DR EFTIHIA MAKRIDOU VALASSOPOULOU PSYCHIATRIE, EN ABREGE : EMV PSY

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : DR EFTIHIA MAKRIDOU VALASSOPOULOU PSYCHIATRIE, EN ABREGE : EMV PSY

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 535.828.988

Publication

25/03/2014

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au

Monitet

belge

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Greffe

N d'entreprise : 0535.828.988

D�nomination

(en entier) : DR EFTIHIA MAKRIDOU VALASSOPOULOU

(en abr�g�) : EMV Psy

Forme juridique : soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : rue de Stalle 60 -1180 UCCLE

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :transfert du si�ge social

A

i

I~III

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Extrait du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 25 f�vrier 2014

Madame Eftychia Valassopoulou, g�rante de la soci�t�, d�cide, conform�ment aux statuts, de transf�rer le si�ge social de la soci�t� � l'adresse suivante

Rue de Li�ge 63 4041 Vottem

Eftychia Valassopoulou

G�rante

D�pos� en m�me temps: PV

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto = Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/07/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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N� d'entreprise

D�nomination (en entier): DR EFTIHIA MAKRIDOU VALASSOPOULOU

PSYCHIATRIE

(en abr�g�): EMV Psy

Forme juridique : soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : rue de Stalle, 60 � 1180 UCCLE

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte : Constitution

D'un acte re�u le 6 juin 2013 par Ma�tre Aline Hug�, Notaire associ� de la soci�t� civile ayant pris la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Mottard & Hug� - Notaires associ�s �, � Li�ge, en cours d'enregistrement, il appara�t que :

Mademoiselle VALASSOPOULOU Eftychia (unique pr�nom), Docteur en M�decine, n�e � Thessaloniki (Gr�ce), le 14 juillet 1972, c�libataire affirmant ne pas avoir fait de d�claration de cohabitation l�gale, domicili�e � Uccle, rue de Stalle, 60.

A constitu�, � compter de ce jour, une soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � DR EFTIHIA MAKRIDOU VALASSOPOULOU PSYCHIATRIE �, en abr�g� � EMV Psy �, ayant son si�ge social � 1180 Uccle, rue de Stalle, 60, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), divis� en cent quatre-vingt-six (186) parts, sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186`�me) de l'avoir social.

La comparante d�clare souscrire la totalit� du capital social.

A. LIBERATION

Mademoiselle VALASSOPOULOU d�clare lib�rer son apport en num�raire de dix-huit' mille six cents euros (18.600,00 EUR) � concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400,00 EUR),

Les fonds affect�s � la lib�ration des apports en num�raire ci-dessus vant�s ont �t� d�pos�s au nom de la soci�t�.

De sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef � sa disposition une somme de douze mille quatre cents euros (12.400,00 EUR).

Forme - d�nomination

La soci�t� est une soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

La soci�t� a pour d�nomination � DR EFTIHIA MAKRIDOU VALASSOPOULOU PSYCHIATRIE �, en abr�g� � EMV Psy �.

Si�ge social

Le si�ge de la soci�t� est �tabli � 1180 Uccle, rue de Stalle, 60.

Objet social

La soci�t� a pour objet l'exercice de la m�decine par le ou les associ�s qui la composent, lesquels sont exclusivement des m�decins inscrits au Tableau de l'Ordre des M�decins ou des soci�t�s de m�decins � personnalit� juridique dont les statuts ont �t� approuv�s par le Conseil de l'Ordre des M�decins. La m�decine est exerc�e au nom et pour le compte de la soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s, ceux-ci mettent en commun la totalit� de leur activit� m�dicale au sein de la soci�t�. Les honoraires sont per�us par et pour la soci�t�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

f, L'objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre d�ontologique, notamment celles relatives au libre choix du m�decin par le patient, � l'ind�pendance diagnostique et th�rapeutique du m�decin, au respect du secret m�dical, � la dignit� et � l'ind�pendance professionnelle du praticien.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge A titre accessoire, la soci�t� pourra �galement avoir pour objet la constitution, au d�part de ses b�n�fices r�serv�s, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier et immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens large, pour autant que n'en soient alt�r�s, ni son caract�re civil, ni sa vocation m�dicale, et que ces op�rations s'inscrivant dans les limites d'une gestion � en bon p�re de famille � n'aient pas un caract�re r�p�titif et ne conduisent pas au d�veloppement d'une quelconque activit� commerciale, D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, ceux-ci doivent pr�alablement approuver � une majorit� des deux tiers la politique de constitution et de gestion des investissements ainsi r�alis�s.

La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

La responsabilit� professionnelle de chaque m�decin associ� est toujours illimit�e. Ladite responsabilit� professionnelle doit �tre assur�e pour permettre la r�paration du dommage �ventuellement caus�.

Capital

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros. Il est repr�sent� par cent quatre-vingt-six parts sociales nominatives sans d�signation de valeur nominale, lib�r�es � concurrence de douze mille quatre cents euros.

G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, dont un au moins des g�rants est associ�, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et toujours r�vocables par elle. En cas d'associ� unique, celui-ci peut �tre nomm� g�rant pour toute la dur�e de la soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s ou si un des g�rants n'est pas m�decin, le mandat de g�rant sera r�duit � six ans maximum, Le mandat peut �tre reconduit.

Le co-g�rant non m�decin ne pourra faire aucun acte � caract�re m�dical. Son contrat de travail ou toute convention le liant � la soci�t� devra stipuler clairement qu'il est tenu au secret professionnel.

Les g�rants sont r��ligibles.

Les g�rants sont r�vocables en tout temps par l'Assembl�e G�n�rale, conform�ment � l'article dix-huit des pr�sents statuts,

Signatures

Tous les actes engageant la soci�t�, autres que ceux de gestion journali�re, m�me les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, sont valablement sign�s par un g�rant qui n'a pas � justifier, vis-�-vis des tiers, d'une autorisation sp�ciale de l'Assembl�e.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant.

ASSEMBLEES GENERALES

R�unions - composition - pouvoirs

- lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'Assembl�e G�n�rale. Il ne peut en aucun cas d�l�guer ces pouvoirs.

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'Assembl�e G�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

- en dehors de cette hypoth�se, l'Assembl�e G�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des associ�s.

Les d�cisions prises par elle sont obligatoires pour tous, m�me pour les absents ou dissidents.

Elle seule a le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer le ou les g�rant(s),

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

de le(s) r�voquer, d'accepter leur d�mission et de leur donner d�charge de leur gestion ainsi que d'approuver les comptes annuels.

L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire est tenue chaque ann�e le dernier jeudi de mai � dix-neuf heures.

Si ce jour est f�ri�, l'Assembl�e G�n�rale se tiendra le prochain jour ouvrable suivant. L'Assembl�e G�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige, ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

Dans ce dernier cas, les associ�s indiquent dans leur demande les objets � porter � l'ordre du jour et la g�rance convoquera l'Assembl�e G�n�rale dans les huit jours de la demande. Les Assembl�es G�n�rales se tiennent au si�ge social ou � un autre endroit en Belgique indiqu� dans les convocations.

L'assembl�e g�n�rale arr�te, aux conditions requises pour la modification des statuts, un r�glement d'ordre int�rieur � l'effet de pr�ciser notamment le mode de calcul des �tats de frais pour les m�decins, la r�partition du pool d'honoraires vis�s � l'article 159 du Code de d�ontologie m�dicale et qui doit permettre une r�mun�ration normale du m�decin pour le travail prest�.

Le projet de R�glement d'Ordre Int�rieur est soumis � l'approbation pr�alable du Conseil de l'Ordre des M�decins.

Les convocations pour toutes Assembl�es G�n�rales contiennent l'ordre du jour et sont faites par la g�rance quinze jours au moins avant l'Assembl�e G�n�rale et par lettre recommand�e. Il ne devra pas �tre justifi� des convocations si tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s. Tout associ�, sauf s'il d�tient la totalit� des parts, peut se faire repr�senter aux Assembl�es G�n�rales par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me associ� et qu'il ait le droit d'assister � l'Assembl�e.

La g�rance peut arr�ter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient d�pos�es au lieu indiqu� par elle cinq jours francs avant l'Assembl�e.

ANNEE ET ECRITURES SOCIALES - AFFECTATION DU BENEFICE

Ann�e sociale - bilan

L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

R�partition des b�n�fices

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, r�sultant du bilan approuv� constitue le b�n�fice net de l'exercice.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire d�s que ce fonds atteindra le dixi�me du capital social. Une r�serve ne peut �tre constitu�e que de l'accord unanime des associ�s.

L'importance de la r�serve doit co�ncider avec l'objet social et ne peut dissimuler les buts sp�culatifs ou compromettre les int�r�ts de certains associ�s.

Aucune distribution ne peut �tre faite si l'actif net, tel qu'il est d�fini par la Loi est ou deviendrait inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la Loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'Assembl�e G�n�rale se prononcera par un vote distinct sur la d�charge � donner au g�rant.

DISSOLUTION - LIQUIDATION

Si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'Assembl�e G�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n'exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, sur la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour. La g�rance justifie ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s au si�ge de la soci�t�, quinze jours avant

Volet B - suite

l'Assembl�e G�n�rale. Si la g�rance propose la poursuite des activit�s, elle expose dans son rapport les mesures qu'elle compte adopter en vue de redresser la situation financi�re de la soci�t�. Ce rapport est annonc� dans l'ordre du jour. Une copie en est adress�e aux associ�s en m�me temps que la convocation.

Les m�mes r�gles sont observ�es si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart du capital social, mais en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises � l'Assembl�e.

Lors de la dissolution de la soci�t�, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la g�rance, sauf d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�signant un ou plusieurs liquidateur(s) qui se feront assister par un ou des m�decins pour la gestion des dossiers m�dicaux, les questions qui concernent la vie priv�e des patients et/ou le secret professionnel des associ�s.

Les liquidateurs, apr�s que leur mandat ait �t� confirm� par le tribunal de commerce, conform�ment � l'article 184 du Code des Soci�t�s, disposent des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par les articles cent quatre-vingt-un et suivants du Code des Soci�t�s, y compris le pouvoir de donner dispense d'inscription d'office.

L'Assembl�e pourra sp�cialement donner au liquidateur pouvoir de faire apport de l'actif � une nouvelle soci�t�.

Apr�s le paiement de toutes les dettes et charges de la soci�t� ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde favorable de la Iiquidation servira d'abord � rembourser les parts sociales � concurrence de leur lib�ration.

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas lib�r�es dans une mesure �gale, les liquidateurs r�tabliront l'�quilibre des parts au point de vue de leur lib�ration soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Le surplus �ventuel de l'actif sera r�parti de mani�re �gale entre toutes les parts sociales.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, l'associ�e unique, repr�sent�e comme dit est, agissant en lieu et place de , l'assembl�e g�n�rale, a pris les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1) Le premier exercice social commencera ce jour et se terminera le trente et un d�cembre deux mil treize.

2) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le dernier jeudi de mai deux mil quatorze.

3) Le nombre de g�rant est fix� � un.

Pour autant qu'elle en reste l'associ� unique, est nomm� g�rant pour toute la dur�e de la

soci�t�, le Docteur VALASSOPOULOU.

L'�ventuelle r�mun�ration du g�rant sera d�cid�e lors d'une assembl�e g�n�rale ult�rieure ;

hors la pr�sence du Notaire.

4) La comparante ne d�signe pas de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue, par application de l'article cent quarante et un paragraphe deux du Code des Soci�t�s.

.5) Reprise d'engagements: la soci�t� reprend au nom et pour son compte tous les engagements, obligations, d�penses et recettes, souscrits d�caiss�es ou encaiss�es en son nom par son fondateur depuis le 6 mars 2013.

Ces engagements sont r�put�s avoir �t� contract�s par la soci�t� pr�sentement constitu�e d�s l'origine.

6) La constituante conf�re au g�rant tous pouvoirs pour l'ex�cution des r�solutions qui pr�c�dent et pour tout ce qui serait utile entre la constitution de la soci�t� et son d�p�t au greffe du Tribunal de commerce.

Pour extrait analytique conforme

Documents d�pos�s en m�me temps que les pr�sentes : l'exp�dition de l'acte constitutif.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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Au verso : Nom et signature

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" R�serv� au" Moniteur belge

31/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 28.05.2015, DPT 24.08.2015 15469-0128-009

Coordonnées
DR EFTIHIA MAKRIDOU VALASSOPOULOU PSYCHIATRI…

Adresse
RUE DE LIEGE 63 4041 VOTTEM

Code postal : 4041
Localité : Vottem
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne

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