DIN'O SNACK & BURGER

Dénomination : DIN'O SNACK & BURGER

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 545.788.118

Publication

17/02/2014

�� Mod 2.0

71:J Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

u

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter fa personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Din'� Snack & Burger

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 4000 LIEGE, rue du Centre 27 -

Obiet de l'acte ; constitution

D'un acte re�u le trois f�vrier deux mille quatorze par Ma�tre Anne-Catherine GOULET, notaire associ� de la

soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "RAXHON & GOBLET - notaires associ�s", de:

r�sidence � Verviers, il r�sulte que:

- Monsieur MARCHAL David Alain Marc, n� � Ougr�e le vingt-deux juillet mil neuf cent septante et un,?

inscrit au registre national sous le num�ro 71.07.22 387-08, �poux de Madame LEFEVRE Dominique, ci-apr�s

nomm�e, avec laquelle il d�clare �tre mari� sous le r�gime l�gal � d�faut de contrat de mariage, domicili� �:

4100 Boncelles, rue des Stappes 104.

- Madame LEFEVRE Dominique Camille Raymonde Edmond, n�e � Etterbeek (Bruxelles) le vingt juillet mil

neuf cent septante-trois, inscrite au registre national sous le num�ro 73.07.20 158-48, �pouse de Monsieur.

MARCHAL David, ci-avant nomm�, avec lequel elle d�clare �tre mari�e sous le r�gime l�gal � d�faut de contrat.

de mariage, domicili�e � 4100 Boncelles, rue des Steppes 104.

Lesquels comparants exposent:

Qu'ils se proposent de constituer une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination de "Din'�,

Snack & Burger et dont le si�ge social sera � 4000 Li�ge, rue du Centre 27.

Que l'acte de constitution sera re�u incessamment par le notaire soussign�.

Que le capital de la dite soci�t� s'�l�ve � dix-huit mille six cents (18.600) euros.

Les comparants ont requis le notaire soussign� de dresser acte des statuts de la soci�t� priv�e �,

responsabilit� limit�e qu'ils d�clarent constituer entre eux comme suit

Article premier. Forme juridique,

La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Article deux. Raison sociale.

La soci�t� est d�nomm�e: "Din'� Snack & Burger",

Tous les documents �manant de la soci�t� devront reprendre les indications prescrites par l'article septante-

huit du code des soci�t�s.

Article trois. Si�ge.

Le si�ge social est �tabli � 4000 Li�ge, rue du Centre 27.

li pourra �tre transf�r� partout ailleurs:

- par simple d�cision de la g�rance si le si�ge est transf�r� dans la m�me r�gion linguistique ou dans la

r�gion bilingue de Bruxelles-Capitale;

- par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans les autres cas.

Tout changement du si�ge social fera l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur Belge,

La soci�t� pourra, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des si�ges administratifs, succursales,:

agences, d�p�ts ou comptoirs en Belgique ou � l'Etranger.

Article quatre. Objet.

La soci�t� a pour objet d'effectuer pour son compte ou pour le compte de tiers ou encore en participation ou;

en association, tant en Belgique qu'� l'�tranger;

- toutes activit�s et op�rations se rapportant directement ou indirectement au secteur HORECA, et:

notamment, la petite restauration, le service traiteur, l'exploitation, ce mot devant �tre interpr�t� dans son

acception la plus large, de brasseries, tavernes, caf�s, friteries, snacks, salons de th�, commerces de glacier, la

vente de sandwichs chauds et froids, hamburgers, hot-dogs, tant en �tablissements fixes qu'en commerce

ambulant, ainsi que le commerce de tous accessoires aux activit�s ci-dessus, notamment la mise sur pied

d'animations, l'organisation de divertissements et spectacles, la mise � disposition � fa client�le de jeux de bar

�lectronique ou autres, le commerce de produits et ustensiles se rapportant � l'activit� de la soci�t�,

- la vente de v�tements, chaussures et accessoires.

N� d'entreprise : 5(.45:71 . 4 99 D�nomination

(en entier) :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet analogue, similaire ou connexe au sien, ou qui en sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise et, plus g�n�ralement, dans toutes affaires mobili�res, immobili�res, industrielles, commerciales et financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social.

Toute activit� assujettie � une r�glementation d'acc�s � la profession sera effectu�e pour compte de la soci�t� par des personnes d�ment agr��es. La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur ou liquidateur dans d'autres soci�t�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisations de ces conditions,

Article cinq. Dur�e.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.

Article six. Capital social.

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents (18.600) euros.

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

En cas d'augmentation du capital, les parts � souscrire en num�raire doivent �tre offertes par pr�f�rence aux associ�s proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs parts, conform�ment � la loi. Article sept, Souscription et lib�ration des parts,

Le capital social est enti�rement souscrit comme suit:

T par Monsieur MARCHAL � concurrence de treize mille neuf cent cinquante euros (13.950,00 EUR), en r�mun�ration de quel apport il re�oit septante-cinq (75) parts sociales.

T par Madame LEFEVRE � concurrence de quatre mille six cent cinquante euros (4.650,00 EUR), en r�mun�ration de quel apport elle re�oit vingt-cinq (25) parts sociales,

Toutes les parts sociales sont lib�r�es � concurrence d'un tiers.

Soit ensemble, une somme de six mille deux cents (6.200) euros qui est d'ores et d�j� � la disposition de la soci�t�.

Et � l'instant, les fondateurs remettent au notaire l'attestation bancaire prescrite par la loi.

Cette attestation d�livr�e par la banque BELFIUS �tablissant que les fonds ont �t� d�pos�s sur le compte num�ro BE68 0688 9886 0934 restera ci-annex�e.

Par l'effet de ia souscription et de la lib�ration ci-dessus constat�es, le capital social se trouve int�gralement souscrit et lib�r� � concurrence d'un tiers, soit six mille deux cents (6.200) euros.

Article huit. Les parts sociales.

Les parts sont nominatives et indivisibles.

Chacune d'elles donne une voix � l'assembl�e g�n�rale et conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices et des produits de liquidation.

Les copropri�taires comme les usufruitiers et les nus-propri�taires sont tenus de d�signer un mandataire commun et d'en donner avis � la soci�t�.

En cas de conflit entre le nu-propri�taire et l'usufruitier, ce dernier d�tient seul le droit de vote attach� aux parts dont ii b�n�ficie.

Les transmissions de parts sociales sont inscrites avec leur date au registre des associ�s, dat�es et sign�es par le c�dant et le cessionnaire et dans le cas de transmission pour cause de mort, par le b�n�ficiaire et la g�rance.

Toute cession entre vifs ou transmission pour cause de mort, f�t-elle au profit d'un associ�, du conjoint, des descendants ou ascendants du c�dant ou du d�funt, est soumise pr�alablement � un droit de pr�f�rence exerc� par chacun des associ�s proportionnellement � la partie du capital qu'il repr�sente.

Apr�s quoi, les parts sociales sur lesquelles le droit de pr�f�rence n'aura pas �t� exerc� ne pourront faire l'objet de cession ou de transmission pour cause de mort que moyennant l'agr�ment du cessionnaire ou de l'h�ritier par ia moiti� des associ�s repr�sentant au moins trois quarts du capital � moins que ce cessionnaire ne soit lui-m�me associ�. Le refus d'agr�ment ne donne lieu � aucun recours.

Les h�ritiers qui ne peuvent devenir associ�s ont droit � la valeur des parts transmises, valeur � d�terminer par un expert choisi de commun accord ou � d�faut d�sign� par un juge � la requ�te de la partie la plus diligente.

Le prix de rachat est payable au plus tard dans l'ann�e qui suit le jour de rachat.

Les h�ritiers, l�gataires, cr�anciers et ayants-droits d'un associ� qui n'ont pas pu prendre la qualit� d'associ� ne peuvent sous quelque pr�texte que ce soit provoquer l'apposition des scell�s sur les biens ou valeurs de la soci�t� ni en demander le partage ou la licitation, ni s'immiscer en aucune mani�re dans son administration.

Article neuf. G�rance.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s qui fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et leur r�mun�ration �ventuelle et peut les r�voquer en tout temps.

Chaque g�rant peut accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de ta soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Toutefois, en cas de pluralit� de g�rants, les actes d�passant la gestion journali�re doivent �tre accomplis conjointement,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les g�rants ensemble peuvent d�signer tout mandataire sp�cial choisi hors ou en leur sein, auquel ils peuvent notamment confier la gestion journali�re.

Article dix. Surveillance. Contr�le de la soci�t�.

La surveillance de la soci�t�, le contr�le de sa situation financi�re, des comptes annuels, de la r�gularit� de toutes op�rations de gestion, sont confi�s � chacun des associ�s tant que la soci�t� ne se trouvera pas dans une des situations o� le recours � un ou plusieurs commissaires-r�viseurs est obligatoire, en vertu de la loi.

Chaque associ� pourra, soit par lui-m�me, soit par un expert comptable choisi au sein de l'Institut des experts-comptables, � tout moment, sans d�placement, prendre connaissance de la correspondance, des proc�s-verbaux, des registres et g�n�ralement de tous les livres et documents sociaux.

Toutefois l'assembl�e g�n�rale pourra dans toute situation confier le contr�le de la soci�t� � un ou plusieurs commissaires-r�viseurs choisis parmi les membres de l'Institut des r�viseurs d'entreprises.

L'assembl�e g�n�rale fixe la r�mun�ration �ventuelle des commissaires-r�viseurs.

Article onze. Assembl�e g�n�rale.

Les d�cisions des associ�s sont prises en assembl�e g�n�rale, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les statuts, � la majorit� simple des voix valablement exprim�es, quel que soit le nombre de parts repr�sent�es.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire sp�cial, associ� ou non. Le mandat sera �crit et reprendra les points fix�s � l'ordre du jour.

Les proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale sont sign�s par les associ�s ou leurs mandataires ayant exprim� la majorit� au vote. Sauf le cas o� les d�lib�rations de l'assembl�e doivent �tre act�es authentiquement, les copies conformes ou extraits sont sign�s par le ou un des g�rants.

Chaque g�rant peut convoquer l'assembl�e g�n�rale chaque fois que l'int�r�t social l'exige. Les convocations sont faites par lettres recommand�es adress�es � chaque associ� au moins quinze jours d'avance. Les convocations reprennent l'ordre du jour,

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le plus �g� des g�rants, ou � d�faut par le plus �g� des associ�s,

Il est tenu obligatoirement chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s, le quatri�me mardi de juin � dix-huit heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations.

Si le jour fix� est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant.

La premi�re assembl�e se tiendra en deux mille quinze.

Article douze. Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Article treize. R�partition des b�n�fices.

L'exc�dent favorable des comptes annuels, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements n�cessaires constitue ie b�n�fice net,

Sur le b�n�fice net, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve atteint le dixi�me du capital.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.

La g�rance peut proposer � l'assembl�e g�n�rale d'affecter tout ou partie de ce solde � des reports � nouveau, � la constitution ou la consolidation de fonds de pr�vision ou de r�serve extraordinaire, � l'attribution de tanti�mes au profit de la g�rance ou encore de lui donner toute autre affectation, le tout dans le respect de la loi.

Article quatorze. Liquidation.

En cas de dissolution, la liquidation de la soci�t� s'effectuera � l'intervention de la g�rance en exercice et � d�faut par un ou plusieurs liquidateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale,

Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par l'article cent quatre-vingt-six du code des soci�t�s.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert tout d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts sociales. Si les parts ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts. L'assembl�e g�n�rale garde toutefois le pouvoir d'attribuer des tanti�mes � la g�rance.

Article quinze.

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts, il est fait r�f�rence au code des soci�t�s et d'une fa�on g�n�rale aux lois telles qu'elles sont ou telles qu'elles seront.

Les dispositions de ces lois auxquelles il ne serait pas explicitement d�rog� dans les pr�sents statuts sont r�put�es inscrites dans ceux-ci et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de ces lois sont cens�es non �crites.

Article seize.

En cas de litige entre associ�s relatif � l'interpr�tation ou l'application des pr�sents statuts, le diff�rend sera tranch� souverainement par un arbitre unique choisi de commun accord et � d�faut

d'accord unanime par Monsieur le pr�sident du Tribunal de Commerce comp�tent du si�ge de la soci�t�, sur simple requ�te.

Article dix-sept. Divers,

Les comparants reconnaissent que le notaire a attir� leur attention sur les dispositions de lois;

Volet B - Suite

1) en mati�re d'exercice d'activit�s professionnelles et ind�pendantes par des �trangers (carte professionnelle, permis de travail) et de l'exception faite notamment en faveur des ressortissants de la Communaut� Europ�enne.

2) en mati�re d'interdiction et d'incompatibilit� d'exercer certains mandats et concernant entre autres les r

personnes suivantes:

-les faillis non r�habilit�s,

-les administrateurs dont la d�mission n'a pas �t� publi�e un an au moins avant la d�claration de faillite de

la soci�t� qu'ils administraient, lorsqu'un jugement a prononc� telle interdiction,

-les militaires,

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE.

Et apr�s que la soci�t� a ainsi �t� constitu�e, les associ�s se sont r�unis en assembl�e g�n�rale

extraordinaire:

A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide:

1) Le premier exercice social commenc� avec effet au premier janvier deux mille quatorze se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

2) Apr�s en avoir d�lib�r�, l'assembl�e g�n�rale a d�cid� de nommer g�rant Monsieur MARCHAL David qui

a d�clar� accepter.

Tous les pouvoirs conf�r�s par la loi et par les pr�sents statuts leur sont attribu�s.

Son mandat sera r�mun�r� sauf d�cision ult�rieure de l'assembl�e g�n�rale.

Ce mandat est conf�r� pour une dur�e ind�termin�e.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� sur papier libre aux fins de publication aux annexes du

Moniteur Belge.,.

A-C GOBLET

NOTAIRE ASSOCIE

D�pos� avec le pr�sent extrait: une exp�dition de l'acte et l'attestation bancaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : u recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter fa personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DIN'O SNACK & BURGER

Adresse
RU EDU CENTRE 27 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

DIN'O SNACK & BURGER

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées DIN'O SNACK & BURGER

Coordonnées
DIN'O SNACK & BURGER