ECOLE D'ESCALADE DE LIEGE, EN ABREGE: ESLI

Dénomination : ECOLE D'ESCALADE DE LIEGE, EN ABREGE: ESLI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 458.355.385

Publication

28/02/2012

��D'une part, act� la d�mission, de facto, de Mr THUNUS Bernard, suite � son d�c�s en date du 2610912009.

Et d'autre part, act� des modifications apport�es aux statuts de l'Asbl.

Apr�s modifications, les statuts se pr�sentent comme suit :

STATUTS COORDONNES MODIFIES

article ler. La d�nomination de l'association sans but lucratif est : " �cole d'escalade de Li�ge ", en abr�g� " ESLI".

Art. 2 : le si�ge social est �tabli � 4020 Li�ge, rue de Spa, 1, dans l'arrondissement Judiciaire de Li�ge. Il pourra �tre transf�r� dans tout autre endroit de la Belgique francophone par l'assembl�e g�n�rale statuant dans les conditions requises pour modifier les statuts.

art. 3 : l'association a pour objet de grouper les adeptes de l'escalade et de fournir � ceux-ci la possibilit� de se rencontrer et de d�velopper leur sport et, notamment, de promouvoir la pratique de l'escalade en sites artificiels ( mur) , comme en sites naturels.

R�serve

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Monitet

belge

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z; " Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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MOD 2.2

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N' d'entreprise : 0458.355.385

D�nomination (en entier) : ECOLE D'ESCALADE DE LIEGE

(en abr�g�) : Forme juridique : ESLI

Si�ge Association sans But Lucratif

t de l'acte RUE DE SPA, 1 � 4020 LIEGE

DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR - REELECTION DES

ADMINISTRATEURS - MODIFICATIONS DES STATUTS

RAPPORT DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2012 Sont pr�sents :

- Melle LEVEQUE Olivia, chauss�e de Watermael, 138 � 1160 Auderghem

- Mr LEVEQUE K�vin, bld. Des Invalides, 25 � 1160 Auderghem

- LEVEQUE Michel, chauss�e de Watermael, 138 � 1160 Auderghem

- ROUSEREZ Annick, chauss�e de Watermael, 138 � 1160 Bruxelles.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'association d�nomm�e "Ecole d'Escalade de Li�ge" dont le num�ro d'identification est le 16065196, r�unie le 23 janvier 2012 � Auderghem, a

Annexes a� M�n Peur b e

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MOD2.2

Elle pourra promouvoir le sport et l'activit� physique sous toutes ses formes, en passant par les sports dits " aventureux".

Elle pourra organiser tous loisirs, enseignements, cours, stages, raids, voyages, sous toutes ses formes, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Elle pourra organiser toutes manifestations, comp�titions, activit�s, d�monstrations sportives et formations professionnelles se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle pourra �tre porteuse de projets, tant individuels que collectifs, qui ont un rapport direct avec son objet.

Elle pourra passer tous actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle pourra pr�ter son concours et s'int�resser � toutes associations ou groupements ayant un objet similaire au sien.

Art.4 : l'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Art. 5 : l'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Le nombre de membres effectifs ne pourra �tre Inf�rieur � 3.

Le nombre de membres adh�rents est illimit�.

Sont membres effectifs

1) les comparants au pr�sent acte.

2) toute personne admise par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des quatre cinqui�me des voix pr�sentes ou repr�sent�es. La d�cision de l'assembl�e sera sans appel et ne devra pas �tre motiv�e. Toute personne qui souhaite devenir membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. L'admission en qualit� de membre effectif sera port�e � la connaissance du candidat par simple lettre. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s deux ann�es � compter de ia d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Tout nouvel associ� adh�re aux statuts de l'association. L'admission est concr�tis�e par la signature du membre au registre des membres, au plus tard dans le mois qui suit son admission.

Sont membres adh�rents de l'association toute personne physique qui a rempli le formulaire d'inscription et qui a pay� la cotisation annuelle fix�e pour les adh�rents par le conseil d'administration, sous la condition extinctive d'une d�cision de refus par l'assembl�e g�n�rale suivante. Une telle d�cision est sans appel mais elle doit �tre motiv�e et port�e � la connaissance du candidat par lettre recommand�e.

Tous les membres adh�rents s'engagent � respecter les r�glements de la f�d�ration sportive dont l'association est membre, notamment en mati�re de discipline, de sant� et de dopage.

Les membres adh�rents se doivent �galement de respecter les statuts et les r�glements de

l'association, en ce compris son r�glement d'ordre int�rieur.

Les membres effectifs peuvent modifier les droits et obligations des membres �dh�rents sans l'autorisation de ceux-ci

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M0D 2.2

Art. 6.: Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Les membres adh�rents sont r�put�s d�missionnaires d�s lors qu'ils n'ont plus pay� leur cotisation annuelle.

Art. 7 : Tout membre dont l'attitude, la conduite, les propos ou les �crits, seraient incompatibles avec l'objet social, porteraient atteinte au renom ou nuiraient gravement � l'association, peut �tre exclu de celle-ci, sans pr�judice des autres sanctions pr�vues par les r�glements de l'association et de la f�d�ration sportive dont elle est membre.

L'exclusion d'un associ� ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit�, au scrutin secret, des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'associ� doit avoir �t� entendu au pr�alable.

La sanction d'exclusion prise � l'�gard du membre effectif lui est notifi�e par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration.

Tout membre refus�, d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire. Leurs cotisations pour la p�riode en cours ne leurs seront pas rembours�es.

Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs est fix� par le conseil d'administration. La cotisation peut �tre fix�e � z�ro euros par le conseil, les membres apportant leur passion, conseils, exp�rience et comp�tence. Elle ne pourra �tre sup�rieure � deux cent cinquante euros ( 250 E).

Le montant de la cotisation annuelle des membres adh�rents est fix� par le conseil d'administration. Elle ne pourra exc�der deux cent cinquante euros ( 250 E).

Art.8 : L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle se compose de tous les membres effectifs et chaque membre dispose d'une voie.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Un membre effectif peut �tre repr�sent� par un autre membre effectif porteur d'une procuration.

Art. 9 : il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration lorsque l'int�r�t social l'exige ou � la demande �crite d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Sont, entre autres, r�serv�s � sa comp�tence de l'AG :

1. Les modifications des statuts

2. La dissolution volontaire de l'association

3. L'approbation des comptes et budgets, ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs.

%.

MO0 2.2

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4. La nomination et la r�vocation des administrateurs et la fixation de la dur�e de leur mandat

et de leur r�mun�ration �ventuelle.

5. L'exclusion de membres .

Art. 10 : Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont effectu�es par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire etlou par courriel adress�e � chaque membre effectif.

Elles sont faites hult jours au moins avant la r�union.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et l'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points qui y sont port�s.

Art. 11 : L'assembl�e g�n�rale d�tient les pouvoirs les plus larges, dans les limites des pr�sents statuts et de la loi.

Toute proposition sur un objet rentrant dans la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale, sign�e d'un nombre de membres �gal au vingti�me de la derni�re liste annuelle doit

�tre port�e � l'ordre du jour de la plus prochaine assembl�e.

Art. 12 : L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions seront prises � la simple majorit� des voix �mises.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 13 : L'assembl�e g�n�rale seule a les pouvoirs pour la modification des statuts.

Elle ne pourra valablement d�lib�rer sur ces modifications que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si au moins les deux tiers de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre apport�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

SI les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 14 : l'association est g�r�e par le conseil d'administration, compos� au minimum de trois membres, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmis ses membres effectifs,

pour une dur�e de 5 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

" Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Une m�me personne peut cumuler plusieurs postes.

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que les deux tiers de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voies.

Il peut �galement d�signer un d�l�gu� � ia gestion journali�re dont l'�tendue de ses comp�tences sont d�finies par le conseil.

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat,

4

MOD 2.2

e

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Les administrateurs peuvent recevoir une r�mun�ration en fonction de leur travail.

Art. 15 : supprim�.

Art. 16 : Le conseil d'administration se r�unit sur convocation.

il a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui int�ressent l'association.

il a notamment dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale. li peut notamment �tablir et modifier des r�glements d'ordre int�rieur applicables aux membres effectifs et aux membres adh�rents.

A l'�gard des tiers, tous les actes engageant l'association, autres que ceux de gestion journali�re ou �manant de mandataires sp�ciaux, seront valablement sign�s

par le pr�sident ou la personne d�ment d�l�gu�e quant � ce.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront intent�s et soutenus au nom de l'association par ie pr�sident du conseil d'administration ou deux membres de ce dernier.

Le conseil d'administration peut �galement faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner, ainsi que prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neuf ann�es, tous biens meubles et immeubles affect�s au service de l'association; accepter et recevoir tous legs et donations, renoncer � tous droits r�els, donner mainlev�e, avec ou sans constatation de paiements, de toutes inscriptions, privil�gi�es ou hypoth�caires, ainsi que de toutes transcriptions, saisies, oppositions ou autres emp�chements, transiger et compromettre sur tous int�r�ts sociaux.

Art. 17 : L'ann�e sociale commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Les comptes de l'exercice �coul� et ie budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

L'adoption des comptes par l'assembl�e g�n�rale vaut d�charge pour le conseil d'administration.

Art. 18 : Tous actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �man�es de l'association doivent mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots �crits lisiblement et en toutes lettres : " association sans but lucratif".

art. 19 : L'association peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises pour la modification des statuts.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale et les d�cisions �ventuelles de justice relatives � la dissolution et � la d�signation des liquidateurs sont publi�es, par extraits aux annexes au Moniteur belge, ainsi que les noms, professions et adresses des liquidateurs et l'affectation des biens.

L'actif social apr�s apurement des dettes et charges recevra l'affectation que d�terminera l'assembl�e g�n�rale ou, � d�faut, la loi et, en tout �tat de cause, obligatoirement affect�s � une fin d�sint�ress�e sans but de lucre.

Art. 20 : Pour toutes contestations, il est fait attribution de juridiction au profit des tribunaux de Li�ge.

Volet B - Suite

Art. 21 : tout membre qui aurait un int�r�t oppos� � celui de l'association sur un point mis � l'ordre du jour, ne pourra pas participer aux d�lib�rations et au vote sur ce point de l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale d�signe, pour cinq ans, les administrateurs suivants :

1. en qualit� de pr�sident : LEVEQUE Michel, chauss�e de Watermael, 138 � 1160 Auderghem

2. en qualit� de secr�taire : LEVEQUE K�vin, bld. des Invalides, 125 � 1160 Bruxelles

3. en qualit� de tr�sorier : ROUSEREZ Annick, chauss�e de Watermael, 138 � 1160 Bruxelles.

Fait � Bruxelles, en deux exemplaires, le 23 janvier 2012

signature du tr�sorier

ROUSEREZ Annick

'R�serv�

au

Moniteur

belge

MOU 2.2

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Coordonnées
ECOLE D'ESCALADE DE LIEGE, EN ABREGE: ESLI

Adresse
RUE DE SPA 1 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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