DO MI SI LA DO RE

Dénomination : DO MI SI LA DO RE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 811.740.441

Publication

13/07/2015

�� \ ,eleel ~t Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOp 2" 2

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N� d'entreprise : 811.740.441

uepose a gre fe du

Tribunal de Co er e de Li�ge,

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0 2 J0 2015

G re e

D�nomination

(en entier) : DoMiSiLaDoR�

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Henrotia, 42 � 4540 AMAY

Objet de l'acte : - Modifications statutaires adopt�es par ['Assembl�e G�n�rale ordinaire du

10 juin 2015.

- Nomination du nouveaux Conseil d'Administration.

- D�signation aux diff�rents postes � pourvoir - Conseil d'Administration du

18 juin 2015.

Lors de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 10 juin 2015, il a �t� d�cid� de modifier les statuts de I'ASBL conform�ment � la loi du 27/06/1921, telle que modifi�e et adapt�e par la loi du 2/05/2002, et ses arr�t�s royaux d'ex�cution. !_es anciens statuts sont annul�s et remplac�s par les suivants.

Le nouveau texte coordonn� des statuts est libell� comme suit :

Titre - D�nomination, si�ge, but et objet, dur�e.

Article 1v-:: L'association prend pour d�nomination : "Do Mi Si La Do R�"

Tous les documents �mis par l'Association porteront la d�nomination de l'Association, suivie de la mention "ASBL" ou Association Sans But Lucratif', ainsi que l'adresse du si�ge social de l'Association tel que fix� � l'article 2 des pr�sents Statuts.

Article 2 ; Le si�ge de l'Association est fix� � 4540 AMAY, Rue Henrotia, 42. Il pourra �tre transf�r� � tout autre endroit de la R�gion Wallonne. L'Association d�pend de l'Arrondissement judiciaire de 4500 HUY.

Article 3 : "L'association a pour but l'�tude, la mise en place et la gestion d'une structure d'accueil et d'h�bergement pour des personnes handicap�es adultes.

A cette fin, l'association peut pr�ter assistance et s'int�resser � toute activit� connexe � son objet. Elle peut effectuer toute transaction en rapport direct ou indirect avec son but.

L'association pourra pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re G�n�ralement quelconque � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son but.

L'association peut entreprendre des activit�s de nature commerciale pour autant que ces activit�s demeurent accessoires par rapport aux activit�s non commerciales qui rel�vent de son objet social, et que les recettes que produisent ces activit�s servent exclusivement � financer les activit�s relevant de Son but social.

L'association pourra acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, hypoth�quer tout immeuble ou toute installation fixe ou mobile situ�e tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourrait �tre utile � la r�alisation

Bijragen bidet Belgisch Staatsblad -13/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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de son but.

Article 4 : L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle pourra �tre dissoute en tout temps, selon les modalit�s pr�vues � l'article 20 des pr�sents statuts.

Tit e II - Association, admission, sorties, engagements.

Article 5 : Le nombre de Membres de l'Association est illimit�,

Le nombre de membres effectifs ne pourra �tre inf�rieur � 6.

Article 6 : � I" : l'Association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

� 2 : Les Membres effectifs sont, d'une part, les Membres fondateurs de l'Association, en ordre de cotisation et, d'autre part, tous les Membres adh�rents dont la candidature en qualit� de Membres effectif, pr�alablement d�pos�e, est accept�e par l'Assembl�e G�n�rale, conform�ment au prescrit de l'article 7.

Les Membres effectifs jouissent du droit de vote. Chaque Membre effectif dispose d'une voix.

� 3 : Les Membres adh�rents sont des personnes s'int�ressant activement � l'Association et qui le manifestent par leur soutien moral, financier ou autre,

Les Membres adh�rents, en ordre de cotisation, peuvent assister aux r�unions de l'Assembl�e G�n�rale, avec voix consultative. Ils ne jouissent pas du droit de vote.

Les Membres adh�rents ne sont toutefois pas admis � participer ou � assister aux d�bats et d�lib�rations relatifs � l'admission de nouveaux Membres effectifs,

Ils sont �galement exclus de toute r�union ou de toute partie de r�union de l'Assembl�e G�n�rale, lorsqu'une majorit� des Membres effectifs pr�sents � cette r�union de l'Assembl�e s'est prononc�e en ce sens,

�4 : Conform�ment � l'article 10 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, un registre des

Membres est tenu au si�ge de l'Association par le Conseil d'Administration.

Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile de tous les Membres de l'Association.

