DCR RACING, EN ABREGE : DCR

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. DCR RACING, EN ABREGE : DCR
Dénomination : DCR RACING, EN ABREGE : DCR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.382.183

Publication

19/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Article I

L'association sans but lucratif est dénommée "DCR RACING", Elle est, par nature, pluraliste.

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention association sans but lucratif ou du sigle ASBL et de l'identification de son siège social.

Article 2

Le siège social de l'association est établi rue de la Métal 8 4870 TROOZ, arrondissement judiciaire de Liège et peut être transféré dans le même arrondissement judiciaire par décision de l'Assemblée Générale. Tout changement du siège social doit être publié aux annexes au Moniteur Belge. Il sera indépendant de tous sièges locaux qui pourront être établis par l'Assemblée Générale, sur proposition conforme du Conseil d'Administration, en tout lieu en Belgique. Ces sièges locaux devront mentionner expressément, outre leur caractère de siège local, l'adresse officielle et l'arrondissement judiciaire du siège social.

Article 3

L'association a pour but social de fournir :

" Un service social humanisé à caractère multiple, selon les compétences des membres de l'association et dans les cadres de ses possibilités ;

" Un service pour promouvoir le sport automobile ; Article 4

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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N° d'entreprise : eî)."-/Z_) .

Dénomination

(en entier) : DCR Racing ASBL

(en abrégé) : DCR

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de la Métal 8 4870 Trooz

Objet de l'acte : Constitution

CHAPITRE Ier - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - BUT - DUREE

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MOD 2.2

L'association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute. Elle peut être dissoute par décision de l'Assemblée Générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l'Association s'est constituée.

CHAPITRE Il - MEMBRES - ADMISSION --- DEMISSION - EXCLUSION - DECES

Article 5

La présente association a été fondée en date du 09 juin deux mille onze par les personnes suivantes :

DEGEER CLEMENT, rue de la Métal 8 4870 TROOZ, MECANICIEN.

PEREE VERONIQUE, rue de la Métal 8 4870 TROOZ,ASSISTANTE EN PHARMACIE.

LAMBINON FERNAND, rue Fonds de Forêt 11 4870 TROOZ, PENSIONNE

Article 6

L'association est composée de deux catégories de membres :

a) Les membres associés ou effectifs agréés en cette qualité qui jouissent de la totalité des droits sociaux et qui participent à ce titre à l'administration de l'association. Ils sont repris dans le registre des membres de l'ASBL.

b) Les membres adhérents qui bénéficient des activités de l'association ou qui y participent mais qui ne jouissent pas de la plénitude des droits reconnus aux associés.

Le nombre minimum des membres associés ne peut être inferieur à trois.

L'association se réserve le droit d'accepter les personnes physiques et/ou morales en tant que membres effectifs ou en tant que membres adhérents.

Sont membres effectifs :

a) les comparants au présent acte ;

b) toute personne, présentée par deux membres effectifs au moins et remplissant les conditions du présent article, est admise en cette qualité par décision de l'Assemblée Générale réunissant les 3/4 des voix présentes.

Seuls les membres effectifs participent à l'Assemblée Générale et possèdent les droits conférés par la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mai deux mil deux.

Le Conseil d'Administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du Conseil d'Administration endéans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eu de la décision.

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MOD 2.2

En cas de modification dans la composition de l'association, une liste des membres mise à jour est déposée, dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts, au greffe du tribunal de commerce.

Les membres adhérents sont ceux qui, ne remplissant pas les conditions pour être membre effectif, contribuent effectivement à la réalisation du but social. Les membres adhérents ne participent pas aux assemblées générales.

Les membres adhérents sont considérés comme des tiers, leur responsabilité ne peut donc être engagée pour des actes accomplis par l'association.

Toute personne qui désire devenir membre adhérent adresse une demande écrite au conseil d'administration. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration.

La décision du Conseil d'Administration est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Les membres adhérents peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au Conseil d'Administration.

