EQUILOG

Dénomination : EQUILOG

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 559.992.777

Publication

02/09/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

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Moniteur

belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et: qualit� du notaire instrumentant o� de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

D�nomination

(en entier) : EQUILOG

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue Andr� Guillaume , 64 - 4900 SPA

N� d'entreprise : .5-5-3 3 92., 71--q- Objet de l'acte : Constitution

Ce 12 ao�t 2014, les soussign�s

1 . Monsieur Louis L�on Edouard PIRARD , n� � Spa, le 26 septembre 1945, gestionnaire de soci�t�s et agriculteurs, inscrit sous le num�ro de producteur 000113870-89, unit� de productionn84070011-14, �poux de Madame Viviane PHILIPPETTE, demeurant � SPA, Avenue Andr� Guillaume, no 64

2. Madame i.abelle, Jeanne, Ghislaine PIRARD , n�e � Bruxelles, le 17 d�cembre 1966, sans profession, �pouse de Monsieur Michel LEONET, demeurant � NAMECHE, Rue du Roi Chevalier, no 29

3, Monsieur Jean, Marc GHILLEBAERT , n� � Watermael-Boisfort, le 10 juin 1970, architecte paysagiste, �poux de Madame Myriam BRAGARD, demeurant � SPA, Avenue Professeur Henrijean, no 88

Tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t�s les statuts comme suit :

TITRE I. D�nomination, si�ge social

Art. ter L'association est une association sans but lucratif constitu�e sous la d�nomination a EQUILOG �

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � 4900 SPA, Avenue Andr� Guillaume no 64, arrondissement judiciaire de Verviers. II peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.

TITRE Il. - Objet

Art. 3. L'association a pour objet :

1 �Activit� agricole

Elevage, d�bourrage, dressage de chevaux

Production de poulains

Achat, vente et �change de chevaux

Pension pour chevaux

Gestion d'un centre de revalidation pour chevaux

Entretien de box et �curies

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Gestion logistique de centre �questre

2�Activit� sportive

Cours d'�quitation et stages de formation �questre

Organisation d'examens donnant acc�s aux diff�rents brevets

Organisation de concours (dressage, obstacle, concours complet, TREC,...)

Equitation adapt�e (pour handicap�s) et encadr�e (pour jeunes en difficult�)

Et plus g�n�ralement la participation � toutes les activit�s �questres pr�vues par ia F�d�ration Royale

Belge des Sports Equestre ainsi que l'organisation de toutes ces m�mes activit�s

3� Activit� horeca

Gestion de caf�t�ria, club house et restaurant attach�s � un centre �questre

Etaboration de repas

Distribution de repas en salle (appartenant au centre �questre)

4�Activit� � Initiation nature �

initiation aux diff�rentes facettes de la nature

5�Activit� touristique

Balisage de promenades et sentiers de randonn�e

Organisation de randonn�es �questres, p�destres et VTT

Location de Chevaux, VTT, ski de fonds

Organisation de journ�es � d�couvertes �

De plus, l'association pourra poss�der, acqu�rir, prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet et au besoin, emprunter et

hypoth�quer. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � cet objet.

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e ; elle peut en tout temps �tre dissoute dans les formes d�termin�es soit par les statuts, soit par la loi.

TITRE Ill. Associ�s

Art.5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des associ�s ne peut �tre inf�rieur � trois, celui des membres effectifs ne pouvant �tre inf�rieur � trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 11 et suivants, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des m�mes droits.

Art.6. Sont membres effectifs :

1.Les comparants au pr�sent acte

2.Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux associ�s au moins est admis en cette qualit� par d�cision

de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes

Art.7. -Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit en faire la demande au conseil d'administration ou � l'un de ses repr�sentants.

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Art.8. Les membres effectifs et les membres adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de

l'association. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne pale pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress�.

Tout membre peut �tre exclu de l'association sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant � la majorit� des deux tiers des voix. Pour statuer valablement, rassembl�e g�n�rale devra r�unir le tiers au moins du nombre total des membres effectifs. La proposition d'exclusion devra figurer � l'ordre du jour ins�r� dans les convocations. L'assembl�e g�n�rale n'aura pas � justifier des motifs de sa d�cision et, notification de sa d�cision sera faite � l'int�ress� dans la huitaine au plus tard.

Art.9. L'associ� d�missionnaire ou exclu et les ayants droits d'un associ� d�missionnaire ou exclu n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social de l'association.

TITRE 1V. Cotisations

Art.10. Le fonds social de l'association est aliment� par les cotisations et les subsides attribu�s � l'association, les donations de sponsors ou autres, les revenus de manifestations organis�es y compris les revenus de restaurants et de caf�t�rias, les revenus de toutes ressources revenant r�guli�rement, occasionnellement ou p�riodiquement � l'association, en ce compris les prestations telles qu'�num�r�es dans l'objet des pr�sents statuts. Tout membre doit payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d'administration. La cotisation est payable dans le premier mois de chaque ann�e ou la premi�re fois lors de l'adh�sion du membre.

L'engagement de chaque membre est strictement limit� au montant de sa cotisation. TITRE V. Assembl�e g�n�rale

Art.11, L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art.12. Le conseil d'administration convoque chaque ann�e, dans le courant du premier semestre, une assembl�e g�n�rale des membres qui sera tenue � l'endroit indiqu� dans la convocation. La convocation � toute assembl�e doit �tre envoy�e aux membres huit jours � l'avance et doit contenir l'ordre du jour,

Le conseil d'administration pr�sente � l'assembl�e g�n�rale les comptes de l'exercice �coul�, avec un rapport sur les op�rations dudit exercice. L'assembl�e statue sur lesdits comptes et rapports dont l'approbation emporte d�charge pour les administrateurs.

Art.13. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re

2.de nommer et r�voquer les administrateurs

3.d'approuver annuellement les budgets les comptes

4.d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts

Art.14. Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre effectif ou adh�rent. Les convocations sont faites par lettre missive ou par e-mail, adress�s hult jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art.15. L'assembl�e doit �tre convoqu�e parle conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des associ�s effectifs en fait la demande.

De m�me toute proposition sign�e par le cinqui�me des associ�s effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art.16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le repr�sente est pr�pond�rante.

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Art.17. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer surfa dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Art.18. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident ou un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre, �ventuellement recommand�es, � la poste.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE VI. Conseil d'administration

Art.19. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de deux administrateurs au moins et de six au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Art.20. La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacances au court d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art.21. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs.

Art.22, Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

li peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des Ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tous retraits de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre de banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art.24. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers associ� ou non.

Art.25. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art.28. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Ce mandat peut �tre exerc� aussi bien � titre gratuit qu'� titre on�reux.

TITRE Vil, R�glement d'ordre int�rieur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur

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Volet B - suite

Art.27. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, fe premier exercice d�butera ce 15 septembre 2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Art.28. -- Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra le 24 mai de chaque ann�e ou le jour qui suit imm�diatement s'il s'agit d'un Sour f�ri�.

Art.29. -- L'assembl�e g�n�rale pourra, si elle le d�sire, d�signer un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Art.30, En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs, L'actif net de l'avoir social sera vers� � l'asbl Veeweyde Le Refuge du Marais 176 rue Bohisseaux 5300 Coutisse Anden. Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�es aux annexes du Moniteur.

Art.31. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Monsieur Louis L�on Edouard PIRARD, gestionnaire de soci�t�s et agriculteurs, �poux de Madame Viviane PHILIPPETTE, demeurant � SPA, Avenue Andr� Guillaume no 64

Madame isabelle Jeanne Ghislaine PIRARD, sans profession, �pouse de Monsieur LEONET, demeurant � NAMECHE, Rue du Roi Chevalier no 29

Plus amplement qualifi�s ci-dessus, qui acceptent ce mandat

Les administrateurs ont d�sign�s en qualit� de :

Pr�sident Secr�taire : Monsieur Louis PIRARD

Vice-pr�sident Tr�sorier: Madame isabelle PIRARD

Le conseil d'administrationn d�l�gue la gestion journali�re de l'association au Pr�sident de celle-ci : Monsieur Louis PIRARD

Fait � SPA en autant d'exemplaires que de parties, le 12 ao�t 2014

Louis PIRARD Isabelle PIRARD Jean GHILLEBAERT

Pr�sident Secr�taire Vice-pr�sidente tr�sorier Associ�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EQUILOG

Adresse
AVENUE ANDRE GUILLAUME 64 4900 SPA

Code postal : 4900
Localité : SPA
Commune : SPA
Province : Liège
Région : Région wallonne

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