ECURIE 2 CV RACING TEAM, EN ABREGE : ECURIE 2CVRT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ECURIE 2 CV RACING TEAM, EN ABREGE : ECURIE 2CVRT
Dénomination : ECURIE 2 CV RACING TEAM, EN ABREGE : ECURIE 2CVRT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 504.993.579

Publication

31/05/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Siège

Oblet de l'acte

0504.993.579

ECURIE 2 CV RACING TEAMS

ECURIE 2CVRT

ASBL

RUE COIRVILLE 13 - 4950 WAIMES

Nomination et démission

Prenons acte de la derrti5sian de l'ASBL 2 cv racing teams en tant que swcràt,lire, Administrateur et r-sernbce eUectifi. Est nommé secretaire de I` P.Sbi_ ECURIE 2 CV RT . Thiem de B0k11-10M2. est rtorn;n} Vice Président, Johnny LlJGEiYiS, est accept* en tant que membre r esccti. Mario de 5oE.TS.

Le Greffier délégué, Monique COUTELIER

LUGENS JOHNNY, RUE DES TRONLAYS, N°6 à 4983 TROIS-PONTS

de BONHOMME THIERRY, CHEMIN DES PIERRIS N° 1 à 4970 FRANCORCHAMPS

de SOETE MARIO, RUE DE SART , N° 200 à 4970 FRANCORCHAMPS

RESPONSABLE:

MARC CASTELLANO, RUE COIRVILLE , N° 13 à 4950 WAIMES

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20/02/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(En entier) ECURIE 2 CV RACING TEAM

(En abrégé) ECURIE 2CVRT

Forme juridique ASBL

Siège Rue Coirville N°13  4950 WAIMES

Objet de l acte : Constitution

STATUTS DE L ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF « ECURIE 2CVRT »

Entre les soussignés :

IDENTITIE DES FONDATEURS :

Les soussignés :

Castelano Marc, Rue Coirville N°13  4950 WAIMES

Hensgens Dominique, Rue Coirville N°13  4950 WAIMES

Lugens Johnny, rue des Tronlays 6, Trois-Ponts 4983

De Bonhome Thierry, chemin des Piérris 1, 4970 Francorchamps

Vandermassen André, Rys de Mosbeux 62 4870 Trooz

Hooreman Christophe, Vinkenlaan 11 Bte 2, 1731 Zellik

ASBL 2 CV Racing Teams, chemin des Piérris 1 , 4970 Francorchamps

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par

la loi du 2/5/2002 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

ART 1  L association est dénommée « ECURIE 2 CV Racing Team » en abrégé « ECURIE 2CVRT »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association mentionnent la

dénomination de l association, précédé ou suivie des mots

« Association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que de l adresse du siège de l association.

ART 2  Son siège est établi à Rue Coirville N°13  4950 WAIMES, dans l arrondissement judiciaire de Verviers.

Il pourra être fixé à tout autre endroit de la région de langue Française par décision du conseil d administration.

Toute modification du siège social doit être publiée conformément à la loi du 27 juin 1921.

ART 3  L association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissolue par décision de

l assemblée générale délibérant conformément aux dispositions légales et statutaires.

TITRE II  OBJET  BUT

ART 4  L association a pour but ; la promotion du sport en général et du sport automobile en particulier.

La poursuite de ce but se réalisera notamment par l organisation d activités liées à la pratique du sport

automobile, licence pilotes, (cours, compétition, formation, organisation,...)

Cette énumération n est pas limitative ; l association a le pouvoir d entreprendre toutes les activités qui se

rapportent directement ou indirectement à toute activité similaire à son sujet.

L association pourra également effectuer et gérer tous investissements et placements tant mobilier, qu immobilier

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : ECURIE 2 CV RACING TEAM

(en abrégé) : ECURIE 2CVRT

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Coirville 13

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13301135*

Volet B

0504993579

4950

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Waimes

Greffe

Déposé

18-02-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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dans les limites de la loi et dans le cadre de l objet social tel que défini ci avant.

TITRE III  MEMBRES

Section 1 : Admission

ART 5  L association est composée de membres effectifs et d adhérents, d affiliés d honneur ou autres, qui

peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

ART 6  le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à cinq et le nombre maximum est 16.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi ou les présents statuts.

Sont membres effectifs.

1. Tous les membres du conseil d administration.

2. Tout membre affilié qui est admis en qualité d effectif par décision du C.A.

3. Toute personne admise ultérieurement et qui a suivi la procédure suivante :

a) Le candidat membre effectif en a fait la demande motivée par écrit au conseil d administration en précisant le souhait de devenir membre effectif. Si le candidat souhaite faire partie du conseil d administration, il le précisera également dans la demande.

b) Le candidat doit être membre adhérent.

c) Le candidat doit être présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le conseil d administration à et est admis par décision du CA réunissant la majorité absolue des voix présentes ou représentées.

d) Le membre effectif doit payer sa cotisation fixée annuellement par le CA.

e) Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu après 3 ans à compter de la date à laquelle

le refus de son admission lui a été notifié.

ART 7  Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l association, après avoir satisfait

aux obligations d affiliation imposées par le conseil d administrations.

Cependant, le CA se réserve le droit de refuser une inscription sans devoir de motivation.

Il n y a pas de limitation quant au nombre de membres adhérents.

Les doits des membres adhérents sont limitativement énumérés comme suit :

- Droit de participer à certaines activités organisées par l association et de jouir de ses services.

- Droit d être entendu par le conseil d administration avec son accord préalable.

- Droit d assister aux assemblées générales sans toutefois pouvoir participer aux discussions et voter.

- L obligation de respect des statuts et du règlement d Ordre intérieur.

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

ART 8  Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur

démission à l association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,

dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l association, peut

être proposé à l exclusion par le conseil d administration. L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut

être prononcée que par le CA à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le CA peut suspendre, jusqu à la décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus

coupable d infraction grave aux statuts et aux lois.

ART 9  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relever, ni reddition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires,

ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de

leur démission, suspension ou exclusion.

ART 10  Le conseil d administration tient un registre des membres effectifs conformément aux dispositions de la

loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2/5/2002.

TITRE IV : COTISATIONS

ART 11  Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est

fixé par le CA. La cotisation annuelle est communiquée lors de l Assemblée Générale statutaire annuelle. Elle ne

pourra être supérieure à 6000¬ .

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

ART 12  L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

ART 13  L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservé à sa compétence :

1. Les modifications aux statuts

2. La nomination et la révocation des administrateurs

3. Le cas échéant la nomination des commissaires :

4. L approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires :

5. La dissolution volontaire de l association :

6. Les exclusions de membres

7. La transformation de l association en société à finalité sociale :

ART 14  il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre

qui suit la fin de l exercice social.

L association peut être réunie en AG extraordinaire à tout moment par décision du CA notamment à la demande

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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d un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent être convoqués.

ART 15  L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par courrier adressé au moins huit jours avant l AG, et signée par le secrétaire ou le président, au nom du CA.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, l AG peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

ART 16  Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que de deux procurations.

ART 17  L AG est présidée par le président du conseil d administration ou à défaut, par un des vice-présidents ou du secrétaire.

ART 18  L AG délibère valablement si au moins les deux tiers des membres sont présents au représentés. Dans le cas contraire, une deuxième AG sera convoquée et pourra statuer quel que soit le nombre de membres présents au représentés. Toutefois, cette deuxième AG sera tenue au moins quinze jours après la première. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante. ART 19  L AG ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur les modifications des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, modifiée par la loi du 2/5/2002.

ART 20  Les décisions de l AG sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

ART 21  L AG ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2/5/2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du moniteur Belge conformément à la loi du 27 juin 1921 et selon les modalités prévues par son arrêté royal d exécution.

Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs. TITRE VI : ADMINISTRATION

ART 22  L association est administrée par un CA composé de trois membres au moins et douze au maximum. Toutefois, le nombre d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l AG. Les administrateurs sont nommés par l AG pour un terme de trois ans, et en tout temps révocable par elle. Tant que l AG n a pas procédé au renouvellement du CA au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l AG.

Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l administrateur ou ses ayant droit sont tenus de restituer els biens de l ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s opère par envoi d une lettre recommandée au conseil d administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d exécution dans le mois.

Chaque année, seule la moitié des membres du CA arrivent en fin de mandat. Le cas échéant, le CA se réserve le droit de modifier la durée de certains mandats pour arriver à cet état de fait.

ART 23  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le CA. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

ART 24  Le CA désigne parmi ses membres un président, un trésorier, un secrétaire et éventuellement un vice-président.

En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président ou le secrétaire. ART 25  Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.

Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que de deux procurations.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

ART 26  Le CA a le pouvoir les plus étendus pour l administration et la gestion de l association.

ART 27  Le CA peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, a un ou plusieurs administrateur(s)  délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2/5/2002. ART 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

ART 29  Chaque administrateur est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

ART 30  En complément des statuts, le CA pourra proposer à l AG un règlement d ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le CA, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

ART 31  L exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.

ART 32  L AG ou le CA pourra désigner un vérificateur aux comptes, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter un rapport annuel. Il effectuera ses vérifications dans les trente jours qui précèdent l AG.

ART 33  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l AG ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2/5/2002. ART 34  En cas de dissolution, le CA désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposes au greffe et publiées au annexes du moniteur Belge conformément à la loi du 27 juin 1921.

ART 35  Tout ce qui n est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2/5/2002 régissant les ASBL.

TITRE VIII : CONSTITUTION DU CA ET FIXATION DES FONCTIONS AU SEIN DE L ASBL :

Est nommé Président et administrateur : MARC CASTELANO

Secrétaire : ASBL 2 CV Racing Team, chemin des Piérris 1, 4970 Francorchamps

Trésorier : DOMINIQUE HENSGENS

Fait à Francorchamps, le 19 décembre 2012

Les membres présents :

Signatures :

M. J. Lugens

M. TH. De Bonhome

M. C. Hooreman

M. A. Vandermasen

M. M. Castellano

Me D. Hensgens

Coordonnées
ECURIE 2 CV RACING TEAM, EN ABREGE : ECURIE …

Adresse
RUE COIRVILLE 13 4950 WAIMES

Code postal : 4950
Localité : WAIMES
Commune : WAIMES
Province : Liège
Région : Région wallonne