CQB TRANSGEST

Dénomination : CQB TRANSGEST

Forme juridique : Société en nom collectif

N° entreprise : 542.523.275

Publication

10/12/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Greffe

N� d'entreprise : SC{G . s"23 , Z9.5 D�nomination

(en entier) : CQB Transgest

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� en Nom Collectif

Si�ge : Rue de Li�ry 83 - 4621 Retinne (adresse compl�te)

Oblet(s) de l'acte :Constitution

L'an deux mille treize, le quinze novembre, entre :

Monsieur Lemoine Christian (N.N. 69.01.01-213.49), n� � Li�ge le premier janvier mil neuf cent soixante-neuf, domicili�e � B-4621 Retinne, rue du Liery, 59,

et

Monsieur Lemoine Quentin (N.N. 94.04.19-441.21), n� � Li�ge le dix-neuf avril mil neuf cent nonante-quatre, domicili� � B-4630 Soumagne, Avenue de la R�sistance, 215

Ci-apr�s d�nomm�s le(s) associ�(s),

il a �t� convenu ce qui suit :

Les intervenants � l'acte d�clarent constituer une soci�t� sous forme de soci�t� en Nom Collectif qui sera r�gie par la loi et par les pr�sents statuts.

ARTICLE 1. DENOMINATION SOCIALE

La d�nomination sociale de la soci�t� est � CQB transgest �.

Cette d�nomination doit toujours �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots suivant : � soci�t� en Nom Collectif � ou en abr�g� � S.N.C. �.

ARTICLE 2. STEGE SOCIAL

Le si�ge social est fix� � B-4621-Retinne, rue du Liery, 83.

Par simple d�cision, l'organe de gestion peut transf�rer le si�ge social dans tout autre lieu et �tablir des si�ges administratifs, des succursales, des si�ges d'exploitation, des d�p�ts, des repr�sentations ou des agences tant en Belgique qu'� l'�tranger.

ARTICLE 3. OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, soit seule ou en participation avec d'autres, soit pour son propre compte ou pour le compte de tiers :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

1.Le transport routier (notamment par camion ou camionnette), ferroviaire, a�rien, maritime, fluvial, national et international, de marchandises, produits et mati�res premi�res et toutes activit�s qu'il implique, ou annexes.

-L'exploitation de tous transports et toutes op�rations de transport par terre, air ou mer, national ou international, de toutes natures, de produits, de mati�res, de marchandises quelconques ou de personnes, par elle-m�me ou par d'autres transporteurs, en ce compris l'affr�tement, le courtage, le commissionnement ;

-Toutes op�rations connexes au transport, telles que logistique (entreposage) et toutes activit�s qu'elle implique ou annexes, chargements ou d�chargements, d�m�nagements, l'activit� de garde-meubles, gardiennage, agence en douane,

-L'achat, la vente, la location d'entrep�ts de stockage et de parking ;

-La mise � disposition de chauffeurs, le tourisme, l'organisation d'�v�nements au sens large ;

-La cr�ation, l'acquisition, l'exploitation commerciale et industrielle, la vente et la prise en g�rance de tous

fonds de commerce se rattachant � l'objet pr�cit�.

2.Les activit�s de poste et de courrier, savoir la lev�e, le tri, l'acheminement, la distribution nationale et internationale, de lettres, colis et paquets assimil�s � du courrier ; l'entreprise de livraison (rapide) de courrier et de petit colis,

3.L'import-export de toutes marchandises de et vers tous pays ;

4.Les prestations li�es au statut d'homme � tout faire soit les travaux manuels qui ne requi�rent pas d'acc�s � la profession.

5.La prestation de tous services et travaux administratifs, r�dactionnels, informatiques et de secr�tariat en g�n�ral ;

6.L'achat et la vente de tout mat�riel et toutes activit�s annexes, connexes ou compl�mentaires aux activit�s d�crites ci-dessus.

La soci�t� peut �galement accomplir, tant en Belgique qu'� l'�tranger, soit seul ou en participation avec d'autres, soit pour son propre compte ou pour le compte de tiers, toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rattachant directement ou indirectement � son objet social ou pouvant en faciliter l'extension ou le d�veloppement.

La soci�t� peut ainsi acheter, prendre � bail, louer ou sous-louer, construire, g�rer, vendre ou �changer tous biens meubles et immeubles. Elle peut s'int�resser par toutes voies d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, dans toutes soci�t�s et entreprises existantes ou � cr�er en Belgique ou � l'�tranger, dont l'objet serait analogue ou connexe au sien ou simplement susceptible de favoriser, directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, le d�veloppement de ses affaires.

La soci�t� peut exercer les fonctions d'administrateur, g�rant ou liquidateur dans d'autres soci�t�s,

La soci�t� peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non,

Cette �num�ration est �nonciative et non limitative et doit �tre interpr�t�e dans son acceptation la plus large. L'assembl�e g�n�rale, d�lib�rant et votant aux conditions requises pour la modification des statuts, peut �tendre et interpr�ter l'objet social.

Enfin, au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

ARTICLE 4. DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

En cas de d�c�s, de faillite, de d�confiture ou d'incapacit� d'un associ�, la soci�t� ne sera pas dissoute.

ARTICLE 5, CAPITAL SOCIAL

La part fixe du capital social s'�l�ve � mille euros (1.000,00 EUR) et est repr�sent�e par 1,000 parts sociales, nominatives, �gales entre elles, sans d�signation de valeur nominale et indivisible � l'�gard de la soci�t�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les 1.000 parts sociales repr�sentant la part fixe du capital sont souscrites et int�gralement lib�r�es en num�raire comme suit :

-LEMME Christian : 600 parts sociales (600,00 EUR),

-LEMME Quentin : 400 parts sociales (400,00 EUR),

Le capital est variable sans modifications de statuts pour ce qui d�passe cette part fixe de mille euros.

Outre les parts sociales souscrites au moment de la constitution, d'autres parts pourront, en cours d'existence de la soci�t�, �tre �mises par d�cision de l'organe de gestion qui fixera le taux d'�mission, le montant � lib�rer lors de la souscription et le cas �ch�ant, les �poques auxquelles les versements sont exigibles ainsi que le taux d'int�r�t �ventuel d� sur ces montants en cas de d�faut de versement dans les d�lais fix�s. Cet organe fixera �galement les droits attach�s � ces parts.

Il est tenu au si�ge social de la soci�t� un registre des parts, que chaque assooi� peut consulter. Dans ce registre, seront mentionn�s les noms, pr�noms et domicile de chaque associ�, la date de son admission et de son retrait et te nombre de parts dont il est titulaire. Des certificats constatant ces inscriptions sont d�livr�s aux titulaires de parts.

ARTICLE 6. CESSION DE PARTS

Les parts sociales ne peuvent, sous peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort qu'avec l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins du capital, d�duction faite des droits dont la cession est propos�e. Cette cession ne peut se faire que dans les formes pr�vues par le droit civil.

La propri�t� d'une part sociale emporte de plein droit adh�sion aux pr�sents statuts et aux d�cisions r�guli�rement prises par l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 7. GERANCE DE LA SOCIETE

La direction des affaires de ta soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, personne physique ou morale.

La dur�e du mandat est illimit�e. Les nominations sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Le mandat du (des) g�rant(s) sortant(s) cesse imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale qui a proc�d� aux r��lections. Les g�rants sont r��ligibles.

Le(s) g�rant(s) pourra(ont) poser seul tous les actes d'administration ou de disposition n�cessaires ou simplement utiles � la r�alisation de l'objet social � l'exception des aotes qui sont express�ment r�serv�s par la loi et les statuts � l'assembl�e g�n�rale. 11(s) pourra(ont) d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

ARTICLE S. ASSEMBLEE GENERALE

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les propri�taires de parts sociales qui ont le droit de voter par eux-m�mes ou par mandataires, moyennant observations des prescriptions l�gales et statutaires.

L'assembl�e a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent la soci�t�. Elle a seule le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer le(s) g�rant(s) et commissaires, de les r�voquer, d'accepter leur d�mission et de leur donner d�charge de leur g�rance ainsi que d'approuver les comptes annuels.

ARTICLE 9. TENUE DES ASSEMBLEES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit annuellement le troisi�me vendredi du mois d'octobre � vingt heures au si�ge social ou � tout autre endroit mentionn� dans les convocations.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, m�me endroit, m�me heure.

L'assembl�e peut �tre convoqu�e extraordinairement par l'organe de gestion, selon les formes pr�vues par les statuts, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige.

Elle doit l'�tre � la demande d'associ�s repr�sentant ensemble le cinqui�me du capital social. Dans ce cas,

elle doit �tre convoqu�e dans le mois suivant la demande.

-

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre s�ance tenante prorog�e � trois semaines par l'organe de gestion.

ARTICLE 10. CONVOCATIONS

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale contiennent l'ordre du jour et sont faites par courrier �lectronique, fax ou courrier ordinaire. L'ordre du jour doit contenir l'indication des sujets � traiter.

Toute personne peut renoncer � la convocation, et en tous cas sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

ARTICLE 11. NOMBRE DE VOIX

Chaque part donne droit � une voix,

ARTICLE 12. DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Les d�cisions se prennent toutes � la majorit� simple des voix valablement exprim�es, sans tenir compte des abstentions, quel que soit le nombre de titres repr�sent�s.

Les modifications de statuts n�cessiteront obligatoirement la pr�sence de la moiti� du capital social au moins. Si cette derni�re condition n'est pas remplie, une nouvelle assembl�e sera convoqu�e et d�lib�rera valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent�e par les associ�s pr�sents. Aucune modification de statuts ne sera admise que si elle r�unit les trois quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Les assembl�es g�n�rales ne peuvent d�lib�rer que des points mentionn�s � l'ordre du jour, sauf si la totalit� du capital social est pr�sente et en d�cide autrement. En cas de repr�sentation du capital social, les points non mentionn�s � l'ordre du jour ne peuvent �tre admis que si les procurations mentionnent express�ment ce pouvoir.

Une liste des pr�sences mentionnant le nom des associ�s et le nombre de titres pour lesquels ils entendent prendre part au vote est sign�e par chacun d'eux ou par leurs mandataires au d�but de s�ance.

En cas de vote par correspondance, le formulaire ad�quat est annex� � la liste des pr�sences,

En cas de nomination, si aucun candidat ne r�unit la majorit� simple des voix, il est proc�d� � un scrutin de ballottage entre les candidats qui ont obtenu le plus de voix. En cas de parit� de voix au scrutin de ballottage, le candidat le plus �g� est �lu.

Les d�cisions r�guli�rement prises par l'assembl�e g�n�rale sont obligatoires pour tous les associ�s, m�me pour les absents ou pour les dissidents.

ARTICLE 13. PROCES VERBAUX

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par les associ�s pr�sents. Ils sont consign�s dans un registre sp�cial tenu au si�ge social.

ARTICLE 14. EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente d�cembre de chaque ann�e.

Le premier exercice social commencera le 01 novembre 2013 et se terminera le 31 d�cembre 2014.

Le trente octobre de chaque ann�e, l'organe de gestion dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

ARTICLE 15. COMPTES ANNUELS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale annuelle statue sur l'adoption des comptes annuels.

Apr�s leur adoption, l'assembl�e se prononce par un vote sp�cial sur la d�charge � donner au(x) g�rant(s) et au(x) commissaire(s) s'il en est nomm�s.

Cette d�charge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni indication fausse dissimulant la situation r�elle de la soci�t� et, quant aux actes faits en dehors des statuts, que s'ils ont �t� sp�cialement indiqu�s dans la convocation.

ARTICLE 16. DISTRIBUTION REPARTITION DES BENEFICES

Le b�n�fice net est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur proposition de l'organe de gestion, l'affectation du r�sultat sera d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des voix.

Le paiement �ventuel des dividendes (ou acomptes sur dividendes) se fait aux �poques et endroits indiqu�s par l'organe de gestion.

Ce dernier peut, sous sa responsabilit�, d�cider le paiement d'acomptes sur dividendes par pr�l�vements sur le b�n�fice de l'exercice en cours. Il fixe le montant de ces acomptes et la date de leur paiement.

Les dividendes et acomptes sur dividendes sont r�partis entre les associ�s au prorata des parts sociales d�tenues,

ARTICLE 17. LIQUIDATION

La soci�t� peut �tre dissoute � tout moment par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant conform�ment aux dispositions l�gales.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation est effectu�e par les soins du (des) liquidateur(s) d�sign�(s) par l'assembl�e g�n�rale.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) � cette fin des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par la lol L'assembl�e g�n�rale d�termine le cas �ch�ant les �moluments du ou des liquidateurs.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net servira d'abord � rembourser le montant du capital lib�r�,

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, le(s) liquidateur(s), avant de proc�der aux r�partitions, tien(nen)t compte de cette diversit� de situation et r�tabli(ssen)t l'�quilibre en mettant toutes les parts sur pied d'�galit� absolu, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces, au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les associ�s se r�unissent pour la premi�re fois en assembl�e g�n�rale et prennent, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes :

-Le premier exercice social a commenc� ce jour et se terminera le trente d�cembre deux mille quatorze ;

-La soci�t� reprend tous les engagements et obligations contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation et ce, depuis le premier novembre deux mille treize ;

-Monsieur LEMOINE Christian est nomm�e en qualit� de g�rant. Il accepte son mandat qui est illimit� et sans limitation de dur�e ;

Volet B - Suite

-La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira le troisi�me vendredi du mois de septembre deux mille quatorze ;

Fait � Retinne, le 15 novembre 2013, en trois exemplaires.

Un extrait de l'acte de constitution est d�pos� au greffe du tribunal de commerce dans le ressort territorial duquel la soci�t� � son si�ge social.

LEMOINE Christian,

Associ�,

G�rant

LEMOINE Quentin,

Associ�.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CQB TRANSGEST

Adresse
RUE DDE LIERY 83 4621 RETINNE

Code postal : 4621
Localité : Retinne
Commune : FLÉRON
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées CQB TRANSGEST

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