Peuvent être exclus, les membres ayant commis un acte contraire à l'honneur, ayant gravement compromis les intérêts de l'association ou n'ayant pas respecté les statuts et/ou le règlement intérieur.

L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration.

Peut être réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. Le conseil d'administration constate que le membre adhérent est démissionnaire.

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur lettre de démission au Conseil d'Administration.

Article 8

Par l'adhésion aux présents statuts, chaque membre effectif s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à sa réputation ou à son honneur personnel soit à la réputation et à l'honneur des associés ou de l'association.

Des contestations à naitre relativement à l'application de ces dispositions sont arbitrées par le Conseil d'Administration statuant aux deux tiers, sans appel et avec dispense de suivre dans la procédure les formes et les délais établis par les tribunaux.

Article 9

Le décès entraine la perte de la qualité d'associé qui ne se transmet pas aux héritiers.

Article 10

L'associé démissionnaire ou exclu, ou les ayants droit d'un associé défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social et ne pourraient réclamer le remboursement des cotisations versées.

Les héritiers ne peuvent réclamer ou requérir la reddition de comptes, ni l'apposition de scellés ni l'établissement d'un inventaire.

Article 11

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MOD 2.2

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En ce qui concerne les membres effectifs ou adhérents, docteurs en médecine, conformément à l'article 165 du code de déontologie, une sanction de suspension du droit d'exercer l'art médical entraine pour les médecins qui encourent cette sanction l'exclusion et le retrait de l'association pour la durée de la suspension.

CHAPITRE III -- COTISATIONS

Article 12

Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixe par l'Assemblée Générale; cette cotisation ne peut excéder 50 ¬ par an (cinquante Euro).

CHAPITRE IV -- ASSEMBLEE GENERALE

Article 13

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à défaut, par le Vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Les attributions de l'Assemblée Générale comportent le droit :

a) de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

b) de nommer et de révoquer les administrateurs et de leur donner décharge;

c) d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

d) de fixer la cotisation annuelle;

e) d'admettre de nouveaux membres conformément aux règles statutaires;

f) d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Article 14

L'Assemblée Générale ordinaire composée de tous les membres effectifs a lieu une fois l'an dans le courant du premier trimestre de l'année civile qui suit soit au siège social, soit en tout autre lieu désigné dans la convocation, au plus tard six mois après la clôture de l'exercice social. Si ce jour est férié, l'Assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable à la même heure.

Le Conseil d'Administration y présente le rapport, les comptes de recettes et de dépenses de l'exercice écoulé ainsi que le budget prévisionnel de l'exercice suivant (ce dernier n'est pas obligatoire).

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MOD 2.2

Article 15

Une Assemblée Générale extraordinaire peut aussi être convoquée chaque fois que le Conseil d'Administration l'estime utile.

Elle doit être convoquée, dans les quinze jours, par le Conseil d'Administration, lorsqu'un cinquième des membres effectifs ou adhérents lui en fait la demande, par écrit. De même, toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Les membres effectifs et adhérents sont convoqués par voie recommandée aux Assemblées Générales par le Président du Conseil d'Administration.

Seuls, les membres effectifs peuvent s'y faire représenter par un associé effectif muni d'une procuration. Chaque associé effectif pourra, au maximum, être porteur de trois procurations.

Les convocations sont faites par lettres adressées, dans les huit jours au moins, avant la date de la réunion. Les convocations contiennent l'ordre du jour.

L'Assemblée ne pourra valablement délibérer que sur fes points contenus dans celui ci.

Les membres adhérents n'ont pas le pouvoir de vote mais seulement un pouvoir consultatif.

Article 16

L'Assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres effectifs présents et représentés et ses résolutions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président, ou de son remplaçant, est prépondérante.

Article 17

Seule l'Assemblée Générale peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou sur la dissolution de l'Association conformément aux articles 8 et 20 de la foi du 27 juin 1921 relative aux AS.B.L., modifiée par la loi du deux mai 2002.

Article 18

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le Président ou son remplaçant et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation.

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CHAPITRE V - CONSEIL D' ADMINISTRATION

Article 19

L'association est administrée par un Conseil composé de quatre administrateurs au moins et de dix au plus, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et ce exclusivement parmi les membres effectifs.

Le Conseil d'Administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

La durée du mandat des administrateurs est fixée à quatre ans.

Les administrateurs sortants sont rééligibles. Le mandat est gratuit.

Article 20

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Administrateur-Délégué, un Trésorier et un Secrétaire.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assurées par le Vice-President ou, a défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'Administration se réunit à l'invitation du Président et au moins une fois par trimestre. La convocation est adressée par simple lettre ou courrier électronique au moins une semaine avant la réunion.

Le Président est tenu de réunir le Conseil d'Administration dans les quinze jours suite à demande écrite de deux administrateurs

Il délibère valablement dés que la moitié de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix de son Président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul de la majorité simple.

Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signé par le Président ou son remplaçant et le Secrétaire ou un autre administrateur en l'absence de ce dernier.

Ce registre est conservé au siège social où les membres peuvent en prendre connaissance.

Article 21

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter sous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel que l'association souhaiterait s'adjoindre, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes

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MOD 2.2

auprès des banques et de l'Office des Chèques Postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société, des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toute assignation et quittance postale.

Article 22

Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un des administrateurs aux conditions qu'il détermine.

Article 23

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le Président soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Article 24

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat

Article 25

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière, des commissaires et des personnes habilitées à représenter l'association comportent leurs noms, prénoms, domicile, date et lieu de naissance ou, au cas où il s'agit de personnes morales, leur dénomination sociale, leur forme juridique, leur numéro de TVA et Leur siège social.

Les actes relatifs à la nomination des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association comportent en outre l' étendue de leurs pouvoirs et la manière de les exercer, en agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège.

CHAPITRE VI - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 26

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des associés effectifs présents ou représentés.

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MOD 2.2

CHAPITRE VI - GESTION FINANCIERES

Article 27

L'année sociale coïncide avec l'année civile.

Article 28

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social

Article 29

L'Assemblée Générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Ce commissaire sera nommé pour quatre ans et rééligible.

CHAPITRE VIII - INVENTAIRE- Comptabilité

Article 30

Comptabilité

Conformément à l'article 17 de la loi sur les associations sans but lucratif, chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le Conseil d'Administration soumet à l'Assemblée Générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé établis conformément à la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

CHAPITRE IX - DISSOLUTION

Article 31

A la dissolution volontaire, prononcée par l' Assemblée Générale, ou judiciaire de l'association à quelque moment pour quelque cause que ce soit, l'actif net de l'avoir social sera affecté à une A.S.B.L. d'objet similaire ou société qui poursuit l'objet social de la société. Le choix de cette A.S.B.L. ou société à objet similaire se fera par l'Assemblée Générale.

CHAPITRE -X- DISPOSITIONS DIVERSES

Article 32

Volet B - Suite



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au

Moniteur

belge

Les membres ne peuvent prétendre à aucun bénéfice. L'excédent favorable des comptes appartiendra à l'association et sera consacré exclusivement à la réalisation de l'objet social.

Article 33

L'association entend se conformer entièrement à la loi sur les associations sans but lucratif_

En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi sont censées non écrites

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Président : Monsieur Degeer Clément , rue de la Métal 8 4870 TROOZ

Vice-Presidente : Madame Perée Véronique , rue de la Métal 8 4870 TROOZ

Trésorière et secrétaire: Monsieur LAMBINON FERNAND, rue Fonds de Forêt 11 4870 TROOZ,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DCR RACING, EN ABREGE : DCR

Adresse
RUE DE LA METAL 8 4870 TROOZ

Code postal : 4870
Localité : Forêt
Commune : TROOZ
Province : Liège
Région : Région wallonne