ENDURANDO.BE, EN ABREGE : AEBE

Dénomination : ENDURANDO.BE, EN ABREGE : AEBE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 527.980.502

Publication

07/05/2013

�� MOD 2.2

i(Dk Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : .574)~p O~

D�nomination

(en entier) : , ENDURANDO.BE

(en abr�g�) : AEBE

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Clos de Priesville, 41 4845 SART

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s

D�pos� au Greffe du TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIE[$

Fr�d�ric MINET, n� ie 17/0911982 � Verviers, domicili� Chemin Henrotte, 2818 � 4900 Spa. Olivier BECO, n� le 20/06/1982 � Stavelot, domicili� Clos de Priesville 41, � 4845 Jalhay. Arnaud LEGROS, n� le 30103/1984 � Verviers, domicili� Avenue Pierre Gaspard, 41 � 4900 Spa.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE 1er

D�nomination, si�ge social, dur�e

Article ler

L'association est d�nomm�e �ENDURANDO.BE�

Article 2

Son si�ge social et administratif est �tabli en Belgique, � 4845 Jalhay, Clos de Priesville, 41 dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Le si�ge de l'association peut �tre transf�r� dans tout autre lieu en Belgique par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3

La dur�e de l'association est illimit�e. Toutefois l'assembl�e g�n�rale pourrait d�cider de dissoudre l'association, et ce dans les conditions �tablies par les articles 8 et 20 de la loi sur les associations sans but lucratif.

TITRE 2

Objet

Article 4

L'association a pour objet: la promotion et le d�veloppement du VTT et plus particuli�rement de l'enduro VTT par l'organisation en Belgique et, accessoirement, � l'�tranger de toutes activit�s de nature � favoriser la pratique et le d�veloppement de la discipline. L'association peut par elle-m�me prendre des int�r�ts dans tous les domaines qui lui permettent de r�aliser son objet social et notamment organiser et prendre part � des

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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comp�titions ainsi que des randonn�es VTT guid�es, en groupe ou non, et offrir un service de conseil et d'apprentissage technique en lien avec la discipline.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en pleine propri�t� tous meubles ou immeubles

n�cessaires � cette fin.

TITRE 3

Membres

Article 5

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs

jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs

1� Lee membres fondateurs soussign�s;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration. Le conseil d'administration pourra refuser des adh�sions, avec avis motiv�s aux int�ress�s.

Article 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que fes h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires,

ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Ressources et apports

Article 12

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Les ressources de l'association proviennent de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par les membres effectifs de l'association.

Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. lis apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Les membres adh�rents payent une cotisation afin de participer aux activit�s de l'association. Celle-ci est

proportionnelle aux co�ts d'organisation des activit�s propos�es par l'association.

Le montant de cette cotisation est fix�e par l'assembl�e g�n�rale, elle ne pourra �tre sup�rieure � 100� ,

Aux fins de r�aliser son but social, l'association pourra recevoir tous les dons, subsides, donations entre vifs ou legs qui lui seraient accord�s par des personnes physiques ou morales ou des organismes quelconques, sous r�serve d'approbation par son Conseil d'administration et conform�ment � l'article 16 de la loi sur les associations sans but lucratif.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le

cas o� elle leur est attribu�e ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

- toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 15

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans te courant du 1er semestre afin d'approuver les comptes de l'ann�e �coul�e, le budget de l'ann�e suivante et valider les orientations � venir. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par te conseil d'administration par courrier simple ou courrier �lectronique adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui ne peut �tre titulaire que de 1 procuration.

Article 18

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MOD 2.2

Tous lee membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative,

Article 19

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 20

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 21

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es au annexes du Moniteur beige conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE C

Administration

Article 23

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation,

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. ll ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire, En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 26

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs,

~.'

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MOD 2.2

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e, Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue. II d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement. Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

R�glement d'ordre int�rieur

Article 34

un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, -le premier exercice d�butera ce 1er avril 2013 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2013,

4 ~.

Article 36

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 37

Sans pr�judice de l'article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre

ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e en lien avec l'objet social de l'association.

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social:

Par exception � l'article 35, le premier exercice d�butera ce 08/04/2013 pour se cl�turer le 31/12/2013.

Premi�re assembl�e g�n�rale:

Par exception � l'article 15, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 08/04/2013.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Beco Olivier 41, Clos de Priesville, 4845 SART

Minet Fr�d�ric 28/B, Chemin Henrotte, 4900 SPA

qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir:

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

-Pr�sident : Minet Fr�d�ric

-Tr�sorier- Secr�taire : Beco Olivier

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Fait � SART

en deux exemplaires, le 08104/2013

Signatures

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ENDURANDO.BE, EN ABREGE : AEBE

Adresse
CLOS DE PRIESVILLE 41 4845 SART-LEZ-SPA

Code postal : 4845
Localité : Sart-Lez-Spa
Commune : JALHAY
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées ENDURANDO.BE, EN ABREGE : AEBE

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