EVASION ART ENSEMBLE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. EVASION ART ENSEMBLE
Dénomination : EVASION ART ENSEMBLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 453.761.941

Publication

05/05/2011
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~M~ Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Dénomination

(en entier) : EVASION ART ENSEMBLE

Forme juridique : ASBL

Siège : 54 Rue d'Elmer à 4020 Liège

N° d'entreprise : 453.761.941

Objet de l'acte : Modifications des statuts

ART ENSEMBLE

Siège social : Rue Warfusee 67 à B-4470 Saint-Georges Sur Meuse

Arrondissement judiciaire : Huy

L'an deux mil onze, le 18 mars, se sont réunis :

°Monsieur BASOMBOLI Thierry, Serge domicilié Rue de Bois de Breux 19 à 4020 Liège, né le 24 juillet 1966 à Liège  N° national : 660724-089-44

°Monsieur BORLEE Jean Philippe, Claude domicilié rue Linotte 18 à B-4122 Neupré, né le 21 septembre 1966 à Liège  N° national : 660921-255-79

Q'Monsieur MAESEN Bernard Maurice Michel domicilié rue Warfusée 67 à B-4470 Liège, né le 21 octobre 1961 à Hermalle sous Argenteau  N° national : 611021-19541

tous de nationalité belge, qui ont décidé de modifier les statuts de l'association sans but lucratif « Art Ensemble » et arrêtent les statuts comme suit :

I. DENOMINATION, OBJET, SIEGE, DUREE

Article 1er. II est créé, conformément à la loi du 27 juin 1921, une association sans but lucratif dénommée « Art Ensemble ». Cette dénomination sera utilisée dans tous les actes, factures, annonces, publications ou autres pièces émanant de l'association.

Article 2. Le siège social est établi à Rue Warfusée 67 à B-4470 Saint-Georges Sur Meuse. Il peut être transféré dans un autre lieu de l'agglomération par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 3. L'association a pour objet principal de produire, coproduire et diffuser toutes formes d'expressions culturelles, en dehors de tout esprit de lucre. Pour ce faire, elle vise non seulement à défendre et à valoriser toutes les valeurs artistiques déjà existantes, mais également à découvrir, former et soutenir de jeunes et nouveaux talents. Elle étendra son action à toutes les disciplines artistiques et mènera son action aussi bien en Belgique que dans tous les pays de l'Union Européenne. Elle s'assurera de la collaboration tant des pouvoirs publics que du secteur privé. A ces fins, l'association pourra posséder tous immeubles ou équipements, exploiter tous services, passer toutes conventions avec les pouvoirs publics ou les particuliers, et participer à toutes associations ayant un objet compatible avec le sien. L'association peut faire toutes les opérations, même immobilières, en rapport direct ou indirect avec son objet et peut donner son concours à des activités similaires ou connexes à son objet.

Article 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle ne pourra se dissoudre que conformément à la loi et aux conditions particulières prévues par les présents statuts. _ '

Il. MEMBRES

Article 5. L'association est constituée par des membres associés au nombre de trois au moins. Outre les membres associés, elle pourra comprendre également des membres d'honneur. Les premiers membres

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la-fondation à l'égard des tiers -

Au verso : Nom et signature

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associés sont les fondateurs soussignés. Le nombre minimum des membres associés ne peut être inférieur a trois, sans préjudice des dispositions de l'article 10 et suivants.

Article 6. Seuls les membres associés exercent les droits sociaux. Une cotisation annuelle d'un montant maximum de cinq cents euros peut leur être demandée.

Article 7. De nouveaux membres peuvent être admis par le Conseil d'Administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante. La qualité de membre associé entraîne l'adhésion aux statuts de l'association et aux décisions prises en vertu de ceux-ci.

Article 8. La qualité de membre se perd : par décès, par démission notifiée par lettre de l'intéressé au Président, par la radiation prononcée par le Conseil d'Administration à la majorité des deux tiers de ses membres présents ou représentés. Tout membre exposé à la radiation est admis à présenter ses explications par oral ou par écrit devant le Conseil d'Administration. Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'association. Est également réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Article 9. Les membres associés ne prennent aucun engagement autre que celui de payer éventuellement la cotisation fixée par l'Assemblée Générale.

Article 10. Les membres d'honneurs n'ont pas la qualité d'associé. Ils n'exercent pas de droits sociaux. Leur statut est régi par un règlement pris par l'Assemblée Générale et qui détermine notamment leurs droits et obligations, le montant de leur cotisation, les conditions de leur admission et de leur exclusion.

III. ASSEMBLEE GENERALE

Article 11. L'Assemblée Générale est composée des membres associés. Elle se réunit une fois l'an au moins, au cours du premier trimestre en session ordinaire, et en session extraordinaire sur convocation du Conseil d'Administration ou sur la demandé du tiers de ses membres. Les convocations sont adressées sous pli ordinaire par le président au moins cinq jours avant la date de la réunion. Elles comportent mention de l'ordre du jour.

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un des membres sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, l'Assemblée Générale est convoquée à nouveau avec le même ordre du jour. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Chaque membre ne dispose que d'une voix. Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre associé muni d'une procuration.

