EMBOURG-TILFF VOLLEY-BALL, EN ABREGE : ETVB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. EMBOURG-TILFF VOLLEY-BALL, EN ABREGE : ETVB
Dénomination : EMBOURG-TILFF VOLLEY-BALL, EN ABREGE : ETVB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.742.927

Publication

09/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entre ri ise : *-1,2. ~ 2~



Dénomination

(en entier) : EMBOURG-TILFF VOLLEY-BALL

(en abrégé) : ETVB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Allée Ambiorix, 13 - 4053 EMBOURG - BELGIQUE

Objet de l'acte : Constitution - Statuts - Nominations - Désignations

Entre

-Mr Claude Driessens

-Mr Frédéric Driessens

-Mr Jean Pierre Chisogne

-Mr Philippe Halleux ,

dénommés « Membres Fondateurs» ,

qui déclarent constituer, le 24 décembre 2012, entre eux une association sans but lucratif, conformément à. la loi du 27 juin 1921_

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL)

Art. 1  L'association est dénommée : « Embourg-Tilff Volley Bali », en abrégé « ETVB ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Son siège social est établi à 4053 Embourg, Allée Ambiorix 13, dans l'arrondissement judiciaire de, Liège. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts: dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté française Wallonie Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 -- L'association est constituée pour une durée indéterminée. Les administrateurs sont nommés pour 5 ans.

TITRE Il : OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour but(s) : la promotion du sport en général, du volley-ball et du beach volley-hall en particulier.

Art. 5  L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du sport et principalement sous forme de cours, d'entraînements, de compétitions, de formations.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III: MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Volet B - Suite

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et les règlements de

l'association.

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle.

Art, 7 - Sont membres effectifs :

Lies comparants au présent acte ;

2.tout membre adhérent présenté à l'assemblée générale par le conseil d'administration.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux

obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la

fédération.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment le droit d'être présents à l'assemblée générale mais uniquement à voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration, sauf s'il s'agit d'un non joueur, pour lequel la cotisation est nulle.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Ait 8 -- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre effectif ou adhérent peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration lorsque ce membre s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre est de la compétence de l'assemblée générale statuant en bulletin secret et à la majorité des 2/3 des membres effectifs présents ou représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant cette exclusion, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre peut être prononcée par le conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents.

Le membre dont la suspension est envisagée sera entendu par le conseil d'administration avant que celui-ci

ne statue, Il pourra se faire assister d'un conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le conseil d'administration, tous les droits

de ce membre sont suspendus.

La sanction prise à son égard lui est notifiée par envoi recommandé. Cette sanction est dûment motivée.

Art. 9 -- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11  Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle. être fonction de

Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d'administration. La cotisation peut le club , prise en liste n'étant pas

certaines variables, librement fixées par le conseil d'administration

(indemnités de formation, implication dans les activités , âge , équipe , ancienneté dans

charge d'une équipe , ou de responsabilités au sein du club , rôle de délégué , cette

exhaustive ...) .

Elle ne sera pas supérieure à 500 E (cinq cents euros.)

Les membres du conseil d'administration sont exempts de paiement de cotisation.

4 Réservé

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Moniteur

belge

MDo 2,2

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

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Volet B - Suite

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,

Art. 13 -- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.les modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.les exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation,

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 15  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un dixième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 16 -- Chaque membre effectif dispose d'une voix, Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art.17  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).

Art. 18  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 19 -- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 2 mai 2002 relative aux ASBL.

Art. 20  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21  L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de cinq personnes au moins (mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Les membres du conseil d'administration dénommés ci-dessus « Membres Fondateurs » sont administrateurs de droit pour la durée de vie de l'asbl.

Art. 22 -- En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

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ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Volet B " " Suite

Art, 23  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire,

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 24  Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 25  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 26  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisis) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 27  Tout administrateur agit en tant qu'organe. Il ne peut donc agir que conformément aux décisions prises par le conseil d'administration.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Le conseil d'administration détermine les fonctions du Président , du Vice-président , du Secrétaire et du Trésorier .Le conseil d'administration pourra également désigner en son sein ou parmi les membres effectifs un Responsable technique , un Responsable des jeunes , de la communication , des Festivités , dont il détermine également les fonctions .Ces fonctions et délégation de pouvoirs sont de la compétence exclusive du conseil d'administration qui peut les modifier , les amender , les retirer , les limiter ou étendre à tout moment.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 29  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE Vil : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30 -- En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art, 31  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 32  Le compte de t'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 33  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de ta liquidation, ainsi qu'à t'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 34  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 régissant les ASBL.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

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Volet B - suite

Art. 35 -- Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de ' respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 36  L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.1e document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur fa nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant fa pratiquer du doping à l'occasion de compétitions sportives ;

3.1es mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Art, 37  L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art. 3B  L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération

concernant :

1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

ales mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art. 39  L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Le premier exercice débutera ce ler janvier 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013.

Administrateurs nommés par l'assemblée de constitution :

Mr. Laurent Derbaix

Mr. Claude Driessens

Mr. Frédéric Driessens

Mr. Jean Pierre Chisogne

Mr. Philippe Halleux

Mr. Philippe Lectère

Mme France Deuse

Qui acceptent ce mandat.

Ils désignent en qualité de

président : Mr Laurent Derbaix

Secrétaire : Mr.Claude Driessens

Vice-président : Mr Jean Pierre Chisogne

Trésorier : Mr.Frédéric Driessens

Responsable technique : Mr_Philippe Halleux

Responsable des Jeunes : Mr Philippe Leclère

Responsable de la communication : Mme France Deuse

Délégué à la gestion journalière : Mr Claude Driessens

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Personnes habilitées à représenter l'association : les membres du conseil d'administration dans les limites de leur fonction définies par les présents statuts.

Les fondateurs donnent tous pouvoirs à Mr Frédéric Driessens afin de procéder à toutes les inscriptions, formalités, actes administratifs et en général à toutes opérations nécessaires dans le cadre du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2013 - Annexes du Moniteur belge Frédéric Driessens

Administrateur







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ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
EMBOURG-TILFF VOLLEY-BALL, EN ABREGE : ETVB

Adresse
ALLEE AMBIORIX 13 4053 EMBOURG

Code postal : 4053
Localité : Embourg
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne