DUB-TIMUS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. DUB-TIMUS
Dénomination : DUB-TIMUS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 562.836.758

Publication

24/09/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Il a été convenu de créer une association sans but lucratif, conformément aux lois des 2 mai 2002 et 16 janvier 2003 et de l Arrêté Royal du 26 juin 2003, dont les statuts ont été arrêtés comme suit :

Titre 1  Dénomination  siège social  but  objet - durée

Article 1. L'association est dénommée « DUB-TIMUS ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif

mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans

but lucratif » ou du sigle « a.s.b.l. » ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Article 2. Le siège de l'asbl est fixé rue de Retinne n'16, 4620 Fleron, dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être transféré par décision du conseil d administration dans tout autre lieu de cette agglomération.

«DUB-TIMUS»

Association sans but lucratif

A 4620 Fleron

Rue de Retinne, 16

Toute personne qui intervient pour une association dans un document visé à l'alinéa précédent où l'une de ces mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris par l'association.

CONSTITUTION - NOMINATION

1.- Monsieur ALARCON BARRERA Gregory François Manuel, né à Chennée le 10/03/1983, numéro national 83.03.10-183.20 Domicilié à Rue de Retinne n'16, 4620 Fleron. Marié sous le régime légal de la communauté, à défaut de contrat de mariage, non modifié à ce jour, ainsi qu il le déclare.

2.- Monsieur, COUNET Benjamin Isabelle Paul, né à Verviers le 21/01/1987, numéro national 87.01.21-057.80. Domicilié à Chemin de la lande 52, 4801 Stembert. Célibataire.

3.- Mademoiselle CARRILLO CARRANDI Ludivine Carmina Anna, né Roccourt, le 01/10/1987, numéro national 87.10.01-186.32. Domicilié à En Bergerue, 4000 Liège. Célibataire.

ENTRE LES SOUSSIGNES :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Retinne 16

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Dub-Timus

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14308389*

Volet B

4620

0562836758

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Fléron

Greffe

Déposé

21-09-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

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Article 3. L'association a pour but :

L association a pour but l organisation d événements, la promotion d artistes belges et étrangers, la programmation d évènements culturels, la création graphique et audiovisuelle, la conception et la création d objets promotionnels, l accompagnement et la gestion professionnelle d artistes belges et étrangers, la rédaction de contenu médiatique, la création et parution d Suvres musicales et audiovisuelles.

Article 3 bis. Les moyens d actions de l association Dub-Timus pour la réalisation de son but social sont :

Mise en place à la disposition de tiers, des citoyens et de ses membres, de tout moyen matériel, logistique et de prestation de service, ainsi que l accomplissement toute tâche de location, de formation, de conseil, de coordination, de gestion, de création, de réalisation, de production, de distribution, de diffusion, de promotion, de location, de transport, de logistique, ainsi que d activité de toute nature et de tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre 2  Membres

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Article 4. L association peut posséder en pleine propriété ou en jouissance tout bien meubles ou immeubles ou participations utiles à la réalisation directe ou indirecte de ses missions. Elle veille au maintien, à la préservation, à la valorisation et à l entretien des biens, monuments et sites dont elle a la propriété ou dont elle assure la gestion à quelque titre que ce soit.

Article 5. Toute modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à l unanimité des membres présents ou représentés en assemblée générale.

Article 6. L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 7. L association se compose de membres effectifs/associés, et éventuellement, de membres adhérents. L'association ne compte aucune limitation de membres adhérents. Le nombre de membre effectif ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Article 8. Sont membre effectifs les membres fondateurs et tout membre adhéren qui, résenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision unanime de l assemblée générale.

Article 9. L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par le conseil d administration statuant à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Le conseil n a pas à motiver sa décision.

Les personnes qui désirent aider l association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande écrite, en qualité de membres adhérents ou sympathisants.

Article 10. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 11. Tout membre d une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission par écrit au conseil d administration.

Toute modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés en assemblée générale.

Sont membres adhérents : les personnes qui désirent participer aux activités de l association et s engagent à en respecter les statuts. Ils n ont que les droits et obligations qui leurs sont attribuées par la loi ou les présents statuts, dont le droit de bénéficier des services que l association offre à ses membres et l obligation de respecter les statuts et règlements de l association.

Article 12. Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que ces héritiers et ayants-droit n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations qu'il a éventuellement versées.

Titre 3 - Cotisation

Article 13. Les membres de l'association ne sont astreints à aucune cotisation ni à aucun versement.

Titre 4  Administration  gestion journalière

Article 14. L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins trois membres, nommés parmi les membres effectifs/associés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Toutefois, lorsque l'association ne comporte que trois membres, le conseil d'administration peut n'être composé que de deux personnes.

Les administrateurs sont rééligibles.

En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l assemblée générale. Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandant n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

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Article 15.1. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou par le trésorier. Article 15.2. L'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté. Sans préjudice de l'article 26septies, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Article 16.1. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président, du secrétaire ou du trésorier. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents. Sauf disposition légale plus stricte, les décisions sont prises à la majorité des votants. Elles sont consignées dans des procès-verbaux, signés du président et du trésorier, à défaut par leurs remplaçants.

Article 16.2. Les actes et extraits découlant des décisions prises conformément à l'article 16.1 sont signés par le président ou le trésorier. En l'absence ou en cas d'empêchement du président et/ou du trésorier, les actes seront signés par le secrétaire. Toutefois, les extraits à publier au Moniteur Belge pourront être signés par le secrétaire seul.

Article 17. Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration et la gestion de l association dans le sens le plus large. Il est compétent pour tout ce que la loi et les présents statuts n'ont pas attribué à l'assemblée générale.

Il est responsable des dépôts au greffe du tribunal de commerce, des publications au Moniteur belge et de l'établissement du registre des membres effectifs de l'association tels que prévus par la loi.

Article 18. Les actes qui engagent l association autres que ceux de gestion journalière sont signés soit par le Président, soit par deux administrateurs lesquels n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard des tiers. Article 19. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligence du président ou du délégué à la gestion journalière.

Article 20. Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association. Une copie de la liste des membres effectifs doit par ailleurs être déposée au greffe du tribunal de commerce. Lorsqu'une modification est apportée à cette liste, la mise à jour doit être déposée au greffe dans le mois qui suit la date anniversaire du dépôt des statuts.

Titre 5  Assemblée générale

Article 21. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les

membres effectifs.

Sont réservées à sa compétence :

1. la modification des statuts, en ce compris, le transfert du siège de l'association;

2. La nomination et la révocation des administrateurs;

3. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est attribuée;

4. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5. l'approbation des budgets et des comptes;

6. la dissolution de l'association;

7. l'exclusion d'un membre;

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale;

Tout ce qui n est pas attribué par la loi ou les statuts à l assemblée générale relève de la compétence du conseil

d administration.

Article 22. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre. L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement, autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle est convoquée par le conseil d'administration ou lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande. Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu fixés par le conseil d'administration et indiqués dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 23. Les assemblées générales modificatives de statuts ou de dissolution volontaire de l'association doivent réunir au moins deux tiers des membres présents ou représentés. Lorsque les deux tiers des présences ne sont pas atteintes, une deuxième assemblée générale doit être convoquée qui pourra statuer quel que soit le

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nombre de membres présents ou représentés. Toutefois, cette deuxième assemblée générale devra être tenue au moins quinze jours après la première assemblée.

Article 24. Les convocations aux assemblées générales sont rédigées et signées par le secrétaire au nom du conseil d'administration, à défaut par son remplaçant, par lettre missive ordinaire ou electronique adressée à chaque associé, huit jours au minimum avant la date fixée pour l'assemblée générale. Cette convocation doit contenir l'ordre du jour.

Article 25. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par le vice-président ou à défaut, par le plus âgé des autres administrateurs présents. Le secrétariat est assuré par le secrétaire du conseil d'administration ou en son absence, par un administrateur ou un associé désigné par le président.

Volet B - suite MOD 2.2

Article 26. Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, associé lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'une procuration. Tous les membres effectifs ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

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Article 27. Sauf stipulation contraire de la loi ou des statuts, l'assemblée prend ses décisions à la majorité des voix émises. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Pour les assemblées générales modificatives du but social de l'asbl ou de dissolution, le quorum de votes à atteindre est de l unanimité des votes des membres présents ou représentés.

Le nombre de votes à atteindre est d'un minimum de deux tiers pour qu'une modification de statut puisse être adoptée.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 28. Les décisions prises par l'assemblée générale sont actées dans les procès-verbaux, signés en général du président et du secrétaire ou à défaut, par deux administrateurs ainsi que des membres qui le demandent. Ces procès-verbaux doivent être consignés dans un registre qui doit pouvoir être consulté par tous les membres effectifs au siège de l'association, sans déplacement de ce registre.

Titre 6  Dispositions diverses

Article 29. L exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 30. Chaque année, à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis par le conseil d'administration à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 31. L'association tient une comptabilité selon la loi. Les comptes annuels doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce. Le non dépôt des comptes pour trois exercices consécutifs peut entraîner la dissolution judiciaire de l'association.

Article 32. La dissolution et la liquidation de l association sont réglées par la loi du 27 juin 1921. En cas de dissolution anticipée de l association, l Assemblée générale qui l aura prononcée nommera, s il y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l association dissoute, après acquittement du passif en donnant à ces biens une affection se rapprochant autant que possible de l objet en vue duquel l association dissoute a été créée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nominatiion et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur.

Article 34. Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les membres effectifs, réunis en assemblée générale, prennent les décisions suivantes :

1.- Sont nommés administrateurs les personnes suivantes, qui acceptent :

- Monsieur; ALARCON BARRERA Gregory ;

- Monsieur; COUNET Benjamin ;

- Mademoiselle ; CARRILLO CARRANDI Ludivine ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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2.- Aucun commissaire n est désigné.

3.- Le premier exercice social se terminera le 31/12/2014

Se réunissant en conseil d administration, les administrateurs désignent comme :

Présidente : Mademoiselle CARRILLO CARRANDI Ludivine

Secrétaire : Monsieur ALARCON BARRERA Gregory

Trésorier : Monsieur COUNET Benjamin

Fait à Liège, 09/07/14, en trois exemplaires.

Signatures.

Membre fondateur et Président Carrillo Carrandi Ludivine Membre fondateur et secrétaire Alarcon Barrera Gregory Membre fondateur et trésorier Counet Benjamin

05/08/2015
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



11M1311 fl





N° d'entreprise : 0562.836.758

.2 3 JU1L 21115

Division LIEGE

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : DUB TIMUS

(en abrégé)

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue de retinne 16 4620 fteron

Objet de l'acte: Démissions, nominations

Ce jour, le 22/07/2015 à 20 heures s'est réunie l'assemblée générale extra-ordinaire de I` Asbl DUB TIMUS

rue de Retinne 16 à 4620 Fléron pour acter les démissions et nominations de membres du Conseil d'Administration.

Sont présents

Mesdames : - Carrillo Carrandi Ludivine, en bergerue 4000 Liège, NN 87100118632

-Pereira Martinez Deborah, Rue de retinne 16 4620 fleron, NN 85062022037

Messieurs: - Alarcon Barrera Gregory, Rue de retinne 16 4620 fleron, NN 83031018320

-Counet Benjamin, chemion de lande 52 4801 Stembert, NN 87012105780

-Delfosse Jerome, rue de jupille 111 4610 beyne heusay, NN 77031824577

A l'unanimité, l'Assemblée a accepté tes démissions de :

de son poste de Président, mme Carrillo Carrandi Ludivine

de son poste de trésorier, mr Counet Benjamin

Conformément aux statuts, l'Assemblée procède à l'élection des responsables de ('ASBL. Cette élection est faite à la majorité simple des voix et son résultat est :

Mme Pereira Martinez Deborah : nouveau président,membre du Conseil d'Administration Mr Delfosse Jerome : nouveau trésorier, membre du Conseil d'Administration

A l'unanimité, l' Assemblée donne décharge aux membres sortants pour leur gestion de l'année écoulée. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H30.

Ancien président (Carrillo Carrandi Ludivine) Ancien trésorier (Counet Benjamin)

Nouveau président (Pereira Deborah) Nouveau trésorier (Delfosse Jerome)

Secretaire (Alarcon Gregory)

ry

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Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DUB-TIMUS

Adresse
RUE DE RETINNE 16 4620 FLERON

Code postal : 4620
Localité : FLÉRON
Commune : FLÉRON
Province : Liège
Région : Région wallonne