Article 12. L'Assemblée Générale prend toute mesure utile dans l'intérêt de l'association. Elle désigne et révoque les membres du Conseil d'Administration. Elle arrête le ou les règlements intérieurs préparés par le Conseil d'Administration. Elle approuve les comptes de l'exercice clos et elle arrête les budgets sur présentation par le Conseil d'Administration sur la situation financière et morale ainsi que le rapport d'activités. Il est dressé procès-verbal des séances.

Article 13. Sans préjudice de ce qui est prévu à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée Générale ne peut apporter de modifications aux statuts que si l'objet de ces modifications est expressément indiqué dans la convocation et si cette assemblé réunit au moins les deux tiers des membres. Au cas où l'Assemblée Générale ainsi convoquée ne réunirait pas le quorum, une seconde Assemblée Générale peut être convoquée de la même manière. Elle statuera alors valablement, quelque soit le nombre des membres présents ou représentés. Dans tous les cas, les modifications aux statuts doivent être votées par les deux tiers des membres présents ou représentés.

IV. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 14. L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé de trois administrateurs au moins, tous membres associés, nommés pour vingt ans au plus par l'Assemblée Générale et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles. Ceux-ci sont désignés par l'Assemblée Générale sauf ceux qui le seraient de par les présents statuts. La présidence du Conseil d'Administration est exercée de plein droit par le Président de l'association. Il se réunit chaque fois qu'il est convoqué par son Président, ou à la demande du tiers de ses membres. Le mandat d'administrateur prend fin par la démission, le décès ou la révocation par l'Assemblée Générale. La démission ne sort ses effets qu'à l'issue de l'Assemblée Générale subséquente. L'ordre du jour est établi par le Président. II comporte obligatoirement les sujets dont la discussion est demandée par le tiers des membres du Conseil d'Administration.

Article 15. Tout ce qui n'est pas réservé à l'Assemblée Générale par la loi ou par les statuts est de la compétence du Conseil d'Administration. Celui-ci dispose des pouvoirs les plus étendus pour réaliser les

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objectifs de l'association et notamment celui. de déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à toute personne de son choix, membre ou non de l'association. La nomination du Président de l'association pour un terme renouvelable de dix ans, l'engagement d'un directeur artistique et du personnel permanent sont toutefois de sa compétence exclusive.

Article 16. Les résolutions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Chaque membre ne dispose que d'une voix. Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre du Conseil muni d'une procuration. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le Conseil d'Administration ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un de ses membres sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, le Conseil d'Administration est convoqué à nouveau avec le même ordre du jour. Il délibère alors valablement quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés.

Article 17. Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier.

Article 18. Il a notamment le pouvoir de décider de sa seule autorité toutes les opérations qui rentrent dans l'objet social. Il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance; faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder a bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles; accepter tous transferts de biens meubles et immeubles affectés au service de l'association ; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises; contracter tous emprunts avec ou sans garantie ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances avec stipulation de voie parée ; renoncer a tous droits obligationnels ou réels ainsi qu'a toutes garanties réelles ou personnelles ; donner mainlevée, avant ou aprés paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements ; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements ; transiger, compromettre. C'est le Conseil également qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme ou révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Article 19. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un Administrateur Délégué choisi par ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Article 20. Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés, et salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du Conseil d'Administration, sont signés par le Président du Conseil d'Administration, lequel n'aura pas à justifier, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du Conseil.

V. DISPOSITONS FINANCIERES DIVERSES

Article 21. Les membres associés ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées. Une indemnité peut toutefois être allouée aux membres du Conseil d'Administration afin de les dédommager. Le patrimoine social répond seul des engagements contractés au nom de l'association et aucun des membres ne peut en aucun cas être rendu responsable.

VI. DISSOLUTION

Article 23. La dissolution volontaire de l'association ne peut intervenir que par la décision de l'Assemblée Générale, à la double majorité des deux tiers des membres présent ou représentés. L'Assemblée qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute à été créée.

Article 24. Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la Loi.

Article 25. L'association ayant arrêtés les nouveaux statuts, les comparants se sont réunis en Assemblée Générale extraordinaire. Laquelle Assemblée Générale à décidé à I'unánimité .d'appeler aux fonctions d'administrateurs :

[Monsieur BASOMBOLI Thierry, Serge domicilié Rue de Bois de Breux 19 à 4020 Liège, né le 24 juillet 1966 à Liège  N° national : 660724-089-44

Q'Monsieur BORLEE Jean Philippe, Claude domicilié rue Linette 18 à B-4122 Neupré, né le 21 septembre 1966 à Liège  N° national : 660921-255-79

Q'Monsieur MAESEN Bernard Maurice Michel domicilié rue Warfusée 67 à B-4470 Liège, né le 21 octobre 1961 à Hermalle sous Argenteau  N° national : 611021-19541

"

" - ~ Réservé au Moniteur belge

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Volet B - Suite

Article 26. Le Conseil d'Administration s'est réuni et a délégué la gestion journalière de l'association, avec' l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à :

Q'Monsieur MAESEN Bernard Maurice Michel domicilié rue Warfusée 67 à B-4470 Liège, né le 21 octobre 1961 à Hermalle sous Argenteau  N° national : 611021-19541

(signé) (signé) (signé)

Thierry BASOMBOLI Jean BORLEE Bernard MAESEN

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EVASION ART ENSEMBLE

Adresse
RUE D'ELMER 54 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne