ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DIOCESAIN DE SAINT-REMACLE, LIEGE

Association sans but lucratif


Dénomination : ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DIOCESAIN DE SAINT-REMACLE, LIEGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 451.817.882

Publication

14/07/2014
ÿþ rY):1- DI Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

11111111111,111!11111j11111111

..

N° d'entreprise 451.817.882

Dénomination

(en entier) : Enseignement Secondaire Diocésain de Saint-Remacle, Liège

(en abrégé):

Forme juridique A.S.B.L.

Siège: quai de Longdoz, 66,4020 LIEGE

Obiet de l'acte compte-rendu de l'assemblée générale du 15 mai 2014

renouvellement, modification des mandats d'administrateurs

A.S.B.L. ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DIOCESAIN DE

SAINT-REMACLE, LIEGE

QUAI DE LONGDOZ, 66, 4020 LIEGE

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE

DU JEUDI 15 MAI 2014

Le quinze mai deux mil quatorze

au siège de l'association

établi à 66, quai de Longdoz, à 4020 LIEGE

s'est réunie l'Assemblée Générale des membres de l'A.S.B.L. Enseignement Secondaire Diocésain de

Saint-Remacle.

BUREAU DE L'ASSEMBLEE

Monsieur Michel GEORIs assure la présidence de l'Assemblée Générale. II désigne Madame Anne Léonard

en tant que secrétaire chargée d'établir le procès-verbal de l'assemblée.

Liste des présences des membres :

Monsieur Michel GEORIS, Sécheval, 36/2, 4920 AYVVA1LLE

Madame Jacqueline COLLINET-STALS , avenue de la Paix, 2, 4030 LIEGE

Madame Fabienne CRASBORN-GILLARD, rue Lairesse, 107, 4020 LIEGE

Monsieur Eric DE BROUWER, Thier Chapelle, 9,4051 CHAUDFONTA1NE

Monsieur Vincent DELFOSSE , rue Beeckman, 45, 4000 LIEGE

Monsieur Benoît DELVAUX, rue Val Pierrys, 3b, 4160 ANTHISNES

Monsieur Pierre-Jean FORGET, rue du Moulin, 3, 4020 LIEGE

Monsieur l'Abbé Henri GREDAY, Quai de Longdoz, 66, 4020 LIEGE

Monsieur Francis MULDER, rue de Campine, 340, 4000 LIEGE

Monsieur Louis RENNOTTE, Thier des Forges, 70, 4140 SPRIM ONT

Monsieur Jean-Pierre SANDRON, Rue du Hêtre Pourpre, 39, 4053 CHAUDFONTAINE

Excusés :

Monsieur Daniel ALBERT, rue de Spa, 171, 4970 STAVELOT

Monsieur Joël HUBIN, rue Dohet, 15, 5000 NAMUR

Monsieur Philippe VERLAINE, Rue de Louveigné, 164A, 4052 CHAUDFONTAINE

Invités Mme Yolande HAVET, M. Fabian CHERET, M. Miguel LAMBOTTE, M. Bernard RENSON

Le président constate qu'en raison du nombre de membres présents, l'Assemblée Générale est valablement ' constituée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

Volet B - suite

bibkÉ bü JOUR

Le président rappelle l'ordre du jour tel qu'il figure dans les convocations.

1 Approbation du PV de la réunion précédente

Les membres approuvent le procès-verbal de la réunion du 21/05/13.

2.Admissions et démissions

L'Assemblée Générale est suspendue un instant,

Démission :

Le Conseil d'Administration accepte la démission de:

M. Benoît DELVAUX, domicilié rue Val Pierrys, 3b à 4160 ANTHISNES

L'Assemblée Générale reprend.

L'Assemblée Générale accepte la démission de

M. Daniel ALBERT, domicilié rue de Spa, 171 à 4970 STAVELOT

M. Benoît DELVAUX, domicilié rue Val Pierrys, 3b à 4160 ANTHISNES

3.Renouveilement des mandats

Renouvellement d'un membre :

Monsieur Eric De BROUWER domicilié Thier Chapelle, 9 à 4051 CHAUDFONTAINE

4.Rapport du commissaire aux comptes

Le Commissaire aux comptes, Monsieur BOGAERT représentant M. Theunissen (excusé), donne lecture de

son rapport dans lequel une attestation sans réserve est attribuée.

M. Bogaerts ne constate pas de variations importantes par rapport aux comptes de l'année dernière.

On remarque une perte financière de 111 000 euros contre 141 000 euros pour l'exercice précédent. La

conclusion suivante peut dont être tirée : l'avenir est vu positivement car on peut espérer une meilleure aisance

financière.

5.Décharge au commissaire aux comptes et aux administrateurs

En conséquence, rassemblée donne décharge aux administrateurs et au commissaire pour les comptes de

l'année 2011

6.Transfert du patrimoine immobilier de l'est)! « Collège Saint-Louis » à la SPABSC et emphytéose entre la

SPABSC et rasbi ESD Saint-Remacie

L'asbl « Collège Saint-Louis » a transféré son patrimoine immobilier à la SPABSC (société patrimoniale qui

gère les bâtiments scolaires catholiques du diocèse de Liège). L'emphytéose prévue initialement a donc été

résiliée. Cette asbl va être dissoute : elle n'a plus aucune raison de subsister.

La SPABSC concède un droit d'emphytéose sur l'ensemble des bâtiments (sauf le bâtiment n° 87 qui

appartient au PO) pour une durée de 50 ans

L'acte signé devant le notaire sera envoyé aux membres du conseil d'administration.

Un administrateur, Un administrateur,

M. Georis, M. l'Abbé Greday,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

"'Réservé

au

Moniteur

belge

Irkérititinnsesep îàaelsottiiteepp§geicie : Aittureeq NkicrereetputitUddLritedleetriertatneettlembottidEtàappesennecoculdeqgagennees a9gatipouutritttieriereieektileirkisentlititiapidedategtiorooU'Unereleeëtgrridddenities

Makad NqffleéPkellak

19/12/2013
ÿþ é ?j, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réserve *13191 50

au 11

Montteu

belge

Nn d'entreprise : 0451.817.882

Dénomination

(en entier) : Enseignement Secondaire Diocésain de Saint-Remacle, Liège

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : quai de Longdoz, 66 , 4020 LIEGE

Objet de l'acte : compte-rendu de l'assemblée générale du 21 mai 2013

renouvellement, modification des mandats d'administrateurs

Texte

Le vingt et un mai deux mil treize

au siège de l'association

établi à 66, quai de Longdoz, à 4020 LIEGE

s'est réunie l'Assemblée Générale des membres de l'A.S.B.L. Enseignement Secondaire Diocésain de'

Saint-Remacle.

BUREAU DE L'ASSEMBLEE

Monsieur Michel GEORIS assure la présidence de l'Assemblée Générale. Il désigne Madame Anne Léonard,

en tant que secrétaire chargée d'établir le procès-verbal de l'assemblée.

Liste des présences des membres

Monsieur Michel GEORIS, Sécheval, 36/2, 4920 AYWAILLE

Madame Jacqueline COLLINET-STALS , avenue de la Paix, 2, 4030 LIEGE

Madame Fabienne CRASBORN-GILLARD, rue Lairesse, 107, 4020 LIEGE

Monsieur Eric DE BROUWER, Thier Chapelle, 9, 4051 CHAUDFONTAINE

Monsieur Benoît DELVAUX, rue Val Pierrys, 3b, 4160 ANTHISNES

Monsieur Pierre-Jean FORGET, rue du Moulin, 3, 4020 LIEGE

Monsieur l'Abbé Henri GREDAY, Quai de Longdoz, 66, 4020 LIEGE

Monsieur Louis RENNOTTE, Thier des Forges, 70, 4140 SPRIMONT

Excusés

Monsieur Daniel ALBERT, rue de Spa, 171, 4970 STAVELOT

Monsieur Vincent DELFOSSE , rue Beeckman, 45, 4000 LIEGE

Monsieur Joël HUBIN, rue Dohet, 15, 5000 NAMUR

Monsieur Francis MULDER, rue de Campine, 340, 4000 LIEGE

Invités : Mme Yolande HAVET, M. Fabian CHERET, M, Miguel LAMBOTTE, M. Bernard RENSON

Le président constate qu'en raison du nombre de membres présents, l'Assemblée Générale est valablement

constituée.

ORDRE DU JOUR

Le président rappelle l'ordre du jour tel qu'il figure dans les convocations.

1.Approbation du PV de la réunion précédente

Les membres approuvent le procès-verbal de la réunion du 08/05112.

2.Admissions et démissions

Admissions_.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

Mpn eur A beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

L'Assemblée Générale accepte l'admission de deux nouveaux membres :

" Monsieur Philippe VERLAINE domicilié rue de Louveigné, 164 A à 4052 CHAUDFONTAINE

" Monsieur Daniel ALBERT domicilié rue de Spa, 171, 4970 FRANCORCHAMPS

L'Assemblée Générale est suspendue un instant.

Le Conseil d'Administration accepte l'admission d'un nouveau membre :

" Monsieur Philippe VERLAINE domicilié rue de Louveigné, 164 A à 4052 CHAUDFONTAINE

Démission :

Le Conseil d'Administration accepte la démission de

M. Fabienne CRASBORN-GILLARD domiciliée rue Lairesse, 107, 4020 LIEGE

L'Assemblée Générale reprend.

M. Fabienne CRASBORN-GILLARD accepte de rester membre de l'Assemblée Générale,

&Renouvellement des mandats

Renouvellement de deux membres :

Monsieur Michel GEORIS domicilié Sécheval, 36/2, 4920 Aywaille

Monsieur Louis RENNOTTE domicilié Thier des Forges, 70, 4140 SPRIMONT

4.Rapport du commissaire aux comptes

Le Commissaire aux comptes, Monsieur BOGAERT représentant M. Theunissen (excusé), donne lecture de

son rapport dans lequel une attestation sans réserve du bilan est attribuée,

M. Bogaerts ne souligne pas d'anomalies par rapport aux comptes présentés.

5.Décharge au commissaire aux comptes et aux administrateurs

En conséquence, l'assemblée donne décharge aux administrateurs et au commissaire pour les comptes de

l'année 2012.

6.Proposition de modifications des statuts

On évoque à nouveau la possibilité de faire coïncider l'année budgétaire et l'année scolaire. Une année de

transition serait donc nécessaire. Nous devrions réaliser un exercice comptable plus long (de janvier 2013 à

août 2014).

Plusieurs difficultés sont pointées durant cette année de transition ;

1.Contrôle budgétaire plus complexe en vue d'un bon pilotage

2.Les données financières à rentrer pour le plan PPT à la cellule économique du SEGEC font référence à

une année civile (12 mois), L'allongement de l'exercice comptable impliquerait une augmentation du nombre de

mois à prendre en compte...

En conclusion, divers renseignements doivent être pris auprès de la cellule économique du SEGEC avant

de prendre la décision.

Un administrateur, Un administrateur,

M. Georis, M. l'Abbé Greday

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/12/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOb 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé

au

Moniteut

belge

20591

i

N' d'entreprise : 0451.817.882

Dénomination

(en entier) : Enseignement Secondaire Diocésain deSaint-Remacle, Liège

(en abrégé) :

Forme juridique :

Siège : quai de Longdoz,66, 4020 Liège

Objet de l'acte : compte-rendu de l'assemblée générale du 08 mai 2012

renouvellement, modification des mandats d'administrateurs et modification des statuts Texte

Le huit mai deux mil douze

au siège de l'association

établi à 66, quai de Longdoz, à 4020 LIEGE

s'est réunie l'Assemblée Générale des membres de I'A.S.B.L. Enseignement Secondaire Diocésain de

Saint-Remacle.

BUREAU DE L'ASSEMBLEE

Monsieur Michel GEORIS assure la présidence de l'Assemblée Générale. Il désigne Madame Anne Léonard

en tant que secrétaire chargée d'établir le procès-verbal de l'assemblée.

LISTE DES PRESENCES DES MEMBRES:

Monsieur Michel GEORIS, Sécheval, 36/2, 4920 Aywaille,

Madame Jacqueline COLLINET-STALS , avenue de la Paix, 2, 4030 LIEGE

Monsieur Eric DE BROUWER, Thier Chapelle, 9, 4051 CHAUDFONTAINE

Monsieur Benoît DELVAUX, Rue Val Pierrys, 3b, 4160 ANTHISNES

Monsieur l'Abbé Henri GREDAY, Quai de Longdoz, 66, 4020 LIEGE

Monsieur Francis MULDER, rue de Campine, 340, 4000 LIEGE

Monsieur Louis RENNOTTE, Thier des Forges, 70, 4140 SPRIMONT

Monsieur Jean-Pierre SANDRON, Rue du Hêtre Pourpre, 39, 4053 CHAUDFONTAINE

Excusée: M. Fabienne CRASBORN-GILLARD, rue Lairesse, 107, 4020 LIEGE

Invités : Mme Yolande HAVET,M. Fabian CHERET, M. Miguel LAMBOTTE, M. Bernard RENSON

Le président constate qu'en raison du nombre de membres présents, l'Assemblée Générale est valablement

constituée.

ORDRE DU JOUR

Le président rappelle l'ordre du jour tel qu'il figure dans les convocations.

1.Admissions et démissions

Admissions :

L'Assemblée Générale accepte l'admission de 2 nouveaux membres :

" M. Vincent DELFOSSE domicilié rue Beeckman, 45 à 4000 L1EGE 'M. Pierre-Jean FORGET domicilié rue du Moulin, 3 à 4020 LIEGE Y

L'Assemblée Générale est suspendue un instant.

Le Conseil d'Administration accepte l'admission de 2 nouveaux membres :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représentes i'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

.M. Vincent DELFOSSE domicilié rue Beeckman, 45 à 4000 LIEGE

-M. Pierre-Jean FORGETdomicUiémoduK8ou|in'3ó4O2OL1B3E

Dám|ssion:

LoConomi|d'Adm|nyohratiunoucapte|mdénÜoo|onde:

Mme Jacqueline COLLINET-STALS domiciliée avenue de la Paix, 2 à 4030 LIEGE

L'Assemblée Générale reprend.

K8maJuuguaUneOOLL|NET-8TAL8acoepóadænaotermmmbnædoYA000mb|óeG4oény|e.

L'Assemblée Générale accepte la démission de :

M. André VANLOO domicilié rue L. Frédéricq, 28 à 4000 LIEGE

Ow|ui-oiaenvnyéune|oümdodémissionen date du3novombne2O11.

2.Ronouve|lemnnt des mundmta

Renouvellement dn3mombnom:

KX.BonnîtDELVAUXdumkdUéme Val Pënyn.3b.418nAN7H|âNES

K8.|'Abbü Henri GREDAYdnnddUéquaidaLoogdnz,OO,4O20UEGE

K8,Joan'pienoSANORONdomkd||ámeduHAÓnaPourppa'39.4O53CHAUDFONTAINE

3.Modification des statut

LapmpuoüionestdepoÓorksdunáo des mondotsó4ano Précédemment

de 3 ans. Les membres acceptent à l'unanimité cette modificoóon. Ainsi les 3 mandats sont aujourd'hui

renouvelés pour 4 ans.

4.Rapport du commissaire aux comptes

LoCummissaimouoxoompton.K8onm|our8OGAERTropréaunbont&8.Theuniaoon(axnuaó).donno|actomde

son rapport dans lequel une attestation sans réserve du bilan est attribuée.

5.Décharge au commissaire aux comptes et aux administrateurs

Enconuóquanoe.|'aunmmb|ómdnnnedáohorgoauxadmin|utnabeuroetoucommiuue|vapourleocomphonde

|'unnée2O11.

6. Divers

LY\ooemhláeGéné,m|ep,andnobadudondæxmatóda(daou|o|nexporYAGBLOuUàge8aint-Louis.

LY\.S.B.L.On||éQeudácid4defa|nodnndonomternoinootb&Ummntaó|a8pABGC.Pourquofnodootbâti de l'ensemble de la propriété soient réunis sous le même propriétaire, |( faudra associer les deux ASBL (Collège et Ensei nomorx Diocésain) pour céder à la SPABSC les bâtiments O. M, le nouveau réfectoire et le complexe sportif. GnoMet. ces bótimontooppmrtenantálY\8BLEnooignomant Diocésain sont construits sur des terrains appartenant à YASBL Collège. li faudra veiller à ce que la nouvelle redevance pour l'emphytéose à paanorontnaGRABG{}atEnueiQnamantooit|nf&deunyóco||oodua||ommnÓpayém.

L'aoxamb|éapnondoctodo|odéóoionduO.A.dao4der|eoquatæbâtimontuá|u8PA8GC.

Un administrateur, Un administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou organisme è l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

'

^

1küsemá

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

28/02/2012
ÿþ ewo2.2

Me» Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé 111111111 I t I Il 1 11111 II 11111 III I 1111 111

au *12046984*

Moniteur

belge





N° d'entreprise : 0451.817.882

Dénomination

(en entier) : Enseignement Secondaire Diocésain deSaint-Remacte, Liège

(en abrégé) :

Forme juridique :

Siège : quai de Longdoz,66, 4020 Liège

Objet de l'acte : compte-rendu de l'assemblée générale du 03 mai 2011 renouvellement et modification des mandats d'aministrateurs

Texte

Le trois mai deux mil onze

Au siège de l'association

établi à 66, quai de Longdoz, à 4020 LIEGE

s'est réunie l'assemblée générale des membres de l'A.S.B.L. Enseignement Secondaire Diocésain de Saint-Remacle.

Bureau de l'assemblée

Monsieur Benoît Delvaux assure la présidence de l'assemblée générale. ll désigne Madame Anne Léonard en tant que secrétaire chargée d'établir le procès-verbal de l'assemblée.

Liste des présences des membres

Monsieur Benoît Delvaux, rue Val Pierrys, 3 B, 4160 Anthisnes,

Monsieur l'Abbé Henri Greday, rue du Vieux Moulin, 16 4690 Eben-Emael

Monsieur Francis Mulder, rue de Campine, 340, 4000 Liège,

Monsieur Louis Rennotte, Thier des Forges, 70, 4140 Gomzé-Andoumont,

Monsieur Michel Georis, Sècheval, 36/2, 4920 Aywaille

Monsieur Jean-Pierre Sandron, rue du Hêtre Pourpre, 39, 4053 Embourg,

Madame Fabienne Crasbom-Gillard, rue Lairesse, 107, 4020 Liège

Monsieur Eric De Brouwer, Thier Chapelle, 9, 4051 Chaudfontaine

Le président constate qu'en raison du nombre des membres présents celle-ci est valablement constituée.

Ordre du jour

Le président rappelle l'ordre du jour tel qu'il figure dans les convocations

1.Le Commissaire aux comptes, Monsieur B. Theunissen, donne lecture de son rapport dans lequel une

attestation sans réserve du bilan est attribuée.

2.L'assemblée générale donne son accord pour le budget 2011.

3.En conséquence, l'assemblée donne décharge aux administrateurs et au commissaire pour les comptes

de l'année 2010.

4.L'assemblée générale approuve ensuite à l'unanimité la décision suivante

Renouvellement de son mandat d'administrateur pour une période de quatre ans de Monsieur Francis

Mulder

L'assemblée générale est suspendue un instant.

Le Conseil d'administration accepte les démissions de :

Monsieur Benoît Delvaux comme président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2



Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Monsieur Jean-Pierre Sandron comme vice-président



Le conseil d'administration nomme :

Monsieur Michel Georis comme président

Monsieur Francis Mulder comme vice-président

L'assemblée générale reprend.

5. Divers

Pour plusieurs éléments évoqués, la décision de faire un exercice comptable par année scolaire et non plus par année civile est reportée d'un an.

Conformément à la loi, ces actes établis sous seing privé l'ont été en deux originaux.

Un administrateur, Un administrateur,









Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DIOCESAIN DE SAINT-R…

Adresse
QUAI DE LONGDOZ 66 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne