DANCING TEPS ASBL

Dénomination : DANCING TEPS ASBL

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 838.729.306

Publication

10/09/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte

DANCING TEPS asbl

Association Sans But Lucratif 4800 Verviers, rue Fyon 44

Assembl�e G�n�rale Extraordin re 19 juillet 2014

N d'entreprise: 0838.729.306

Pr�sents:

Isabelle THILL

Alain RENARD

Yannick PONCELET

Ga�lle LEMARCOTTE

Carole GILBERT

S�bastien HERMAN

St�phanie GILLET

Anne-Laurence MEUNIER

Constitution du Bureau:

-Pr�sidente : Isabelle THILL

-Vice-Pr�sident : Alain RENARD

-Secr�taire Carole GILBERT

-Tr�sorier S�bastien HERMAN

Absents

Virginie ROTTIER-DE MYTTENAERE

Jo�lle KAISON

Membres :

Isabelle THILL

Carole GILBERT

Alain RENARD

Ga�lle LEMARCOTTE

Yannick PONCELET

Jo�lle KAISON

S�bastien HERMAN

Virginie ROTTIER-DE MYTTENAERE

St�phanie GILLET

Anne-Laurence MEUNIER

Ordre du jour

1.D�mission de Madame ROTTIER-DE MYTTENAERE Virginie annexe de sa lettre de d�mission.

2.Exc.lusion de Madame KAISON Jo�lle tant en raison de ses nombreuses absences non justifi�es aux r�unions, savoir : 23/12/2012, 29/03/2013, 03/08/2013, 13/12/2013, 28/03/2014 ainsi qu'� l'assembl�e g�n�rale du 21 juin 2014 qu'en suite de son manque total d'implication quant � l'asbl

3.Sur base des candidatures spontan�es re�ues, examen de la candidature en tant que membre effectif de: -Mademoiselle DESTREBECQ Cindy, domicili�e � 4845 Jalhay, Ti�ge, 142

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

4. Proposition de renouveler les mandats des administrateurs pour une dur�e de 3 ans.

5. Pouvoirs conf�r�s au bureau pour l'ex�cution des d�cisions. R�solutions

1.A l'unanimit�, le bureau accepte la d�mission, en tant que membre effectif, de Madame ROTTIER-DE MYTTENAERE Virginie et lui donne d�charge pour sa mission.

2.A l'unanimit�, le bureau exclut Madame KAISON Jo�lle du comit� avec effet imm�diat et lui donne d�charge pour sa mission.

3. A l'unanimit�, le bureau accepte la nomination de Mademoiselle DESTREBECO Cindy en tant que membre effectif de l'asbl Dancing Teps.

4. A l'unanimit�, le bureau renouvelle les mandats des administrateurs pour une dur�e de 3 ans.

5. Pouvoirs conf�r�s au bureau pour l'ex�cution des d�cisions.

D�pos� en m�me temps :

- proc�s -verbal du 19 juillet 2014

Fait � Verviers, le 19 juillet 2014

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

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N� d'entreprise : 0838.729.306

D�nomination

(en entier) : DANCING TEPS asbl

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�):

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : 4800 VERVIERS, rue Fyon, 44

able de l'acte :: proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 03 ao�t 2013

La r�union se d�roule au si�ge social de l'asbl, rue Fyon 44 � 4800 VERVIERS

Pr�sents:

isabelle THILL

Alain RENARD

Yannick PONCELET

Ga�lle LEMARCOTTE

Carole GILBERT

Jo�lle KAISON

S�bastien HERMAN

Virginie ROTTIER-DE MYTTENAERE

St�phanie GILLET

Anne-Laurence MEUNIER

Constitution du Bureau :

-Pr�sidente : isabelle TWILL

-Secr�taire: Carole GILBERT

-Tr�sorier : Alain RENARD

Membres

Isabelle THILL

Carole GILBERT

Alain RENARD

Ga�lle LEMARCOTTE

Yannick PONCELET

Jo�lle KAISON

Ordre du jour

1.D�mission de Monsieur RENARD Alain de son poste de tr�sorier avec d�charge pour sa mission.

Monsieur RENARD Alain conserve son poste de membre effectif.

2.Sur base des candidatures re�ues suite � l'appel lanc� par l'asbl le 30 avril dernier, examen des candidatures en tant que membres effectifs de :

-Monsieur HERMAN S�bastien, domicili� � 4801 Stembert, rue de Jalhay, 55

-Madame GILLET St�phanie, domicili�e � 4800 Verviers, rue de Stembert, 54

-Madame DE MYTTENAERE Virginie, domicili�e � 4800 Verviers, avenue de M�llendorf, 54

-Mademoiselle MEUNIER Anne-Laurence, domicili�e � 4802 Heusy, avenue de Spa, 59.