� 5 : Les Membres de l'Association ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association,

gicle 7 : L'affiliation d'un Membre effectif est soumise � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale, et ne peut �tre prononc�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des Membres pr�sents ou repr�sent�s, Une candidature en qualit� de membre effectif ne pourra �tre retenue que s'il a �t� pr�alablement v�rifi� que la personne concern�e s'int�resse activement � l'Association et adh�re aux buts de celle-ci,

iele 8 : � ler : Chaque Membre de l'Association est libre de se retirer de celle-ci, � tout moment,

en adressant, par �crit, sa d�mission au Conseil d'Administration.

Le Membre qui ne paye pas les cotisations qui lui incombent est, en principe, r�put� d�missionnaire,

� 2 : L'exclusion d'un Membre de l'Association, pour tout motif laiss� � l'appr�ciation de l'Assembl�e G�n�rale, ne peut �tre prononc�e par l'Assembl�e G�n�rale, qu'� la majorit� des deux tiers des voix des Membres pr�sents ou repr�sent�s.

� 3 : Le Membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social ou le patrimoine de l'Association. Il ne peut r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a vers�es,

� 4 : Les dispositions vis�es dans le pr�sent article s'appliquent tant aux Membres effectifs qu'aux Membres adh�rents,

gicle 9 : D�s leur admission, et au d�but de chaque ann�e civile, tous les Membres de l'Association sont tenus de s'acquitter, en un ou plusieurs versements, d'une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le Conseil d'Administration. Le montant de la cotisation annuelle des Membres effectifs et des Membres adh�rents pourra �tre diff�rent mais ne pourra �tre sup�rieur � 50,00 � .

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Mon 2.2

Titre 1H - Assembl�e G�n�rale

Article 10 : L'Assembl�e G�n�rale comprend tous les Membres de l'Association. Elle dispose des

comp�tences et des pouvoirs, d�finis dans la loi et les Statuts, n�cessaires � la r�alisation des buts de

l'Association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

- les modifications des Statuts ;

- la nomination et la r�vocation des Administrateurs ;

- l'approbation des budgets, des comptes et du rapport d'activit�s ;

- la d�charge � octroyer aux Administrateurs ;

- la dissolution volontaire de l'Association ;

- l'acceptation de nouveaux Membres effectifs et/ou de Membres adh�rents ;

- l'exclusion de Membres effectifs et/ou des Membres adh�rents ;

- l'�laboration et les modifications des �ventuels r�glements internes ;

- la dissolution de l'Association, la d�signation du liquidateur de l'Association et la d�termination de

la r�partition du patrimoine de l'Association, conform�ment aux Statuts et � l'objet de l'Association.

Article 11. : L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre.

En raison de leurs comp�tences, expertise ou int�r�t certains au but social de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale pourra autoriser la pr�sence de tiers Ils auront la qualit� d'invit�s avec voix consultative.

Une Assembl�e G�n�rale extraordinaire pourra �tre r�unie � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des Membres effectifs.

Article 12 : � 1" : Les convocations de l'Assembl�e G�n�rale sont �tablies par le Conseil d'Administration et envoy�es soit par courrier ordinaire, par fax, courrier �lectronique ou remise de la main � la main, sign�es par le (la) Pr�sident(e) et un des Administrateurs, au minimum dix jours calendrier avant la date de la r�union.

Les convocations mentionnent notamment les lieu, date et heure de la r�union ; elles mentionnent �galement l'ordre du jour de la r�union.

� 2 : Les Assembl�es G�n�rales se tiennent au si�ge social de l'Association ou � l'endroit indiqu� dans l'avis de convocation. EIles sont pr�sid�es par le (la) Pr�sident(e) du Conseil d'Administration et, � d�faut, par l'Administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 13 : � 1`r : l'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e, quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix exprim�es. Chaque Membre effectif ne peut disposer que d'une voix.

� 2 : Chaque Membre effectif peut d�signer un repr�sentant pour assister, en ses lieu et place, � la r�union de l'Assembl�e G�n�rale, et y voter, Un Membre ne peut d�tenir plus d'une procuration.

Article 14 ; Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale portant modification des statuts, du but, de l'exclusion d'associ�s ou de la dissolution volontaire de l'Association ne sont prises que moyennant le respect des conditions requises par la loi, notamment en ce qu'elles concernent les majorit�s requises (deux tiers, quatre cinqui�me).

Article 15 ; � 1" : Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s par le (la) Pr�sident(e) et un Administrateur.

� 2 : Des extraits sont d�livr�s � tout membre ou � tout tiers qui en fait la demande, moyennant pour ce dernier, justification de son int�r�t l�gitime.

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� 3 : Le proc�s-verbal de chaque r�union de l'Assembl�e G�n�rale sera pr�par� et approuv� par le (la) Pr�sident(e) et un administrateur dans les 10 jours de la r�union. Ce proc�s-verbal sera mis �la disposition des Membres � compter de ce moment.

Titre 1V - Administration

Article 16 : � ler : L'association est administr�e par un Conseil dont les membres (les Administrateurs) sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale, pour une dur�e de 4 ans.

� 2 : Apr�s examen des candidatures re�ues, la nomination des Administrateurs est soumise � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale, et ne peut �tre prononc�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des Membres pr�sents ou repr�sent�s.

Une candidature en qualit� d'Administrateur ne pourra �tre retenue que s'il a �t� pr�alablement v�rifi� que la personne concern�e s'int�resse activement � l'Association et adh�re aux buts de celle-ci. (sauf d�rogation pr�vue conform�ment aux dispositions de l'article 17, �5).

� 3 : Les Administrateurs sortants sont r��ligibles.

Les Administrateurs peuvent �tre d�charg�s de leur fonction sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

� 4 : le Conseil d'Administration g�re les affaires de l'Association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'Assembl�e G�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'Administration.

� 5 : Le nombre de membres du Conseil d'Administration ne peut �tre inf�rieur � trois. Il sera toutefois toujours inf�rieur au nombre de membres de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 17 : � ler : le conseil d'Administration choisit, parmi ses membres, un(e) Pr�sident(e), un(e) Secr�taire et un tr�sorier(�re), dont il fixe les attributions et pouvoirs.

Il pourra �galement d�signer, dans les m�mes conditions, un(e) Vice-pr�sident(e), un(e) Secr�taire-adjoint(e), un(e) tr�sorier(�re)-adjoint(e),

� 2 : En cas de partage des voix lors de d�cisions prises par le Conseil d'Administration, le (la) Pr�sident(e) disposera d'une voix pr�pond�rante.

� 3 :,Le Conseil d'Administration peut d�signer, en son sein, un Administrateur-d�l�gu� et lui confier la gestion journali�re de l'Association.

Dans le cadre des pouvoirs qui Iui sont attribu�s, ce dernier pourra en faire autant L'Administrateur-d�l�gu� jouira, dans ce cadre, des pouvoirs de repr�sentation de l'Association.

� 4 : Le Conseil d'Administration peut d�signer, en son sein, un comit� de gestion compos� de l'administrateur-d�l�gu� et d'un minimum de deux autres administrateurs.

Les missions de ce Comit� de gestion consisteront notamment, � pr�parer les dossiers relatifs � toutes les mati�res en rapport direct ou indirect avec le but ou l'objet social de l'Association et � �tablir un R�glement d'ordre Int�rieur (ROI),

� 5 : Tout comme l'Assembl�e G�n�rale, le Conseil d'Administration peut autoriser la pr�sence de tiers, en raison de leurs comp�tences, expertise ou int�r�t certains au but social de l'Association. En cette qualit�, et sur base d'une candidature propos�e � l'Assembl�e G�n�rale par le Conseil d'Administration, ces personnes pourront �tre nomm�es en qualit� d'administrateur.

AL ide 18 : � ler : le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du (de la) Pr�sident(e), ou �

la demande de trois Administrateurs au moins.

Il ne peut statuer valablement que si la majorit� de ses Membres est pr�sente,

� 2 : Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix exprim�es.

En cas de parit�, la voix du (de la) Pr�sident(e) est pr�pond�rante.

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Mop 2.2

� 3 : Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le (la) Pr�sident(e) et un Administrateur.

� 4 : Vis-�-vis des tiers, l'Association est valablement engag�e par la signature de trois Administrateurs dont, soit le (la) Pr�sident(e), soit le (la) Secr�taire, soit le (la) Tr�sorier(�re), qui n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs.

� 5 : Les Administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'Association ne contractent, en raison de Ieur(s) fonction(s) aucune obligation personnelle relativement aux engagements de I'Association.

Titr&V - Budget, comptes.

Article 19 : Le 31 d�cembre de chaque ann�e, les comptes de l'exercice �coul� sont arr�t�s, conform�ment � la l�gislation en vigueur et le budget de l'exercice suivant est dress�.

L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale. L'approbation des comptes de l'Association, par I'Assembl�e G�n�rale, implique ratification de la gestion et d�charge pour les op�rations qui apparaissent dans ces comptes Le Conseil d'Administration d�signera 2 v�rificateurs aux comptes pour le faire.

Titres - Dissolution.

Article 20 : L'Assembl�e G�n�rale d�termine le mode de dissolution et de liquidation de l'Association.

Apr�s avoir apur� toutes les dettes �ventuelles de l'Association, le liquidateur d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale, distribuera l'actif net � une ou plusieurs organisations ayant un objet social similaire ou analogue.

Etre VII - Dispositions finales.

Article 21 : Imm�diatement apr�s avoir modifi� les statuts de l'association, l'Assembl�e G�n�rale proc�de � la nomination des administrateurs.

Apr�s examen des candidatures et votes, l'Assembl�e G�n�rale de 1'ASBL "Do Mi Si La Do R�" nomme, comme Administrateurs, les personnes reprises ci-dessous, qui acceptent ce mandat :

- Mme Dominique ANCIA - Rue Aux Fontaines, 145 � 4480 ENGIS - NN 661201 170 09

- Mme Liliane BOSSY - Rue Lucien Dupagne, 3 � 4520 WANZE - NN 511001 196 42

- Mme Anne-Marie BOULET - Rue Sous-Richemont, 11 � 4540 AMAY - NN 490125 184 05

- Mme Monique BOULARD - Rue Rouge Foss�, 34 � 4500 HUY -NN 421011 010 67

- Mme Huguette CRETEN - Rue Albert PC, 107 B1e2 � 4280 HANNUT - NN 480925 248 73

- M. Jules DAVIN - Rue Emile Vandervelde, 13 � 4520 WANZE - NN 360114 021 31

- M. Andr� DELGEYE - Rue Albert Ie", 107 B1c2 � 4280 HANNUT - NN 470923 199 64

- M. Marc DE PAOLI - Rue des Sables, 121 � 4100 SERAING -NN 670426 399 62

- Mme Antonietta FURLAN - Rue de Dinant, 46 � 4557 TINLOT -NN 521025 006 18

- Mme Chantal HAVELANGE - Rue Les Ruelles, 10 � 4577 MODAVE -NN650509 022 41

- Mme Marie-H�l�ne KNAEPEN- Rue Principale, 31 � 4347 FEXHE-LE-HAUT-CLOCHER- NN

590515 198 44

- M. Francis LALLEMAND - Rue Aux Fontaines, 145 � 4480 ENGIS - NN 621212 195 55

- Mme Marie-Gabrielle LEMMENS - Rue Henrotia, 42 � 4540 AMAY - NN 560429 246 88

- Mme Francine MARICHAL - Rue Lucien Poncelet, 58 �. 4520 WANZE - NN 400107 144 08

- Mme Jo�lle MOTTET - Route de Limet, 33 � 4577 MODAVE - NN 610516 022 38

- M. Luc NIGOT - Route de Limet, 33 � 4577 MODAVE -- NN 620425 235 54

La Pr�sidente,

M.G. LEMMENS.

La Secr�taire, Le Tr�sorier,

C. HAVELANGE. F. LALLEMAND.

Le Tr�sorier,

F. LALLEMAND.

Acte dress� � Amay, le 18 juin 2015, en trois exemplaires.

La Pr�sidente, La Secr�taire,

L. BOSSY C. HAVELANGE.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B Suite

MOD 2.2

. R�serv� au Moniteur

" belge

Apr�s avoir �t� nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du 10 juin 2015, les administrateurs se sont r�unis en Conseil d'Administration et ont d�cid� de reporter � la prochaine r�union du CA, le 18 juin 2015, la d�signation des administrateurs aux fonctions suivantes

Pr�sident(e)- Vice-pr�sident(e) - Secr�taire - Secr�taire adjoint(e) - Tr�sorier(�re) - Tr�sorier(�re)ad jointe) Administrateur (trice) d�l�gu�(e).

- La d�mission de M. Pierre Cordonnier, membre fondateur, a �t� act�e par le Conseil d'Administration en date du 31 juillet 2013.

Acte dress� � Amay, le 10 juin 2015, en trois exemplaires.

Le Conseil D'Administration r�uni en s�ance du 18 juin 2015, a d�sign�, sur base des candidatures lui parvenues, aux fonctions suivantes :

- Pr�sident(e) : Mme Liliane BOSSY

- Vice-pr�sident(e) : Mme Marie-H�l�ne KNAEPEN

- Secr�taire : Mme Chantal havelange

- Secr�taire adjoint(e) : Mme Jo�lle MOTTET

- Tr�sorier(�re) : M. Francis LALLEMAND

- Tr�sorier(�re) adjoint(e) : M. Andr� DELGEYE

-Administrateur(trice) d�l�gu�(e) : M, Francis LALLEMAND

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Ausecto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DO MI SI LA DO RE

Adresse
RUE HENROTIA 42 4540 AMAY

Code postal : 4540
Localité : AMAY
Commune : AMAY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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