EAST BELGIAN RACING TEAM, EN ABREGE : EBRT

Dénomination : EAST BELGIAN RACING TEAM, EN ABREGE : EBRT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 407.892.720

Publication

15/09/2014

��MOB 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

- D�pos� au erclfTU.?

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Ne d'entreprise : 0407.892.720

D�nomination

(en entier) : EAST BELGIAN RACING TEAM

(en abr�g�) : EBRT

Forme juridique : asbl

Si�ge : Scotch Inn, Place Albert ler, 11 - 4960 MALMEDY

Obiet de l'acte Modification des statuts pour mise en conformit�

L'AN DEUX MILLE QUATORZE, le 7 avril 2014

Entre les soussign�s:

S'est tenue l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire des membres de:

L'association sans but lucratif "EAST BELGIAN RACING TEAM", ayant son si�ge Place Alberti er, 11 �

Malmedy, inscrite � la banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro 0407.892.720.

Association constitu�e par acte re�u par Ma�tre Jos� REMION, alors Notaire � la r�sidence de

Malmedy, le cinq d�cembre mil neuf cent soixante-neuf, publi� par extraits aux annexes du Moniteur

belge du vingt-deux janvier mil neuf cent septante sous le num�ro 19700122 -000271.

Association dont les statuts n'ont jamais �t� modifi�s

BUREAU

La s�ance est ouverte � 20h30 sous la pr�sidence de Monsieur Jean-Fran�ois ELST, en sa qualit� d'administrateur et pr�sident du Conseil d'administration.

Monsieur le Pr�sident d�signe comme secr�taire Monsieur CRUTZE Jean-louis et comme scrutateurs Messieurs MARIN Ren� et GRESSENS Eric,

A. ORDRE DU JOUR

1. Modification des statuts pour les mettre en conformit� avec la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et

un, telle que modifi�e en autre par les lois du deux mai deux mille deux et du neuf juillet deux mille

quatre - Adopticin d'un nouveau texte coordon�

2. Confirmation des nominations au conseil d'administration.

a Pouvoirs � conf�rer au Notaire aux fins de publication.

B. DECLARATIONS DIVERSES

Le secr�taire produit au Notaire soussign� copie des convocations adress�es aux membres par lettre

ordinaire adress�e au moins huit jours avant la pr�sente assembl�e en ex�cution de l'article 21

des statuts.

Il r�sulte du document reprenant les membres pr�sents ou repr�sent�s ainsi que leur identit� et qui

demeura ci-annex� que le quorum des deux tiers est atteint.

La pr�sente assembl�e est donc l�galement constitu�e et peut d�lib�rer et statuer valablement sur tous

les points � l'ordre du jour.

Chaque membre pr�sent ou repr�sent� dispose d'une voix.

L'assembl�e g�n�rale aborde ensuite l'ordre du jou rat apr�s �change de vue et discussions adopte

� l'unanimit� les r�solutions suivantes :

C. RESOLUTIONS

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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R�serv� e au Moniteur

t belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

1. Modification des statuts.

L'assembl�e g�n�rale d�cide de modifier les statuts pour les mettre en conformit� avec la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et ses modifications.

L'assembl�e d�cide dans ce contexte la refonte compl�te de ses statuts et l'adoption du texte coordonn� suivant:

CHAPITRE 1

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1

L'association est d�nomm�e : " EAST BELGIAN RACING TEAM"

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "association sans but lucratif" ou du sigle" ASBL ", ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2

Son si�ge social est �tabli � MALMEDY, Place Albert 1 er, 11 au caf�"" Scotch Inn '1, dans l'arrondissement

de VERVIERS. " Toute modification du si�ge social doit �tre d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale et publi�e sans d�lai,aux Annexes du Moniteur belge

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre en tout temps dissoute.

CHAPITRE 2

BUT SOCIAL

Article 4

L'association a pour but la promotion du sport automobile dans l'Est de la Belgique.

Elle pourra, en cons�quence, subvenir � l' achat d'une ou plusieurs voitures, pourvoir � l'aide financi�re

des pilotes de son association et faire tous actes en rapport avec le but pour lequel l'association a

�t� cr��e.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

D'une mani�re g�n�rale, elle pourra accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques,

commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou

indirectement � son but social, lui �tre utile ou susceptible d'en faciliter la r�alisation.

CHAPITRE 3 .

MEMBRES

Section 1 - Admission

. Article 5

Le nombre des membres de l'association est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois. Les premiers membres �taient les fondateurs:

1) Monsieur MICHA Karl Emil Heinrich dit Charles, domicili� � Malmedy, Chemin-Rue 24

2) Monsieur DANNEMARK Charles, domicili� � Faymonville, rue du Village 177

3) Monsieur FRAIKIN Raymond Eug�ne Joseph C�lestin, domicili� � Gohimont 2 , commune de B�verc�

4) Monsieur MARICHAL Ernest Ewald, domicili� � " Faymonville 174

5) Monsieur ELST Hubert Georges, domicili� � Malmedy, rue Derri�re-la-Vaux 47

6) Monsieur CHRISTOPHE Robert Jules L�on , domicili� � Malmedy, Place du Parc 19

7) Monsieur ERLER John Fran�ois Auguste, domicili� � Francorchamps, route de Spa 101

aR�serv�

'au

Moniteur

belge

MOD 22

Volet B - suite

8) Monsieur LENAIF Maurice Jean Louis Joseph, domicili� � Malmedy, rue Derri�re les Murs, 5

9) Monsieur REMION Emmanuel Joseph Laurent Marie Claude, domicili� � B�verc� -Village 1

10) Monsieur JEUKENS Fr�d�ric Mathieu Eric dit Freddy, domicili� � Bumenville 30

11) Monsieur FiECK Wilhelm Joseph dit Willy, domicili� � Malmedy; route de Bellevaux 8

12) Monsieur BODARWE Herman Jean Hubert, domicili� � Malmedy, route de Pr�aix 1

13) Monsieur REMION Claude Jean Th�odore Jos� Marie, domicili� � B�verc� - Village 1

14) Monsieur GILLESSEN Edgard Jean Joseph, domicili� � Saint-Vith, rue de Luxembourg 11

15) Mademoiselle REMY Micheline Fanny Jos� Louise Julienne, domicili�e � Dison ,rue de l'Industrie 50

16) Mademoiselle JUNGER Gisela Germanie Maria dite Gis�le, domicili�e � Malmedy, Place du Parc 9

Article 6

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Section 2- D�mission, Exclusion, Suspension

Article 7

La d�mission, fa suspension et l'exclusion des membres se font de la mani�re d�termin�e par l'article 12

de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

L'interdiction d'un membre entra�ne de plein droit son retrait de l'association.

Article 8

Le membre d�missionnaire, suspendu, exclu ou sOrtant, ainsi que les h�ritiers ou ayants-droit du membre

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social;

Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou par leur auteur. "

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � ['article 10 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un. Cependant, par d�rogation � l'article 10 dont question ci-dessus, ce registre sera tenu au domicile du secr�taire.

Article 10

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux obligations de l'association.

Toutefois un membre peut �tre d�clar� personnellement responsable :

- pour un engagement qu'il aurait pris au nom de l'association avant l'acquisition par celle-ci de la

personallt� juridique et qui ne srait pas repris � son compte par l'association.

- s'il intervenait pour l'association dans un document qui ne porterait pas les mentions l�gales.

Section 3- Cotisation

Article 11

L'assembl�e g�n�rale pourra annuellement imposer aux membres une cotisation n'exc�dant pas cent cinquante euros ( 150,00 E )

CHAPiTRE 4

ASSEMBLEE GENERALE

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui s'ont express�ment reconnus par la loi ou

les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1) la modification des statuts

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - euite

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3) la nomination et la l'�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5) l'approbation des budgets et des comptes;

8) la dissolution de l'association;

7) l'exclusion d'un membre;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 14

il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans les six mois apr�s la cl�ture

de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres.

Chaque r�union aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident ou par l'administrateur-d�l�gu� et par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points qui sont mentionn�s � l'ordre du jour, sauf

urgence admise � la majorit� des deux tiers des voix mais � l'exception des cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de laloi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Article 15

Chaque membre a le droit d'assister et de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un

mandataire qui doit �tre membre. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par le vice-pr�sident.

Article 18

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas

o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 19

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Par d�rogation � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les asociations internationales sans but lucratif et les fondations ce registre est conserv� au domicile du secr�taire o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par l'organe de repr�sentation g�n�rale de l'association ou par tout mandataire habilit� en vertu d'une d�cision du conseil d'administration � signer un tel document

CHAPITRE 5

ADMINISTRATION

Article 20

Le conseil d'administration est compos� de neuf personnes au moins avec un maximum de quinze personnes nomm�es parmi les membres par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocable par elle.

MOD 2.2

MOD 22

,El�serv� Volet B - Suite

au Les administrateurs sont �lus pour un terme de trois ans et renouvel�s chaque ann�e par tiers.

- Moniteur Si le nombre est impair, le renouvellement se fera par tiers plus un.

. belge v Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres

de l'association.

Leur mandat peut �galement cesser par d�mission ou d�c�s.

Article 21

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm�, jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale, par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire.

Article 22

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et deux commissaires.

Article 23

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/09/2014 - Annexes du Moniteur belge Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et de deux administrateurs ou de quatre administrateurs.

Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou

de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et secr�taire et inscrites

dans un registre sp�cial.

Les extraits � fournir en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs,.

Article 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association..

Article 25

Quatre administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil; ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers..

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur-d�l�gu�.

CHAPITRE 6

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 26

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 27

Les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont soumis � l'approbation

de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Article 28

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs

pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de Ia liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net,

sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur conform�ment � la loi du vingt-sept juin

mil neuf cent vingt et un.

MOD 2.2

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Volet B - suite

!Article 29

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un r�gissant les associations sans but lucratif.'

Cinqui�me et dernier R�le

2. Confirmation des nominations au Conseil d'administration

L'essembl�e d�cide de confirmer les nominations des administrateurs suivants:

Jean-Fran�ois ELST, Hubert ELST, Claude REMION, Charles LECOQ, Tony MERTENS,Jean-louls CRUTZE, Jacky DELVAUX, Henri BERTRAND, Mathieu BOLDO,David CURNEL, Nicolas GILSOUL, Jean-No�l GREGOIRE, David HEYDEN, Jean KOPP, Guy SERVAIS.

Nomm�s � ces fonctions aux ternies de l'assembl�e g�n�rale du 7 avril 2014, publi� aux annexes du Moniteur belge,

Fait � Malmedy te 7 avril 2014.

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N� d'entreprise : 0407.892.720

D�nomination

(en entier) : EAST BELGIAN RACING TEAM

(en abr�g�) : EBRT

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 11, Place Albert ler - 4960 MALMEDY

Objet de Pacte : Liste des Administrateurs -

ELST Jean-Fran�ois, Rue Cl�ment Scheuren, 16 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel� - Pr�sident

CURNEL David, Rue Botrange, 68 4950 SOURBRODT - Administrateur renouvel� - Vice-Pr�sident

MERTENS Tony, Borbotte, 44 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel� - Tr�sorier

CRUTZE Jean-Louis, Rte de St. Vith, 13d 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel� - Secr�taire

KOPP Jean, Rue Del Wede, 32 4140 DOLEMBREUX - Administrateur renouvel� - Secr�taire

ELST Hubert, Rue de ia tannerie, 1 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

LECOQ Charles, Avenue des Alli�s, 160 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

REMION Claude, Rue de la Warchenne, 25 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

BERTRAND Henri, Route du Circuit, 9 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

DELVAUX Jacky, Rue St. Hilaire, 28 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

SERVAIS Guy, Rte Ancienne Fronti�re, 70 4960 MALMEDY-Administrateur renouvel�

GREGOIRE Jean-No�l, Rue des Grands-Champs, 16 6690 VIELSALM - Administrateur renouvel�

BOLDO Mathieu, Rue de L'Eglise, 84a 4900 SPA - Administrateur renouvel�

MERTENS Georges, Chemin du Bois du Loup, 3 4960 MALMEDY - Administrateur honoraire

HEMDEN David, Rue Herman Mont, 2b 6690 VIELSALM - Nouveau administrateur

GILSOUL Nicolas, Awan - Goza, 35 4920 AYWAILLE - Nouveau administrateur

GAMBY Michel, Route de Waimes, 93 4960 MALMEDY - D�mission

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/07/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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TRIBIINAl. DE COMMERCE DE VERVIERS

N� d'entreprise : 0407.892.720

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D�nomination

(en entier) : EAST BELGIAN RACING TEAM

(en abr�g�) : EBRT

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 11, place Albert ler 4960 MALMEDY

Obiet da l'acte : Liste des Administrateurs - Nominations

ELST Jean-Fran�ois, Rue Cl�ment Scheuren, 16 4960 MALMEDY - Administ. renouvel� - Pr�sident

CURNEL David, Rue Botrange, 68 4950 SOURBRODT - Administ. renouvel� - Vice-Pr�sident

MERTENS Tony, Rue Borbotte, 44 4960 MALMEDY - Administ. renouvel� - Tr�sorier

CRUTZE Jean-louis, Route de Saint-Vith, 13d 4960 MALMEDY - Administ. renouvel� - Secr�taire

LECOQ Charles, Avenue des Alli�s, 160 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

ELST Hubert, Route de Ch�des, 56 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

REMION Claude, Rue de la Warchenne, 25 4960 MALMEDY - Aministrateur renouvel�

GAMBY Michel, Route de Waimes, 93 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

BERTRAND Henry, Route du Circuit, 9 4960 MALMEDY - Administrateur renouvel�

KOPP Jean, Rue Del Weide, 32 4140 DOLEMBREUX - Nouveau administrateur

DELVAUX Jacky, Rue Saint-Hilaire, 28 4960 MALMEDY - Nouveau administrateur

SERVAIS Guy, Route Ancienne Fronti�re, 70 4960 MALMEDY - Nouveau administrateur

BOLDO Mathieu, Rue de L'Eglise, 84A 4900 SPA - Nouveau administrateur

GREGOIRE Jean-Koel, Rue des Grands-Champs, 16 6690 VIELSALM - Nouveau administrateur

MERTENS Georges, Chemin du Bois du Loup, 3 4960 MALMEDY - Administ. renouvel�

DELRE Dominique, Route de Falize, 143 4960 MALMEDY - D�mission

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EAST BELGIAN RACING TEAM, EN ABREGE : EBRT

Adresse
PLACE ALBERT IER 11 4960 MALMEDY

Code postal : 4960
Localité : MALMEDY
Commune : MALMEDY
Province : Liège
Région : Région wallonne

EAST BELGIAN RACING TEAM, EN ABREGE : EBRT

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées EAST BELGIAN RACING TEAM, EN ABREGE : EBRT

Coordonnées
EAST BELGIAN RACING TEAM, EN ABREGE : EBRT