FOOTBALL CLUB UNION KIDS, EN ABREGE : FCU KIDS

Dénomination : FOOTBALL CLUB UNION KIDS, EN ABREGE : FCU KIDS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 840.997.918

Publication

02/08/2012

��M0o 2.2

N� d'entreprise : 0840.997.918

D�nomination

(en entier) : FOOTBALL CLUB UNION KIDS

(en abr�g�) : FCU KIDS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : -Rue du Sablon, 11B 4720 LA CALAMINE

Objet de l'acte : Dissolution

L'assembl�e g�n�rale du 28/06/2012 a d�cid� � l'unanimit� ries membres pr�sents de dissoudre l'asbl cr��e le 03/10/2011.

Pour ce faire elle d�signe M. STRAT Pierre, tr�sorier adjoint, comme liquidateur de la dite soci�t�.

Rapport du liquidateur STRAT Pierre :

Les seuls mouvements act�s sur la soci�t� furent des frais de banque apur�s par !'ASBL "Royal Football

Club Union La Calamine", num�ro d'entreprise 0406,514,528.

Les comptes d'actif et de passif �tant � z�ro, d�charge est donn�e au liquidateur d�sign�

Les documents comptables et autres sont d�pos�s et disponibles pendant une p�riode de minimum de 5

ans � l'adresse du liquidateur, M. STRAT Pierre, rue de La Calamine, 17 � 4850 MORESNET.

D�pos� en m�me temps : le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 26/06/2012 sign� en original par les membres pr�sents et le rapport du liquidateur.

Sign� :1e liquidateur

STRAT Pierre

Copie � publier aux annexes du Moniteur b apr�s d�p�t de l'acte

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Hlnteriegt bei der }Canzlei des Handelsgerlclits EUPEN

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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23/11/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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des Harrd�isgerici3ts EUPEN

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der Greffier

N� d'entregrise : opto q9-7 ,,me

D�nomination

(en entier) : FOOTBALL CLUB UNION KIDS

(en abr�g�) : FCU KIDS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Sablon, 11B 4720 LA CALAMINE

Objet de l'acte : Constitution

Statuts de l'ASBL "FOOTBALL CLUB UNION KIDS"

Le 03/10/2011, les sous nomm�s

Messieurs :

SEBASTIAN Egide, rue du Sablon, 118 4720 LA CALAMINE, n� le 21/12/1941, belge

ROCKS Denis, Dr�ve Rouge, 50 4710 LONTZEN, n� le 08102/1951, belge

ROCKS Jean, rue Albert, 15 4720 LA CALAMINE, n� le 04/01/1936, belge

STRAT Pierre, rue de La Calamine, 17 4850 MORESNET, n� le 27/05/1949, belge

CORMANN Simon, Rue G. Hock�, 5 4720 LA CALAMINE, n� le 12/0711948, belge

LAUSBERG Hermann, rue Soufflet, 49 A 4720 LA CALAMINE, n� le 21/09/1941, belge

ont convenus de constituer une association sans but lucratif conform�ment aux lois et dont les statuts sont

�tablis comme suit :

Chapitre ler : D�nomination sociale, si�ge, but, dur�e.

Art. 1. L'association est d�nomm�e �FOOTBALL CLUB UNION KIDS �, association sans but lucratif.

En abr�g� : � FCU KIDS �.

Toute modification de la d�nomination sociale est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale.

Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire d'EUPEN, � l'adresse suivante :

Rue du Sablon 11 B � 4720 LA CALAMINE.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 2. L'association a pour but social le d�veloppement et la formations de la jeunesse par la promotion du

sport en g�n�ral et du football en particulier. Elle observe une neutralit� absolue au point de vue politique, racial

ou confessionnel. L'association mettra en oeuvre tous les moyens appropri�s pour r�aliser son but.

Art. 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Chapitre II. Membres.

Art. 4. L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres

effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts. Tout

membre est cependant r�put� adh�rer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, � son r�glement d'ordre

int�rieur par le simple fait de son admission.

Sont membres effectifs :

-les fondateurs de la pr�sente association en constitution, mentionn�s ci-dessus

-toute personne admise ult�rieurement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant la majorit� absolue,

sur pr�sentation du conseil d'administration.

Sont membres adh�rents :

-tous ceux qui participent aux activit�s de l'association.

