EAST BELGIAN FOREST DAYS, EN ABREGE : EBDF

Association sans but lucratif


Dénomination : EAST BELGIAN FOREST DAYS, EN ABREGE : EBDF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.029.833

Publication

30/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



II 111





NF d'entreprise : 847.029.833

Dénomination

(en entier) : East Belgian Forest Days

(en abrégé) : EBFD

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue du Snapeux 23 4000 Liège

Objet de l'acte : Modification du siège social

Suivant assemblée générale ordinaire du 13.05.14

L'assemblée générale décide de transférer l'adresse du siège social à l'adresse suivante Rue Auguste Hock 24 - 4020 Liège

E.Rogman, président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

11/07/2012
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserve Unanla

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Moniteur

belge

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N° d'entreBrise

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) Forme juridique:

Siège

Objet de l'acte :

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East Belgian Forest Days

EBDF

ASBL

Rue du Snapeux, 23 - 4000 Liège

Constitution

Bijlagen-bij liet B Igisdlï St fsbl d -11107/2(12 - Ânnexes aii Moniteur belge

L'an deux mille onze, le 25 avril 2012, ont comparu :

-Philippe Bruyère, domicilié à 4970 Stavelot, Chemin du Poncay 8, né à Spa le 22/10/57 (n° national : 57.10.22-273.43)

-Emmanuel Rogman, domicilié à 4960 Malmedy, Avenue de la Gare 31, né à Malmedy te 08/0111962 (n° national : 62.01.08-267.26)

-Michel Barata Da Silva, domicilié à 4960 Malmedy, Hédomont 9E, né à Malmedy le 1110111961 (ne national : 61.01.11-305.71)

Tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union Européenne,

Lesquels comparants déclarent créer par la présente une association sans but lucratif en en être les

administrateur-fondateur :

TITRE PREMIER  dénomination, siège social

Article 1  L'association est dénommée "East Belgian Forest Deys", en abrégé EBFD.

Article 2  Son siège social se situe à 4000 Liège, rue du Snapeux 23 dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE DEUXIEME  But, durée

Article 3 -- L'association a pour but :

al la défense, la protection, la présentation et la mise en valeur de la forêt ardennaise et limitrophe ainsi

que ses dérivés tels que la filière bois, l'énergie durable, etc ... ,

b/ la promotion de la forêt et la mise sur pied de foires commerciales et artisanales basées sur la forêt, les

métiers du bois, la filière bois et sur toutes activités similaires ou complémentaires,

c/ l'organisation de toute activité susceptible d'aider à la réalisation de son objet social et

l'accomplissement de tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son objet notamment toute activité festive ou culturelle. Elle exercera ses activités seule ou en partenariat avec les personnes privées ou morales et les autorités publiques qui sont en mesure d'assurer son rayonnement et de l'aider à réaliser ses projets. Elle peut acquérir des meubles ou immeubles pour installer et développer ses services. Les autres moyens d'atteindre les buts de l'association seront décrétés dans un éventuel règlement d'ordre intérieur ou feront l'objet de décisions futures prises en assemblée générale

Article 4  L'association a été constituée pour une durée illimitée.

TITRE TROISIEME  Membres

Article 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualite du notaire instrumentant nu de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repiesenter l association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

Article 6 -- les membres effectifs sont :

1° Les comparants au présent acte,

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voies présentes.

Article 7 -- Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature lors de sa plus proche réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décidé sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 -- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association, en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par recommandé. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE QUATRIEME  Cotisations

Article 9 -- Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle qui peut-être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à mille euros.

TITRE CINQUIEME--Assemblée générale

Article 10 -- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11  les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux diisposiitions

légales en la matière,

2.de nommer et révoquer les administrateurs,

3.d'approuver annuellement les budgets et les comptes,

4.d'exclure un membre,

5.d'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts

Article 12  les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif ou adhérent par le bais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont adressées par lettre missive ou électronique au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13  les décisions de l'assemblée générale sont consignées par le secrétaire dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE SiXIEME  Conseil d'administration

Article 14  L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisi parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

Article 15  La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandant de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16  Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents_

Article 17  Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix mises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

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Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij- het-Belgisch-Staatsblad-11/07/20x2

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Volet B - Suite

Article 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs !es plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19  Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE SEPTIEME  Règlement d'ordre intérieur

Article 21 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents et représentés.

Article 22  L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Cependant le premier exercice prendra fin le 31 décembre 2012

Article 23  Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale qui se tiendra le deuxième mardi du mois de mai, chaque année, à 20 heures trente ou fe jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Article 24 -- En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

a/ les membres fondateurs sont nommés aux fonctions d'administrateur pour une durée de quatre ans. Le premier renouvellement se fera lors de l'assemblée générale du mois de mai 2016.

ID/ les administrateurs auront les fonctions suivantes

Mr Emmanuel ROGMAN : président

Mr Philippe BRUYERE : vice-président et secrétaire

Mr Michel BARATA DA SILVA : trésorier

Emmanuel logman

Administrateur - Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto ' Nom et q.Ja'ité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter i association, la fondation ou I organisme à regard des tiers

Ais VUS° " Nom et s,gnatu.a

Coordonnées
EAST BELGIAN FOREST DAYS, EN ABREGE : EBDF

Adresse
RUE DU SPANEUX 23 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne