formé nomme Royen Benoit au poste de président, Marbaise Charles au

poste de secrétaire et

Toussaint Léon au poste de trésorier.

Fait à Baelen, le 18 février 2011 en 14 exemplaires.

Dépauser en même temps copie des statuts.

ROYEN Benoit

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

'Réservé

au

Moniteur

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BijTagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CLUB CYCLISTE BAELENOIS , EN ABREGE : C.C.B.

Adresse
RUE STENDRICH 12 4837 MEMBACH

Code postal : 4837
Localité : Membach
Commune : BAELEN
Province : Liège
Région : Région wallonne