DU SI PRES

Association sans but lucratif


Dénomination : DU SI PRES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.366.518

Publication

08/12/2011
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WQG-a [3 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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(en entier) : Asbl du "Si près"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2011- Annexes du Moniteur belge (en abrégé) :

Forme juridique : assiciation sans but lucratif

Siège : Rue Basse Wez, 347

4020 Liège, Belgique

Objet de : Constitution

constitution

L'association est fondée le 24/11/2011 par les soussignés ci-après qualifiés:

Sarah Rondao Pestana, artiste, domiciliée rue Basse Wez, 347, 4020 Liège, beige, n°registre national: 84.04.08-194.97

Renaud Dai, artiste, domicilié rue Théodore Schwann, 23, 4020 Liège, belge, n°registre national:

83.04.27-281.01

Manuel Rondao Pestana, ouvrier, domicilié Allées du Languedoc, 1c, 1140 Bruxelles, belge, n°registre national:

58.09.18-373.77

Aurore Rondao Pestana, employée ,domiciliée rue du comptoir, 17, 1181 Bruxelles, belge, n'registre national :

84.04.08-192.02

Adrian Garcia Calvete, employé, domicilié rue du comptoir, 17, 1181 Bruxelles, espagnole, n'registre national :

85.12.15-239-16

Qui ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921.

Titre 1

Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée: ASBL du °Si près"

Article 2

Son siège social est établi dans l'arrondissement de Liège, 347 rue basse Wez, 4020 Liège. Le siège social peut être modifié par une décision de l'assemblée générale recueillant l'accort de la moitié des administrateurs. Elle doit avoir l'objet d'un dépôt au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège social et d'une publication aux annexes du moniteur belge.

Titre 2

Objet

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Article 3

L'association a pour objet la création artistique, la diffusion et/ou la promotion de l'expression artistique sous ses différentes formes ainsi que le fait d'encourager l'échange culturel, social, éducatif et sportif entre différents partenaires. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

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Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre des membres est illimité et le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par le loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs:

1/ Les membres fondateurs

2/ Toute personne qui à été admise en cette qualité par l'assemblée générale statuant à la majorité des voix.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent d'aider l'association ou de participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter le statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci

Article 7

Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 8

Les membres effectifs et adhérents sont libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des ér des voix présente ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée général, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 9

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur te fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association, tout les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 10

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, § 1 de la loi du 27 juin 1921

Titre 4

Cotisation

Article 11

Les membres effectifs payent une cotisation unique. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée

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général et ne peut être supérieur à 20 euros.

Titre 5

Assemblée générale

Article 12

L'assemblée générales est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil de l'administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 13

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l'association. Elle possède le pouvoir qui lui sont expressément reconnus par la loi ou tes présents statut. Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts sociaux,

- la nomination et la révocation des administrateurs,

- le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas elle leur est attribuée,

- la décharge à octroyer aux administrateur,

- l'approbation des budgets et des comptes,

- la dissolution volontaire de l'association,

- les exclusions de membres,

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 14

il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du deuxième trimestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment de l'année par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convention. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 15

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier, mail ou fax, adressé à chaque membre effectif au moins 8 jours avant l'assemblée et signé par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12,20 et 24quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points non mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16

Chaque membres effectifs ou adhérents a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire membre ou non de l'association.

Article 17

Tous les membres effectifs ont le droit de vote égale à l'assemblée générale, chacun dispose d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées générales avec voix

consultatives.

Article 18

Les résolutions sont prisent à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 19

Les décisions de rassemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit.

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Article 20

  l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur le dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification au statut ou décision relative à la dissolution doit être déposé au greffe du tribunal de commerce et publié aux annexes du moniteur belge, conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 21

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres ainsi que le tiers justifiant un intérêt peuvent demander des extrait de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil et par un administrateur.

Titre 6

Administration

Article 22

L'association est administrée par un conseil composé de trois personnes minimum. Toute fois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables par elle. Tant que rassemblée n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer les mission en attendant la décision de rassemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administration ou ses ayant droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois a compter de la date de cessation de fonction. La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921.

Article 23

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par le conseil d'administration. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qui le remplace.

Article 24

Le conseil désigne parmi ces membres, un président, éventuellement un vis-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président

ou parle plus âgé des administrateur présent.

Article 25

Le conseil se réunit par convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votant présents ou représentés.

Article 26

Le conseil de l'assemblée a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 27

Le conseil nomme, soit lui même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personne de rassociation et les destitué. Il détermine leur occupation et leur traitement.

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Article 28

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être délégué par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.

Article 29

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant son intérêt sont intentées ou soutenues au nom de t'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 30 des statuts.

Article 30

la représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signé, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoirs à l'égard des tiers. Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi du 27 juin 4921.

Article 31

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 32

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du moniteur belge.

Titre 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 33

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce réglementent pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Titre 8

Disposition diverses

Article 34

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 35

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 36

San préjudice de l'article 17, § 5 de la loi du 27 juin 1921. l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou pas, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

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Artide 37

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générales désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera souverainement l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra impérativement avoir un caractère culturel ou quantatif_ Ces décisions, ainsi que le nom, la profession et l'adresse du liquidateur seront publiés dans l'annexe au Moniteur belge.

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Artide 38

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant

les association sans but lucratif.

CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ASSEMBLES GENERALE

suite à l'assemblée générale constitutive du 13 novembre 2011 et conformément aux dispositions statuaires :

1. sont élus comme administrateurs,

Sarah Rondao Pestana, artiste, domiciliée rue Basse wez, 347, 4020 Liège, présidente.

Manuel Rondao Pestana. ouvrier, domicilié Allées du Languedoc, 1c, 1140 Bruxelles, Vice-président et secrétaire.

Aurore Rondao Pestana, employée, domiciliéeTrésorière.

2. l'assemblée générale se compose de :

Sarah Rondao Pestana, domiciliée rue Basse Wez, 347, 4020 Liège.

Manuel Rondao Pestana, domiciliéAllées du Languedoc, 1c, 1140 Bruxelles.

Renaud Dal, domicilié rue Théodore Schwanne, 23, 4020 Liège.

Aurore Rondao Pestana, domiciliée rue du comptoir, 17, 1181 Bruxelles.

Adrien Garda Calvete, , domicilié rue du comptoir, 17, 1181 Bruxelles .

3. Le conseil d'administration se compose :

Sarah Rondao Pestana, artiste, domiciliée rue Basse wez, 347, 4020 Liège, présidente .

Manuel Rondao Pestana, ouvrier, domicilié Allées du Languedoc, 1c, 1140 Bruxelles, vice-président et secrétaire.

Aurore Rondao Pestana, employée,domiciliée rue du comptoir, 17, 1181 Bruxelles , trésorière.

4. Le 1er exercice social court de la date de la constitution au 31 décembre 2011.

La première assemblée générale aura lieu en septembre 2012.

Coordonnées
DU SI PRES

Adresse
RUE BASSE WEZ 347 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne