COSE TOUJOURS

Dénomination : COSE TOUJOURS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 820.926.638

Publication

23/02/2015

�� MOD 2.2

Nj�'� s Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

N� d'entreprise : 820.926.638

D�nomination

(en entier) : COSE TOUJOURS

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Thier du Hornay n*58, 4140 Sprimont

objet de l'acte : Modification Statuts

L'assembl�e g�n�rale r�uni ce 21 novembre 2014 a approuv� la modification des statuts. TITRE ler, - D�nomination, si�ge, dur�e, objet

Article ler. L'association sans but lucratif ainsi constitu�e est d�nomm�e � COSE TOUJOURS �.

Art. 2. Le si�ge social est situ� dans l'arrondissement judiiciiaire de Li�ge � l'adresse suivante Thier du Mornay, 58 4140 Sprimont il peut �tre transf�r� sur simple d�cision du conseil d'administration mais doit �tre publi� aux annexes au Moniteur belge dans le mois.

Art. 3. L'association est pluraliste et ind�pendante de tout courant confessionnel, philosophique ou politique. Elle a pour but :

- de d�fendre le mouvement associatif, ses associations membres et les jeunes en particulier ainsi que de coordonner les moyens et les objectifs de ses associations membres;

- de promouvoir toute action, projet, service, formation qui permet aux jeunes de d�velopper les valeurs de solidarit�, de citoyennet� et d'acc�der � l'autonomie tout en posant des choix pour un engagement responsable dans la soci�t�;

- de promouvoir la place effective des jeunes dans la soci�t�, notamment dans les domaines sociaux, �conomiques et culturels;

- de promouvoir, d�fendre et infl�chir une politique de jeunesse int�grant le d�veloppement d'une soci�t� qui favorise l'exercice de la participation active, individuelle et collective des jeunes � tous les niveaux, dans le respect des libert�s d�mocratiques.

- de soutenir les associations membres en leur proposant diff�rents services (comptabilit�, infographie, aide � la promotion, ...) leur permettant de se concentrer plus pleinement sur leurs missions premi�res.

- Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, Elle peut � tout moment �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE II. Des membres

Art. 5, L'association est compos�e de minimum trois membres effectifs.

1) Sont membres Effectifs, les personnes qui sont admises en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sur proposition du conseil d'administration et qui remplissent les conditions suivantes :

- �tre une organisation, une association ou un groupement de jeunesse. Dans ce cas l'association membre

d�signe 2 repr�sentants � l'assembl�e g�n�rale dont un au moins doit avoir moins de 35 ans.

ou

- Une personne int�ress�e par les buts de 1'ABL. Dans ce cas pr�cis, leur nombre ne peut exc�der le tiers des membres effectifs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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2) Sont membres adh�rents, les personnes repr�sentantes d'association affili�es. Ils ne sont pas membres de l'assembl�e g�n�rale mais ils participent aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative. lls ne jouissent pas de la pl�nitude des droits accord�s aux membres effectifs,

Art. 6. Par leur adh�sion, les membres souscrivent aux statuts, au r�glement d'ordre int�rieur et s'engagent � d�fendre le respect des r�gles d�mocratiques et le respect des droits de l'homme.

Art. 7. Les membres peuvent se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les six mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste. L'exclusion d'un membre, notamment pour non-respect des statuts, ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � ia majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 8. Les membres payent une cotisation annuelle, Les modalit�s de calcul et le montant de cette cotisation sont fix�s par l'assembl�e g�n�rale. Cette cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 100 E.

TITRE 1[I. De l'assembl�e g�n�rale

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs dans le respect du prescrit du D�cret du 20 juin 1980 et de ses modifications �ventuelles. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en cas d'emp�chement par le vice-pr�sident ou en son absence par l'un des membres du bureau.

Art. 10. Les membres informent, chaque ann�e, par �crit le conseil d'administration de l'association, des repr�sentants de leur choix qu'ils d�l�guent et qui auront pouvoir de les engager.

Art. 11. Chaque mandataire ne peut �tre porteur que d'une seule procuration �crite d'une autre organisation membre. Sont admis au vote les membres en r�gle du paiement de cotisation au jour de l'assembl�e g�n�rale,

Art. 12, L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment conf�r�s par la loi, les pr�sents statuts et le r�glement d'ordre int�rieur,

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent de droit ;

" la modification des statuts; " l'admission et ['exclusion des membres; " la nomination et la r�vocation des administrateurs; " la nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes; " la d�charge � octroyer aux v�rificateurs aux comptes et aux administrateurs; " la dissolution de l'association; " l'approbation des budgets et des comptes; " l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et de ses modifications; " l'approbation de l'ordre du jour et du proc�s-verbal de l'assembl�e pr�c�dente; " la d�termination de la politique g�n�rale;

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an dans le courant du semestre suivant la cl�ture de l'exeroice social, Une assembl�e extraordinaire peut �tre r�unis � tout moment par d�cision du conseil d'administration lorsque l'int�r�t social l'exige. 11 est tenu de le faire lorsque le tiers des administrateurs ou le cinqui�me des membres en font la demande,

Art. 14. Les convocations contenant l'ordre du jour sont faites par simple lettre adress�e au moins quinze jours avant la date de la r�union � chaque membre par le pr�sident ou par deux administrateurs. En cas d'urgence, le d�lai de convocation est de huit jours. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Ait 15, L'assembl�e g�n�rale est r�guli�rement constitu�e pour autant que la moiti� des membres soit pr�sente ou repr�sent�e. Si la moiti� n'est pas atteinte, une nouvelle assembl�e g�n�rale est convoqu�e dans les trente jours. Cette nouvelle assembl�e g�n�rale est r�guli�rement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� absolue des voix.

Art. 16. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour. En cours de s�ance, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� pour autant que les deux tiers des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � ['assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Art. 17, Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale,

Art. 18, Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Ils sont sign�s par le pr�sident ou deux administrateurs et conserv�s dans un registre de proc�s-verbaux au si�ge de l'essociation.Tout membre re�oit par courrier un exemplaire de ces proc�s-verbaux.

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TITRE IV. -- Du conseil d'administration

Art, 19, L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos�, dans le respect du prescrit du D�cret du 20 juin 1980 et de ses �ventuelles modifications, de 10 membres maximum. Les administrateurs sont choisis parmi les membres et �lus par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue et ce, pour une dur�e de deux ans.

Art. 20. Outre le responsable, les travailleurs permanents de l'association, appoint�s ou non, ne peuvent �tre administrateurs.

Art. 21. La dur�e du mandat d'administrateur est de deux ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Les administrateurs peuvent � tout moment d�missionner en adressant un �crit au pr�sident du conseil d'administration. Les absences r�p�t�es et non excus�es d'administrateurs entra�neront une interpellation du conseil d'administration qui prendra les mesures qui s'imposent.

Art. 22. Le conseil d'administration �lit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier, un vice-pr�sident et un secr�taire.

Art. 23. Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par trimestre sur convocation du pr�sident ou de deux de ses membres_ Les convocations sont adress�es par �crit � chaque administrateur au moins huit jours avant la r�union, Elles mentionnent l'ordre du jour. Il ne d�lib�re valablement pour autant que 1/3 administrateurs au moins soient pr�sents. Les d�cisions sont constat�es dans des proc�s-verbaux qui sont consign�s dans un registre sp�cial et sign�es par le pr�sident ou au moins deux administrateurs. Le pr�sident veillera � faire parvenir un exemplaire du proc�s-verbal aux membres du conseil d'administration dans le mois de la r�union. Les membres du conseil peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'une procuration �crite. Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Art. 24. Les membres n'ayant pas la qualit� d'administrateur peuvent � leur demande assister aux r�unions du conseil d'administration, � moins que le conseil n'ait d�cid� de d�lib�rer � huis clos ou si celui-ci passe au vote, Le conseil et le bureau peuvent �galement, d'initiative ou sur proposition du bureau, inviter toute personne tierce qu'il estime n�cessaire � participer aux r�unions.

Art, 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour accomplir les actes d'administration et de la gestion de l'association.

TITRE V. -- Gestion journali�re et repr�sentation

Art. 26. La gestion journali�re de l'association est g�r�e par un bureau. Celui-ci est compos� du pr�sident, vice-pr�sident, tr�sorier et secr�taire qui, ensemble ou conjointement deux par deux, engagent valablement, l'association pour tous les actes relevant de la gestion journali�re administrative et financi�re. Les actes de gestion journali�re n'engageant l'association qu'� concurrence d'un montant de EUR 5000 sont valablement sign�s par le Tr�sorier ou le Pr�sident. Le membre du bureau n'�tant plus mandat� par son association pour la repr�senter au conseil d'administration perd automatiquement sa qualit� de membre du bureau.

Art. 27, Le bureau fait syst�matiquement rapport au conseil d'administration et les pr�pare. Il traite �galement toute question urgente lorsque le conseil d'administration est dans l'impossibilit� de se r�unir, Il d�cide de l'engagement et du licenciement du personnel de l'association.

Art. 28. Dans les actes, en ce compris les actions en justice, l'association est repr�sent�e par le pr�sident ou par la personne, membre ou non, d�sign�e par le conseil d'administration qui agira seule au nom et pour compte de l'association,

TITRE VI. -- Comptes annuels et bilans

Art.29. L'ann�e sociale commence le ler janvier et finit le 31 d�cembre.

Art.30. Le 31 d�cembre de chaque ann�e, les comptes sont arr�t�s et l'exercice cl�tur�. Le conseil d'administration dresse l'inventaire et les comptes annuels. Ces comptes sont � la disposition des membres, pour examen, au si�ge de l'association, quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art.31. L'assembl�e g�n�rale peut nommer un ou deux commissaires aux comptes qui seront investis des pouvoirs accord�s par la loi aux commissaires des soci�t�s anonymes.

R�serv�

au

Moniteur

beige

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Volet B - Suite

TITRE VII. -- Dissolution et liquidation

Art.32. L'association peut �tre dissoute, � la demande du conseil d'administration et aux deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure pr�vue par la loi du 27 juin 1921, Dans la m�me d�lib�ration, l'assembl�e g�n�rale d�signe deux liquidateurs.

Art.33. Les biens de l'association seront remis � une association d�sign�e par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VIII. Dispositions diverses

Art.34. La cr�ation et les modifications du r�glement d'ordre int�rieur doivent �tre soumises par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale de l'asbl � COSE TOUJOURS � et adopt�es par les deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les textes doivent �tre joints � la convocation,

Art.35. Pour toutes dispositions non pr�vues aux pr�sents statuts, les membres d�clarent s'en r�f�rer � la loi du 27 juin 1921 et au r�glement d'ordre int�rieur.

Sont membres effectifs de l'asbl � COSE TOUJOURS �

Nom Membre Adresse CP Localit�

Wouters Vital Rue de la Motte, 13 4260 Braives

Maison des Jeunes de Jalhay-Sart Melero Isabel Rue Jean-Nicolas Hansoulle, 250 4845 Jalhay

Maison des Jeunes � Le Grand M�me � Couchard Philippe Rue du Lyc�e 36 4852 Plombi�res

Maison des Jeunes � So Les Marlis � Feyereisen Elodie Thier du Hornay, 58 4140 Sprimont

Maison des Jeunes "Maison pour Tous" L�onard Nancy Rue de Banneux, 10 4141 Banneux

Maison des Jeunes D' Hodimont Damas Vincent Rue de la Montagne, 83 4800 Verviers

Centre de Jeunes Du Parc de Seraing Serge Trinon Rue Morchamps, 52 4100 Seraing

Maison des Jeunes "Le grenier' Jessica Binot Basse cour, 7b 4970 Stavelot

Maison des Jeunes � Les Recollets � Yves Reuchamps Enclos des R�collets, 100 4800 Verviers

Les membres de l'association " COSE TOUJOURS " r�unis en assembl�e g�n�rale � Sprimont, le 21 novembre 2014, ont nomm�

A la signature aux comptes : Jessica Binot, Elodie Feyereisen, Wouters Vital.

A la signature postale ; Jessica Binot, Elodie Feyereisen, Wouters Vital.

MOD 2.2

M�ntitianeesepddaldemt��eEppggEddWldtdeeEt : lutrsreettla 3ea3arreeggadti3�cidutnt��it�risstpcneeEdatibauid�dgoefissanama+xideessanees apan'ppaut+diddampireteatdeCileSeaideitiaRJerfRti�abatnQU'6oeatdareeed'�etteidkidesitftss

ANtetfflic; N48he�15~@glitfiie

Coordonnées
COSE TOUJOURS

Adresse
THIER DU HORNAY 58 4140 SPRIMONT

Code postal : 4140
Localité : SPRIMONT
Commune : SPRIMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées COSE TOUJOURS

Coordonnées
COSE TOUJOURS