EL CABALLEROS

Dénomination : EL CABALLEROS

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 553.871.582

Publication

23/07/2014

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 553-P4.52 Y" -f Q

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D�nomination

(en entier) : EL CABALLEROS

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : sexe �retS

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Objet de l'acte :

TeFConstitution d'une ASBL � EL CABALLEROS � au 1 er janvier 2014

Si�ge : Rue des Cyclistes Fronti�res Liers 16

Ont comparu :

-M. LESPES Francesco -Mme BOULI Aude -MARIOTTI Silvio -FACCHINI Valeriano

Tous citoyens de l'union europ�nne,

Lesquels comparants d�clarent constituer entre eux par les pr�sents statuts une association sans but lucratif conform�ment � la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Article 1 er l'association prend pour d�nomination : � EL CABALLEROS �, association sans but lucratif ou asbl.

Toutes actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionneront la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � associations sans but lucratif� ou du sigle � asbl � ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 son si�ge est �tabli � 4042 Liers, Rue des Cyclistes Fronti�res50, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

L'adresse du si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi� coordonn�es au greffe du tribunal de commerce territorialement comp�tent.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissolue � tout moment

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TITRE II BIJT SOCIAL

Article 3 -- l'association a pour but la r�alisation et la promotion d'�v�nements d�fil�s de chevaux et cours d'apprentissage d'�quitation.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

TITRE III MEMBRES

Article 4 l'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents

Article 5 sont membres effectifs :

$ 1. Les comparants au pr�sent acte.

$ 2. Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs, est admis en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant la moiti� des voix pr�sentes.

Pour �tre adh�rent, il faudra remplir les conditions suivantes

-Exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but de l'association. -�tre majeur, le jour de l'adh�sion

-Acquitter annuellement sa cotisation si il y en a une.

Les adh�rents jouissent des m�mes droits que les membres effectifs, except� le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Ils ne peuvent revendiquer le moindre droit en mati�re de gestion de l'association.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de d�cision du conseil d'administration.

Article 6 me conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921,

Article 7 les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Article 8 les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par envoi recommand� ou par lettre avec accus� de r�ception, leur d�mission au pr�sident de l'association.

Article 9 la d�mission et l'exclusion des membres de l'association se fait de ia mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002 accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif, ci apr�s � la loi �.

Est r�put� d�missionnaire le membre adh�rent qui n'est plus impliqu� dans les projets, qui ne paye pas sa cotisation qui lui incombe, dans le mois de rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres effectifs vis�s par une mesure d'exclusion jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

Le non respect des statuts, le cas �ch�ant ie d�faut de payement des cotisations, le d�c�s, la faillite, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent�, ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I., aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif et d'un adh�rent,

~ M00 2.2

Article 10 le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� au failli, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition d�comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE IV -- DES COTISATIONS

Article 11 les membres effectifs et les adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 250� .

TITRE V ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 l'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration,

Les adh�rents seront �galement convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale. Ils pourront participer � tous ses travaux ainsi qu'aux d�lib�rations avec voix consultative.

Article 13 l'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont r�serv�e � sa comp�tence :

1)Les modifications aux statuts sociaux :

2)La nomination et la r�vocation des administrateurs :

3)La nomination et la r�vocation des v�rificateurs au compte et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas

ou une r�mun�ration sont attribu�e :

4)La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateurs, le cas �ch�ant :

5)L'approbation des budgets et des comptes :

6)La dissolution volontaire de l'association :

7)Les exclusions des membres effectifs

8)La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

9)Toutes les hypoth�ses ou les statuts l'exigent :

Article 14 les membres effectifs ou adh�rents sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil

d'administration par lettre ordinaire, par courrier ou par fax envoy� au moins huit jours ouvrables avant

l'assembl�e.

Article 15 les membres effectifs ou suppl�ants peuvent se faire repr�senter par un membre effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique.

Seuls les membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, ont le droit de vote.

Les adh�rents disposent d'une voix consutative, mais en aucun cas, d�lib�rative.

Le conseil d'administration peut inviter toutes personnes � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� de consultant.

Article 16 -- l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, � d�faut par le vice-pr�sident pr�sent le plus �ge et, � d�faut, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 17 l'assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quelque soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts,

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Article 18 le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � tiers membre ou non,

Article 19 -- l'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sence et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

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Article 20 -- toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du tribunal de

Y-., commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux annexes du moniteur comme dit �

l'article 26 novies de la toi du 27 juin 1921 sur !es associations sans but lucratif, il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des v�rificateurs.

TITRE VI ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 -- l'association est administr�e par un conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans.

Les membres sortant du conseil sont r��ligibles.

Article 24 le conseil d'administration a !es pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 25 le conseil d'administration g�re tous les affaires de l'association. Il peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs mandataires, agissant individuellement. II(s) pose(nt) tous les actes relevant de la gestion journali�re.

TITRE VII -- DISPOSITIONS DIVERSES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 26 un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�es.

Article 27 -- l'exercice social 2013 commence le 3 septembre 2012 pour se terminer le 31 d�cembre 2013. Les exercices ult�rieurs commenceront le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 28 le compte de l'exercice �coul� et le budger de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 29 en cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leur pouvoir et indique l'affection � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

TITRE VII -- DISPOSITION TRANSITOIRES

Article 31 l'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur :

LESPES Francesca

BOULI Aude

MARIOTTI Silvio

FACCHINI Valeriano

Qui acceptent ce mandat.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : LESPES Francesco

Vice-pr�sident : BOULI Aude

Secr�taire : FACCI-IINI Valeriano

Apr�s lecture int�grale, les composant ont sign�s.

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Adresse
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Code postal : 4042
Localité : Liers
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne

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