COMMUNAUTE CHRETIENNE(EGLISE) LES MESSAGERS DE PAIX, EN ABREGE : C.C.M.P.

Association sans but lucratif


Dénomination : COMMUNAUTE CHRETIENNE(EGLISE) LES MESSAGERS DE PAIX, EN ABREGE : C.C.M.P.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.567.446

Publication

30/10/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Texte

Fait à liège ceL18142013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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III

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N° d'entreprise : 8Yi . s6y Lit*

Dénomination ~M~m~T~ ~T~~ C~~ ~ JE

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(en entier) : N J

(en abrégé) : ed 1.4 eefeA

Forme juridique : S &I-

Siège : triC NVAUX 493 IkdA5.

Objet de l'acte : Démission, dénomintion, siège social. Procès verbal de l'assemblée extraordinaire du 2810612013.

Notre Eglise (A.S.B.L.) a tenu en ce jour du 28/06/2013 une assemblée extraordinaire au cours de laquelle les arrêtés suivants ont été adoptés:

1. TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL.

Le siège social a été transféré du n° 193 rue MOLINVAUXI 40001LIEGE, au n° 60 de la rue

JONFOSS140001 LIEGE.

2. DEMISSION,

Il a été constaté la démission de Monsieur MPASI MANUENO prestant au titre du trésorier de l'association.

3. PERMITATION.

II a été décidé que Madame ESTHER KIWAWA occupant jusqu'à ce jour le poste de secrétaire soit

nommée trésorière en remplacement de Monsieur MPASI MANUENO trésorier sortant.

4. NOMINATION.

Par approbation des membres réunis; il a été décidé de la nomination de Madame PAULINE CLEREBAUT

en qualité de secrétaire remplaçant Madame ESTHER KIWAWA susnommée trésorière.

5. CHANGEMENT DE DENOMINATION.

Il a été décidé de remplacer la dénomination:" communauté chrétienne les messagers de paix" par " L'

EGLISE LES MESSAGERS DE PAIX".

II

III

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

16/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

A après dépôt de l'acte

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24.4. 56Y 4Q(7

N° dren:re:ae;se :

5

(en entier) : COMMUNAUTE CHRETIENNE(EGLISE) les MESSAGERS DE PAIX

(en 2brêg2; : C.C.M.P.

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE MOLINVAUX N° 193 - 4000- LIEGE

011.e çin : STATUTS.

cmAi.:crnE Constitution, dénomination, siège, objet, durée.

Liège le 3 decembre 2011.

Entre les membres fondateurs énumérés ci-dessous:

TSHIMANGA KALULAMBI rur jonfosse n°60, 4000 Liège.

MASAKIDI SUKAMA SUKAMA domicilié rue moiinvaux n° 193, 4000 Liège

MPASI MANUENO domicilié rue molinvaux n° 193, 4000 Liège

BISENGA MAYOKA domicilié rue jonfosse n° 60, 4000 Liège

NTULA NSEYI DEBORAH domicilié rue saint léonard n° 31, 4000 Liège

KIWAWA MUKOSO domicilié rue Adlin et jules Husson n° 14, 4020 Liège

TSHIMANGA CHRISTELLE domicilié rue jonfosse n°60, 4000 Liège

NSILU NViNDU LIDIE domicilié rue saint léonard n° 137 4000 Liège

NDAKOYI TYANGO domicilié rue n° 56 4020 Liège

Déclarent par cet acte fonder une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, et en fixent comme suit les statuts:

Article ler. ii est constitué entre les soussignés et ceux qui ultérieurement en deviendront membres, une association sans but lucratif, sous la dénomination"

Communauté Chrétienne(EGLISE) les Messagers de Paix."

Article 2 le siège est fixé à 4000 Liège, rue molinvaux n° 193.11 relève de l'affadissement

judiciaire de liège. Par décision de l'assemblée générale de

ses membres, publiée aux annexes du moniteur belge, il pourrait être transféré à une autre adresse.

Article 3 Par l'action de ses membres, éventuellement en collaboration avec d'autres partenaires beiges ou étrangers, I'ASBL a pour but de créer, de deveiopper

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ou d'aider à developper des structures d'encadrement des pesonnes adultes, jeunes et enfants sans distinctions des races; en Belgique, au Congo Kinshasa et ailleurs.

Elle a notamment pour objectifs: de faire des disciples de Jésus- christ les gens

de toutes les nations par l'enseignement de la parole de Dieu la Bible, dont le principe fondamentale est l'amour de Dieu et de son prochain" Mathieu 28: 19, 20. Deut. 6: 5.

De mettre en place ou de soutenir des projets éducatifs, culturels et sportifs d'enfants, de jeunes ou d'adultes.

De mettre en place ou de soutenir des projets d'échanges éducatifs, culturels et sportifs entre la Belgique et la République Démocratique du Congo et ailleurs.

D'aider des groupes( écoles,bibliothèques, associations...) à developper leurs actions en faveur de l'éducation et de l'apprentissage en intervenant dans des projets concrets et ponctuels.

Elle peut poser tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concour et s'intéresser à toute activité similaire, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 4 L'association est constituée pour une durée illimitée.

CHAPITRE il - MEMBRES.

Art. 5 Les membres sont subdivisés en trois catégories: les membres effectifs, les membres adhérents et les membres d'honneur. Le nombre des membres tant effectifs, adhérents que d'honneur, est illimité. Le nombre des membres effectifs doit être d'au moins trois.

Art. 6 Les membres fondateurs sont de plein droit membres effectifs. Les admissions des nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil d'administration, sans possibilité de recours.

Art. 7 Pour devenir membre effectif, il est tenu d' en faire la demande par écrit au conseil d' administration. Le conseil d'administration statue souverainement de l'admission à une simple majorité.

Art. 8 Seul les membres effectifs jouissent de tous les droits sociaux, dont le droit de vote aux assemblées générales.

Art. 9 Les membres adhérents ont le droit de participer aux débats de l'assemblée générale sans avoir le droit de vote.

Art. 10 L'association est régie non seulement par les présents statuts mais également par un règlement d'ordre intérieur, établie par le conseil d'administration. Celui-ci peut en faire des propositions à l'adoption de l'assemblée générale.

Art, 11 La démission et l'exclusion des membres ont lieu conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921. La démission est possible après l'envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration.

L'exclusion des membres effectifs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à

la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art. 12 Les membres ne peuvent faire valoir aucune prétention sur les avoirs de l'association à quelque titre que ce soit, pas plus que les héritiers d'un membre décédé.

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4t CHAPITRE III CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Art. 13 L'association est administrée par un conseil de trois membres au moins nommés parmi les membres par l'assemblée Générale pour un terme de trois ans. Ils sont rééligibles et révocables en tout temps.

Art. 14 Les membres du conseil d'administration ne sont tenus responsables que de l'exercice de leur mandat et n'assument aucune responsabilité personnelle en ce qui concerne les engagements de l'association.

Art. 15 La démission d'un administrateur se fait par une lettre adressée à l'assemblée générale. Ce dernier prend acte de la démission.

Art. 16 Si un poste devient vacant au sein du conseil d'administration, ce poste peut être occupé par un des autres membres effectis proposé à la majorité simple par le conseil d'administration, la voix du président ou de celui qui le remplace étant prépondérante en cas de parité des voix. Lors de sa prochaine réunion, l'assemblée peut ratifier cette nomination pour le reste de la période de cinq ans ou nommer un nouvel administrateur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/12/2011 - Annexes du Moniteur belge Art. 17 Le conseil choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. En l'absence du président sa fonction est assurée par un délégué du conseil d'administration.

Art. 18 Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président ou d'un délégué à la gestion journalière par lettre aux administrateurs au plus tard huit jours avant la réunion. Il ne peut statuer que si le quorum de trois quarts des administrateurs est atteint, si non une deuxième réunion pourra être convoquée. Celle-ci pourra alors délibérer et statuer quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés. Ses décisions sont prises à une simple majorité des voix présentes ou représentées (maximum une procuration par administrateur).

Art. 19 Chaque administrateur peut se faire représenter aux réunion du conseil d'administration par un autre administrateur. Un mandataire représentera au maximum un administrateur.

Art. 20 Tout administrateur peut être revoqué par l'assemblée générale pour faute grave, sur demande de la majorité des membres du conseil d'administration ou d'un cinquième des membres effectifs. Toutefois l'administrateur devrait être entendu et devrait présenter ses moyens de défense.

Art. 21 Tous les votes ont lieu oralement à moins qu'un administrateur ne demande le vote écrit.

Art. 22 Les délibérations du conseil d'administration font l'objet d'un procès-verbal. celui-ci est signé par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur délégué.

Art. 23 Le conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel de l'association. Il définit leur compétence et fixe leurs remunération selon les barèmes en vigueur.

Art. 24 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion de l'association et ia réalisation de son objet. Tout ce qui n'est pas resérvé par la loi ou les statuts à l'assemblée Générale est de la compétence du conseil.

Art. 25 Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et représente celle-ci dans tout acte judiciaire. Il peut notamment et sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice à tous autres pouvoirs dévivant de la loi ni des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou

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immeubles, hypothéquer des immeubles ou des droits réels immobiliers, emprunter, émettre des obligations garanties par des hypothèques ou autres, donner main levée de toutes inscriptions d'office ou autres, conclure des beaux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transfers, rénoncer à tous droits réels et à toutes actions résolutoires...