3. Proposition de nommer Monsieur RENARD Alain au poste de vice-pr�sident

4. Proposition de nommer Monsieur HERMAN S�bastien au poste de tr�sorier.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

5. Proposition de renouveler les mandats des administrateurs pour une dur�e de 3 ans. R�solutions

1. A l'unanimit�, le bureau accepte la d�mission de Monsieur RENARD Alain de son poste de tr�sorier et lui donne d�charge pour sa mission. Le bureau accepte que Monsieur RENARD Alain conserve son poste de membre effectif.

2. A l'unanimit�, le bureau accepte la nomination de quatre (4) nouveaux membres effectifs: Monsieur HERMAN S�bastien, Madame GILLET St�phanie, Madame DE MYTTENAERE Virginie et Mademoiselle MEUNIER Anne-Laurence.

3. A l'unanimit�, le bureau nomme Monsieur RENARD Alain vice-pr�sident.

4. A l'unanimit�, le bureau nomme Monsieur HERMAN S�bastien tr�sorier,

5. A l'unanimit�, le bureau renouvelle les mandats des administrateurs pour une dur�e de 3 ans.

6. Pouvoirs conf�r�s au bureau pour l'ex�cution des d�cisions. Fait � Verviers, le 03 ao�t 2013

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Volet B - Suite

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05/09/2011

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DANCING TEPS asbl

Association Sans But Lucratif 4800 Verviers, rue Fyon 44 Constitution

L'assembl�e g�n�rale constitutive du 07 juillet 2011 a approuv�, � l'unanimit�, les statuts suivants :

LES SOUSSIGNES

1.Madame THILL Isabelle Marie Jacqueline, n�e � Verviers le 16 janvier 1970, �pouse de Monsieur RENARD Alain, domicili�e � Verviers, rue Fyon, 44

2.Monsieur RENARD Alain, n� � Verviers le 15 juillet 1971 �poux de Madame THILL Isabelle, domicili� � Verviers, rue Fyon, 44

3.Monsieur PONCELET Yannick Jean Marie, n� a Verviers le 17 avril 1975, c�libataire, domicili� � Oison, rue du March�, 2.

4.Mademoiselle LEMARCOTTE Ga�lle Marielle Mich�le, n�e � Verviers le 21 ao�t 1986, c�libataire, domicili�e � Andrimont, rue Ferme du Cur�, 2

5.Mademoiselle GILBERT Carole, n�e � Woluwe-Saint-Lambert le 21 mai 1982, c�libataire, domicili�e � Theux, rue de la Ho�gne, 36

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Article 1. D�nomination

L'association est d�nomm�e "Dancing Teps asbi"

L'ASBL est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Article 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli � 4800 VERVIERS, rue Fyon, 44, dans l'arrondissement judiciaire de et � Verviers.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3. But et objet social

L'association a pour but non lucratif la promotion et la valorisation de la danse en g�n�ral, notamment par son enseignement et sa pratique ainsi que par l'organisation et la promotion de cours, d�monstrations, comp�titions, soir�es, galas annuels, participations diverses � des spectacles et pour un public de tous �ges et toutes cat�gories sociales confondues.

Elle peut-entreprendre toutes les activit�s susceptibles de contribuer � la r�alisation de-son but et accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but; notamment, mais de

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

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fa�on accessoire, elle peut exercer-toutes_activt�s-commerciales-�-conditiorrque res-gains qui en r�sulteraient soient exclusivement consacr�s � la r�alisation de son but.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

L'association a �galement pour objet :

- de donner des cours, stages, formations en Belgique et � l'�tranger;

- de participer � des cours, stages, formations en Belgique et � l'�tranger

- de participer � des festivals, concerts, �changes culturels, galas, tout �v�nement permettant de promouvoir la danse sous toutes ses formes.

Article 4. Membres

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Le nombre de membres adh�rents est illimit�.

Article 5

Sont membres effectifs :

- les membres fondateurs;

- tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les troistquart des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents :

- les personnes qui en font la demande �crite au conseil d'administration, qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts de l'asbl ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

La d�cision du conseil d'administration quant� racceptation ou non d'un membre adh�rent est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Les membres adh�rents ne jouissent d'aucun des droits conf�r�s par ta toi aux membres effectifs mais seulement des droits pr�vus dans les statuts.

Leur avis est consultatif et ils se r�unissent sur invitation de l'assembl�e g�n�rale.

Les membres adh�rents ne sont pas tenus de payer de cotisation annuelle.

Article 6

Sans pr�judice de l'article 4, l'admission de nouveaux membres effectifs est d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale et l'admission de nouveaux membres adh�rents est d�cid�e par le Conseil d'Administration statuant souverainement sans devoir motiver une �ventuelle d�cision de refus.

Article 7

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rant ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � majorit� des deux/tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.1

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de "assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit_du" membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Ils doivent restituer � "association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 8

Peut �tre r�put� d�missionnaire :

- le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter. � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives.

- le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour de faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation

Article 9

L'association doit tenir un registre des membres effectifs sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toute d�cision d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Article 10

Les membres adh�rents ne sont astreints � aucun droit d'entr�e.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration, ou en cas d'emp�chement de celui-ci, par un administrateur d�sign� � cet effet par le Conseil d'Administration.

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle d�termine la politique g�n�rale de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � si comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vbcation des administrateurs;

- la cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur attribu�e;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

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- les suspensions ou exclusions de membres;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article t3

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque" ann�e, dans le courant du mois de juin. Elle d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents sauf dans les cas o� la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un exige un quorum de pr�sence.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s. Les membres adh�rents peuvent participer � l'assembl�e g�n�rale avec voix consultative.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le C�nseil d'Administration par courrier adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e et sign�e par un administrateur au nom du Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du" jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mif neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 15

Chaque membre effectif et adh�rent a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, membre ou non de l'association, qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article '17

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Article 18

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par.consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 19

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au Greffe du Tribunal de Commerce et publi�es aux annexes du Moniteur Belge conform�ment � l'article 26 novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du vingt-six juin deux mile trois.

MOO2.1

Article 20

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs et adh�rents peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du Conseil d'Administration et par un administrateur.

Article 21

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de minimum trois administrateurs, membres de l'association ou pas. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du Conseil d'Administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant fa d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

' Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation; dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de ['ASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai

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d'un mois � compter de la date de cessation de fonction.

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La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au Conseil d'Administration.

Celui-ci adressera un. accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira. les formalit�s de publicit�

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r4 requises par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et son arr�t� royal d'ex�cution du vingt-six juin deux mille trois dans le mois.

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Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 23

Le Conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par fe vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le pr�sident est" charg� notamment de" convoquer et de pr�sider le conseil d'administration.

Le secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s-verbaux, de veiller � la conservation des documents. If proc�de au d�p�t, dans les plus brefs d�lais, des actes exig�s par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un au greffe du tribunal comp�tent.

Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour ['acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la Taxe sur ta Valeur Ajout�e et, le cas �ch�ant, du d�p�t des comptes au greffe du Tribunal comp�tent ou � la Banque Nationale de Belgique.

En cas d'emp�chement temporaire du Pr�sident, du secr�taire ou du tr�sorier, le conseil d'administration peut d�signer un administrateur pour lets) remplacer � titre int�rimaire.

Article 24

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par le Conseil d'Administration. " fl ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

MOD 2.1

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 25

p gestion Conseil d'Administration a les ouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence; les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts �

celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 26

Le Conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de

l'association et les destitue. 11 d�termine leurs-occupations et leurs traitements.

Article 27

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion

peut �tre d�l�gu�e par le Conseil d'Administration � une ou plusieurs personnes

administrateur ou non et dont ii fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou

appointement.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 28

Les actions judiciaires. tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de_ 'association

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parle" Conseil d'Administration.

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b La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion

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journali�re, sont sign�s - � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil - soit par le

CU Article 29

pr�sident, soit par cieux administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le Conseil d'Administration, lesquels.n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.�

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Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26 novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du vingt-six juin deux mille trois.

Article 30

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

Article 31

Les actes relatifs �la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de Commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du

Moniteur Belge. "

Article-32

Lin r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la- majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 33

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le trente et un d�cembre deux mil onze.

Article 34

MOD 2.1

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Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 35

Sans pr�judice de l'article 17 paragraphe 5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 36

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 37

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e, savoir : les Cliniclowns de Verviers.

Article 38

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

- Madame THILL Isabelle, et-avant mieux qualifi�e qui accepte ce mandat;

- Monsieur RENARD Alain, ci-avant mieux qualifi� qui accepte ce mandat;

- Monsieur PONCELET Yannick, ci-avant mieux qualifi� qui accepte ce mandant.

- Mademoiselle LEMARCOTTE Ga�lle, ci-avant mieux qualifi�e qui accepte ce mandat.

- Madame GILBERT Carole, ci-avant mieux qualifi�e, qui accepte ce mandat.

Imm�diatement apr�s, les administrateurs se sont r�unis en conseil et ont appel� aux fonctions de:

- pr�sident : Madame THILL Isabelle

- tr�sorier : Monsieur RENARD Alain

- secr�taire : Madame GILBERT Carole

Tous ici pr�sents et qui acceptent.

Ledit conseil ainsi r�uni e �galement d�sign� comme administrateur-d�l�gu� :

Madame THILL Isabelle, pr�nomm�e, ici pr�sente et qui accepte, charg�e de la gestion journali�re pour l'association avec un mandat limit� � tout montant inf�rieur � mille cinq cents euros (1.500,00� ). Pour tout montant sup�rieur � mille cinq cents euros (1.500,00� ), la signature de deux membres effectifs sera n�cessaire

D�pos� en m�me temps statuts constitutifs

THILL Isabelle, administrateur d�l�gu�.

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Mentionner sur :c d..; r!:2r� 3 N'orT C;1Eiite <L! ft0:c,:re lr.3tftAii:�i�t�ri Cu de ?c Fe:ecrme DL' �^'.e5 i:a,zonras C,'fc.a �oC:vo'r da r2?)r2sErSt,7 1'1SSoc'.ction ou le fOrrtir,tlar, �. l'l'n�rfi des tiers

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08/07/2015

��MOD 2.2

_

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au Greffe du

CiIVl5~01] UV F Fa LI�GE

2.6 JUI; 2015

Le G

Greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 0838.729.306

D�nomination

(en enter) : DANCING TEPS asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif Si�ge : 4800 Verviers, rue Fyon 44

Objet de l'acte : Assembl�e G�n�rale Extraordinaire 19 juillet 2014

Pr�sents:

Isabelle THILL

Alain RENARD

Ga�lle LEMARCOTTE

Carole GILBERT

S�bastien HERMAN

St�phanie GILLET

Anne-Laurence MEUNIER

Cindy DESTREBECQ

Constitution du Bureau :

Pr�sidente : THILL Isabelle

Vice-Pr�sident : RENARD Alain

Secr�taire : GILBERT Carole

Tr�sorier : HERMAN S�bastien

Membres

Isabelle THILL

Alain RENARD

Yannick PONCELET

Ga�lle LEMARCOTTE

Carole GILBERT

S�bastien HERMAN

St�phanie G1LLET

Anne-Laurence MEUNIER

Cindy DESTREBECQ

Absents

Yannick PONCELET

Ordre du jour

1.D�mission de Monsieur HERMAN S�bastien de son poste de tr�sorier avec d�charge pour sa mission.

Monsieur HERMAN S�bastien ne conserve pas son poste de membre effectif.

2.Proposition de nommer Mademoiselle LEMARCOTTE Ga�lle au poste de tr�sorier.

3.D�mission de Monsieur PONCELET Yannick avec d�charge pour sa mission, Monsieur PONCELET

Yannick ne conserve pas son poste de membre effectif (en annexe, lettre de d�mission)

4. Proposition de renouveler les mandats des administrateurs pour une dur�e de 3 ans.

R�solutions :

1. A l'unanimit�, le bureau accepte la d�mission de Monsieur HERMAN S�bastien de son poste de tr�sorier et lui donne d�charge pour sa mission, Le bureau accepte que Monsieur HERMAN S�bastien ne conserve pas son poste de membre effectif. _

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

"11.

eserv�

au

Moniteur

belge

MDQ 2,2

Volet B - Suite

2. A l'unanimit�, le bureau nomme Mademoiselle LEMARCOTTE Ga�lle tr�sorier.

3. A l'unanimit�, le bureau accepte la d�mission de Monsieur PONCELET Yannick et lui donne d�charge pour sa mission. Le bureau accepte que Monsieur PONCELET Yannick ne conserve pas son poste de membre effectif

4. A l'unanimit�, le bureau renouvelle les mandats des administrateurs pour une dur�e de 3 ans.

5. Pouvoirs conf�r�s au bureau pour l'ex�cution des d�cisions.

D�pos� en m�me temps :

- proc�s -verbal du 20 juin 2015

Fait � Verviers, le 24 jun 2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
DANCING TEPS ASBL

Adresse
Forme juridique : Association Sans But Lucratif Si

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne

DANCING TEPS ASBL

Divers

Publication

Coordonnées DANCING TEPS ASBL

Coordonnées
DANCING TEPS ASBL