Le nombre des membres n'est pas limit�, mais le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � cinq.

L'association est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-

ci, par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration.

Art. 5. Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande au conseil

d'administration et qui sont admis, en cette qualit�, par l'assembl�e g�n�rale. La d�cision d'admission ou de.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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rejet est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Le candidat non admis ne peut repr�senter sa candidature qu'apr�s un an � compter de la date de d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 6. Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil d'administration par lettre ou par une procuration �crite donn�e � un autre membre pour signifier la d�mission lors de rassembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre effectif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts etlou aux lois. Ce dernier garde toutefois tous ses droits statutaires jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale. La suspension ne peut �tre qu'une mesure provisoire.

Le membre effectif qui, par son comportement, porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration.

Art. 7. La qualit� de membre effectif se perd par d�mission ou par l'exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale par vote secret � la majorit� des deux tiers des voix de ses membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre effectif d�missionnaire, exclu ou suspendu ne peut r�clamer sur l'avoir de l'association, ni pr�tendre � aucun remboursement de frais. Il ne peut r�clamer aucun compte.

Art. 8. Cotisations : Les membres peuvent �tre soumis au paiement d'une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration et ne pourra �tre sup�rieur � 1500,00 � (Mille cinq cent euros). En cas de non-paiement des cotisations qui incombent � un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire. Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adress�, le membre n'a pas pay� ses cotisations, le conseil d'administration peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office et notifiera sa d�cision par �crit ou verbalement au membre. La d�cision du conseil d'administration est irr�vocable.

Chapitre III. Administration, gestion journali�re.

Art. 9. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, soit en tant que demandeur, soit en tant que d�fendeur. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration. Toutes les contestations qui surgiraient au sein de l'association seront d'abord soumises au conseil d'administration qui, si les int�r�ts de l'association l'exigent, les inscrira � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire.

Le conseil d'administration exerce un pouvoir coll�gial. En cons�quence, toute d�cision engageant l'association doit faire l'objet d'une d�lib�ration du conseil d'administration.

Le conseil d'administration ne peur d�lib�rer que si au minimum la moiti� des administrateurs sont pr�sents.

Si le conseil d'administration transgresse cette r�gle, la nullit� des d�cisions prises � l'occasion de ce conseil d'administration pourra �tre prononc�e si elles causent pr�judice aux int�r�ts des associ�s ou des tiers.

Art. 10. Les administrateurs ne sont pas responsables civilement � l'�gard des tiers lorsqu'ils agissent en nom et pour compte de l'association dans le cadre de l'exercice de leur fonction. Les administrateurs ne contacteront aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art. 11. Le conseil d'administration est habilit� � d�l�guer la repr�sentation g�n�rale de l'association � une ou plusieurs personnes de son choix, administrateurs ou non, membres ou non, agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en coll�ge.

Art. 12. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres ou non, agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en coll�ge.

Art. 13. Les personnes d�l�gu�es � la repr�sentation g�n�rale et/ou � la gestion journali�re de l'association ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution des t�ches dont ils ont �t� charg�s.

Chapitre IV. Assembl�e g�n�rale.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale statutaire se r�unit au moins une fois par an dans le premier semestre de l'ann�e civile pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul�. Seul le conseil d'administration, en tant qu'organe collectif de gestion de I'ASBL, est habilit� � convoquer les membres en assembl�e g�n�rale.

En tout temps, le dit conseil d'administration peut convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire si les int�r�ts de l'association l'exigent.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

de modifier les statuts, de modifier la d�nomination sociale de l'association, de proc�der � un transfert du si�ge social, d'admettre les nouveaux membres, d'exclure un membre, de nommer et r�voquer les administrateurs ainsi que les commissaires, d'approuver annuellement les comptes et budget, de donner la d�charge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs, d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications, de d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire, de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit� sociale, de d�terminer l'affection de l'actif en cas de dissolution de l'association.

Art. 16. Les membres effectifs et les administrateurs de l'association sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par annonces dans la presse ou partout autre moyen, au moins huit jours calendriers avant celle-ci.

L'ordre du jour figurera dans la convocation et couvrira tous les sujets qui devront faire l'objet d'une d�lib�ration et d'un vote de l'assembl�e g�n�rale. L'ordre du jour peut mentionner un point � divers �. Sous cet

'

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2011- Annexes du Moniteur belge

intitul� ne peuvent �tre d�lib�r�es que des d�cisions secondaires ou des mesures d'ex�cution. En effet, si la question � d�battre est importante, elle doit figurer � l'ordre du jour.

Art. 17. Chaque membre effectif, qui est emp�ch� d'y assister personnellement, a le droit absolu de se faire

repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif. Pour ce faire, il devra obligatoirement remplir

le formulaire de procuration pr�vu � cet effet et le remettre au membre d�sign� pour le repr�senter. Ce dernier

devra d�poser cette procuration aupr�s du secr�taire de l'assembl�e g�n�rale avant le d�but de la s�ance.

Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Le secr�taire du conseil d'administration d�livrera un formulaire de procuration au membre effectif qui en fait

la demande.

Lors de chaque assembl�e g�n�rale, il est obligatoire de dresser une liste des membres pr�sents ou

repr�sent�s afin de pouvoir constater le quorum de pr�sences et v�rifier la r�gularit� des d�cisions.

Tous les membres effectifs de l'association ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Toute

personne qui a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote

concernant ce point de l'ordre du jour.

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents et repr�sent�s (moiti� des

suffrages plus une voix), sauf dans cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les pr�sents statuts. Les

votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Quand l'assembl�e g�n�rale doit d�cider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la

dissolution de !'ASBL ou de sa transformation en soci�t� � finalit� sociale, les votes nuls, blancs ainsi que les

abstentions sont assimil�es � des votes n�gatifs. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou de

l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur des points inscrits � l'ordre du jour.

Exceptionnellement, en cas d'urgence, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� � condition

que la moiti� des membres effectifs soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers

d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

En principe, les suffrages s'expriment � main lev�e, sauf lorsqu'il est question de personnes o� le vote

secret est de rigueur. Le vote sera �galement secret si la moiti� plus un des membres effectifs pr�sents ou

repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale en font la demande.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les

modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers

des membres effectifs, pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs

pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut

�tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut

�tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement tout en respectant les majorit�s pr�vues,

quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue

moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les m�mes conditions que

celles relatives � la modification du ou des buts de l'association.

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affection � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association.

Art. 19. L'assembl�e g�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des membres.

Ses d�cisions sont obligatoires pour tous les membres, m�mes absents ou dissidents.

Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans des proc�s-verbaux, inscrits dans un

registre sp�cial et sign� par le pr�sident et le secr�taire.

Les d�lib�rations qui int�ressent les tiers seront port�es � leur connaissance par lettre recommand�e.

Les copies ou extraits sont sign�s par le pr�sident ou deux administrateurs.

Art. 20. Par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, r�unie au no. 10 de la rue du Stade � La Calamine, fe

03110112011

sont d�sign�s comme membres effectifs :

SEBASTIAN Egide,rue du Sablon, 11B 4720 LA CALAMINE, n� le 21/12/1941

ROCKS Denis, Dr�ve Rouge, 50 4710 LONTZEN, n� le 08/02/1951

ROCKS Jean, rue Albert, 15 4720 LA CALAMINE, n� le 04/01/1936

STRAT Pierre, rue de La Calamine, 17 4850 MORESNET, n� le 27/05/1949

CORMANN Simon, Rue G. Hock�, 5 4720 LA CALAMINE, n� le 12/07/1948

LAUSBERG Hermann, rue Soufflet, 49 A 4720 LA CALAMINE, n� le 21/09/1941

KAUTH Sacha, Steenteveld, 10 4850 MONTZEN, n� le 06/08/1971

Sont d�sign�s comme administrateurs :

SEBASTIAN Egide,rue du Sablon, 116 4720 LA CALAMINE, n� le 21/12/1941

ROCKS Denis, Dr�ve Rouge, 50 4710 LONTZEN, n� le 08/02/1951

ROCKS Jean, rue Albert, 15 4720 LA CALAMINE, n� le 04/01/1936

STRAT Pierre, rue de La Calamine, 17 4850 MORESNET, n� le 27/05/1949

CORMANN Simon, Rue G. Hock�, 5 4720 LA CALAMINE, n� le 12/07/1948

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au _

Moniteur

belge

MOD 2,2

Volet 3 - Suite

LAUSBERG Hermann, rue Soufflet, 49 A 4720 LA CALAMINE, n� le 21/09/1941

Le conseil d'administration a imm�diatement d�sign� comme :

Pr�sident : SEBASTIAN Egide,rue du Sablon, 11B 4720 LA CALAMINE, n� le 21/12/1941

Secr�taire : ROCKS Denis, Dr�ve Rouge, 50 4710 LONTZEN, n� le 08/02/1951

Tr�sorier : ROCKS Jean, rue Albert, 15 4720 LA CALAMINE, n� le 04/01/1936

Tr�sorier adjoint : STRAT Pierre, rue de La Calamine, 17 4850 MORESNET, n� le 27/05/1949

Correspondant qualifi� : LAUSBERG Hermann, rue Soufflet, 49 A 4720 LA CALAMINE, n� le 21/09/1941

Membre : CORMANN Simon, Rue G. Hock�, 5 4720 LA CALAMINE, n� le 12/07/1948

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration d�signe comme membres du comit� de gestion :

SEBASTIAN Egide (Pr�sident), ROCKS Jean (Tr�sorier), ROCKS Denis (Secr�taire) et STRAT Pierre

(Tr�sorier adjoint)

Conform�ment � l'Art. ler. des pr�sents statuts, le conseil d'administration fixe le si�ge social de

l'association

� l'adresse suivante : rue du Sablon 11B, 4720 LA CALAMINE, arrondissement judiciaire d'Eupen.

Chapitre V. Comptes et budgets.

Art. 21. L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le 31 d�cembre suivant.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se prononcera chaque ann�e sur la d�charge � accorder aux administrateurs et commissaires apr�s l'approbation des comptes annuels et du budget. En donnant d�charge aux administrateurs, les membres effectifs privent l'association de la possibilit� d'exercer un recours contre les administrateurs et commissaires, sur base de leur responsabilit� contractuelle.

Art. 22. Le compte d'exploitation et le bilan annuel sont soumis chaque ann�e au contr�le de deux v�rificateurs des comptes �lus chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale.

Les v�rificateurs recherchent si le compte d'exploitation et le bilan sont conformes aux livres et si ces derniers sont tenus avec exactitude. Pour l'accomplissement de cette t�che, le responsable des finances est tenu de donner acc�s aux livres, compte bancaires et postaux ainsi qu'� toutes les pi�ces justificatives n�cessaires.

Les v�rificateurs soumettent � l'assembl�e g�n�rale un rapport de leurs constatations.

Chapitre VI. G�n�ralit�s.

Art. 23. L'association s'engage � respecter les statuts et r�glement de l'U.R.B.S.F.A. (Union royale belge des Soci�t�s de Football Association) � laquelle elle est affili�e.

Toute stipulation des pr�sents statuts qui serait contraire au r�glement de l'U.R.B.S.F.A. est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui la concerne.

Apr�s �puisement de la proc�dure statutaire tous les litiges relatifs � la gestion de l'association surgissant au sein de celle-ci et d�coulant de l'application du r�glement de l'U.R.B.S.F.A. sont tranch�s par un coll�ge arbitral compos� de trois membres de la Commission Juridique, en application de l'ART.1/52 et VIII77.21 du r�glement de l'U.R.B.S.F.A.

Art. 24. Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� conform�ment � la loi r�gissant les associations sans but lucratif.

Art. 25. L'exercice social commence le 01/01 pour se terminer le 31112 suivant. Par exception le premier exercice

social (2011) d�butera le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminer le 31/12/2011.

Fait le 03/10/2011

D�pos� en m�me temps : Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale constitutive du 03/10/2011.

Sign� par : SEBASTIAN Egide (pr�sident), ROCKS Denis (secr�taire), ROCKS Jean (Tr�sorier),

" STRAT Pierre (Tr�sorier adjoint), LAUSBERG Hermann (correspondant qualifi�), CORMANN Simon (membre)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FOOTBALL CLUB UNION KIDS, EN ABREGE : FCU KI…

Adresse
RUE DU SABLON 11B 4720 LA CALAMINE

Code postal : 4720
Localité : LA CALAMINE
Commune : LA CALAMINE
Province : Liège
Région : Région wallonne

FOOTBALL CLUB UNION KIDS, EN ABREGE : FCU KIDS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées FOOTBALL CLUB UNION KIDS, EN ABREGE : FCU KI…

Coordonnées
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