CHAPITRE IV ASSEMBLEE GENERALE.

Art. 26 L'assemblée Générale est composée de tous les membres de l'association, elle est présidée par le président du conseil d'administration ou par un délégué du conseil d'administration.

Art. 27 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi et les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit de:

1. modifier les statuts

2. exclure un membre

3. prononcer la dissolution volontaire de l'association ou de transformer celle-ci en société à finalité sociale

4. nommer et révoquer les administrateurs

5. approuver annuellement les comptes et budgets

6. donner la décharge aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs.

7. décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association , tout administrateur, tout commissaire ou toute personne habilité à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale.

8. indiquer la déstination de l'actif net en cas de dissolution de l'association, Toutes les autres matières sont de la compétence du conseil

d'administration.

Art. 28 L'assemblée générale se réunit au moins une fois par ans. Elle est convoquée par le conseil d'administration lorsqu'au moins trois membres en font la demande. Le conseil d'administration fait rapport sur l'activité de l'association sur l'exercice écoulé, soumet le compte des recettes et des dépenses de l'exercice précédent et présente le budget de l'exercice en cours; l'assemblée générale procède également à la nomination ou au remplacement des administrateurs.

Art. 29 Les assemblées générale extraordinaires sont convoquées chaque fois que les circonstances l'exigent et en tout cas lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande. Dans le dernier cas, le conseil d'administration doit donner suite à la demande dans le mois qui suit.

Art. 30 Les membres effectifs sont convoqués par écrit à l'assemblée générale par le conseil d'administration. la convocation est signée au nom du conseil d'administration par le président ou par deux administrateurs. L'assemblée générale se tient aux date, heure et lieu fixés par le conseil d'administration et mentionnés sur la convocation. La convocation contient l'ordre du jour. Toute question proposée par un membre effectifs ou par au moins un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

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Art. 31 L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou en l'absence de celui-ci par un délégué du conseil d'administrtion. Le président désigne un secrétaire.

Art. 32 Sauf disposition expresse contraire dans les présents statuts ou dans la loi, les décision dans les limites de l'ordre du jour, sont prises à la majorité simple des voix, la voix du président est prépondérante.

Art. 33 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur une modification des statuts que si celle-ci avait été portée à l'ordre du jour dans la convocation, sans préjudice à la disposition de la loi du 27 juin 1921.

Art. 34 Toute modification de l'objet de l'association n'est valable que lorsqu'elle est approuvée par tous les membres effectifs présents ou représentés, conformément à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 35 Les décisions de l'assemblée générale sont actées par un procès verbal signé par le président et le secrétaire ainsi que par tous les membres qui le demandent. Les décisions sont envoyées par simple courrier, par fax ou par courrier électronique aux membres. Les extraits à produire sont signés pour copie conforme par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur délégué. Les extraits sont communiqués aux tiers qui en font la demande pour autant qu'ils fassent valoir un intérêt.

Art. 36 Les procès verbaux sont gardés au siège de l'association, où tous les membres peuvent en prendre connaissance sur place.

CHAPITRE V. BUDGET ET COMPTE.

Art. 37 L'exercice débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Art. 38 Le conseil d'administration prépare les comptes et budget et les présente à l'assemblée générale pour approbation.

CHAPITRE VI. RESSOURCES.

Ses ressources sont constituées:

Des cotisations de ses membres;

Des offrandes;

Des dons et legs

Des cotisations spéciales de ses membres.

Art. 39 La cotisation des membres et son montant sont fixés chaque année par le conseil d'administration. Le montant de la cotisation mensuelle ne peut être supérieur à 50E.

CHAPITRE Vil DISSOLUTION ET LIQUIDATION.

Art. 40 En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale, désignera un ou plusieurs liquidateurs dont elle définira les pouvoirs

Art. 41 En cas de dissolution , à quelque moment et pour quelques raisons que ce soient, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

CHAPITRE VIII. DISPOSITIONS FINALES.

Art.42 Pour toute disposition non prévue aux présents statuts, il sera fait référence à la loi du 27 juin 1921 telle qu'amendée à ce jour et au règlement d'ordre intérieur de l'association.

Ifo(É B - Suite MOD 2.2

Art. 43 L'assemblée de ce jour a élu en qualité d'administrateurs: TSHIMANGA

KALULAMBI, KIWAWA MUKOSO, MPASI MANUENO, qui accepte ce mandat.

Les administrateurs sont désignés avec les qualités suivantes:

TSHIMANGA KALULAMBI: Président.

KIWAWA MUKOSO: Secrétaire.

MPASI MANUENO: Trésorier.

Texte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
COMMUNAUTE CHRETIENNE(EGLISE) LES MESSAGERS …

Adresse
RUE MOLINVAUX 193 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne