16/02/2015
�� - Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe �m~ MOD WORD 11.1
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
I f�li;Ul~il',f_ UL
Illielly111.1�1111
N� d'entreprise : p 5-3 � Co 6-2, 2. 3( D�nomination
(en entier) : E-BUGS
(en abr�g�) :
Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge : 4650 HERVE (Herve) rue d'Elvaux, 17 bo�te Rez 02
(adresse compl�te)
Obiet(e) de Pacte :CONSTITUTION
D'un proc�s-verbal dress� par la Notaire Audrey BROUN notaire associ�e de r�sidence � Dison, en date du deux f�vrier deux mille quinze, en cours d'enregistrement, il r�sulte ce qui suit
1) Monsieur WERTZ Pol Eric Lucienne, n� � Verviers le vingt-sept septembre mil neuf cent nonante (27/09/1990) domicili� � 4650 HERVE (Herve) Rue d'Elvaux, 17 - rez2,
2) Monsieur MAERTENS David (pr�nom unique), n� � Ch�n�e le dix-sept ao�t mil neuf cent septante-six
(1710811976 domicili� � 4000 LI�GE (Li�ge) Rue du Puits, 13 Boite 11.
Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e: � E-BUGS �
Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commandes, sites internet et autres,
documents �manant de la soci�t� devront contenir les mentions pr�vues � l'article septante-huit du code des.
soci�t�s.
Le si�ge social est �tabli � 4650 HERVE (Herve) Rue d'Elvaux, 17 Bo�te Rez 02.
La soci�t� a pour objet, en Belgique et/ou � l'�tranger, en gros ou en d�tail, d'une mani�re r�sidante ou
ambulante, pour son compte ou pour compte d'autrui, les activit�s commerciales, industrielles, artisanales, et la
prestation de tous services ayant trait aux domaines suivants:
A) Domaines d'exploitations
1) Domaine de la distribution
-l'importation, l'exportation, la commercialisation, le conditionnement, le transport, le � copacking �, le'
commerce d'insectes comestibles et de farine d'insectes comestibles ;
-l'importation, l'exportation, la production, la transformation, le transport, la commercialisation, la distribution,
le commerce de toutes denr�es, marchandises et produits, alimentaires et non alimentaires ;
-le d�veloppement de tous nouveaux produits, marchandises, services et concepts.
2) Domaine de l'interm�diaire commercial et de tous services aux entreprises.
-le d�veloppement de tous services �conomiques et de marketing ;
-le conseil aux entreprises, le conseil en strat�gie, en communication, en marketing ;
-la formation et le coaching � destination des entreprises ;
-la gestion back-office;
-la r�alisation de budget ;
-la repr�sentation, le porte-parole de soci�t�s ;
-toutes les activit�s d'interm�diaire commercial � tous titres et sous toutes formes, le courtage, le commissionnement ou autres, l'ex�cution de toutes missions d'interm�diaire en tous domaines pour tout tiers commer�ant ou non;
-l'exercice dans toutes entreprises, dans lesquelles elle aura ou non des participations, de toutes les fonctions de gestion de toute l'entreprise ou de tout secteur d'activit�s, tels que, notamment, les secteurs du marketing, du personnel, de la production, de la recherche, des approvisionnements, du planning, des
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acquisitions, le management, l'informatique, la prestation de tous services, etc ;
-les activit�s de consultant d'entreprises ;
-les activit�s de support commercial pour les entreprises ;
-l'accompagnement des entreprises dans leur politique d'achat ;
-le bureau d'�tude en techniques sp�ciales ;
3) Domaine de I'HORECA
- d'une fa�on g�n�rale, toutes activit�s relevant du secteur de l'HORECA ;
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
division de Verviers
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Greffe
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
-la fabrication et le commerce de produits alimentaires, de toutes boissons alcoolis�es ou non, et d'une fa�on plus g�n�rale de tous services, produits, marchandises et mat�riel relevant du secteur de l'HORECA, et notamment les activit�s d'import-export de vins et de toutes boissons;
- l'exploitation et/ou la gestion de tout �tablissement du secteur de l'HORECA et notamment l'exploitation de bars, caf�s, brasseries, restaurants, buvettes, snacks, h�tels, g�tes, et autres lieux de consommation de restauration sur place ou � emporter et de tous autres d�bits de boissons avec fourniture ou non de petite restauration ;
-l'achat et/ou la vente de toutes marchandises, denr�es et de tous produits alimentaires et de toutes entreprises du secteur de l'HORECA;
-la pr�paration, la fabrication, l'importation, l'exportation, l'achat, la vente, en gros ou au d�tail de toutes denr�es alimentaires et de tous aliments � emporter ou � consommer sur place, en ce compris de boissons;
B) Domaine patrimonial
e) immobilier
-la constitution pour son propre compte d'un patrimoine immobilier, la gestion de biens immobiliers dont elle est ou deviendra propri�taire, soit directement soit par prises de participation dans le capital d'autres soci�t�s propri�taires de tels biens.
Dans ce cadre, pour son propre compte, elle pourra:
- acheter, vendre, mettre en valeur, donner en location, g�rer, administrer, entretenir, am�liorer, construire, et reconstruire tout immeuble ou partie d'immeuble.
-pratiquer la promotion immobili�re, la mise en valeur de biens immeubles ou de services aff�rents � tels biens, ainsi, sans que l'�num�ration qui suit soit limitative, l'achat, la vente, l'�change, l'expertise, la gestion, la g�rance, la promotion, la location, l'emphyt�ose, le leasing, te lotissement de tous biens et droits immobiliers,
-faire toutes op�rations civiles, mobili�res ou immobili�res, industrielles, agricoles, foresti�res, commerciales et financi�res se rattachant directement ou indirectement � l'une ou l'autre branche de son objet ou pouvant faciliter la r�alisation de toutes les mani�res, suivant les modalit�s qui lui para�tront les mieux appropri�es b) holding
- toutes les activit�s de soci�t� dites "holding", "de portefeuille" ou "de participations". Elle s'int�ressera entre autres � toutes prises de participation majoritaire ou minoritaire, avec but de contr�le ou de simple placement ou tout autre encore, et par toutes voies, que ce soit, notamment, par acquisition en bourse ou non, par souscription ou offre publique d'achat, dans toutes entreprises financi�res, industrielles ou commerciales.
La soci�t� peut souscrire toutes obligations. Elle peut m�me sans autorisation de l'assembl�e g�n�rale se porter cod�bitrice, ou consentir ou donner toutes cautions ou garanties, r�elles ou personnelles.
La soci�t� pourra, d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res, immobili�res et autres se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter de la m�me mani�re la r�alisation.
L'assembl�e g�n�rale peut �tendre et modifier l'objet social dans le respect des dispositions de l'article deux cent quatre-vingt-sept (287) du code des soci�t�s.
La soci�t� a �t� constitu�e pour une dur�e illimit�e.
Elle n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�,
Le capital social a �t�t fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00� ).
Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans indication de valeur nominale repr�sentant chacune un centi�me (1/100) du capital social.
Le capital social a �t� enti�rement souscrit en num�raire comme suit :
Chacun de Pol WERTZ et de David MAERTENS a souscrit la moiti� du capital et d�s lors a promis d'apporter en capital une somme de neuf mille trois cents euros (9.300,00� ), Ils ont lib�r� � la constitution UN TIERS de cette souscription et d�s lors chacun trois mille cent euros (3,100,00� ) et ensemble six mille deux cents euros (6.200,00� )
Les fondateurs on produit � la notaire l'attestation bancaire prescrite par la loi. Cette attestation d�livr�e par la banque CBC, agence de Battice, en date du deux f�vrier deux mille quinze (02/02/2015) est rest�e vers�e au dossier du notaire. Elle porte que pr�alablement � la constitution, une somme de six mille deux cents euros (6.200,00� ) a �t� d�pos�e sur le compte sp�cial de la soci�t� � constituer num�ro BE24 7320 3527 7638.
Par l'effet de la souscription et de la lib�ration ci-dessus constat�e, le capital social se trouve int�gralement souscrit et lib�r� � concurrence d'UN TIERS
En r�mun�ration de leur apport, il a �t� remis � chacun des deux fondateurs, CINQUANTE parts sociales, toutes et chacune lib�r�es � hauteur d'un tiers.
Les parts sont nominatives et indivisibles.
Chacune d'elles donne une voix � l'assembl�e g�n�rale et conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices et des produits de liquidation.
Les copropri�taires comme les usufruitiers et les nus-propri�taires sont tenus de d�signer un mandataire commun et d'en donner avis � la soci�t�.
En cas de conflit entre le nu-propri�taire et l'usufruitier, ce dernier d�tient seul le droit de vote attach� aux parts dont il b�n�ficie.
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s qui fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et leur r�mun�ration �ventuelle et peut les r�voquer en tout temps.
Toutefois les g�rants nomm�s par les statuts ou par un acte modificatif de ceux-ci, pendant toute la dur�e de leur mandat, ne peuvent �tre r�voqu�s que de l'accord unanime des associ�s ou pour motifs graves.
R�serv� Volet B - Suite
au Si la dur�e de son mandat n'a pas �t� pr�cis�e, le g�rant statutaire est cens� nomm� pour toute la dur�e de
Moniteur la soci�t�.
belge Chaque g�rant peut accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social
de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
Toutefois, en cas de pluralit� de g�rants, les actes d�passant la gestion journali�re doivent �tre accomplis
conjointement.
Les g�rants ensemble peuvent d�signer tout mandataire sp�cial choisi hors ou en leur sein, auquel ils
peuvent notamment confier la gestion journali�re,
Il est tenu obligatoirement chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s, le premier
vendredi de juin � dix-huit heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations.
Si le jour fix� est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant.
La premi�re assembl�e se tiendra en deux mille seize.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
Toutefois, le premier exercice social a commenc� le deux f�vrier deux mille quinze (0210212015) pour se
terminer le trente-et-un d�cembre deux mille quinze (31/12/2015),
L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et
amortissements n�cessaires constitue le b�n�fice net,
Sur le b�n�fice net, il est pr�lev� un vingti�me pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement
cessera d'�tre obligatoire lorsque la r�serve aura atteint le dixi�me du capital social.
Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.
Toutefois, la g�rance peut proposer � l'assembl�e g�n�rale d'affecter tout ou partie de ce solde, soit � des
reports � nouveau, soit � la constitution ou la consolidation de fonds de pr�vision ou de r�serve extraordinaire
ou encore � l'attribution de tanti�mes au profit de la g�rance.
En cas de dissolution, la liquidation de la soci�t� s'effectuera � l'intervention d'un un ou plusieurs
liquidateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et dont la nomination aura d�ment �t� confirm�e par le
pr�sident du Tribunal de Commerce comp�tent, conform�ment � la loi du 19/03/2012.
Le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par l'article cent quatre-vingt-six
(186) du code des soci�t�s.
Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes
n�cessaires � cet effet, t'actif net sert tout d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non
amorti des parts sociales, Si les parts ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de
proc�der aux r�partitions r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur pied d'�galit� absolue, soit par
des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements
pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.
Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts, L'assembl�e g�n�rale garde toutefois le pouvoir
d'attribuer des tanti�mes � la g�rance.
Les fondateurs ont �t� inform�s des dispositions des articles trois cent trente-deux et trois cent trente-trois
du code des soci�t�s.
(t Fin des dispositions statutaires)
Et apr�s que la soci�t� a �t� ainsi constitu�e, les associ�s se sont r�unis en assembl�e g�n�rale avec pour
ordre du jour la nomination d'un ou de plusieurs g�rants.
A l'unanimit� des voix, ont �t� nomm�s aux fonctions de g�rants non statutaires, pour une dur�e illimit�e
mais en tout temps r�vocable par l'assembl�e g�n�rale,
Monsieur WERTZ Pol et Monsieur MAERTENS David, fondateurs, qui ont accept� ce mandat
Ils ont �t� investis de tous les pouvoirs attribu�s par la loi et les statuts � l'organe de gestion.
Ces mandats seront gratuits sauf d�cision ult�rieure de l'assembl�e g�n�rale.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CERTIFIE CONFORME
D�pos� avec le pr�sent extrait
-une exp�dition de l'acte
Le signataire : Ma�tre Audrey BROUN, Notaire associ�e � DISON
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature