COMMUNAUTE DES IVOIRIENS DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN ABREGE : C.I.P.L.

Association sans but lucratif

Dénomination : COMMUNAUTE DES IVOIRIENS DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN ABREGE : C.I.P.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.778.247

Publication

28/02/2011

��mlonFig . 11l,/%.li r" ,5 ~: Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2011- Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : g33 9-9i3i { j?

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D�nomination _l

(en entier) : COMMUNAUTE DES IVOIRIENS DE LA PROVINCE DE LIEGE

(en abr�g�) : C.I.P.L.

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE DE LA PREFECTURE, 4-4000 LIEGE

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Texte

Pr�ambule

Consid�rant que seul le regroupement des Hommes et l'�change d'id�es, dans un esprit de tol�rance et de, fraternit�, permettent d'�viter un grand nombre de probl�mes pour le bonheur de la collectivit�, les Ivoiriens. vivant dans la Province de Li�ge en Belgique, r�unis en Assembl�e g�n�rale le 19 septembre 2010 � Li�ge, ont: d�cid� de se regrouper au sein d'une organisation afin de s'unir et d'agir pour le bien de ses membres.

Cette association est apolitique et veut r�unir tous les fils et filles de la C�te d'Ivoire, vivant dans la Province de Li�ge, autour d'un id�al et de projets communs.

La vision de l'association s'inscrit dans la droite ligne de la promotion de l'Union, de la Discipline et du' Travail au sein de la Communaut� ivoirienne li�geoise. Elle ambitionne, pour ses membres r�sidant en Belgique, l'atteinte d'une prosp�rit� croissante, dans un esprit de fraternit�, de solidarit� et d'�changes, en: s'accordant l'�coute et le soutien mutuels et en se dotant des outils d'organisation appropri�s afin de contribuer: � l'�tablissement, l'insertion et l'�panouissement de chacun de ses membres en Belgique.

STATUTS

Lors de l'Assembl�e g�n�rale du 19 septembre 2010, il a �t� convenu de cr�er une association sans but:

lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002

Entre fes soussign�s :

- BEUGRE Ako Odette Rue de la Tombe, 84000 Li�ge

- COULIBALY Jules Camus Rue Bruno, 34100 Seraing

- DOUA Martial Avenue des �glantines, 8-4610 Beyne-Heusay

- GBAHOUO Gervais Rue du Moulin, 35/002-4020 Li�ge

- GROUBERA Tap� Alphonse Rue du Ch�ne, 8-4031 Angleur

- KASSI Bil� Rue de la Pr�fecture, 4-4000 Li�ge

- KOLOU Bi-Tra Daniel Quai de Coronmeuse, 13 4000 Li�ge

- KOLOU Bi Tri� Constant Boulevard de Froidmont, 4213-4020 Li�ge

-KOUAME Kouadio Toussaint Rue Ferdinand Nicolay, 41001 4000 Li�ge

- LOUCOU N'da Mathieu Rue Emile Vandervelde, 115-4100 Seraing

MIESSAN Abreman Yolande Rue de Turin, 3/31-4020 Li�ge

- OSSOHOU Jean-Martial Rue de la For�t, 95-4100 Seraing

- TAHOUA P�h�ye Michelle Rue Georges Truffaut, 27/25-4020 Li�ge

- TIEKOURA T�h� Vincent Rue Haute, 52- 4400 Flemalle

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Dont les statuts suivent :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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MOD 2.2

Titre I

D�nomination Si�ge social.

Article 1. L'association est d�nomm�e Communaut� des Ivoiriens de la Province de Li�ge ci-apr�s d�sign�

C.I.P.L a.s.b.l.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� � rue de la Pr�fecture, 4 4000 Li�ge, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Sur proposition du CA, le si�ge peut �tre transf�r� en tout autre lieu du territoire de la Province de Li�ge par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Titre Il

Objet social Dur�e.

Article 3. L'association a pour objet :

Q'd'identifier tout Ivoirien vivant sur le territoire de la Province de Li�ge et de susciter son adh�sion ;

Ode cr�er un cadre permanent permettant � ses membres de se conna�tre mieux, de se pratiquer,

d'entretenir des relations amicales et de renforcer celles-ci � travers diverses activit�s (organisations festives,

visites � caract�re r�cr�atif ou touristique, excursions, voyage, repas...) ;

Omettre en place une cha�ne de solidarit� active entre ses membres et favoriser l'entraide ;

Q'd'assister et, de soutenir moralement, mat�riellement et financi�rement ses membres qui traversent des moments heureux ou malheureux ;

Q'd'informer, d'orienter, d'aider � l'int�gration de ses nouveaux membres (proc�dures administratives, logement, formation...) ;

Ode n�gocier pour ses membres qui le souhaitent des avantages tarifaires pour une assurance d�c�s, rapatriement... ;

Ode n�gocier avec les compagnies a�riennes des prix pr�f�rentiels et des conditions plus souples pour l'acquisition de billets d'avion pour tout voyage en C�te d'Ivoire, entre autres.

� cet effet, l'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son

objet.

L'association peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre III

Membres

Section I

Admission

Article 5. Peuvent �tre membres de l'Association, Tous les Ivoiriens (de naissance d'adoption ou par alliance...) et les originaires ou ressortissants de la C�te d'Ivoire.

Article 6. L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres

d'honneur.

Article 7.

�1. Sont membres effectifs :

1)Les comparants au pr�sent acte, fondateurs et associ�s ;

2)Toute personne physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration.

Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

- �tre majeur ;

-s'acquitter du droit d'adh�sion et de ses cotisations ;

-s'engager � participer activement aux activit�s de l'association.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s, par la loi et les

pr�sents statuts. Ils ont le droit de vote et sont �ligibles aux instances del'association.

�2. Sont membres adh�rents :

Toute personne physique ou morale qui :

-soutient les buts de l'association et qui d�sire participer aux activit�s de l'association ;

- s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci.

Les membres adh�rents sont invit�s aux assembl�es g�n�rales et y disposent d'un vote consultatif.

Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein

de l'association.

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MOD 2.2

Le Conseil d'administration peut d�cider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un

candidat en qualit� de membre adh�rent.

�3. La qualit� d'affili� d'honneur peut �tre conf�r�e � toute personne physique ou morale qui a rendu des

services insignes � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Les membres d'honneur sont invit�s aux assembl�es g�n�rales et y disposent d'un vote consultatif.

Cette qualit� peut �tre �tendue � celle de membre adh�rent de l'association.

La qualit� de membre d'honneur est attribu�e � toute personne physique ou morale par l'Assembl�e

g�n�rale sous proposition du Conseil d'administration.

Section II

D�mission, exclusion, suspension

Article 8. Les membres effectifs et les membres adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

Article 9. Le non-respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations, au plus tard, dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'absence non justifi�e � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves aux R�glements d'ordre int�rieur, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, la faillite, le d�c�s sont des actes qui peuvent entra�ner l'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adh�rent ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s.

Le Conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 10.. Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d� ou failli, n'ont aucun droit � faire-valoir sur le fonds social de l'association, et ne peuvent r�clamer en aucun cas le remboursement des cotisations vers�es ou des autres prestations fournies.

Un membre d�missionnaire ou exclu voulant r�int�grer l'association doit payer tous ses arri�r�s de cotisations avant qu'il ne devienne membre effectif ou adh�rent.

Titre IV

Cotisations

Article 11. Les membres et les adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est

fix� par l'Assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra pas �tre sup�rieure � 120 � par an.

Toutefois, des cotisations exceptionnelles peuvent �tre lev�es.

Titre V

Assembl�e g�n�rale

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est aussi compos�e de tous

les membres effectifs, des membres adh�rents et, �ventuellement d'affili�s d'honneur.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par

les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts sociaux,

-la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-l'attribution de la qualit� d'affili� d'honneur ou parrain ;

-l'exclusion d'un membre effectif ;

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

Article 14. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale le premier dimanche de tous les deux mois. L'association peut �tre aussi r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du Conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois semaines � l'avance.

Article 15. Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration, par lettre ordinaire, courriel, SMS ou fax au moins 8 jours avant l'Assembl�e g�n�rale. La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour.

Article 16. Chaque membre effectif jouit du droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 17. L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou le ou la Secr�taire g�n�ral (e) ou � d�faut, un membre choisi par l'AG.

Article 18. L'Assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer au 213 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s ;

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MOO 2.2

Sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Article 19. L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion d'un membre ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales du quorum de pr�sences et de majorit� requise par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et le secr�taire. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre.

Titre VI

Administration de l'association

Article 21. L'association est administr�e par un Conseil compos� de 21 membres effectifs au plus, �lus par

l'Assembl�e g�n�rale pour un mandat de 2 ans renouvelable une fois.

Article 22. La gestion journali�re de l'association est assur�e par un Comit� de gestion d�sign� par d�cision

coll�giale par le Conseil d'administration.

Le pr�sident du CA est de fait pr�sident du comit� de gestion qui agit en fonction des objectifs fix�s par le

C.A.

Article 23. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut-�tre �lu par

l'Assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. La composition du Comit� de gestion est :

-Le pr�sident ;

-Le vice-pr�sident ;

-Le secr�taire g�n�ral ;

-Le tr�sorier

-Le tr�sorier adjoint

-Le secr�taire � l'organisation

-Le secr�taire � l'information

Article 25. Le Conseil d'administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande.

Article 26. Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ou le secr�taire ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas d'�galit� des voix.

Article 27. Le Conseil d'administration a fes pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Article 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration.

Article 30. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et, ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre VII

Dispositions diverses

Article 31. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Article 32. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commencera � dater du d�p�t des pr�sents statuts au Greffe du Tribunal de commerce.

Article 33. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera souverainement l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 34. Dans tous les cas de dissolution, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 35. Tous les points non pr�vus aux pr�sents statuts seront d�termin�s et, les litiges tranch�s selon fa loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

MOD 2.2

" Volet B - Suite

Titre VIII

Dispositions transitoires

' Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater au

greffe des statuts, des actes relatifs � l'�lection des administrateurs et des actes relatifs � la d�signation des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception, l'article 32, le premier exercice prend cours le 1er novembre pour se cl�turer le 31 d�cembre

2010.

Lors de l'Assembl�e g�n�rale du 19 septembre 2010, les membres du Conseil d'administration suivant ont

�t� �lus :

Fait � Li�ge, le 19 septembre 2010 en deux exemplaires.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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RUE DE LA PREFECTURE 4 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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