COMPAGNIE LE GRANDGOUSIER, TROUPE THEATRALE DE L'ECOLE D'HOTELLERIE DE LA VILLE DE LIEGE, EN ABREGE : LE GRANDGOUSIER

Association sans but lucratif


Dénomination : COMPAGNIE LE GRANDGOUSIER, TROUPE THEATRALE DE L'ECOLE D'HOTELLERIE DE LA VILLE DE LIEGE, EN ABREGE : LE GRANDGOUSIER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 435.342.433

Publication

13/10/2011
ÿþ Copie â publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

" 11154851"

I

" ~~ . N° d'entreprise : 435.342.433

" " Dénomination (en entier) : Compagnie "Le Grandgousier", Troupe théâtrale de l'Ecole d'Hôtellerie de la ville de Liège

" " " " (en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Le Grandgousier

Association sans but lucratif

En Hors Château, 13 à 4000 Liège

Modification des statuts

Compagnie a Le Grandgousier n, Troupe théâtrale de l'Ecole d'Hôtellerie de la ville de Liège

En hors château, 13

4000 Liège

Numéro d'identification : 11661/88 n° BCE : 435 342 433

Modification des statuts du 14 janvier 2011

Article 1 er, Entre les soussignés :

" Ancia, Marc, fonctionnaire, rue des Fawes, 57, 4141 Sprimont, de nationalité belge

" Balthasart, Cédric, enseignant, rue Louis Boumai, 57, 4000 Liège, de nationalité belge

" Brasseur, Bénédicte, employée, Bd Théodore Redoux, 4000 Liège, de nationalité belge

" Chapelier, Zélie, étudiante, rue Billy, 31, 4030 Grivegnée, de nationalité belge

" l'Anna, Adrienne, employée, rue des Maraîchers 23111, 4020 Liège, de nationalité belge

" Damus, Sandra, employée, rue Isl Collin, 23, 4000 Liège, de nationalité belge

" Deihauteur, Baptiste, employé, rue des Mineurs, 25, 4000 Liège, de nationalité belge

" Demoulin, Eric, employé, rue Emile Regong, 36, 1180 Bruxelles, de nationalité belge

" Domene, Rémédios, employée, rue de l'Etuve 20/41, 4000 Liège, de nationalité espagnole -Grenier, Marie-France, enseignante, rue des Grosses Pierres, 4870 Trooz, de nationalité belge -Hardy, Paul, employé, rue Alex Fouarge, 1C, 4540 Ombret, de nationalité belge

" Hospital, Hugues, employé, Quai de l'Ourthe, 291051, 4020 Liège, de nationalité belge

" Koelman, Robert, retraité, Quai Van beneden, 7!031, 4020 Liège, de nationalité belge

-Lamberty, Marielle, enseignante, rue de la bouteille 3/9, 4100 Seraing, de nationalité belge

" Leonard, Jean-Luc, employé, rue Visé Voie, 143, 4041 Vottem, de nationalité beige

" Letawe, Gilbert, employé, rue Armand Herptia, 10, 4317 Faimes, de nationalité belge

" Malavasi, Elisa, étudiante, rue de Volgograd, 10, 4000 Liège, de nationalité belge -Maquet, Anne-Marie, enseignante, rue Trappé 171035, 4000 Liège, de nationalité belge

-Martin, Camita, employée, rue de l'Espérance, 231, 4000 liège, de nationalité espagnole

" Paturiaux, Edith, employée, rue en Bois, 180, 4040 Herstal, de nationalité belge

-Pinard, Evelyne, enseignante, rue Alphonse Gilles, 8, 4920 Aywaille, de nationalité française

-Remy, André, enseignant, rue de l'Epinaie, 29, 4100 Seraing, de nationalité belge

" Selhab Karim, employé, rue Sainte Julienne, 114, 4020 Liège, de nationalité belge

" Simar, Jean-Paul, enseignant, rue du Roi Albert, 340, 4680 Oupeye, de nationalité belge

" Tromme, Marie-Hélène, employée, rue Sainte Julienne, 114, 4020 Liège de nationalité belge

-Zenata, Micheline, enseignante, rue J. Remy, 16, 4000 Liège, de nationalité belge

Et toutes les personnes qui viendront à en faire partie dans la suite, une association sans but lucratif

dénommée : Compagnie e Le Grandgousier » Troupe théâtrale de l'Ecole d'Hôtellerie de la ville de Liège, qui

se constitue conformément à la loi du 27 juin 1921.

Le siège social est situé En Hors Château 13, 4000 Liège

I Durée & Objet

Art 2. L'association, créée pour une durée indéterminée, a pour objet la pratique et la promotion de l'art théâtral. Au départ son objet se limitait aux professeurs et élèves de l'école d'hôtellerie de Liège ; depuis 1985, ..la.troupe; devenue-autonome, e- élargi. son.champ. d'arbon.tant" du..côté. des .participants.que.du. côté du public . Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

L'association propose un théâtre ancré dans les débats du monde actuel. Elle soutient et promeut un théâtre qui soit en prise avec les enjeux sociétaires contemporains.

De plus, la troupe se donne pour mission de permettre à des jeunes auteurs, acteurs, scénographes, maquilleurs, metteurs en scène (la liste n'étant pas limitative) de la région de montrer leurs compétences en leur offrant ses infrastructures et son potentiel humain.

Soucieuse aussi d'élargir les champs d'investigations du théâtre, la troupe explore toutes formes théâtrales qu'elle juge servir son projet, ce qui fait de l'association un lieu de recherche et de formation permanentes.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

L'association poursuit la réalisation de cet objet par tous les moyens notamment par l'organisation de représentations théâtrales, musicales, artistiques, littéraires, de fêtes foraines et autres spectacles cinématographiques, collectes et tombolas autorisées

Il Membres

Art. 3. Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à cinq.

L'association compte des membres effectifs, des membres adhérents et des membres d'honneur.

" Les membres effectifs sont ceux ayant la plénitude des droits et des obligations des présents statuts.

" Les membres adhérents sont ceux qui participent régulièrement aux activités de l'association

" Les membres d'honneur sont ceux qui apportent leur autorité morale ou qui ont rendu des services

éminents.

Lorsqu'ils assistent aux assemblées générales, les membres adhérents et les membres d'honneur ont voix

consultative

lia conditions d'admission

Art. 4a. Seront membres effectifs :

" Les personnes qui ont paru à l'acte modificatif du 14 janvier 2011

" Tout membre adhérent qui en fera la demande au conseil d'administration, dont la présence au sein de l'a.s.b.l. serait souhaitable, et qui souscrirait à l'engagement de se conformer aux présents statuts, en ce compris le paiement d'une éventuelle cotisation annuelle et dont l'admission a été acceptée par l'assemblée générale à la majorité simple. La décision de l'assemblée générale est prise après débat à huis clos. Le vote, à bulletin secret, et le dépouillement qui s'ensuit se feront, eux, en séance publique.

Art. 4b. Seront membres adhérents :

" Les personnes intéressées par l'objet de l'association, qui souscrivent l'engagement de respecter les présents statuts en ce compris le payement d'une éventuelle cotisation et qui en feront la demande au conseil d'administration, lequel statuera sur la candidature à la majorité simple des voix. La décision du conseil d'administration sera sans appel et ne doit pas être motivée. En cas de refus, la décision sera communiquée à l'intéressé par lettre ou par courrier électronique avec accusé de réception.

Art 4c. Les membres d'honneur

" Les membres d'honneur sont élus par le conseil d'administration en raison de leur autorité morale ou des services qu'ils ont rendus à l'association. Les membres d'honneur sont dispensés du payement de l'éventuelle cotisation.

Art. 4d. Les membres effectifs et adhérents ont à régler une cotisation annuelle. Si celle-ci est décidée, son montant sera de cinq euros au minimum et de cents euros au maximum.

Art. 4e. Démissions & suspension

'Tout membre peut à tout moment remettre sa démission au conseil d'administration par courrier postal ou

électronique avec accusé de réception.

" Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l'honneur et de la bienséance ou qui, par ses actes ou discours, nuiraient à la bonne réputation de l'association. La démission d'office sera prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers.

" Est considéré comme démissionnaire tout membre effectif ou adhérant en défaut de payement de la cotisation malgré deux rappels successifs, lesquels rappels ne peuvent être espacés de moins d'un mois. Cette procédure ne s'applique pas à un défaut de cotisation préalablement accepté par le conseil d'administration pour raisons personnelles.

III Assemblée générale

Art. 5. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du conseil d'administration. Les membres adhérents et les membres d'honneurs y sont invités avec voix consultative

Art. 6. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

" De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en fa matière ;

" De nommer et de révoquer les administrateurs ;

" D'approuver annuellement les comptes et budgets, de donner quittance aux administrateurs et au(x) commissaire(s) aux comptes ;

" D'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts

Art 7. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration ou par le secrétaire. Les convocations sont faites par lettre ou par courrier électronique avec accusé de réception adressé un mois au moins avant la réunion de l'assemblée et contiennent l'ordre du jour.

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MOD 2.2

Art 8. Une assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un tiers des membres effectifs au moins en fait la demande.

De même, toute proposition signée par au moins un tiers des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour

Art. 9. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à rassemblée générale.

Art. 9.1 L'assemblée générale délibère valablement si la moitié des membres effectifs sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, une deuxième assemblée générale, convoquée conformément aux lois relatives aux a.s.b.l., délibérera valablement, quel que soit le nombre de membres effectifs présents.

Ar t 9.2. Les résolutions sont prises à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art 9.3. Le membre effectif empêché peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif auquel il donnera procuration. Un membre effectif ne peut détenir plus d'une procuration.

Art 10. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux a.s.b.l.

Art. 11. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social et tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacer le registre. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre ou par courrier électronique avec accusé de réception. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

IV Conseil d'administration

Art. 12. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de neuf au plus, nommés et révoqués par l'assemblée générale et choisi parmi les membres effectifs. Le conseil , délibère valablement dés que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

, Art. 13. La durée du mandat est fixée à deux ans. En cas de départ d'un administrateur (démission, exclusion ou décès), le conseil d'administration poursuivra sa mission jusqu'à l'assemblée générale suivante. Si ce départ amène le nombre d'administrateur à moins de trois, le conseil d'administration peut nommer un remplaçant pour la période se terminant je jour de l'assemblée générale suivante. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 14. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus ancien des administrateurs présents ou tout administrateur désigné par le président.

Art 15. Les décisions sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art 16. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion des intérêts de l'association. Tout ce qui n'est pas réservé à rassemblée générale par la loi sur les a.s.b.l. ou les présents statuts est de sa compétence.

ll peut notamment faire et recevoir tous payements et en exiger ou donner quittance ; faire ou recevoir tous dépôts ; acquérir, échanger ou aliéner ainsi que prendre ou céder à bail tous biens meubles et immeubles ; accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou officiels ; accepter tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises ; contracter et effectuer tous emprunts avec et sans garantie ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements ; hypothéquer les immeubles sociaux; contracter et effectuer tous prêts et avances ; renoncer à tous droits obligationnels ou réels, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles ; donner mainlevée avant ou après payement de toutes inscriptions, saisies ou empêchements ; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements ; transiger, compromettre.

C'est également le conseil d'administration qui nomme ou révoque tous les agents, employés ou membre du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Il peut, sous sa responsabilité, déléguer ponctuellement et pour une période limitée ses pouvoirs à l'un de ses membres.

Art 17. Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'exige la gestion des affaires courantes de l'association.

Il doit être convoqué lorsque deux de ses membres le demandent

Art 18. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies, au nom de l'association, par le président.

Les actes engageant l'association sont signés par le président, le secrétaire ou le trésorier ; la correspondance courante par le président ou le secrétaire ; les chèques et virements par le trésorier ou administrateur.

Art. 19. Les fonctions de membres du conseil d'administration sont gratuites.

Art. 20. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle. Ils sont responsables de l'exécution de leur mandat, mais aussi de fautes délictueuses qu'ils peuvent commettre à l'occasion de l'exécution de ce mandat

Art 21. L'associé démissionnaire ou exclu et les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

De même, l'association ne peut réclamer quelque dû que ce soit aux ayants droits d'un membre défunt. Règlement d'ordre intérieur

MOO 22

Volet B - Suite

Art 22. Un règlement d'ordre intérieur devra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des associés présents (par exemple ponctualité, respect du ou des plannings, partage des tâches, excuse préalable aux absences et, en temps utile, respect de la discipline de groupe et du travail en équipe).

Dispositions diverses

Art. 23. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 24. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra avant le 15 février de chaque année.

Art. 25. L'assemblée générale désignera un ou des commissaire(s) chargé(s) de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Art 26. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera (ses) ou leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra être faite en faveur d'une association sans but lucratif à vocation sociale et ou culturelle. Ces décisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur belge.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

1)Micheline Zanatta

2) Marie-France Granier

3) Hardy Paul

4)André Remy

5) Marie-Hélène Tromme

6)Jean-Paul Simar

7)Balthasart Cédric

8)Hugues Hospital

9)Letawe Gilbert

10)Bénédicte Brasseur

Fait à Liège, en autant d'exemplaire que de parties, le 14 janvier 2011

Marie-France Granier, Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou «des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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au

Moniteur

belge

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Coordonnées
COMPAGNIE LE GRANDGOUSIER, TROUPE THEATRALE …

Adresse
EN HORS CHATEAU 13 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne