COPAREYE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. COPAREYE
Dénomination : COPAREYE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.463.545

Publication

23/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N" d'entreprise : 33S~



Dénomination

(en entier) : COPAREYE asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : asbi

Siège : Bld Piercot, 28 à 4000 LIEGE

Objet de l'acte :

Le 1 août 2011,

Les soussignés :

Pierre FONTAINE (NN 581025-039-14), né à Liège le 25 octobre 1958, domicilié Rue Saint-Gilles, 323 à 4000 Liège

Jacques LEPOT (NN 590122-046-52), né à Ougrée, le 22 janvier 1959, domicilié rue Hocheporte 117 à 4000 Liège

Séverine MONJOIE (NN 761027-006-74), née à Rocourt, le 27 octobre 1976, domiciliée Rue Bovendael 65 à 4041 Milmort

François-Xavier NEVE de MEVERGNIES (NN 4612.07-315-40), né à Liège, le 7 décembre 1946, domicilié Boulevard Piercot 28 à 4000 Liège

Déclarent constituer entre eux, pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, dont les statuts sont établis comme suit .

TITRE I : DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article 1. L'association prend pour dénomination : « COPAREYE ».

Article 2. Son siège social est établi Bld Piercot n° 28 à 4000 Liège, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

Article 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant conformément aux dispositions légales et statutaires.

TITRE Il : DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 4. L'association a pour but la conception, l'organisation et la réalisation d'activités d'animation place Saint-Lambert à Liège.

Article 5. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

L'association réalisera ses objectifs notamment par le biais des activités suivantes :

-collecter des fonds et solliciter des soutiens,

-réaliser ou faire réaliser toute étude et recherche,

-passer toute commande de service ou de matériel,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des t1

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

-Louer l'installation pour des manifestations complémentaires.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Elle pourra se livrer accessoirement à des opérations commerciales.

TITRE III DES MEMBRES

Section I  Admission

Article 6. L'association est composée de membres effectifs, et de membres d'honneur.

Article 7.

§ 1. Sont membres effectifs les personnes physiques ou morales qui s'engagent à consacrer, de façon régulière, du temps et/ou des ressources aux activités de l'association, à son développement et à son rayonnement.

Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à trois.

Sont membres effectifs :

-les fondateurs comparants au présent acte,

-toute personne morale ou physique admise en cette qualité par décision de l'Assemblée Générale

réunissant la majorité simple des voix présentes.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.

§2. Sont membres d'honneur, les personnes physiques ou morales apportant un soutien financier, matériel ou autre à l'association. Toute personne qui désire devenir membre d'honneur en fait la demande au Conseil d'Administration en précisant par écrit la nature de sa contribution.

Le Conseil d'Administration apprécie la candidature, statue et transmet sa réponse par écrit au candidat.

Section Il : Démission, exclusion, suspension

Article 8. La qualité de membre est accordée pour une durée illimitée. Elle prend fin par démission volontaire, exclusion ou perte de la qualité justifiant son admission comme membre, et par décès.

Article 9. Tous les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur décision au Conseil d'Administration.

Lorsqu'ils démissionnent, les membres d'honneur ne peuvent exiger un quelconque remboursement de la contribution qui a motivé leur qualité de membre d'honneur et qui est considérée définitivement acquise par l'association.

Le non respect des statuts, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, peuvent conduire à l'exclusion d'un membre quel qu'il soit.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés.

L'Assemblée Générale donne aux membres concernés l'occasion de faire valoir leurs droits à la défense. Le Conseil d'Administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale.

Article 10. L'assemblée générale tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE IV DES COTISATIONS

Article 11. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation, ils

apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Ils peuvent toutefois décider, sur base volontaire, d'apporter un soutien financier à l'association.

TITRE V DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Section I : Composition et compétences çdi,1Mtl

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MOO 2.2

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Article 12. L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou à défaut par le vice-président, ou le cas échéant par un membre effectif désigné par le président ou à défaut par le vice-président.

Article 13. L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Elle est l'organe souverain de l'association. Les attributions de l'Assemblée Générale

comptent notamment le droit de :

-modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales

en la matière ;

-de nommer les membres effectifs ;

-de nommer et révoquer des commissaires et les administrateurs et de fixer leur rémunération dans les cas

où une rémunération est attribuée ;

-de donner décharge aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

-d'approuver les budgets et les comptes (annuels) et les rapports qui les accompagnent ;

-de prononcer l'exclusion des membres ;

-de transformer l'association en société à finalité sociale ;

-de porter une proposition qui n'y figure pas à l'ordre du jour, pour autant que celle-ci soit signée par au

moins cinq pour cent des membres de l'assemblée générale ;

Section Il  Convocations

Article 14. Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année.

Article 15. Les convocations à l'Assemblée Générale sont adressées à l'ensemble des membres effectifs par le secrétaire ou le président du Conseil d'Administration, au nom de celui ci, par courriel avec accusé de réception ou par fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion ainsi que l'ordre du jour.

Lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande, le conseil d'administration est tenu de convoquer une assemblée générale.

Section III : Modalités de délibération, votes, ordre du jour

Article 16. L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à défaut par le Vice Président ou le membre effectif présent le plus âgé.

Article 17. Les membres effectifs disposent chacun d'une voix. Ils peuvent se faire représenter par un autre membre, muni d'une procuration écrite et datée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 18. L'Assemblée Générale peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises généralement à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de parité des voix, celle du président ou du membre effectif qui le remplace est

prépondérante.

Article 19. L'Assemblée Générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par l'Assemblée Générale

statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés, et pour autant que ce point urgent ne porte pas sur t'exclusion de membres, la modification de statuts ou la dissolution de l'association. Le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 20. L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 21. Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès verbaux contresignés par le Président et un membre effectif. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite auprès du Président avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

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MOD 2.2

TITRE VI : DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 22. L'association est administrée par un Conseil d'Administration nommés par l'Assemblée Générale pour 3 ans et en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateurs est de 3 minimum et doit en tous cas être inférieur ou égal au nombre de personnes membres de l'association.

Article 23. Le Conseil d'Administration désigne en son sein un(e) président(e) pour un mandat de trois ans.

Article 24. Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que les intérêts, les nécessités de l'association l'exigent et au minimum six fois l'an ou chaque fois que trois de ses membres en font la demande.

Le Conseil d'Administration est convoqué par le président ou tout membre effectif mandaté par le Conseil, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement. La convocation, adressée au moins huit jours à l'avance, indique le lieu, la date et l'heure ainsi que l'ordre du jour.

Article 25. Le Conseil d'Administration délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président / le secrétaire disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Article 26. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des membres effectifs présents.

Article 27. Les administrateurs exercent leur fonction à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés lors de l'exercice de leur fonction peuvent être remboursés par l'association.

Les administrateurs, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 28. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.

Article 29. Le Conseil d'Administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs ou à des tiers. Dans ces cas, l'étendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) ainsi que la durée du (des) mandat(s) seront précisés. La cessation de fonction d'un administrateur met fin à tout pouvoir délégué par le Conseil d'Administration.

TITRE VII : GESTION JOURNALIERE

Article 30. La gestion journalière est le pouvoir d'accomplir des actes d'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être accomplis régulièrement pour assurer la bonne marche des activités déployées par l'association, en ce compris notamment :

1. L'ouverture et la gestion des comptes bancaires

2. La relation avec les pouvoirs publics

3. La tenue de la comptabilité

4. La tenue de documents administratifs (convocations, procès verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc.).

Article 31. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non. La (les) personne(s) déléguée(s) à la gestion journalière agi(ssen)t en qualité d'organe . Si plusieurs personnes sont désignées, elles agissent individuellement.

Article 32. La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration et est de maximum trois ans.

Article 33. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux personnes chargées de la gestion journalière.

TITRE VIII EXERCICE SOCIAL  BUDGET  COMPTES

Article 34. L'exercice social commence le ter janvier pour se terminer le 31 décembre. Exceptionnellement, le premier exercice débutera à la date de dépôt des statuts et se terminera le 31 décembre de l'année suivante.

MOD 2.2

Article 35. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36. Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d'honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'Administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

TITRÉ IX DISPOSITIONS DIVERSES

Section I  Signatures

Article 37. L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Les personnes chargées, en qualité d'organe, de représenter l'ASBL sont désignées par le conseil d'administration.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration à un maximum de trois ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l'association.

Section il -- Responsabilité

Article 38. Les membres effectifs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Section III  Règlement d'ordre intérieur et autres dispositions

Article 39. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée générale. Les mentions contenues dans ce règlement d'ordre intérieur ont valeur statutaire entre tes membres de l'association, mais non pas envers les tiers et régleront les cas non prévus par les présents statuts.

Section IV- Dissolution volontaire et liquidation

Article 40. En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Section V  Divers

Article 41. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Section VII - Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie ce 24 avril 2009 a, après avoir adopté les présents statuts, décidé aux

quorums légaux de présence et de vote que le conseil d'administration serait composé des administrateurs

suivants pour une durée de 3 ans :

Pierre FONTAINE, né à Liège le 25 octobre 1958

Domicilié Rue Saint-Gilles, 323 à 4000 Liège

François-Xavier NEVE de MEVERGNIES, né à Liège, le 7 décembre 1948

Domicilié Boulevard Piercot 28 à 4000 Liège

Jacques LEPOT né à Ougrée, le 22 janvier 1959

Domicilié rue Hocheporte 117 à 4000 Liège

qui acceptent ce mandat.

MOp2.2

Volet B - Suite

Le conseil d'administration réuni ce même ~18. 011 a désigné pour une durée de trois ans renouvelable en

qualité de `

Président : François-Xavier NEVE de MEVERGNIES

Secrétaire : Pierre FONTAINE

Trésorier : Jacques LEPOT

Le conseil d'administration désigne comme personnes chargées de la gestion journalière pour une durée de

3 ans renouvelable :

François-Xavier NEVE de MEVERGNIES

Pierre FONTAINE

Jacques LEPOT

et qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne. Ils ;

agissent en qualité d'organe, individuellement.

Le conseil d'administration désigne comme personnes disposant du pouvoir de représenter l'association

pour une durée de 3 ans renouvelable :

François-Xavier NEVE de MEVERGNIES

Pierre FONTAINE

Jacques LEPOT

et qui possèdent le pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et en justice. Ils

agissent en qualité d'organe, conjointement deux par deux

Fait en quatre exemplaires à Liège, le 01 août 2011

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des per nnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Ytéservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
COPAREYE

Adresse
BOULEVARD PIERCOT 28 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne