CYCLING-TOGETH'EARTH

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. CYCLING-TOGETH'EARTH
Dénomination : CYCLING-TOGETH'EARTH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.923.294

Publication

05/12/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

À travers une expédition à vélo/kayak, l association a pour but de promouvoir différents thèmes quant à l avenir de notre planète :

· l importance de la préservation de l environnement

· le commerce équitable et la production de produits écologiques

· la protection des civilisations oubliées

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1 : DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL, BUT, DURÉE

Article 1 : dénomination

L association est dénommée « Cycling-Togeth Earth »

Article 2 : Siège

Article 3 : But social et champ d activité

1. Defourny Julien, domicilié à 35 Fouir 4845 Jalhay (BELGIQUE), né à Verviers le 05 mars 1990

2. Durand Alexis, domicilié à rue du General Leclerc n°4 80800 Villers-Bretonneux (FRANCE), né à Lyon le 17 Aout 1991.

3. Poncelet Laurent, domicilié à rue de la gendarmerie n° 50 4141 Louveigné (Belgique), né à Rocourt le 21 septembre 1990.

Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Verviers à l adresse suivante : Fouir N°35, 4845 JALHAY

· Sensibilisation avant voyage : (présentation de notre projet dans les écoles, lieux publics, associations, ONG...)

Le douze Novembre deux mille quatorze, sont réunis en assemblée générale constitutive :

Elle poursuit la réalisation de son but par tout les moyens et notamment :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Foyr 35

4845

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Cycling-Togeth'Earth

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14311880*

Volet B

Association sans but lucratif : Cycling-Togeth Earth

0505923294

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Jalhay

Greffe

Déposé

03-12-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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· Réalisation d une expédition à vélo/kayak sur le continent américain afin de réaliser un reportage et de défendre les différents thèmes mentionnés ci-dessus.

· Recherche de sponsors

· Organisation d évènements afin de récolter des fonds

· Sensibilisation du public durant notre expédition : publications d articles, de vidéos et de photos sur notre

page internet.

· Sensibilisation du public post voyage : organisation de conférences, travail en profondeur sur certains

projets avec les institutions coopérantes, réalisation de notre reportage.

L Association peut créer toute structure ou organiser toute activité, percevoir toute aide ou financement pour atteindre son objet social et mener à bien tout projet qui concourt, même indirectement, à la réalisation de ses objectifs, dans le respect de son indépendance.

17 Aout 1991.

septembre 1990.

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Article 4 : composition

L association est constituée pour une durée indéterminée

TITRE 2: LES MEMBRES DE L ASBL

Article 5 : composition

Article 6: membres effectifs

Sont membres effectifs :

· Defourny Julien, domicilié à Fouir 35 4845 Jalhay (Belgique), né à Verviers le 05 mars 1990.

Toute personne voulant devenir membre effectif doit adresser une demande écrite et motivée au conseil d administration et dont la candidature est acceptée par l assemblée générale statuant à la majorité absolue des membres effectifs.

La décision d admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire/courriel.

Article 7 : Autres catégories de membres

Art. 8. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au conseil d administration

· le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur

L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

L association est composée de 3 membres effectifs

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents

statuts.

Sont membres adhérents : Toute personne qui en fait la demande orale ou écrite au conseil d administration et dont la candidature est acceptée par l assemblée générale statuant la majorité des 2/3 des membres effectifs. Ceux- ci doivent participer aux activités de l association et s engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises.

Est réputé démissionnaire :

· Le membre commettant un vol ou une infraction jugée comme grave par le conseil d administration

· Durand Alexis, domicilié à rue du General Leclerc n°4 80800 Villers-Bretonneux (FRANCE), né à Lyon le

· Poncelet Laurent, domicilié à rue de la gendarmerie n° 50 4141 Louveigné (Belgique), né à Rocourt le 21

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1. La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

2. La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention de la raison de cette proposition

3. La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé

4. Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite

5. La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s il s agit d une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art 9 : Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d administration convient d une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d un mois à partir de la réception de la demande.

Art 12 : Pouvoirs

Art. 14. Délibération

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TITRE 3 : COTISATIONS

Article 10 : Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni à aucune cotisation.

TITRE 4 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art 11 : Composition

Art. 13. Convocation : Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du mois de Mars.

L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration, par email-courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

L assemblée est compétente pour :

· la modification des statuts

· l exclusion de membres

· la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

· la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée

dissolution volontaire, aux liquidateurs.

· la dissolution volontaire de l association

· la transformation éventuelle en société à finalité sociale

· la décision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association

· tous les cas exigés dans les statuts

· L admission de nouveaux membres.

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par Monsieur Defourny Julien. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n ont pas le droit de vote.

· l approbation des comptes et des budgets

· la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

L assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présents ou représentés. L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du jour. L assemblée générale doit être convoquée par le conseil d administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilitée à représenter l association, d une personne déléguée à la gestion journalière ou d un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l assemblée générale

Chaque réunion fait l objet d un procès-verbal. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Art. 21. Délibération

Art. 22. Pouvoirs

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Titre 5  CONSEIL D ADMINISTRATION

Art. 18. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du mandat

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil d administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

L association est administrée par un conseil d administration de 2 membres nommés et révocables par l assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil d administration se réunit dès que les besoins s en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. Il est présidé par Monsieur Defourny Julien.

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d administration.

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement.

Les pouvoirs de l organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

· qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

· qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d administrateur, la fin du mandat d administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 24. Représentation

Art. 26. Publications

Art.31. financement

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L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d administration agissant en collège, qui en tant qu organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Ils peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge. La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d administrateur. Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l association.

Art. 25. Mandat et responsabilité

TITRE 6 : DISPOSITIONS DIVERSES

Art 27. Règles d ordres intérieurs

Art. 28. Exercice social

Art. 29. Comptes et budgets

Art. 30. Vérificateurs aux comptes

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat qu ils exercent à titre gratuit.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité absolue des membres effectifs présents ou représentés.

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

L assemblée générale peut désigner deux vérificateurs aux comptes, nommés pour une durée illimitée et rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l association et de lui présenter leur rapport annuel.

L association sera financée, entre autres, par des dons, par des subventions, des allocations, des donations, des legs et d autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l association que pour soutenir un projet spécifique

L association peut également lever des fonds de toute autre manière légale.

Art. 32. Dissolution de l association

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d une ASBL ayant un but similaire au sien. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la

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loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

· Defourny Julien, domicilié à 35 Fouir 4845 Jalhay (BELGIQUE), né à Verviers le 05 mars 1990

· Poncelet Laurent, domicilié à rue de la gendarmerie n° 50 4141 Louveigné (Belgique), né à Rocourt le 21

septembre 1990.

L assemblée générale de ce jour a désigné en qualité de vérificateur aux comptes :

· Defourny Julien, domicilié à 35 Fouir 4845 Jalhay (Belgique), né à Verviers le 05 mars 1990

· Poncelet Laurent, domicilié à rue de la gendarmerie n° 50 4141 Louveigné (Belgique), né à Rocourt le 21

septembre 1990.

septembre 1990.

17 Aout 1991.

septembre 1990.

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Le conseil d administration de ce 12/11/2014 a désigné comme personnes disposant, en tant qu organe, du pouvoir de représenter l association dans tous les actes juridiques :

· Defourny Julien, domicilié à 35 Fouir 4845 Jalhay (Belgique), né à Verviers le 05 mars 1990

· Poncelet Laurent, domicilié à rue de la gendarmerie n° 50 4141 Louveigné (Belgique), né à Rocourt le 21

septembre 1990.

· Durand Alexis, domicilié à rue du General Leclerc n°4 80800 Villers-Bretonneux (FRANCE), né à Lyon le

Le conseil d administration de ce 12/11/2014 a désigné comme personnes chargées de la gestion journalière de l association :

· Defourny Julien, domicilié à 35 Fouir 4845 Jalhay (Belgique), né à Verviers le 05 mars 1990

· Poncelet Laurent, domicilié à rue de la gendarmerie n° 50 4141 Louveigné (Belgique), né à Rocourt le 21

Fait à Jalhay, le 12/11/2014 En deux exemplaires originaux

· Defourny Julien, domicilié à 35 Fouir 4845 Jalhay (Belgique), né à Verviers le 05 mars 1990

· Poncelet Laurent, domicilié à rue de la gendarmerie n° 50 4141 Louveigné (Belgique), né à Rocourt le 21

L assemblée générale de ce jour a désigné comme Président de l association :

L assemblée générale de ce jour a désigné comme vice-président de l association :

Coordonnées
CYCLING-TOGETH'EARTH

Adresse
FOYR 35 4845 JALHAY

Code postal : 4845
Localité : JALHAY
Commune : JALHAY
Province : Liège
Région : Région wallonne