CONFRERIE MONDIALE DE L'OMELETTE GEANTE DE MALMEDY

Dénomination : CONFRERIE MONDIALE DE L'OMELETTE GEANTE DE MALMEDY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 461.049.215

Publication

05/11/2012

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Volet_B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

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G�'�ff�

D�nomination ; CONFRERIE MONDIALE DE L'OMELETTE GEANTE DE MALMEDY

Le Greffier d�l�gu�,

Si�ge : Chemin du L�fa 9 4960 Malmedy Monique COUTELIER

N� d'entreprise : 0461.049.215

Objet de l'acte :adoption de nouveaux statuts -- d�missions et nominations.

Malmedy, le 17 septembre 2012.

S'est tenue l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire des membres de

L'association sans but lucratif CONFRERIE MONDIALE DE L'OMELETTE GEANTE DE MALMEDY,

ayant son si�ge Chemin du L�fa 9 � 4960 Malmedy, inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le

num�ro 0461.049.215

Association constitu�e le vingt-quatre juillet mil neuf cent nonante-sept, publi� par extraits aux annexes du

Moniteur Belge du $

En pr�sence des personnes dont l'identit� est reprise � la liste ci-annex�e, lesquels agissent en nom

personnel et/ou au nom et pour le compte de leurs mandants.

BUREAU

La s�ance est ouverte � 20 heures 30 minutes sous la pr�sidence de Jean-Pierre Gilles

Le Pr�sident d�signe :

- comme secr�taire ; Edy Roche

- comme scrutateurs : Ren� Bourguignon et B�n�dicte Mathy

A. ORDRE DU JOUR

1. Adoption de nouveaux statuts.

2. D�missions et nominations.

3. Pouvoirs � conf�rer au notaire Robert LEDENT et au conseil d'admnistration aux fins d'ex�cution des

r�solutions et de publication au Moniteur belge.

B. DECLARATIONS DIVERSES

Le Pr�sident expose que la pr�sente assembl�e a �t� convoqu�e conform�ment aux statuts.

La pr�sente assembl�e est donc l�galement constitu�e et peut d�lib�rer et statuer valablement sur tous

les points � l'ordre du jour.

Chaque membre pr�sent ou repr�sent� dispose d'une voix.

L'assembl�e g�n�rale aborde ensuite l'ordre du jour et apr�s �change de vues et discussions adopte �

l'unanimit� les r�solutions suivantes :

C. RESOLUTIONS.

1. Adoption de nouveaux statuts.

L'assembl�e d�cide de remplacer les anciens statuts de l'association et d'adopter le texte coordonn�

suivant r�pondant aux crit�res l�gaux actuels :

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL.

Article 1 - L'association est d�nomm�e ;

� CONFRERIE MONDIALE DE L'OMELETTE GEANTE DE MALMEDY �

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but

lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots

� association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 - Son si�ge social sera d�sormaise�tabli � 4960 MALMEDY, rue de la Tannerie, 12 dans

l'arrondissement de Verviers.

Toute modification du si�ge social doit �tre d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale et publi�e sans d�lai, aux

annexes du Moniteur belge,

TITRE Il BUT SOCIAL

Article 3 - L'association a pour but social

- de r�aliser une omelette g�ante le 15 ao�t � Malmedy ;

- d'organiser une f�te populaire ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Forme juridique : association sans but lucratif

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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- de partager et distribuer gratuitement cette omelette aux spectateurs pr�sents ;

- de susciter le rassemblement des Confr�ries soeurs dans l'amiti� et sans le moindre but lucratif.

Article 4

L'association s'interdit formellement toutes discussions et toutes activit�s politiques, religieuses, linguistiques

et philosophiques.

Elle petit accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

TITRE III - MEMBRES .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge Section I - Admission

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur au nombre qui fix� par le conseil d'administration.

Celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 7 et suivants, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des

m�mes droits,

Article 6

�1 Sont membres effectifs :

1) les comparants au pr�sent acte ;

2) tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

�2 Toute pereonne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite.

La candidature est soumise au conseil d'administration. Elle est affich�e pendant huit jours dans les locaux de l'association. Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.

Section Il - D�mission, exclusion, suspension

Article 7 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants-droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ni reddition de comptes ni apposition de scell�s, ni inventaires. Article 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

Article 9 bis -- Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux obligations de l'association. Toutefois un membre peut �tre d�clar� personnellement responsable :

- pour un engagement qu'il aurait pris au nom de l'association avant l'acquisition par celle-ci de la personnalit� juridique et qui ne serait pas repris � son compte par l'association.

- S'il intervenait pour l'association dans un document qui ne porterait pas les mentions l�gales.

TITRE iV - COTISATIONS

Article 10 - Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de

cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 100 � .

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 12 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts,

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1) la modification des statuts ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3) la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution de l'association ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

er suite

7) l'exclusion d'un membre ;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9) tous les cas o� les statuts l'exigent.

Article 13 - il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans les six mois apr�s cl�ture de l'exercice social, dans le courant du mois de mars,

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des seuls membres effectifs.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres effectifs et adh�rents doivent y �tre convoqu�s.

Article 14 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 15 - Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui doit lui-m�me �tre membre. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 16 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 17 - Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Article 18 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif. Article 19 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par l'organe de repr�sentation g�n�rale de l'association ou par tout mandataire habilit� en vertu d'une d�cision du conseil d'administration � signer un tel document. Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26novies, ll en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI .. ADMINISTRATION

Article 21 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes,

Article 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. li ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 23 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 24 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident etlou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial,

Article 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Article 26 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s) d�l�gu�(s) ou d�l�gu�(s) � la gestion journali�re) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement,

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies.

Article 27

Deux administrateurs dont le Pr�sident du Conseil d'administration agissant conjointement signent

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

7r.r suite

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valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil; ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers. L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi.

Article 28 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit. Article 29 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 - r�glement d'ordre int�rieur.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 31 - L'exercice social

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 32 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Article 33 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible. Article 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de fa liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi, Article 35 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� parla loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

2. D�missions et nominations.

L'assembl�e a pris acte des d�missions pr�sent�es par :

Jean Louis Mathy

La d�mission ainsi pr�sent�e prend effet le 25 mars 2012.

Administrateurs :

L'assembl�e d�signe en qualit� d'administrateurs :

Ren� Bourguignon

Anita Gangolf

qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir:

R�unis en conseil les administrateurs d�signent en qualit� de :

Pr�sident : Jean-Pierre Gilles

Tr�sorier : Mich�le Schoumans

Secr�taire : Edy Roche

Administrateur d�l�gu� / D�l�gu� � la gestion journali�re : B�n�dicte Mathy

3. Pouvoirs.

L'assembl�e d�cide de conf�rer tous pouvoirs au conseil d'administration aux fins d'ex�cution des r�solutions qui pr�c�dent. D'un m�me contexte, l'assembl�e d�cide de conf�rer mandat au notaire LEDENT soussign� aux fins de proc�der � la publication de la pr�sente assembl�e g�n�rale.

L'ordre du four �tant �puis� la s�ance est lev�e � 21 heures 45 minutes.

Fait et pass� � Malmedy, date que dessus.

De tout ce que dessus, le pr�sent proc�s-verbal a �t� cl�tur� et les membres pr�sents et repr�sent�s

ont sign�.

Suivent les signatures.

Robert LEDENT, mandataire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
CONFRERIE MONDIALE DE L'OMELETTE GEANTE DE M…

Adresse
CHEMIN DU LEFA 9 4960 MALMEDY

Code postal : 4960
Localité : MALMEDY
Commune : MALMEDY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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