CS VOTTEM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CS VOTTEM
Dénomination : CS VOTTEM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 864.455.882

Publication

07/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 864.455.882

Dénomination

(en entier) : CS Vottem

(en abrégé): CS

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Verte Voie, 1, 4041 HERSTAL

Objet de l'acte : Modification

Démissions des membres de l'ASBL:

Jacques COUNSON, né à Olne,1e07-08-53,domicilie à OLNE rue Bouteille 20A (Président)

Yves FRANCOIS, né à Rocourt, le 06-06-51, domicilié à EMBOURG, Bois !Ibert, 43 (Secrétaire)

Charle MOSSELMANS, né à Charleroi, le 29-03-57, domicilié à BASSENGE, rue du Frêne, 16

Carl BONHOMME, né à Loouveigné, le 06-03-49, domicilié à VISE, rue des Francs Arquebusiers, 17

Albert HUYNEN, né à Liège, le 10-10-61, domicilié à RETINNE, Voie des Chanoines, 7

Baudouin LEJEUNE, né à St HUBERT, le 21-06-53, domicilié à SAINT NICOLAS, rue Dejardin, 60

Claude IAROVENCO WAROUX, né à Liège, le 21-08-54, domicilié à BATTICE, rue Biomont, 11

Membres toujours effectifs:

Jean-Claude FISSETTE, ne à Hermalle sous Argenteau le 26-08-65, domicilié à 4680 HERMEE, rue Thier

de la Laiterie,18.(Trésorier)

Jean TAMINIAUX, né à Arlon, le 07-06-49, domicilie à 4430 ANS, rue du XV Août, 162

François GABRIELE, ne à Seraing, le 06-08-55, domicilié à SERAING, rue François,46

Nouvelles nominations suite au PV de l'assemblée générale du

Francis MICHEL, né à Saint Mard, le 06-05-63, domicilié à 4432 ALLEUR, rue Lambert Dewonck 138. (Président)

Marie-Eve AL ASSOLIAD, né à Chênée, le 01-12-86, domicilié à 4900 SPA, rue Chemin des Moutons 74. (Sercétaire)

Bruno SCFIMITZ, né à Verviers, Ie 03-05-1960, domicilié à 4802 HEUSY, rue Fontaine au Biez 208, Philippe RIBOURDOUILLE, né à BRAASCHAAT, le 07-05-60, domicilié à 4000 LIEGE, rue de la Fombe 1B, Olivier REMENDAER, ne à Chénée, le 06-07-72, domicilié à 4452 WIHOGNE, rue de la Seigneurie 13. Patrick HANS, né à Hermalle sous Argenteau, le 01-02-61, domicilié à 4680 HERMEE, Allée des Houx 31. Jean-François DEBUISSON, né à Rocourt le 03-08-1972, domicilié à 4690 Glons, rue Georges Depaifve 8., Frandane CAPART, né à Tournai, le 02-10-71, domicilié à 4880 AUBEL, BI Messitert 228,

Benois LEVENKROM, né à Rocourt, le 18-08-73, domicilié à 4451 JUPRELLE, rue Provinciale 60.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Art 1. L'association est dénommée "CS Vottem",

Siège social:

Art 2. Le siège social 4041 HERSTAL rue Verte Voie, n°1, arrondissement judiciaire de Liège.

Buts:

Art 3. L'association est un groupement ayant pour objet l'organisation d'activités de loisirs dont le but est de

regrouper ses membres et leurs invités.

Les membres:

Art 4. Pour être membre, il faut être en ordre de cotisation, chaque membre peut à sa demande se retirer

de l'association en cours d'année.

Art 5. L'association se compose de membres effectifs (dont le nombre ne peut être inférieur à trots) adhérents, associés et de soutien.

Art 6. Les membres effectifs et adhérents sont les membres de la Police intégrée, en service ou pensionnés.

Art 7. les membres associés et de soutien sont les membres qui ne font pas partie de la Police intégrée.

Art 8. La qualité de membre associé ou de soutien est de la compétence du conseil d'administration dont la décision sera souveraine.

Art 9. Tous les membres bénéficient des mêmes avantages.

Art 10, Le montant annuel de la cotisation pour les membres effectifs,adhérents est fixé par le conseil d'administration, Il ne pourra être supérieur à 25E,

Art '11. Pour les membres de soutien, cette cotisation sera automatiquement augmentée de,15E.

Assemblée générale

Art 12. L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association.

Art 13. Elle se réunit une fois par an , dans le courant du premier trimestre. Les membres sont convoqués par le conseil d'administration, Sur la convocation figure l'ordre du jour.

Art 14. L'assemblé générale décide de la modification des status, nomme et révoque les administrateurs, approuve annuellement les comptes.

Art 15.. Une assemblée générale extraordinaire est convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

Art 16. Chaque membre a droit de vote égal et peut se faire représenter par un autre membre. Dans ce cas, il ne pourra représenter qu'un seul membre.

Art 17. Les décisions sont prises à la majorité. En cas de parité, la voix du président (du secrétaire en son absence, du trésorier en cas d'absence du président et du secrétaire) sera prépondérante.

Art 18. Si la majorité des membres l'exigent, des résolutions, non prévues à l'ordre du jour, pourront être prises.

Art '19 Toute modification aux status, objet de l'association des administrateurs, exclusion d'un membre, ne pourra se faire que dans les conditions fixées par la loi.

Art 20. Les décisions de l'assemblés générale seront consignées dans un registre conservé au siège de l'association. Les membres pourront en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Art 21 L'association est administrée par un conseil d'administration.

Art 22. Le conseil d'administration est composé de quinze membres maximum, élus par l'assemblée générale le mandat des administrateurs est d'un an, li sont rééligibles.

Art 23. Le conseil d'administration prépare les bilans, et les rapports d'activités qu'il soumettra à

-e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Volet B - Suite

" Ééeervé" au Moniteur belge

l'assemblée générale.

Art 24. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du secrétaire.

Art 25, Les procès verbaux de réunion sont consignés dans un registre conservé au siège de l'association et accessible uniquement aux administrateurs.

Art 26. Parmi ses membres le conseil d'administration désigne un comité de direction composé d'un président, d'un secrétaire, et d'un trésorier. Leur mandat est d'un an ils sont rééligibles.

Art 27. Le conseil d'administration délègue au comité de diretion la gestion de l'association. Art 28. Le comité de direction est habilité, seul ou collégialement à représenter l'association.

Art 29 En cas d'empêchement du président, toutes ses fonctions sont assumées par le secrétaire et par le trésorier en cas d'absence du secrétaire.

Divers

Art 30. En cas de dissolution, l'avoir de l'association sera attribué sur décision de l'assemblée générale.

Art 31. L'exercice social débute le 01 janvier et se termine le 31 décembre. Le premier exercice social débutera le jour du dépôt des status au greffe du tribunal de commerce.

Art 32. La première année, Ie conseil d'administration sera composé des membres fondateurs..

Art 33. Les membres fondateurs ont désigné en tant que

Président Jacque COUNSON

Secrétaire Yves FRANCOIS

Trésorier Jean-Claude FISSETTE

Etabli en 3 exemplaires à VOTTEM le, 28/02/2014.

Francis MICHEL Marie-Eve AL ASSOUAD

Jean-Claude FISSETTE

Mentionner sue la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
CS VOTTEM

Adresse
RUE VERTE VOIE 1 4041 VOTTEM

Code postal : 4041
Localité : Vottem
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne